07 Décembre 2005

De: Albert (Véronique)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Hortholary (Xavier, Pierre, René)
huissier
huissier_residence="Guérigny (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Jean-Claude Morin
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-02-01"
depart_retraite
admission
07 Décembre 200507/12/2005
De: Willeman (Laurent)
(au 1er mai 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Turgis (Sylvain)
(au 1er mai 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Thevenet (Julien)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Stoecklin (Philippe)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Scolan (Arnaud)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Poilpot (David)
(au 1er mars 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Migevant (Eric)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Mars (Bruno)
(au 1er mai 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Lefloch (Pierre)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Lagarde (Lionel)
(au 1er mai 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Hatte (Jean-François)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Gessat (Pierre)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Flory (Pierre-Gil)
(au 1er mars 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Echaubard (Thierry)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Ziaja (Nicole)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Zdrojewski (Geneviève)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Sicard (Estelle)
(au 1er juillet 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Rabin-Costy (Guillemette)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Plumbert (Christiane)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Pencreac'h (Erell)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Mouranche-Chavance (Sylvie)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Lambert (Céline)
(au 1er mars 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Jourdan (Hélène)
(au 1er juillet 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Gasancon (Claire)
(au 1er mars 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Chertioua (Linéda)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Blanchard (Marie-Christine)
(au 1er janvier 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: de Paris (DAC-CCIP)
dans le cadre de la banque commune d'épreuves écrites pour le haut enseignement commercial
Objet:
du coefficient 4
Pour le concours littéraire, les épreuves portent sur les programmes des classes préparatoires de lettres de première et deuxième année à l'Ecole normale supérieure (ENS) dans les filières A/L, B/L et « lettres et sciences humaines » tels qu'ils sont définis par le ministère chargé de l'éducation nationale
2.1. Les épreuves écrites obligatoires d'admissibilité
Groupe:
ecole
affectation
07 Décembre 200507/12/2005
De: Brunet (Yann, Georges, Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Robineau, Bruno Cotty, Catherine Piekarz, Laurent Salliere, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Robineau (Christian, Roger, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Robineau, Bruno Cotty, Catherine Piekarz, Laurent Salliere, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
07 Décembre 200507/12/2005
De: Lassalle (Jean-Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Lassalle, Renaud Vidal et Xavier Torbiero, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
07 Décembre 200507/12/2005
De: Avenel (Alexandre, Arnaud, Stanislas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yannick Torche et Sylvie Paillard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Delhumeau (Laurence, Michèle, Françoise), épouse Pradal
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard Lhubac, Christophe Cabanis et Philippe Pradal, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lunel (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Parodi (Sandra, Joséphine, Marcelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Lamarche (Frantz)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-01-01"
réintégration
07 Décembre 200507/12/2005
De: Lamarche (Frantz)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
affectation
07 Décembre 200507/12/2005
De: Marbaix (Xavier, Yves, Georges)
Objet:
notaire
Remplace:M. Girard (Serge, Edouard)
notaire
notaire_residence="Cernay (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Josette Jaillais
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
07 Décembre 200507/12/2005
De: Dominique Lehn
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Mulhouse, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Bernard Bangratz
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Bernheim (Luc)
directeur départemental des impôts
Objet:
receveur divisionnaire et affecté à la recette divisionnaire d'Annecy (Haute-Savoie)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Grappy (Anne-Cécile, Christianne, Marie)
Objet:
au grade de capitaine de corvette
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, et maintenue dans son emploi de sociologue au sein de la direction du personnel militaire de la marine
Groupe:
date_debut="2006-01-14"
duree="trois ans"
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: André Bizeul
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Décembre 200507/12/2005
De: Patrick Bouvet
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Décembre 200507/12/2005
De: Fleschen (Loïc)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Hue (Georges, Maurice)
huissier
huissier_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Tesson (Thierry, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Loïc Jannin, Gildas de L'Estourbeillon et Yves Quemeneur, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Jannin (Loïc, Marie, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Loïc Jannin, Gildas de L'Estourbeillon et Yves Quemeneur, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
07 Décembre 200507/12/2005
De: Sèche (David, Bertrand, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Boulard et Blandine Romagne, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dol-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Boulard (Jean-Yves, Xavier, Auguste, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Boulard et Blandine Romagne, notaires associés
notaire
notaire_residence="Dol-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
07 Décembre 200507/12/2005
De: Galand (Jean-Philippe, Robert, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Mas et Jean-René Maurin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Salernes (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Mas (Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Mas et Jean-René Maurin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Salernes (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
07 Décembre 200507/12/2005
De: Clerget (Emmanuel, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bardu et Joël Gauthier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Charité-sur-Loire (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Clerget (Emmanuel, Jean-Marie)
Objet:
titulaire d'un office de notaire
Prémery (Nièvre)
Groupe:
cessation de fonction
07 Décembre 200507/12/2005
De: Griguer (Véronique, Marie, Elisabeth)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Renardet (Stanislas, Pierre, Marc)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Barland (Alain, Philippe)
huissier
huissier_residence="Varzy (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Pierre Fontaine
administrateur civil hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie nationale du Rhône
Remplace:M. Philippe Dupuis
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Ourliac (Benoît)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Le Barbanchon (Thomas)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: de La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
candidats aux emplois réservés agent de constatation des douanes « surveillance et motocyclisme » (année 2005)
Direction générale des douanes et droits indirects
Agent de constatation des douanes « surveillance et motocyclisme »
Catégorie D
Groupe:
admissibilite
07 Décembre 200507/12/2005
De: Ménegon (David)
Objet:
candidats aux emplois réservés agent de constatation des douanes « surveillance et motocyclisme » (année 2005)
Direction générale des douanes et droits indirects
Agent de constatation des douanes « surveillance et motocyclisme »
Catégorie D
Groupe:
admissibilite
07 Décembre 200507/12/2005
De: Berthereau (Jérôme)
Objet:
candidats aux emplois réservés agent de constatation des douanes « surveillance et motocyclisme » (année 2005)
Direction générale des douanes et droits indirects
Agent de constatation des douanes « surveillance et motocyclisme »
Catégorie D
Groupe:
admissibilite
07 Décembre 200507/12/2005
De: Laurent (Frédéric)
Objet:
candidats aux emplois réservés agent des systèmes d'information et de communication, spécialité standardiste (année 2005)
Agent des systèmes d'information et de communication « standardiste »
Catégorie D
Oise
admissibilite
07 Décembre 200507/12/2005
De: Jean-Claude Colin
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Décembre 200507/12/2005
De: Schann (Christophe)
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Renard (Olivier)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Porcelli (Stéphane)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Morganti (Frédéric)
Aude
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Mercuri (Alain)
Landes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Louvet (Rénald)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Lambert (Bruce)
Landes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Jabouille (Olivier)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Gustave (Dominique)
Meurthe-et-Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Froment (Christophe)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Devaux (Bernard)
Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Davila (Manuel)
Hautes-Pyrénées
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Cornelissen (Fabien)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Clouet (Stéphane)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Casabianca (Jean-Baptiste)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Bonola (Vincent)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Bertoche (Jérôme)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Auradou (Jean-Pierre)
Lot-et-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Lambin (Magali)
Charente
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Décembre 200507/12/2005
De: Delphine Diloisy
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chargée de mission
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Vincent Royer
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein au secrétariat général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2004-10-04"
duree="trois ans"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Jean-Claude Michaud
directeur du travail
Objet:
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
dans la limite des attributions du département de l'emploi, de la formation et de l'insertion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Daniel Lonca
commissaire lieutenant-colonel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
dans la limite des attributions du service militaire adapté
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Corinne Desforges
inspectrice de l'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous arrêtés, actes, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Myriam Aflalo
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
dans la limite des attributions du département des affaires européennes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Patrick Venant
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique
Objet:
10. A
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Guillaume Denis
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
10. A
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Céline Sautecoeur
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
10. A
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Rodolphe Juy-Birmann
Objet:
magistrat
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et de l'état civil
magistrat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Isabelle Duhamel-Costes
Objet:
magistrate, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des affaires politiques
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires politiques
magistrat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Fernand Marc Narducci
Objet:
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Patrick Brenner
Objet:
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des relations internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Christophe Marot
Objet:
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Christophe Salin
Objet:
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires politiques et des libertés publiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Patrick Venant
Objet:
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Jean Mafart
Objet:
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la division des affaires générales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Corinne Chauvin
Objet:
administratrice civile, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des affaires administratives et financières
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Jean-Marie Bou
ingénieur des services culturels et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général au sein du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Lambert (Caroline, Stéphanie, Sophie), épouse Goin
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques Meneau et Julien Sounalet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Lanta (Philippe, Jacques, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Antoine Merle, Emmanuel Raffin et Dominique Merle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nérac (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Merle (Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Antoine Merle, Emmanuel Raffin et Dominique Merle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nérac (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
07 Décembre 200507/12/2005
De: Honorat (Edmond)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission consultative des trésors nationaux
Groupe:
duree="quatre ans"
renouvellement
president
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Laurent (Virginie, Sylvette, Denise)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Fabre (Jean-Pierre)
huissier
huissier_residence="Pont-Saint-Esprit (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Bischoff (Alain, Auguste, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
07 Décembre 200507/12/2005
De: Vanpouille (Jean-Luc, Claude)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Quincy-Voisins (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Mingalon (Jacques, Antoine, Louis, Jérôme)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Quincy-Voisins (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Vanpouille (Jean-Luc, Claude)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Quincy-Voisins (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
07 Décembre 200507/12/2005
De: Hortholary (Xavier, Pierre, René)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Valiere-Vialeix et Christophe Fañanas, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Jean-Marie Schaeffer
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
ecole
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Michel Agier
directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
ecole
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Laurent Boisserolles
contrôleur du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
date_debut="2005-12-01"
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Annie Jan
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Groupe:
date_debut="2005-12-15"
promotion
07 Décembre 200507/12/2005
De: Valérie Baduel
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.