Nominations au Journal officiel de la République française

Juillet 1992

De:
M. Patrick Hubert
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Groupe:Conseil constitutionnel
a_sa_demande
JORFTEXT000000725457
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 1992
De:
Mme Martine Denis-Linton
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur adjoint
Remplace:M. Patrick Hubert
JORFTEXT000000725457
nomination
(source officielle)30 Juillet 1992
De:
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller auprès du ministre de l'agriculture et de la forêt par
Groupe:Ministre de l'agriculture et de la forêt par
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723840
cessation de fonction
(source officielle)29 Juillet 1992
De:
M. Philippe Massoni
préfet de l'Oise
Objet:
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
prefet_region="Auvergne"
prefet_departement="Puy-de-Dôme"
prefet_departement_code="63"
prefet
JORFTEXT000000176311
nomination
(source officielle)28 Juillet 1992
De:
M. Bernard Landouzy
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Objet:
préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
prefet_region="Aquitaine"
prefet_departement="Gironde"
prefet_departement_code="33"
prefet
JORFTEXT000000176311
nomination
(source officielle)28 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes
Groupe:Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (S.E.I.T.A.)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000723879
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Président
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc de La Villette
Groupe:Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
president
conseil_administration
JORFTEXT000000542433
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Allain (Serge)
commissaire du Gouvernement à la mission de contrôle des activités financières
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Vice-président délégué général
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Chades (Roger)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Marteau (Patrice)
directeur de la planification, des comptes et du contrôle de gestion du groupe B.S.N
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Vice-présidents
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Vallet (Philippe)
membres de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Mme Poggioni (Marie)
représentant l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Milot (Jean-Paul)
chargé de mission à l'I.N.S.E.E
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Secrétaire général
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Helfer (Jean-Pierre)
directeur de l'institut d'administration des entreprises de Paris
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Vice-présidents
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Richard (Jacques)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Tanniou (Henri)
membres des associations professionnelles de directeurs et chefs de comptabilité
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Windsor (Francis)
membres de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Giron (Daniel)
suppléants
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des fonctionnaires en activité ou retraités désignés
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Hoarau (Christian)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Ravin (Charles)
représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Colasse (Bernard)
d'Illiers (Bertrand)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des fonctionnaires en activité ou retraités désignés
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des fonctionnaires en activité ou retraités désignés
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Gratas (André)
représentant la Confédération française de l'encadrement
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des fonctionnaires en activité ou retraités désignés
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
M. Lebouteiller (Alain)
représentant l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Mme Lèpinay (Agnès)
représentant le Conseil national du patronat français
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
nomination
(source officielle)26 Juillet 1992
De:
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Remplace:Mme Laure Adler
JORFTEXT000000722861
nomination
(source officielle)23 Juillet 1992
De:
M. Roger Lucas
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
Stefani, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Remplace:M. Blanc-Jouvan
depart_retraite
JORFTEXT000000540290
nomination
(source officielle)23 Juillet 1992
De:
M. Michel Sabourault
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Stefani, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Procureur général près la cour d'appel de Metz
Remplace:M. Perceval
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000540290
nomination
(source officielle)23 Juillet 1992
De:
M. Olivier Dropet
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Reygrobellet, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Remplace:M. Vagne
depart_retraite
JORFTEXT000000540290
nomination
(source officielle)23 Juillet 1992
De:
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Bastia
Groupe:Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000540290
nomination
(source officielle)23 Juillet 1992
De:
M. Michel Julien
avocat général près la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Stefani, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Procureur général près la cour d'appel de Metz
Remplace:M. Charretier
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000540290
nomination
(source officielle)23 Juillet 1992
De:
M. Jean Charretier
procureur général près la cour d'appel de Caen
Objet:
Reygrobellet, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
depart_retraite
JORFTEXT000000540290
nomination
(source officielle)23 Juillet 1992
De:
M. Georges Garrigue
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Stefani, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Procureur général près la cour d'appel de Metz
Remplace:Mme Peiffer
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000540290
nomination
(source officielle)23 Juillet 1992
De:
M. Christian Roque
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Stefani, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Remplace:M. Lucas
depart_retraite
JORFTEXT000000540290
nomination
(source officielle)23 Juillet 1992
De:
M. Christian Raysseguier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Stefani, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Procureur général près la cour d'appel de Metz
Remplace:M. Nadal
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000540290
nomination
(source officielle)23 Juillet 1992
De:
M. Guérin (Yves, Marie, Emmanuel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Mallejac (Yvon, Joseph, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Aubert (Yves, Georges, Marcel)
Général de division aérienne
Objet:
commandant la région aérienne Nord-Est
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Le Blavec (Pierre, Marie, Emile, Marcel)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Mercier (Philippe, Jacques)
Général de brigade
Objet:
sous-chef des opérations à l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Utéza (Paul, Henri, Joseph)
Commissaire colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000540765
conférés
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Foulon (Michel, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000540765
admission
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Le Page (Maurice, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant des opérations spéciales
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
Objet:
inspecteur général des armées
date_debut="1992-10-01"
inspecteur_general="Armées"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
conférés
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Force (Louis, Joseph, Norbert)
Médecin général inspecteur, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-11-04"
a_sa_demande
JORFTEXT000000540765
admission
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Murati (Joseph, Marius)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1992-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000540765
admission
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Tête (Jean, Yves)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000540765
admission
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Vrolyk (Jean, Louis, Alfred)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Job (Jean-Pierre, Maurice)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef du bureau Espace à l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Faure (Jean-Pierre, Daniel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-11-26"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Douin (Jean-Philippe)
Général de corps aérien
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Douin (Jean-Philippe)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000540765
conférés
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Pelisson (Jean-Paul)
Général de division aérienne
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du comité militaire du conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Groupe:Mission militaire française auprès du comité militaire du Conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Mangin (Jean, Bernard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000540765
admission
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Kelche (Jean, Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
chef de la division Plans-programmes-espace à l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:État-major de l'armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Pidancet (Jean-François, Xavier)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Pidancet (Jean-François, Xavier)
Général de division aérienne
Objet:
directeur du centre d'enseignement supérieur aérien et commandant de l'Ecole supérieure de guerre aérienne
Groupe:Centre d'enseignement supérieur aérien et commandant de l'École supérieure de guerre aérienne
date_debut="1992-11-01"
ecole="Ecole supérieure de guerre aérienne"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Soulier (Jean-Claude, Albert)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée
Groupe:Armée
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Barthe (Jean, François)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Auvinet (Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1992-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000540765
admission
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Poncet (Hugues, Marie, Charles)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint opérations au général commandant la région aérienne Atlantique et commandant de la zone aérienne de défense Sud-Ouest
Groupe:Zone aérienne de défense Sud-Ouest
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Poncet (Hugues, Marie, Charles)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Christ (Gilbert, Charles, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1992-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000540765
admission
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Lauriac (Georges)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Regnault (François, Xavier)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division Emploi à l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Clerc (François, Joseph, Marie)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Lardeux (Francis, Hyacinthe, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1992-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000540765
admission
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Gillon (Francis, Maurice)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Coeuret (Eugène, Hubert, Joseph)
Général de division aérienne
Objet:
commandant la région aérienne Méditerranée
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Daufresne (Emmanuel, Gustave, Raymond)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-11-28"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Duvot (Edouard, Marc)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Rigaud (Claude, Albert, Eugène)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1992-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000540765
admission
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Frantzen (Claude, Pierre, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Baguet (Claude, André, Marcel)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
Objet:
inspecteur du matériel naval
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Zyromski (Christian, Marie, Marc)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint au directeur du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:Direction du personnel militaire de l'armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Fontaine (Christian, Alexandre)
Général de brigade aérienne
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:État-major de l'armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Saintours Payerne (Bruno, Marie, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Faure (André, Edmond)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-11-03"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Metayer (André, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Schwenck (Alfred, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second la région aérienne Atlantique
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Perrollaz (Alain, Raymond, Louis, William)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint territorial au général commandant la région aérienne Atlantique
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000540765
nomination
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Dumez (Alfred, Michel, Fernand)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000540765
promotion
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000540765
conférés
(source officielle)22 Juillet 1992
De:
M. Tarik MAHJOUBI
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du Conseil d'État
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2018-02-15"
suppleant
JUST1803211A
nomination
(source officielle)20 Juillet 1992
De:
M. Tarik MAHJOUBI
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur intérimaire titulaire d'avances et de recettes auprès du Conseil d'État
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2018-02-15"
JUST1803211A
cessation de fonction
(source officielle)20 Juillet 1992
De:
M. Michel BORINAN
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du Conseil d'État
Groupe:Conseil d'État
JUST1803211A
nomination
(source officielle)20 Juillet 1992
De:
Mme Nathalie MASSOTEAU
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes par intérim auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Corse
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Corse
date_debut="2018-01-01"
JUSF1804948A
nomination
(source officielle)20 Juillet 1992
De:
Mme Sophie MARIONNEAU
secrétaire administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel d'Angers
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
suppleant
JUSB1807592A
nomination
(source officielle)20 Juillet 1992
De:
Mme Nadine RICHOUX-GERON
(GERON)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Mamoudzou. 11 li l
Groupe:Tribunal de grande instance de Mamoudzou. 11 li l
tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou. 11 li l"
JUSB1805987A
nomination
(source officielle)20 Juillet 1992
De:
Mme Julia CORDERO GONZALEZ
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Mamoudzou. 1
Objet:
à la date de passation des comptes
JUSB1805987A
cessation de fonction
(source officielle)20 Juillet 1992
De:
M. Alain Grenier
ambassadeur de France en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Portugal
Remplace:M. Le Breton
ambassadeur
ambassadeur_pays="Portugal"
JORFTEXT000000358519
nomination
(source officielle)19 Juillet 1992
De:
M. Patrick O'Cornesse
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Indonésie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Danemark
Remplace:M. Michel Drumetz
ambassadeur
ambassadeur_pays="Danemark"
JORFTEXT000000175850
nomination
(source officielle)19 Juillet 1992
De:
M. Poirier (Jean-Yves)
greffier stagiaire au tribunal d'instance de Nantes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Charpentier
suppleant
JORFTEXT000000722684
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
M. Roger Jouet
agrégé d'histoire et maître de conférences
Objet:
délégué à la mémoire et à l'information historique au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000722679
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
M. Michel Braunstein
administrateur civil
Objet:
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Groupe:Direction des personnels enseignants des lycées et collèges
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000722678
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra Bastille
Groupe:Opéra Bastille
president
conseil_administration
JORFTEXT000000540002
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
M. Gilles Menage
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. Pierre Delaporte
Groupe:Comité de l'énergie atomique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000539249
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
Groupe:Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000539247
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration et directeur général des Charbonnages de France
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:Conseil d'administration et directeur général des Charbonnages de France
president
conseil_administration
JORFTEXT000000539243
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
M. Charles-Henri Mechet
Vice-amiral d'escadre
de la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine nationale
Objet:
président de la mission interministérielle de la mer
Groupe:Mission interministérielle de la mer
president
JORFTEXT000000359074
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000359031
reconduction
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
M. Jacques Deschamps
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Draguignan (1re catégorie)
Objet:
préfet adjoint au préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet du département des Bouches-du-Rhône, chargé de la protection de la forêt méditerranéenne
prefet
JORFTEXT000000359072
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
M. Jean-Paul Taix
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire du Bénin
Remplace:M. Guy Azais
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bénin"
JORFTEXT000000359030
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
Mme Cavalie (Nadine)
agent administratif au tribunal d'instance d'Agen
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Thibet
suppleant
JORFTEXT000000357929
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
Mme Dejean (Brigitte), épouse Guionnet
agent administratif au tribunal d'instance de Blaye
Objet:
régisseur titulaire
JORFTEXT000000357920
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000176422
nomination
(source officielle)18 Juillet 1992
De:
Objet:
au concours sur titres organisé en 1992 pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées (spécialité Psychologie appliquée)
Groupe:Service de santé des armées (spécialité Psychologie appliquée)
corps="Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées"
JORFTEXT000000528145
admission
(source officielle)16 Juillet 1992
De:
Objet:
président de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
Groupe:Commission d'admission
president
JORFTEXT000000345399
nomination
(source officielle)14 Juillet 1992
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseiller technique
Remplace:M. Philippe Fallachon
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000529043
nomination
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
M. Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="1992-06-24"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000529105
nomination
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
M. ALBERT GUDMUNDSSON
ambassadeur à Paris
Objet:
examiner et de soumettre au ministère de la pêche des propositions permettant de résoudre les difficultés qui s'élèveraient au sujet du présent Accord
Fait à Paris, le
30 janvier 1992
en deux exemplaires, chacun en langues française et islandaise, chacun des textes faisant également foi
Pour le Gouvernement de la République d'Islande
JORFTEXT000000344893
charge
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
M. CLAUDE BERNET
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
examiner et de soumettre au ministère de la pêche des propositions permettant de résoudre les difficultés qui s'élèveraient au sujet du présent Accord
Fait à Paris, le
30 janvier 1992
en deux exemplaires, chacun en langues française et islandaise, chacun des textes faisant également foi
Pour le Gouvernement de la République française
JORFTEXT000000344893
charge
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
M. Mallet (Jean-Claude)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur chargé des affaires stratégiques
Groupe:Direction chargé des affaires stratégiques
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000162803
nomination
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Macqueron (Jean-François)
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000162125
nomination
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Moinard (Eugène)
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000162125
nomination
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant conjoint des directeurs généraux
d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Wafelman (Claude)
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000162125
nomination
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant conjoint des directeurs généraux
d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Ferrand (Henri)
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000162125
nomination
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant conjoint des directeurs généraux
d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Jourdet (Jean-Louis)
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000162125
nomination
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Dupiellet (Gérard)
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000162125
nomination
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
M. Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget
date_debut="1992-06-24"
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000162122
nomination
(source officielle)10 Juillet 1992
De:
M. Jean Cochard
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
président du comité de coordination
prévu à l'article 6 du décret du
30 mai 1984
précité
Groupe:Comité de coordination
duree="trois ans renouvelable"
president
JORFTEXT000000711088
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Ménard (Yves, Charles, Toussaint)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
chef d'état-major du général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:Chef d'état-major du général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Houot (Serge, Maurice)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Simonet (Rémi)
Colonel du cadre spécial
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Wiroth (Pierre, Charles, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur adjoint chargé des affaires stratégiques
Groupe:Direction chargé des affaires stratégiques
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Stehlin (Pierre, René, Joseph)
Général de division
Objet:
inspecteur du génie
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Neuveux (Pierre)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Metges (Pierre, Jean)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur adjoint du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-10-02"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Daniellou (Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
conférés
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Nugeyre (Michel, André, Marcel)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
conférés
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Zeisser (Michel, Maurice)
Général de division
Objet:
chef d'état-major du général commandant la 1re armée
Groupe:Chef d'état-major du général commandant la 1re armée
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Olier (Michel, Alexis, Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé du 3e corps d'armée
Groupe:Direction du service de santé du 3e corps d'armée
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:Armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Léger (Michel, Pierre, Anatole)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:Ile-de-France
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Boillaud (Michel, Marie, Georges, Marcel)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:Direction du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Marseille
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Deconinck (Louis, Léon, Albert, Corneille)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Manin (Joël, André, Gilbert)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
directeur du matériel en région militaire de défense Atlantique
Groupe:Direction du matériel en région militaire de défense Atlantique
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Vignat (Jean, Pierre, Marie, Laurent)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Bégin
Groupe:Hôpital d'instruction des armées Bégin
date_debut="1992-08-28"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Sengeisen (Jean, Pierre)
Général de division
Objet:
directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre
Groupe:Direction de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'École supérieure de guerre
date_debut="1992-08-01"
ecole="Ecole supérieure de guerre"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Roux (Jean-Philippe, Georges)
Général de brigade
Objet:
directeur adjoint de la cellule de planification de l'Union de l'Europe occidentale
Groupe:Direction de la cellule de planification de l'Union de l'Europe occidentale
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Morin (Jean, Lucien, Marie, Charles)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000344679
conférés
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Brullard (Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant l'artillerie de la 1re armée
Groupe:1re armée
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Raymond (Jean-Michel, André, Marie)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
adjoint au général commandant l'artillerie du 3e corps d'armée
Groupe:3e corps d'armée
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Cardinal (Jean-Claude)
Colonel de l'infanterie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Carré (Jean, Pierre)
Colonel du génie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Haguenauer (Gérald)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région militaire de défense Atlantique et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:Direction du service de santé en région militaire de défense Atlantique et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Bordeaux
date_debut="1992-10-05"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Anglade (Jean, Pierre, Marcel, Roger)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
commandant la zone maritime de l'océan Indien
Groupe:Océan Indien
date_debut="1992-10-10"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Chauchart du Mottay (Hubert, Michel, Henri, Marie)
Colonel du cadre spécial
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Le Boucher d'Hérouville (Henry, Marie, Ignace, Jean)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Cellerier (François, Emeric, Pierre, Yves, Marie)
Colonel des transmissions
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
sous-directeur Exploitation à la direction du renseignement militaire
Groupe:Direction du Renseignement militaire (DRM)
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
conférés
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Blin (François, Henri, Marie, Yves)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
conférés
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Pelliard (Félix, François, Marie)
Vice-amiral (branche technique)
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344679
admission
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Objet:
commandant supérieur des forces armées aux Antilles-Guyane
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Littaye (Edouard, Jean, Luc)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la 1re armée
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344679
admission
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Giudicelli (Claude, Pierre)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur général du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-10-02"
inspecteur_general="Service de santé des armées"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Genest (Claude, Jean, Maclou)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
promotion
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Genest (Claude, Jean, Maclou)
Général de division
Objet:
commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:Infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Lombard (Charles, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur du service de santé pour l'armée de terre
Groupe:Service de santé pour l'armée de terre
date_debut="1992-08-28"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Pasturel (André, Louis)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
des fonctions de sous-directeur Ressources humaines à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:Direction centrale du service de santé des armées
date_debut="1992-10-02"
JORFTEXT000000344679
charge
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Contant (André, Camille)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé dans le commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:Direction du service de santé dans le commandement militaire d'Ile-de-France
date_debut="1992-08-28"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Contant (André, Camille)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000344679
conférés
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
M. Bourachot (André, Jean)
Général de brigade
Objet:
commandant l'Ecole d'application du génie
Groupe:École d'application du génie
date_debut="1992-09-01"
ecole="Ecole d'application du génie"
JORFTEXT000000344679
nomination
(source officielle)09 Juillet 1992
De:
Mme Champenois (Véronique)
greffier au tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Denonain
suppleant
JORFTEXT000000722852
nomination
(source officielle)08 Juillet 1992
De:
Mme Ramel (Régine), épouse Jagline
agent administratif au tribunal d'instance de Laval
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Omasson
JORFTEXT000000722852
nomination
(source officielle)08 Juillet 1992
De:
Mme Derosne (Marie-Claude), épouse Van Hullebusch
adjoint administratif principal au tribunal d'instance de Douai
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Nowakowski
date_debut="1992-09-01"
suppleant
JORFTEXT000000539883
nomination
(source officielle)08 Juillet 1992
De:
M. Januszkiewicz (Jacques)
agent administratif au tribunal d'instance de Saint-Quentin
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Beauvain
suppleant
JORFTEXT000000539883
nomination
(source officielle)08 Juillet 1992
De:
Objet:
chef du service des études, au sein de la direction des autorisations et des études
Groupe:Service des études, au sein de la direction des autorisations et des études
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000174560
nomination
(source officielle)08 Juillet 1992
De:
Objet:
conseiller à la présidence de la République
JORFTEXT000000723761
nomination
(source officielle)05 Juillet 1992
De:
Objet:
conseiller à la présidence de la République
JORFTEXT000000540424
cessation de fonction
(source officielle)05 Juillet 1992
De:
Objet:
directeur du cabinet du Président de la République
Remplace:M. Gilles Ménage
Groupe:Direction du cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000357068
nomination
(source officielle)05 Juillet 1992
De:
Objet:
directeur du cabinet du Président de la République
Groupe:Direction du cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174930
cessation de fonction
(source officielle)05 Juillet 1992
De:
M. Jean Cadet
ministre plénipotentiaire, conseiller d'ambassade de 1re classe à la représentation permanente de la France auprès des Communautés européennes à Bruxelles
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Grèce
ambassadeur
ambassadeur_pays="Grèce"
JORFTEXT000000174890
nomination
(source officielle)05 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Société bordelaise de C.I.C
Groupe:Société bordelaise de C.I.C
president
conseil_administration
JORFTEXT000000723448
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque régionale de l'Ouest
Groupe:Banque régionale de l'Ouest
president
conseil_administration
JORFTEXT000000723449
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Laydernier
Groupe:Banque Laydernier
president
conseil_administration
JORFTEXT000000723447
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Worms
Groupe:Banque Worms
president
conseil_administration
JORFTEXT000000723446
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de Gaz de France
Groupe:Gaz de France
president
conseil_administration
JORFTEXT000000723445
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
M. Louis Giustetti
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Papouasie-Nouvelle-Guinée
Remplace:M. Claude Maynot
ambassadeur
ambassadeur_pays="Papouasie-Nouvelle-Guinée"
JORFTEXT000000540664
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Mme Sylvie Alvarez
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, consul général de France à Rabat
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Remplace:M. Jean-Paul Schricke
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sainte-Lucie"
JORFTEXT000000723444
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
M. Paul Guyomard
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République dominicaine
Remplace:M. Jacques Royet
ambassadeur
ambassadeur_pays="Dominique"
JORFTEXT000000540663
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
M. Philippe Rouvillois
inspecteur général des finances
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000540660
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration du C.I.C.-Paris
Groupe:C.I.C.-Paris
president
conseil_administration
JORFTEXT000000540226
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la B.N.P
Groupe:Banque nationale de Paris
president
conseil_administration
JORFTEXT000000540224
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration du Crédit industriel de l'Ouest
Groupe:Crédit industriel de l'Ouest
president
conseil_administration
JORFTEXT000000540225
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nancéienne Varin Bernier
Groupe:Société nancéienne Varin Bernier
president
conseil_administration
JORFTEXT000000540223
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Union des assurances de Paris
Groupe:Société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Union des assurances de Paris
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000539646
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Société lyonnaise de banque
Groupe:Société lyonnaise de banque
president
conseil_administration
JORFTEXT000000358116
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:Régie autonome des transports parisiens (RATP)
visa_grands_etablissements
president
JORFTEXT000000358072
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque régionale de l'Ain
Groupe:Banque régionale de l'Ain
president
conseil_administration
JORFTEXT000000358073
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Groupe:Électricité de France
president
conseil_administration
JORFTEXT000000358068
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
M. Jean Bassères
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1992-07-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357310
cessation de fonction
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
M. Pierre Chassigneux
préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000357265
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs (S.N.P.E.)
Groupe:Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000357264
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
Groupe:Société Aérospatiale
president
conseil_administration
JORFTEXT000000357263
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Assurances générales de France
Groupe:Assurances générales de France
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000357262
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Scalbert Dupont
Groupe:Banque Scalbert-Dupont
president
conseil_administration
JORFTEXT000000357261
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration du Crédit industriel de Normandie
Groupe:Crédit industriel de Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000175169
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Groupe des assurances nationales
Groupe:Société centrale du Groupe des assurances nationales
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000175168
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration du Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine
Groupe:Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine
president
conseil_administration
JORFTEXT000000175136
nomination
(source officielle)04 Juillet 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller technique
commissaire divisionnaire
Groupe:Commissariat divisionnaire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000174921
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
Ghavamian (Shahrokh)
de nationalité iranienne
Objet:
comme élève hors cadre, à charge pour lui ou pour son Gouvernement d'acquitter ses frais de pension et de scolarité, le candidat étranger
Concours B2. - Génie civil
JORFTEXT000000724544
admission
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
JORFTEXT000000724540
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseiller technique
date_debut="1992-06-19"
cabinet="Ministre de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540271
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil
Groupe:Ministre
date_debut="1992-06-19"
cabinet="Ministre de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540271
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
M. Yves Robineau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (2e tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (2e tour intérieur)
JORFTEXT000000357867
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
M. Thierry Le Roy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
JORFTEXT000000357867
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
M. Olivier Dutheillet de Lamothe
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
JORFTEXT000000357867
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
M. Marc Perrin de Brichambaut
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
JORFTEXT000000357867
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
M. Jean-Marie Poirier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (1er tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (1er tour intérieur)
JORFTEXT000000357867
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
Mme Degousee (Martine)
agent administratif au tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Arbonnier
suppleant
JORFTEXT000000174923
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
Mme Martin (Edwige), épouse Quignon
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Saint-Dié
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Blaise
suppleant
JORFTEXT000000174923
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
Mme Fougeat (Claudine), épouse Roy
agent de service au tribunal d'instance d'Avallon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Isorez
suppleant
JORFTEXT000000174923
nomination
(source officielle)03 Juillet 1992
De:
Objet:
commandant l'aviation légère de l'armée de terre
Groupe:Armée de terre
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Miclotte (Roger, Robert, Eugène, Eustèphe)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1992-10-16"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Puech (Rémy, Jean, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000723155
admission
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
promotion
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Forterre (Pierre, Henri)
Général de brigade
Objet:
commandant les écoles de Coëtquidan
Groupe:Coëtquidan
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. de Forterre (Pierre, Henri)
en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000723155
réintégration
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Dimpre (Philippe, Henri, Léon)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-10-17"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Canonne (Philippe, Henri, Achille)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
promotion
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Rémy (Paul, Lucien, Marie)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
promotion
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Sourdois (Paul)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000723155
admission
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Bolgert (Paul, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
commandant l'Ecole supérieure du génie militaire
Groupe:École supérieure du génie militaire
date_debut="1992-09-01"
ecole="Ecole supérieure du génie militaire"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Brisac (Michel, Robert, Adrien)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000723155
conférés
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
directeur du centre de l'enseignement supérieur de la marine et commandant l'Ecole supérieure de guerre navale
Groupe:Direction du Centre de l'enseignement supérieur de la marine et commandant l'École supérieure de guerre navale
date_debut="1992-09-01"
ecole="Ecole supérieure de guerre navale"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Marec (Jean-Pierre, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000723155
promotion
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
adjoint au commandant la force d'action navale
Groupe:Action navale
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Truchis de Varennes (Jean-Maurice, Albéric)
Commissaire général de brigade de
Objet:
commandant les écoles du commissariat de l'armée de terre
Groupe:Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
promotion
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
commandant la force de guerre des mines
Groupe:Guerre des mines
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Bizet (Jean-Claude, Marie, Auguste)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-10-09"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
chef d'état-major du général commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:Chef d'état-major du général commandant militaire d'Ile-de-France
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Tisseau des Escotais (Jacques, Etienne, Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000723155
admission
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Pichon (Jacques, Jean, Emile)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
promotion
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
directeur de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique
Groupe:Direction de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-10-14"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Folio (Gérard, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
chef de la division Maîtrise des armements à l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-10-27"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000723155
admission
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Sabathe (Emile, André)
Général de brigade arienne
Objet:
général adjoint tactique au général commandant la force aérienne tactique et commandant le centre d'opérations de la force aérienne tactique
Groupe:Centre d'opérations de la force aérienne tactique
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:Défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Henry (Dominique, Marie, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000723155
admission
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
directeur des études du Centre des hautes études militaires
Groupe:Centre des hautes études militaires
date_debut="1992-07-27"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Fleury (Claude, Marie, Georges)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense atlantique et la circonscription militaire de Bordeaux
Groupe:Défense atlantique et la circonscription militaire de Bordeaux
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
gouverneur militaire de Nancy, commandant la 4e division aéromobile
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000723155
admission
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Messana (Bernard)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:Défense de Marseille
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
commandant la légion étrangère
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Simon (André, Emile, Marcel)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000723155
promotion
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Nicolau (André)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second la région aérienne Nord-Est
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Simon (André, Emile, Marcel)
Commissaire général de division
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Metz
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Herrou (André, Marcel, Jean)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000723155
promotion
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Séméria (Marcel, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur technique à la direction du renseignement militaire
Groupe:Direction du Renseignement militaire (DRM)
JORFTEXT000000541148
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
conseiller technique auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
JORFTEXT000000541148
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Chrétien (Claude, Michel, Emmanuel)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur adjoint du renseignement militaire
Groupe:Direction du Renseignement militaire (DRM)
JORFTEXT000000541148
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Heinrich (Jean, Georges, Auguste)
Général de division
Objet:
directeur du renseignement militaire
Groupe:Direction du Renseignement militaire (DRM)
JORFTEXT000000541148
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
M. Jacky Chapel
Colonel de gendarmerie
Objet:
commandant militaire de la présidence de la République
en remplacement du général de brigade Francis Avrial
Groupe:Présidence de la République
JORFTEXT000000358151
nomination
(source officielle)02 Juillet 1992
De:
Objet:
chargée de mission
JORFTEXT000000175511
cessation de fonction
(source officielle)02 Juillet 1992