Nominations au Journal Officiel de la République Française

Juillet 1991

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De:
Mme Von Furstenberg (Adelina)
directeur du Magasin, à Grenoble
Poste:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
sexe="F"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Taddei (Jean, François)
directeur du F.R.A.C. Pays de la Loire
Poste:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
sexe="M"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Mme Pijaudier (Joelle)
conservateur, musée d'art moderne de Villeneuve-d'Ascq
Poste:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
sexe="F"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Kaeppelin (Olivier)
inspecteur principal de l'enseignement artistique
Poste:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
sexe="M"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Besset (Maurice)
conservateur général du patrimoine
Poste:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
sexe="M"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Blistene (Bernard)
directeur des musées de Marseille
Poste:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
sexe="M"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Tosato (Guy)
conservateur, musée départemental d'art contemporain de Rochechouart
Poste:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
sexe="M"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Raspail (Thierry)
conservateur, musée d'art contemporain de Lyon
Poste:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
sexe="M"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Mme Page (Suzanne)
conservateur en chef du musée d'art moderne de la ville de Paris
Poste:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
sexe="F"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Cousseau (Henry, Claude)
conservateur général du patrimoine, musée des beaux-arts de Nantes
Poste:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
sexe="M"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Lemoine (Serge)
conservateur en chef, musée des peinture et sculpture de Grenoble
Poste:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
sexe="M"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Ceysson (Bernard)
conservateur en chef, musée d'art moderne de Saint-Etienne
Poste:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
sexe="M"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Mme Monod-Fontaine (Isabelle)
conservateur en chef du patrimoine, Musée national d'art moderne
Poste:
membres du conseil
A. - Conservateurs de musées nationaux
sexe="F"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Versailles
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Pacquement (Alfred)
conservateur général du patrimoine, Galerie nationale du Jeu de Paume
Poste:
membres du conseil
A. - Conservateurs de musées nationaux
sexe="M"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Versailles
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Versailles
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Versailles
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Yves Margueron
à compter du 1er septembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Poitiers
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Mme Dominique Flecher-Bourjol
à compter du 1er septembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="1991-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Mme Véronique Albanel
à compter du 1er septembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="1991-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
A compter du 1er juillet 1991
date_debut="1991-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Bernard Leplat
à compter du 29 juin 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Papeete
date_debut="1991-06-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Jean Brenier
à compter du 10 juillet 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Papeete
date_debut="1991-07-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif d'Orléans
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif d'Orléans
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif d'Orléans
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif d'Orléans
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Mme Dominique Bonmati
à compter du 1er novembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="1991-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Jean-Bernard Veyer
à compter du 1er septembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Lyon
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Lyon
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Mme Sylvie Favier
à compter du 1er septembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Grenoble
date_debut="1991-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Jean-Philippe Trioulaire
à compter du 13 mai 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
date_debut="1991-05-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Jean-Louis Rey
à compter du 1er septembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Michel Sellier
à compter du 1er septembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Bordeaux
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Mme Jacqueline Sill
à compter du 1er septembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Besançon
date_debut="1991-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Serge Mornet
à compter du 1er septembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Bastia
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Mme Françoise Sichler
à compter du 1er septembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. François Loloum
à compter du 20 juin 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-06-20"
cour_administrative_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Mme Ghislaine Fraysse
à compter du 11 décembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="1991-12-11"
cour_administrative_appel="Nancy"
sexe="F"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
M. Henri Chavrier
à compter du 12 juin 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="1991-06-12"
cour_administrative_appel="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller technique
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000171861
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 1991
De:
M. Hubert Testard
conseiller commercial, directeur adjoint de cabinet
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000171861
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Juillet 1991
De:
Mme Caumel (Colette), épouse Miguel
adjoint administratif au tribunal d'instance de Montpellier
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000171529
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1991
De:
Mme Hirel (Catherine), épouse Chemin
agent administratif au tribunal de police de Paris
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000171529
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1991
De:
Mme Chevillion (Laure-Hélène), épouse Gerbert-Gaillard
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Gannat
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000171529
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1991
De:
Mme Varey (Eliane), épouse Madrieux
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Roanne
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000171529
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1991
De:
Poste:
chargé de mission à la présidence de la République, appelé à d'autres fonctions
sexe="M"
JORFTEXT000000720164
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Juillet 1991
De:
M. Jean-Claude Roure
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Poste:
préfet de Saône-et-Loire
prefet_departement="Saône-et-Loire"
prefet_departement_code="71"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000720120
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1991
De:
M. Daniel Constantin
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Poste:
préfet de la Sarthe
prefet_departement="Sarthe"
prefet_departement_code="72"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000720118
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1991
De:
M. Jacques Dewatre
préfet de Saône-et-Loire
Poste:
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
prefet_region="Réunion"
prefet_departement="Réunion"
prefet_departement_code="974"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000720120
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1991
De:
M. Jean-Paul Proust
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Poste:
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000354447
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1991
De:
Mme Hélène Blanc
préfet de la Sarthe
Poste:
préfet du Haut-Rhin
prefet_departement="Haut-Rhin"
prefet_departement_code="68"
prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000720118
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1991
De:
Mme Colette Horel
administrateur civil hors classe, chargée de mission à la présidence de la République
Poste:
préfet de la Meuse
prefet_departement="Meuse"
prefet_departement_code="55"
prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000172679
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1991
De:
M. Henri Rouanet
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Poste:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000354447
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1991
De:
Poste:
secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés, secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées"
sexe="M"
JORFTEXT000000172674
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1991
De:
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chevalier
ordre_merite
sexe="M"
JORFTEXT000000719220
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1991
De:
Poste:
pour six ans
Conseil supérieur des Français de l'étranger
représentant des Français établis dans la principauté d'Andorre
sexe="M"
JORFTEXT000000719217
désignation
(source Legifrance)21 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission
cabinet="Premier ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000536870
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000536870
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
à compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
directeur régional du Sud-Ouest du service de la surveillance industrielle de l'armement
à compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
directeur des constructions navales de Cherbourg
à compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
M. le médecin général
médecin chef des services hors classe Lesbre (François, Xavier, Joseph)
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
conférés
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
commandant du centre d'opérations de l'armée de l'air
à compter du 19 août 1991
date_debut="1991-08-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
adjoint militaire au directeur de l'infrastructure de l'air
à compter du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 24 novembre 1991
date_debut="1991-11-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
admission
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 1991
date_debut="1991-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
conférés
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er novembre 1991
date_debut="1991-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
admission
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er octobre 1991
date_debut="1991-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
admission
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er octobre 1991
date_debut="1991-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
admission
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
admission
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
M. le général de brigade Vinot Préfontaine
(Pierre, Nicolas, Yves, Marie
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
admission
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
admission
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er août 1991
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er août 1991
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
M. le général de brigade Rouet (André)
maintenu dans ses fonctions
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er août 1991
Au grade de général de division
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source Legifrance)19 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source Legifrance)19 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source Legifrance)19 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source Legifrance)19 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source Legifrance)19 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source Legifrance)19 Juillet 1991
De:
M. Bernard Cieutat
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Poste:
développer les actions du ministère de l'éducation nationale en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
sexe="M"
JORFTEXT000000172577
charge
(source Legifrance)19 Juillet 1991
De:
M. René Souchon
inspecteur général de l'agriculture
Poste:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000720237
nomination
(source Legifrance)17 Juillet 1991
De:
M. Catala (Claude)
chargé de recherche à l'observatoire de Paris
Poste:
membres de la section d'astronomie du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints et personnels assimilés
groupe_thematique="Conseil national des astronomes et physiciens"
sexe="M"
JORFTEXT000000354323
nomination
(source Legifrance)17 Juillet 1991
De:
Mme Vauclair (Sylvie)
professeur des universités à l'université Toulouse-III, observatoire Midi-Pyrénées
Poste:
membres de la section d'astronomie du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes et personnels assimilés
groupe_thematique="Conseil national des astronomes et physiciens"
sexe="F"
JORFTEXT000000354323
nomination
(source Legifrance)17 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000537121
nomination
(source Legifrance)16 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000537121
nomination
(source Legifrance)16 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000537121
nomination
(source Legifrance)16 Juillet 1991
De:
Poste:
chef de cabinet, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000172442
cessation de fonction
(source Legifrance)16 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Attaché de presse
cabinet="Secrétaire d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000537610
nomination
(source Legifrance)13 Juillet 1991
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, à Nancy
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, à Nancy"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000354129
désignation
(source Legifrance)13 Juillet 1991
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, à Nancy
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, à Nancy"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000354129
désignation
(source Legifrance)13 Juillet 1991
De:
Poste:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000172150
nomination
(source Legifrance)12 Juillet 1991
De:
M. Joël Gadbin
préfet de la Meuse
Poste:
préfet de l'Isère
prefet_departement="Isère"
prefet_departement_code="38"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000721244
nomination
(source Legifrance)11 Juillet 1991
De:
Poste:
gouverneur honoraire des Invalides
à compter du 15 juillet 1991
date_debut="1991-07-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000721250
promotion
(source Legifrance)11 Juillet 1991
De:
M. René Vial
préfet de l'Isère
Poste:
sur sa demande
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000721244
admission
(source Legifrance)11 Juillet 1991
De:
Poste:
à compter du 15 juillet 1991
gouverneur des Invalides
date_debut="1991-07-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000537406
nomination
(source Legifrance)11 Juillet 1991
De:
M. Jean-Pierre Leteurtrois
ingénieur en chef des mines
Poste:
délégué interministériel aux normes
sexe="M"
JORFTEXT000000537210
nomination
(source Legifrance)11 Juillet 1991
De:
M. Jean-Louis Dufeigneux
préfet de l'Essonne
Poste:
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
prefet_region="Franche-Comté"
prefet_departement="Doubs"
prefet_departement_code="25"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000172368
nomination
(source Legifrance)11 Juillet 1991
De:
M. Rémy Pautrat
préfet hors cadre
Poste:
préfet de l'Essonne
prefet_departement="Essonne"
prefet_departement_code="91"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000172368
nomination
(source Legifrance)11 Juillet 1991
De:
M. Claude Guizard
préfet du Haut-Rhin
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000172367
nomination
(source Legifrance)11 Juillet 1991
De:
M. François Roussely
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000172366
nomination
(source Legifrance)11 Juillet 1991
De:
M. Bernard Grasset
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Poste:
préfet hors cadre
directeur général de la police nationale
visa_emploi_superieur
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000172365
nomination
(source Legifrance)11 Juillet 1991
De:
Mme Moulin (Jannick)
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Caen
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000720520
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Mme Peuch (Michèle), épouse Toukarme
greffier au tribunal d'instance de Paris (20e)
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000720097
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
M. Laneuville (Patrick)
greffier au tribunal d'instance de Clermont-de-l'Oise
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720097
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
économiste
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
universitaire
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
magistrat
sexe="M"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
préfet
prefet
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication
journaliste
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source Legifrance)10 Juillet 1991
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne), à Bordeaux
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne), à Bordeaux"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720376
désignation
(source Legifrance)09 Juillet 1991
De:
Mme Promeneur (Gerty)
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Cayenne
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000536131
nomination
(source Legifrance)09 Juillet 1991
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne), à Bordeaux
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne), à Bordeaux"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720376
désignation
(source Legifrance)09 Juillet 1991
De:
Mme Marie-Joseph (Marlène)
agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance de Cayenne
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000536131
nomination
(source Legifrance)09 Juillet 1991
De:
Mme Bardol (Annie)
agent de bureau au tribunal d'instance de Troyes
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000536131
nomination
(source Legifrance)09 Juillet 1991
De:
Rakotovao (Mamy, Norbert)
de nationalité malgache
Poste:
comme élève hors cadre, à charge pour lui ou pour son Gouvernement d'acquitter ses frais de pension et de scolarité, le candidat étranger
Concours B4 - Génie électrique
JORFTEXT000000355845
admission
(source Legifrance)09 Juillet 1991
De:
Mme Verdeil (Bernadette), épouse Azas
greffier en chef du tribunal d'instance de Paris (4e)
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172139
nomination
(source Legifrance)09 Juillet 1991
De:
Mme Labarre (Colette), épouse Piot
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Montluçon
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172139
nomination
(source Legifrance)09 Juillet 1991
De:
Mme Touchard (Elisabeth), épouse Herraux
agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance du Mans
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172139
nomination
(source Legifrance)09 Juillet 1991
De:
Mme Jarny (Yvette), épouse Brouard
agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance du Mans
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000172139
nomination
(source Legifrance)09 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuve d'informatique
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuve d'informatique
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de langue russe
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de langue espagnole
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuve de langue anglaise
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuve de langue anglaise
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de langue allemande
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de français
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de français
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de chimie
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de chimie
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de physique
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de physique
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de physique
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de mathématiques
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de mathématiques
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de mathématiques
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
l'option PI
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de mathématiques
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
deux options MI et PI
Epreuves de mathématiques
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
l'option PI
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000720217
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 1991
De:
M. Philippe Leroy
chef du bureau Investissements, moyens techniques, au service central des affaires industrielles de l'armement
Poste:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse française des matières premières"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000720213
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
M. François Riegert
chef du bureau Compensation-énergie-matières premières à la D.R.E.E
Poste:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant
du ministre chargé du commerce extérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse française des matières premières"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000720213
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
M. Luc Soubre
inspecteur général de l'éducation nationale
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000719126
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
M. Audebert (Patrick)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en service détaché
Poste:
son administration d'origine, au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
à compter du 8 octobre 1990
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 6 mois 4 jours
date_debut="1990-10-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000537525
promotion
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
M. Ho Si Fat (Franck)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
à compter du 13 février 1990
date_debut="1990-02-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000537525
promotion
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
au ministère délégué à l'industrie et au commerce extérieur
à compter du 22 avril 1991
date_debut="1991-04-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000354854
affectation
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
M. Laroche (Louis)
attaché d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
à compter du 1er janvier 1991
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans 15 jours
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000354576
promotion
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Mme Mercier (Françoise)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
à la 1re classe, 1er échelon, de son grade
à compter du 4 juillet 1991
date_debut="1991-07-04"
sexe="F"
JORFTEXT000000172725
promotion
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Attaché parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000000172536
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller technique
directeur d'études
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000172536
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
sous-préfet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000172536
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
inspecteur général de l'agriculture
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000172536
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
chef du service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques
à compter du 16 juillet 1991
date_debut="1991-07-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
chef de la division Forces nucléaires à l'état-major des armées
à compter du 1er juillet 1991
date_debut="1991-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
directeur des constructions aéronautiques
à compter du 16 juillet 1991
date_debut="1991-07-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
commandant en second des écoles de l'armée de l'air
à compter du 1er juillet 1991
date_debut="1991-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 15 octobre 1991
date_debut="1991-10-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 15 octobre 1991
date_debut="1991-10-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 2 septembre 1991
date_debut="1991-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
chef de la mission militaire française auprès du général commandant le groupe d'armées centre
à compter du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
des études et techniques de travaux maritimes
Pour prendre rang du 1er septembre 1991
date_debut="1991-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er août 1991
date_debut="1991-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Pour prendre rang du 1er juillet 1991
date_debut="1991-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000171942
conférés
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
M. Robert (Marcel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
à compter du 17 juin 1991
date_debut="1991-06-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000171904
promotion
(source Legifrance)06 Juillet 1991
De:
Poste:
chargé de mission auprès du Président de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000355085
nomination
(source Legifrance)05 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
administrateur principal des affaires maritimes
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000721213
nomination
(source Legifrance)02 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
ingénieur principal de l'armement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000721213
nomination
(source Legifrance)02 Juillet 1991
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
contre-amiral
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000721213
nomination
(source Legifrance)02 Juillet 1991