Nominations au Journal officiel de la République française

Juillet 1991

Recherche nominative:
De:
M. Remy
attaché principal d'administration
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la défense
Membre suppléant
Chef d'escadron Romain, direction générale de la gendarmerie nationale
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Balestre
président de la Fédération française du sport automobile
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la défense
Membre suppléant
Chef d'escadron Romain, direction générale de la gendarmerie nationale
Représentant la Fédération française du sport automobile
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Mougin
président de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la défense
Membre suppléant
Chef d'escadron Romain, direction générale de la gendarmerie nationale
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Subremon (Patrick)
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Toubi (Jean)
commissaire divisionnaire, chargé de mission auprès du sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Sauvé (Jean-Marc)
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'intérieur
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Labarre (Jean-Claude)
conseiller d'Etat, président
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'intérieur
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Murac (Francis)
directeur de la Fédération française du sport automobile
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la défense
Membre suppléant
Chef d'escadron Romain, direction générale de la gendarmerie nationale
Représentant la Fédération française du sport automobile
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Bolle (Jacques)
président de la commission des circuits de vitesse de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la défense
Membre suppléant
Chef d'escadron Romain, direction générale de la gendarmerie nationale
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la défense
Membre suppléant
Chef d'escadron Romain, direction générale de la gendarmerie nationale
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Grosjean (Bernard)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'équipement, du logement, Membre suppléant
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Grosjean (Bernard)
ingénieur des travaux publics d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la défense
Membre suppléant
Chef d'escadron Romain, direction générale de la gendarmerie nationale
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Le secrétariat administratif de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse est assuré par la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la surveillance du réseau routier, section des épreuves sportives
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Hurtevent (Alain)
direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la défense
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
JORFTEXT000000538144
nomination
(source officielle)30 Juillet 1991
De:
M. Raspail (Thierry)
conservateur, musée d'art contemporain de Lyon
Objet:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
M. Lemoine (Serge)
conservateur en chef, musée des peinture et sculpture de Grenoble
Objet:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Mme Page (Suzanne)
conservateur en chef du musée d'art moderne de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
M. Kaeppelin (Olivier)
inspecteur principal de l'enseignement artistique
Objet:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
M. Besset (Maurice)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Mme Pijaudier (Joelle)
conservateur, musée d'art moderne de Villeneuve-d'Ascq
Objet:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Mme Monod-Fontaine (Isabelle)
conservateur en chef du patrimoine, Musée national d'art moderne
Objet:
membres du conseil
A. - Conservateurs de musées nationaux
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
M. Taddei (Jean, François)
directeur du F.R.A.C. Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
M. Cousseau (Henry, Claude)
conservateur général du patrimoine, musée des beaux-arts de Nantes
Objet:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
M. Ceysson (Bernard)
conservateur en chef, musée d'art moderne de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
M. Tosato (Guy)
conservateur, musée départemental d'art contemporain de Rochechouart
Objet:
membres du conseil
B. - Conservateurs de musées autres que nationaux
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
M. Pacquement (Alfred)
conservateur général du patrimoine, Galerie nationale du Jeu de Paume
Objet:
membres du conseil
A. - Conservateurs de musées nationaux
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
M. Blistene (Bernard)
directeur des musées de Marseille
Objet:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Mme Von Furstenberg (Adelina)
directeur du Magasin, à Grenoble
Objet:
membres du conseil
C. - Personnalités qualifiées
Groupe:Conseil
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000538244
nomination
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Poitiers
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Bastia
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif d'Orléans
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-07-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Papeete
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-07-10"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Papeete"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif d'Orléans
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-05-13"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-sur-Marne"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Montpellier
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="1991-06-12"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif d'Orléans
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="1991-12-11"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-06-20"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Toulouse
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-11-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif d'Orléans
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Papeete
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-06-29"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Papeete"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000000355162
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 1991
De:
Objet:
conseiller commercial, directeur adjoint de cabinet
Groupe:Direction de cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171861
cessation de fonction
(source officielle)26 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller technique
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171861
nomination
(source officielle)26 Juillet 1991
De:
M. Medjadba (Mouloud)
adjudant-chef, génie; 22 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 mai 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec traitement
Avec effet du
27 mai 1991
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000354798
nomination
(source officielle)25 Juillet 1991
De:
Mme Chevillion (Laure-Hélène), épouse Gerbert-Gaillard
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Gannat
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Pinolat
suppleant
JORFTEXT000000171529
nomination
(source officielle)25 Juillet 1991
De:
M. Veslin (Daniel)
adjoint administratif au tribunal de police de Paris
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Botella
JORFTEXT000000171529
nomination
(source officielle)25 Juillet 1991
De:
Mme Griffet (Françoise), veuve Sirot
agent administratif au tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Louis
date_debut="1991-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000171529
nomination
(source officielle)25 Juillet 1991
De:
Mme Varey (Eliane), épouse Madrieux
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Roanne
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Deplanque
JORFTEXT000000171529
nomination
(source officielle)25 Juillet 1991
De:
Mme Caumel (Colette), épouse Miguel
adjoint administratif au tribunal d'instance de Montpellier
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Escandel
suppleant
JORFTEXT000000171529
nomination
(source officielle)25 Juillet 1991
De:
M. Constantin (Gérard, Claude)
lieutenant, troupes de marine; 27 ans de services militaires. Décédé le 22 mai 1991
au cours d'un accident aérien
Objet:
le militaire n'appartenant pas à l'armée active
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec traitement
Avec effet du
28 mai 1991
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000171484
nomination
(source officielle)25 Juillet 1991
De:
Mme Hirel (Catherine), épouse Chemin
agent administratif au tribunal de police de Paris
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
JORFTEXT000000171529
nomination
(source officielle)25 Juillet 1991
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
3o
membre du Conseil d'Etat
Groupe:Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000720320
nomination
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000720320
nomination
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000720320
nomination
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000720320
nomination
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
en matière d'économie et de recherche
Groupe:Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000720320
nomination
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000720320
nomination
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000720320
nomination
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
4o
membre de la Cour des comptes
Groupe:Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
cour_comptes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000720320
nomination
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:Chargé de mission à la présidence de la République
JORFTEXT000000720164
cessation de fonction
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Webber (Yoanne)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
M. Henck (Thomas)
Strasbourg
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
M. Delbos (Sébastien)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
M. Jacob (Jérôme)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
M. Bonnet (Fabrice)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
M. Haro (Fabien)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
M. Dalmayrac (Denis)
Sainte-Clotilde
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
M. Boy (Daniel)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
M. Mendiburu (Alain)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 8 septembre 1991
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000355029
admission
(source officielle)24 Juillet 1991
De:
Mme Hélène Blanc
préfet de la Sarthe
Objet:
préfet du Haut-Rhin
prefet_departement="Haut-Rhin"
prefet_departement_code="68"
prefet
JORFTEXT000000720118
nomination
(source officielle)23 Juillet 1991
De:
M. Jean-Claude Roure
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Objet:
préfet de Saône-et-Loire
prefet_departement="Saône-et-Loire"
prefet_departement_code="71"
prefet
JORFTEXT000000720120
nomination
(source officielle)23 Juillet 1991
De:
M. Jacques Dewatre
préfet de Saône-et-Loire
Objet:
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
prefet_region="Réunion"
prefet_departement="Réunion"
prefet_departement_code="974"
prefet
JORFTEXT000000720120
nomination
(source officielle)23 Juillet 1991
De:
M. Daniel Constantin
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Objet:
préfet de la Sarthe
prefet_departement="Sarthe"
prefet_departement_code="72"
prefet
JORFTEXT000000720118
nomination
(source officielle)23 Juillet 1991
De:
M. Jean-Paul Proust
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Objet:
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet
JORFTEXT000000354447
nomination
(source officielle)23 Juillet 1991
De:
M. Henri Rouanet
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
JORFTEXT000000354447
nomination
(source officielle)23 Juillet 1991
De:
Mme Colette Horel
administrateur civil hors classe, chargée de mission à la présidence de la République
Objet:
préfet de la Meuse
prefet_departement="Meuse"
prefet_departement_code="55"
prefet
JORFTEXT000000172679
nomination
(source officielle)23 Juillet 1991
De:
Objet:
secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés, secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées"
JORFTEXT000000172674
nomination
(source officielle)23 Juillet 1991
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chevalier
Groupe:Direction générale de la gendarmerie nationale
ordre_merite
JORFTEXT000000719220
nomination
(source officielle)21 Juillet 1991
De:
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
représentant des Français établis dans la principauté d'Andorre
Groupe:Conseil supérieur des Français de l'étranger
duree="six ans"
JORFTEXT000000719217
désignation
(source officielle)21 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000536870
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536870
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:Nouvelle-Calédonie
date_debut="1991-08-15"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Duclaux (Xavier, Emile, Edgard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des marchés des constructions navales
Groupe:Service central des marchés des constructions navales
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Guillaume (Roger, Claude)
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de l'emploi de la gendarmerie nationale
Groupe:Sous-direction de l'organisation et de l'emploi de la gendarmerie nationale
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
charge
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Gueldry (Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
commandant l'Ecole supérieure de la gendarmerie nationale
Groupe:École supérieure de la gendarmerie nationale
date_debut="1991-08-01"
ecole="Ecole supérieure de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Julier (René, Paul, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Amiable (René, Vital)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Warmé (Pierre, Marie, Jacques)
Général de division aérienne
Objet:
commandant des écoles de l'armée de l'air
Groupe:Armée de l'air
date_debut="1991-08-15"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Pascaud (Pierre, Marie, Henri)
en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
réintégration
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
chargé de mission auprès de l'amiral chef d'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1991-07-28"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
conférés
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Bonnard (Pierre, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Avon (Pierre, Joseph, Eugène)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault
Groupe:École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault
date_debut="1991-08-01"
ecole="Ecole d'application de l'infanterie"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Bignicourt (Paul, Marie, Henri, Gérard)
Ingénieur en chef de l'armement de
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Scheller (Michel, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Lecointre (Patrick, Marie, Robert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Dars (Michel, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-08-03"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Cribier (Michel, Gustave)
Général de brigade
Objet:
commandant la 6e région de gendarmerie
Groupe:Gendarmerie
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
commandant la 10e division blindée et la 63e division militaire territoriale
date_debut="1991-07-22"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Waymel (Marc)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire
date_debut="1991-08-03"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Barlet (Louis, Marcel, Elie)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Follmi (Jean-Pol, Yves, Marie)
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur du personnel de la gendarmerie nationale
Groupe:Sous-direction du personnel de la gendarmerie nationale
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
charge
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Malardel (Jean-Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des armements terrestres
conserve en outre ses fonctions de chargé de la sous-direction Personnels et équipements
Groupe:Direction des armements terrestres
date_debut="1991-08-08"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Gellibert (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Cadet (Jean-François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Cherbourg
Groupe:Direction des constructions navales de Cherbourg
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Ripoll (Jean-Claude, Gérard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1991-09-01"
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Bonnot (Jean, François, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Métayer (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Barthe (Jean, François)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien
Groupe:Océan Indien
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Rifle (Jacques, Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Ferrandon (Jackie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur régional du Sud-Ouest du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:Direction régionale du Sud-Ouest du service de la surveillance industrielle de l'armement
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Moreau (Hubert, René, Marie)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Chéneau (Hervé, Henri, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales et chef du service industriel
Groupe:Direction des constructions navales et chef du service industriel
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Dubouchet (Henri, Jacques)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école d'application de l'artillerie
Groupe:École d'application de l'artillerie
date_debut="1991-09-01"
ecole="Ecole d'application de l'artillerie"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Péron (Gérard, Yves, Louis)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Rouvillois (Gildas)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rand du
1er août 1991
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
adjoint au général commandant la 10e division blindée
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Bernaudin (Gérard, Raymond, Robert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Coldeboeuf (Gérard)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations de l'armée de l'air
Groupe:Centre d'opérations de l'armée de l'air
date_debut="1991-08-19"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
commandant les écoles de l'armée de terre
Groupe:Armée de terre
date_debut="1991-08-03"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Bouxin (Georges, Jules)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Lesbre (François, Xavier, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
conférés
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action rapide
Groupe:Action rapide
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Estournet (Daniel, Jacques, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
directeur du matériel de la région militaire de défense Méditerranée
Groupe:Direction du matériel de la région militaire de défense Méditerranée
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Guérin (Claude, Louis, Jules)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-11-24"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Genest (Claude, Jean, Maclou)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="1991-07-22"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Arata (Claude, Joseph, Charles)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
inclus
Groupe:Armées en mission extraordinaire
date_debut="1991-09-01"
date_fin="1992-05-11"
JORFTEXT000000354873
reconduction
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe à Naples
Groupe:Mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe à Naples
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Pillan (Bernard, Pierre, Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:Direction du service de la surveillance industrielle de l'armement
date_debut="1991-07-15"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
chef de la division Relations extérieures à l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Doin (Bernard, Jean, Félix)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Cyssau (Bernard, Paul, Rémy)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint militaire au directeur de l'infrastructure de l'air
Groupe:Direction de l'infrastructure de l'air
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée
Groupe:Armée
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Leblanc (André, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Rouet (André)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Bocquet (André, Michel)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-11-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354873
admission
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Latournerie (Albert, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:Défense de Marseille
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-11-07"
JORFTEXT000000354873
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
inspecteur général de l'armée de l'air
membre de droit
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Cau (Alain, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rand du
1er août 1991
JORFTEXT000000354873
promotion
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Chazarain (Noël, Honoré)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie, Etienne)
Amiral
inspecteur général de la marine
membre de droit
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Anglard (Marc, Camille, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Roué (Jean, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Fleury (Jean, André, Anne)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Carbonneaux (Jean, Francis)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Deveaud (Jacques, Antoine, Mary)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Langre (Ghislain)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Lemieux (Claude, Ange)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
Général d'armée
inspecteur général de l'armée de terre
membre de droit
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
M. Coatanéa (Alain)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000172772
nomination
(source officielle)20 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source officielle)19 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Chargés de mission auprès du ministre
Groupe:Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source officielle)19 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source officielle)19 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source officielle)19 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Chargés de mission auprès du ministre
Groupe:Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source officielle)19 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseiller spécial auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355078
nomination
(source officielle)19 Juillet 1991
De:
M. Bernard Cieutat
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
développer les actions du ministère de l'éducation nationale en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
JORFTEXT000000172577
charge
(source officielle)19 Juillet 1991
De:
M. René Souchon
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Jean-Louis Bianco
Groupe:Office national des forêts (ONF)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000720237
nomination
(source officielle)17 Juillet 1991
De:
M. Chedmail (Patrick)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentant de F.O
Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R
Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
suppleant
JORFTEXT000000537323
nomination
(source officielle)17 Juillet 1991
De:
M. Garnier (Michel)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentant de F.O
Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R
Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
suppleant
JORFTEXT000000537323
nomination
(source officielle)17 Juillet 1991
De:
M. Duflo (Michel)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentant de F.O
Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R
Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
suppleant
JORFTEXT000000537323
nomination
(source officielle)17 Juillet 1991
De:
M. Arrive (Michel)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentant de F.O
Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R
Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
suppleant
JORFTEXT000000537323
nomination
(source officielle)17 Juillet 1991
De:
M. Bellier (Jean-Paul)
maître de conférences à l'université d'Amiens
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentant de F.O
Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R
Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
suppleant
JORFTEXT000000537323
nomination
(source officielle)17 Juillet 1991
De:
M. Binder (Gérard)
professeur à l'université de Mulhouse
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentant de F.O
Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R
Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
suppleant
JORFTEXT000000537323
nomination
(source officielle)17 Juillet 1991
De:
M. Nahon (Daniel)
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentant de F.O
Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R
Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
suppleant
JORFTEXT000000537323
nomination
(source officielle)17 Juillet 1991
De:
Mme Vauclair (Sylvie)
professeur des universités à l'université Toulouse-III, observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la section d'astronomie du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes et personnels assimilés
Remplace:M. Georgelin (Yvon)
Groupe:Section d'astronomie du Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000354323
nomination
(source officielle)17 Juillet 1991
De:
M. Catala (Claude)
chargé de recherche à l'observatoire de Paris
Objet:
membres de la section d'astronomie du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints et personnels assimilés
Groupe:Section d'astronomie du Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000354323
nomination
(source officielle)17 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537121
nomination
(source officielle)16 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537121
nomination
(source officielle)16 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537121
nomination
(source officielle)16 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172442
nomination
(source officielle)16 Juillet 1991
De:
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Chef"
JORFTEXT000000172442
cessation de fonction
(source officielle)16 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Chef"
JORFTEXT000000172442
nomination
(source officielle)16 Juillet 1991
De:
M. Liron (Jean-Pierre, Marcel)
lieutenant au bataillon français de l'O.N.U. Grand officier du 20 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand'croix
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
MUTILE DE GUERRE
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000720107
élévation
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
M. Halftermeyer (Guy, Edouard, Robert)
lieutenant des Forces françaises combattantes. Commandeur du 26 septembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
DEPORTE-RESISTANT
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1978-09-26"
JORFTEXT000000720107
élévation
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Attaché de presse
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000537610
nomination
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, à Nancy
Groupe:Comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
suppleant
JORFTEXT000000354129
désignation
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
M. Seriex (Octave, Jean, Henri)
maréchal des logis au 1er régiment de chasseurs d'Afrique. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
JORFTEXT000000173516
promotion
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, à Nancy
Groupe:Comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
suppleant
JORFTEXT000000354129
désignation
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
M. Bruneton (Maurice, Jean, Henri)
lieutenant au 21e régiment de tirailleurs algériens. Chevalier du 11 novembre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-11-11"
JORFTEXT000000173516
promotion
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
M. Grammatico (Joseph, André)
sous-lieutenant au 31e bataillon du génie. Chevalier du 7 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-07"
JORFTEXT000000173516
promotion
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
M. Cartier (Jean, Baptiste)
lieutenant des Forces françaises combattantes. Chevalier du 27 novembre 1946
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-11-27"
JORFTEXT000000173516
promotion
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
M. David (Hubert, Louis, Marcel)
sous-lieutenant des Forces françaises combattantes. Chevalier du 26 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-26"
JORFTEXT000000173516
promotion
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
M. Morvant (Gilbert, Joseph, Gustave)
lieutenant à la 3e légion de marche de garde républicaine. Chevalier du 5 novembre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-11-05"
JORFTEXT000000173516
promotion
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
M. Séréni (François, Antoine, Pasquin)
caporal-chef au 6e régiment de tirailleurs marocains. Chevalier du 4 septembre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-09-04"
JORFTEXT000000173516
promotion
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
Roudeau (Claude, Mary, Guy)
lieutenant au 2e bataillon thaï. Chevalier du 19 février 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-02-19"
JORFTEXT000000173516
promotion
(source officielle)13 Juillet 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Accords 16 (Radio Accords 16)
Association Accords Charente-Maritime (Radio Accords 17)
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
JORFTEXT000000355566
admission
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Accords 16 (Radio Accords 16)
Association Accords Charente-Maritime (Radio Accords 17)
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
JORFTEXT000000355566
admission
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Accords 16 (Radio Accords 16)
Association Accords Charente-Maritime (Radio Accords 17)
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
Association d'animation et de radio diffusion (Radio Landes de Gascogne)
JORFTEXT000000355566
admission
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Accords 16 (Radio Accords 16)
Association Accords Charente-Maritime (Radio Accords 17)
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
JORFTEXT000000355566
admission
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Accords 16 (Radio Accords 16)
Association Accords Charente-Maritime (Radio Accords 17)
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
JORFTEXT000000355566
admission
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Accords 16 (Radio Accords 16)
Association Accords Charente-Maritime (Radio Accords 17)
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
Association d'animation et de radio diffusion (Radio Landes de Gascogne)
JORFTEXT000000355566
admission
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Accords 16 (Radio Accords 16)
Association Accords Charente-Maritime (Radio Accords 17)
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
JORFTEXT000000355566
admission
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 février 1991
susvisé
Catégorie A
Association Accords 16 (Radio Accords 16)
Association Accords Charente-Maritime (Radio Accords 17)
Association Alpha 24 (Radio Alpha 24)
JORFTEXT000000355566
admission
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mardi 16 juillet 1991, à 13 heures
Groupe:Service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ecole="Ecole du service de santé des armées"
JORFTEXT000000355529
admissibilité
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mardi 16 juillet 1991, à 13 heures
Groupe:Service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ecole="Ecole du service de santé des armées"
JORFTEXT000000355529
admissibilité
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mardi 16 juillet 1991, à 13 heures
Groupe:Service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ecole="Ecole du service de santé des armées"
JORFTEXT000000355529
admissibilité
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue du Général-de-Gaulle, 69500 Bron
Le mardi 16 juillet 1991, à 13 heures
Groupe:Service de santé des armées, catégorie PCEP2, les candidats dont la liste est
ecole="Ecole du service de santé des armées"
JORFTEXT000000355529
admissibilité
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000172150
nomination
(source officielle)12 Juillet 1991
De:
Objet:
gouverneur honoraire des Invalides
date_debut="1991-07-15"
JORFTEXT000000721250
promotion
(source officielle)11 Juillet 1991
De:
M. Joël Gadbin
préfet de la Meuse
Objet:
préfet de l'Isère
prefet_departement="Isère"
prefet_departement_code="38"
prefet
JORFTEXT000000721244
nomination
(source officielle)11 Juillet 1991
De:
M. René Vial
préfet de l'Isère
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
JORFTEXT000000721244
admission
(source officielle)11 Juillet 1991
De:
M. Maurice Schmitt
Général d'armée
(2e section)
Objet:
gouverneur des Invalides
date_debut="1991-07-15"
JORFTEXT000000537406
nomination
(source officielle)11 Juillet 1991
De:
M. Jean-Pierre Leteurtrois
ingénieur en chef des mines
Objet:
délégué interministériel aux normes
JORFTEXT000000537210
nomination
(source officielle)11 Juillet 1991
De:
M. Rémy Pautrat
préfet hors cadre
Objet:
préfet de l'Essonne
prefet_departement="Essonne"
prefet_departement_code="91"
prefet
JORFTEXT000000172368
nomination
(source officielle)11 Juillet 1991
De:
M. Jean-Louis Dufeigneux
préfet de l'Essonne
Objet:
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
prefet_region="Franche-Comté"
prefet_departement="Doubs"
prefet_departement_code="25"
prefet
JORFTEXT000000172368
nomination
(source officielle)11 Juillet 1991
De:
M. Claude Guizard
préfet du Haut-Rhin
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000172367
nomination
(source officielle)11 Juillet 1991
De:
M. François Roussely
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Remplace:Mme Yannick Moreau
Groupe:Ministère de la défense
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000172366
nomination
(source officielle)11 Juillet 1991
De:
M. Bernard Grasset
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
préfet hors cadre
directeur général de la police nationale
Remplace:M. François Roussely
Groupe:Direction générale de la police nationale (DGPN)
visa_emploi_superieur
prefet
JORFTEXT000000172365
nomination
(source officielle)11 Juillet 1991
De:
Mme Moulin (Jannick)
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Caen
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
JORFTEXT000000720520
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
M. Laneuville (Patrick)
greffier au tribunal d'instance de Clermont-de-l'Oise
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Vergniaud
suppleant
JORFTEXT000000720097
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Mme Peuch (Michèle), épouse Toukarme
greffier au tribunal d'instance de Paris (20e)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Pfluger
suppleant
JORFTEXT000000720097
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
préfet
prefet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
universitaire
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000173431
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
économiste
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication
journaliste
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173431
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Chargé de mission auprès du ministre
Groupe:Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173428
nomination
(source officielle)10 Juillet 1991
De:
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne), à Bordeaux
Groupe:Comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne)
suppleant
JORFTEXT000000720376
désignation
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne), à Bordeaux
Groupe:Comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne)
suppleant
JORFTEXT000000720376
désignation
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Mme Lopez (Mireille)
greffier au tribunal d'instance de Castelsarrasin
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:M. Lapelerie
JORFTEXT000000536131
nomination
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Mme Marie-Joseph (Marlène)
agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Verin
JORFTEXT000000536131
nomination
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Mme Promeneur (Gerty)
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Marie-Joseph
suppleant
JORFTEXT000000536131
nomination
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Mme Bardol (Annie)
agent de bureau au tribunal d'instance de Troyes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Yovanovitch
suppleant
JORFTEXT000000536131
nomination
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Rakotovao (Mamy, Norbert)
de nationalité malgache
Objet:
comme élève hors cadre, à charge pour lui ou pour son Gouvernement d'acquitter ses frais de pension et de scolarité, le candidat étranger
Concours B4 - Génie électrique
JORFTEXT000000355845
admission
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Mme Jarny (Yvette), épouse Brouard
agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance du Mans
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Bourdais
JORFTEXT000000172139
nomination
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Mme Touchard (Elisabeth), épouse Herraux
agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance du Mans
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Brouard
suppleant
JORFTEXT000000172139
nomination
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Mme Labarre (Colette), épouse Piot
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Montluçon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Wiart
suppleant
JORFTEXT000000172139
nomination
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Mme Verdeil (Bernadette), épouse Azas
greffier en chef du tribunal d'instance de Paris (4e)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Rocchi
suppleant
JORFTEXT000000172139
nomination
(source officielle)09 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de langue allemande
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre de l'option PI
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuve de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuve de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de langue espagnole
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuve d'informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuve d'informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de langue russe
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre de l'option PI
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000720217
nomination
(source officielle)07 Juillet 1991
De:
M. Audebert (Patrick)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en service détaché
Objet:
au titre de son administration d'origine
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 6 mois 4 jours
date_debut="1990-10-08"
JORFTEXT000000537525
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Philippe Leroy
chef du bureau Investissements, moyens techniques, au service central des affaires industrielles de l'armement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Pierre Marcais
Groupe:Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000720213
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. François Riegert
chef du bureau Compensation-énergie-matières premières à la D.R.E.E
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Remplace:M. Daniel Aunay
Groupe:Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000720213
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Luc Soubre
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719126
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Conseiller technique
ingénieur des mines
date_debut="1991-06-26"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719122
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Ho Si Fat (Franck)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-02-13"
JORFTEXT000000537525
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Regazzo (Eric)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au 3e échelon de son grade
date_debut="1990-12-26"
JORFTEXT000000537525
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Regazzo (Eric)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 9 mois 12 jours
date_debut="1990-10-08"
JORFTEXT000000537525
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Varlet (Bruno)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 10 jours
date_debut="1990-03-01"
JORFTEXT000000537525
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
Objet:
au ministère délégué à l'industrie et au commerce extérieur
date_debut="1991-04-22"
JORFTEXT000000354854
affectation
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Laroche (Louis)
attaché d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans 15 jours
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000354576
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Pietri (Jean-Camille)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en service détaché
Objet:
au titre de son administration d'origine, à la 1re classe, 1er échelon, de son grade
date_debut="1991-09-03"
JORFTEXT000000172725
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
Mme Mercier (Françoise)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de son grade
date_debut="1991-07-04"
JORFTEXT000000172725
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:Secrétaire d'Etat
inspecteur_general="Agriculture"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172536
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Conseiller technique
directeur d'études
Groupe:Direction d'études
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172536
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
sous-préfet
Groupe:Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000172536
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Attaché parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000172536
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Gouraud (Xavier, Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000171942
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Gosset (Roger, Roland, Jules, Eugène)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000171942
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Perret (René, Louis, Jean)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second des écoles de l'armée de l'air
Groupe:Armée de l'air
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Péron (Pierre, François, Théophile)
Général de brigade aérienne
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:État-major de l'armée de l'air
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Gantois (Paul, Camille)
Commissaire général de division
Objet:
directeur central du commissariat de l'armée de terre
Groupe:Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1991-07-04"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Scheller (Michel, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques
Groupe:Service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques
date_debut="1991-07-16"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Payen (Michel, René)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Barret (Michel, Marie, Dominique)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000171942
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
Mme Coppolani (Louise, Marcelle, Antoinette)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
Groupe:Commissariat générale de division
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000171942
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Pachebat (Léon, Marcel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-09-02"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Bégond (Jean-Paul, Georges)
Colonel des transmissions
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000171942
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Vedel (Jacques, Robert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions aéronautiques
Groupe:Direction des constructions aéronautiques
date_debut="1991-07-16"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
Groupe:Commissariat générale de division
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000171942
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Feuardant (Jacques, Albert)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Augusseau (Jacques, Francis, Marie, René)
Commissaire général de brigade
Objet:
chef du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre
Groupe:Service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre
date_debut="1991-07-04"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Barjou (Guy, Claude)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
Groupe:Commissariat générale de division
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000171942
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Guéniot (François, Alexandre, Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division Forces nucléaires à l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Valéry (Daniel)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000171942
conférés
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Gazeau (Daniel, Jean, Bernard)
Général de brigade
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du général commandant le groupe d'armées centre
Groupe:Mission militaire française auprès du général commandant le groupe d'armées Centre
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000171942
nomination
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Gabaston (Claude, Martin)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000171942
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Serpol (Bernard, Jules)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000171942
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Cousine (André)
Colonel du train
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000171942
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
M. Robert (Marcel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1991-06-17"
JORFTEXT000000171904
promotion
(source officielle)06 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326
nomination
(source officielle)05 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326
nomination
(source officielle)05 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
inspecteur des finances
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326
nomination
(source officielle)05 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326
nomination
(source officielle)05 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
administrateur civil
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537326
nomination
(source officielle)05 Juillet 1991
De:
Objet:
chargé de mission auprès du Président de la République
Groupe:Chargé de mission auprès du Président de la République
JORFTEXT000000355085
nomination
(source officielle)05 Juillet 1991
De:
M. Nadjar (Roger)
ordonnateur secondaire
Objet:
M
JORFTEXT000000353778
cessation de fonction
(source officielle)03 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
contre-amiral
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721213
nomination
(source officielle)02 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
ingénieur principal de l'armement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721213
nomination
(source officielle)02 Juillet 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
administrateur principal des affaires maritimes
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721213
nomination
(source officielle)02 Juillet 1991