07 Décembre 2006

De: Pot (Nicole)
Objet:
directrice générale de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Jean-Claude Chailloux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Décembre 200607/12/2006
De: Guiral-Treuil (Valérie)
Objet:
membre suppléant
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance vétérinaire dans l'industrie pharmaceutique vétérinaire
Remplace:M. Lorgue (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Lorgue (Guy)
Objet:
membre titulaire
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance vétérinaire dans l'industrie pharmaceutique vétérinaire
Remplace:Mme Barthelemy (Marie-Anne)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: André Thimoleon
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Vendée
Groupe:
date_debut="2007-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Décembre 200607/12/2006
De: Launay (Alexandra, Jeanne, Patricia)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Michel Laurent, Pascal Guiset et Valérie Dumoulin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châlons-en-Champagne (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Laurent (Michel, Jean, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Laurent, Pascal Guiset et Valérie Dumoulin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Châlons-en-Champagne (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
07 Décembre 200607/12/2006
De: Marabelle (Emmanuel, Denis)
Objet:
notaire
Remplace:M. Fauré (Claude, André, Yves)
notaire
notaire_residence="Capdenac-Gare (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Stéphan (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Serris (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Botti (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité
appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de la défense, du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Deviller (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Alain Cluzeau
chargé de mission à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de la Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Florent Desnos
gardien de la paix à la circonscription de sécurité publique de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis), jeune policier dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, est décédé le
28 novembre 2006
victime du devoir, dans l'accomplissement de la mission qui lui avait été confiée
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
07 Décembre 200607/12/2006
De: Saez (Guy)
Centre national de la recherche scientifique de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Professeur des universités et assimilés
Section 04 : science politique
Remplace:Mme Laroche (Josepha)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Gourbal (Benjamin)
université de Perpignan
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 67 : biologie des populations et écologie
Remplace:M. Mitta (Guillaume)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Gaumer (Sébastien)
université Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 65 : biologie cellulaire
Remplace:M. Tournier (Frédéric)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Olives (Régis)
université de Perpignan
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 62 : énergétique, génie des procédés
Remplace:M. Py (Xavier)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Abril (Gwenaël)
Centre national de la recherche scientifique de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 37 : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement
Remplace:Mme Dupuis (Hélène)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Williamson (David)
Centre national de la recherche scientifique d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 36 : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
Remplace:M. Tric (Emmanuel)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Brito (Daniel)
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 35 : structures et évolution de la Terre, et des autres planètes
Remplace:M. Labrosse (Stéphane)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Desbarats (Pascal)
université Bordeaux-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 27 : informatique
Remplace:M. Morin (Rémi)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Chasseigne (Emmanuel)
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 26 : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
Remplace:M. Droniou (Jérôme)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Vu Ngoc (San)
Centre national de la recherche scientifique de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 25 : mathématiques
Remplace:Mme Fermanian-Kammerer (Clotilde)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Taulelle (François)
université Toulouse-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 24 : aménagement de l'espace, urbanisme
Remplace:Mme Barles (Sabine)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Audeon (Hervé)
Centre national de la recherche scientifique de Paris
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 22 : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
Remplace:Mme Piejus (Anne)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Bastin (Gilles)
institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 19 : sociologie, démographie
Remplace:M. Zalio (Paul)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Rota-Graziosi (Grégoire)
université de Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 05 : sciences économiques
Remplace:Mme Brisset-Mertz (Karine)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Boitel-Conti (Michèle)
université d'Amiens
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 68 : biologie des organismes
Remplace:Mme Garcia (Pascale)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Chiapello (Isabelle)
Centre national de la recherche scientifique de Lille
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 37 : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement
Remplace:M. Brasseur (Pierre)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Marangozova (Vania)
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 27 : informatique
Remplace:M. Seinturier (Lionel)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Vidal (Isabelle)
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 25 : mathématiques
Remplace:Mme Mezard (Ariane)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Fabre (Florence)
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 18 : architecture (ses théories et ses pratiques) : arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
Remplace:M. Colas (Damien)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Tichit (Ariane)
Ecole normale supérieure lettres et sciences humaines (Lyon)
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 05 : sciences économiques
Remplace:M. Bellego (François)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Salmon (Claire)
université de Chambéry
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 05 : sciences économiques
Remplace:M. Damien Besancenot
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Nicolai (Isabelle)
université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 05 : sciences économiques
Remplace:M. Crozet (Mathieu)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Cammilleri-Subrenat (Anne)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 02 : droit public
Remplace:M. Sousse (Marcel)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Boureux (Philippe)
ingénieur de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Vasseur (Claudy)
Objet:
directeur des assurances maladie et accidents du travail - maladies professionnelles à la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Remplace:Mme Kreutzer (Françoise)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Jarrossay (Céline, Simone, Georgette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Mes Jacques Dubois, François Lucas-Leclin et Jean-François Decléty, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mantes-la-Jolie (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Jarrossay (Céline, Simone, Georgette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Jacques Dubois, François Lucas-Leclin et Jean-François Decléty, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mantes-la-Jolie (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
07 Décembre 200607/12/2006
De: Chiche (Norbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Norbert Chiche, Patricia Chiche et Bertrand Bonnefis-Boyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
07 Décembre 200607/12/2006
De: Delarue (Xavier, Gérard)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Bornéat (Patricia)
huissier
huissier_residence="Givors (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Lachenmaier (Vancia, Karine, Doris), épouse Relave
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Joël Massiani, Gabriel Roquebert et Amaury Roquebert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ollioules (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Carra (Evelyne)
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
16 mai 2007
attachée d'administration centrale, 12e échelon
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Décembre 200607/12/2006
De: Yves Le Breton
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice
Objet:
membre titulaire de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Fernand Egea
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Le Brun (Nicolas)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments représentant les organisations professionnelles agricoles
Remplace:M. Lenegre (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: David (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2007-06-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Décembre 200607/12/2006
De: Dupont (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="2007-03-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Décembre 200607/12/2006
De: Ramazzotti (Christophe, Louis, Libéré)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Rogliano (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Christophe Tissot
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Guyane
Groupe:
date_debut="2006-10-15"
duree="un an"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
détachement
07 Décembre 200607/12/2006
De: Pierre Bigey
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2006-12-09"
duree="trois ans"
détachement
07 Décembre 200607/12/2006
De: Favret (Esther)
attachée d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de recherche
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date de sa titularisation
conseillère d'administration scolaire et universitaire de classe normale
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
07 Décembre 200607/12/2006
De: Daniel Wittwer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2007-02-01"
depart_retraite
admission
07 Décembre 200607/12/2006
De: Barguique (Clarisse)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article L. 1333-5 du code de la défense et prend la dénomination d'inspectrice des matières nucléaires
habilitation
07 Décembre 200607/12/2006
De: Girard (Philippe, Jean-Claude, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Compagnon (Emmanuelle, Virginie, Michèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Kerlann (Pascal, Pierre, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Juille (Jérôme)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Guitton (Nicolas, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Ritter (Hervé, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Nohales (Catherine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Huyette (Laurence, Renée, Elisabeth)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Audy (Christelle, Andrée, Jeanine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Chaulet (Franck, Robert, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Cunin (Claude, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Laforge (Jérôme, Cyril)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Knopf (Jean-Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Héritier (Stéphane, Sébastien, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Hasler (Perig, Jacques, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Py (Isabelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: de la Bourdonnaye (Benoît, Pierre, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Ott (Frédéric, Alex, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Gilles Seigle
inspecteur des finances, directeur des retraites, responsable de la gestion administrative du fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Objet:
les contrats ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la gestion administrative du fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Groupe:
délégation de signature
07 Décembre 200607/12/2006
De: Eric Tripotin
attaché d'administration, responsable du budget et contrôle de gestion
Objet:
les contrats ainsi que les mandats de recettes et de dépenses relatifs à la gestion administrative du fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Groupe:
délégation de signature
07 Décembre 200607/12/2006
De: Maria Rucli
directrice d'études, directrice administrative et juridique, et à
Objet:
les contrats ainsi que les mandats de recettes et de dépenses relatifs à la gestion administrative du fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Groupe:
délégation de signature
07 Décembre 200607/12/2006
De: Rois (Florence, Marie-Hélène, Jeanne), épouse Krumholz
Objet:
commissaire-priseure judiciaire associée
membre de la société civile professionnelle Didier Robin, James Fattori, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Granville (Manche)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Robin (Didier, Jean, Charles)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Robin, James Fattori, commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
cessation de fonction
07 Décembre 200607/12/2006
De: Charrier (André, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
depart_retraite
admission
07 Décembre 200607/12/2006
De: Serge Rabet
administrateur des postes et télécommunications, responsable des transports terrestres à la sous-direction de l'énergie, des transports et des infrastructures
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Stéphane Gastarriet
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Puig (Guillaume, Jean, Paul)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Dantagnan et Clarisse Dormeval, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Chambéry (Savoie)
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Dantagnan (Pierre, Jean, Louis)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Dantagnan et Clarisse Dormeval, avoués associés
Groupe:
cessation de fonction
07 Décembre 200607/12/2006
De: Florence Poudens, épouse Deney
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargée de formation
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
07 Décembre 200607/12/2006
De: Laurent Vigroux
Objet:
directeur de l'Observatoire, institut d'astrophysique de Paris, université Paris-VI
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Michel Augras
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2007-05-12"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
07 Décembre 200607/12/2006
De: Michèle Quaglia
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2007-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Décembre 200607/12/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.