Nominations au Journal Officiel de la République Française

Juillet 1993

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De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Mme Leglise (Annick)
inspecteur du Trésor
Poste:
à compter du 1er septembre 1992
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
date_debut="1992-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000713219
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Mme Pinsolles (Michèle)
contrôleur du Trésor
Poste:
assurer
à compter du 1er juillet 1992
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
date_debut="1992-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000713219
charge
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
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JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
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JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
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JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
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(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
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sexe="M"
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sexe="M"
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sexe="M"
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ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
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sexe="M"
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sexe="M"
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sexe="M"
JORFTEXT000000713217
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sexe="M"
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sexe="M"
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sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
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De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
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De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
ibles aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713217
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Meunier (Marc)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Verdun
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau, pour la période du
1er septembre 1993
au
31 décembre 1993
les fonctions de
Assesseur suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000713216
désignation
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Mme Cunin-Weber (Nathalie)
juge au tribunal de grande instance de Metz
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau, pour la période du
1er septembre 1993
au
31 décembre 1993
les fonctions de
Assesseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000713216
désignation
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Mme Granier-Fauquert (Marie-Hélène)
administrateur civil des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
au ministère de l'économie et au ministère du budget
à compter du 1er décembre 1992
au titre de la mobilité
date_debut="1992-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000713215
affectation
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Seli (Marcel)
receveur-percepteur des finances
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public Habitat et interventions sociales pour les mal-logés et les sans-abri (création)
sexe="M"
JORFTEXT000000529410
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Vèque (André-Michel)
trésorier principal de 1re classe honoraire
Poste:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, en remplacement du trésorier principal de Lyon municipale
sexe="M"
JORFTEXT000000529409
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Blemont (Claude)
trésorier principal de 1re classe
Poste:
agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, en remplacement du trésorier principal du centre hospitalier régional de Toulouse
sexe="M"
JORFTEXT000000529408
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Renaud Vignal
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République Argentine
ambassadeur
ambassadeur_pays="Argentine"
sexe="M"
JORFTEXT000000529406
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Gérard Julienne
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Grand-Duché de Luxembourg
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté d'Andorre
ambassadeur
ambassadeur_pays="Andorre"
sexe="M"
JORFTEXT000000529405
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
V. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
V. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
V. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
IV. - Corps technique et administratif de l'armement
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
IV. - Corps technique et administratif de l'armement
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
IV. - Corps technique et administratif de l'armement
sexe="F"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
IV. - Corps technique et administratif de l'armement
sexe="F"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
IV. - Corps technique et administratif de l'armement
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
IV. - Corps technique et administratif de l'armement
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
IV. - Corps technique et administratif de l'armement
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
III. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
III. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
III. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
sexe="F"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
III. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
sexe="F"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
III. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
II. - Corps technique et administratif de la marine
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
II. - Corps technique et administratif de la marine
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
membres de la commission de la privatisation
groupe_thematique="commission de la privatisation"
sexe="M"
JORFTEXT000000165461
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre
sexe="F"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre
sexe="F"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre
sexe="F"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées, à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1993, les candidats
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps par ordre de mérite
I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre
sexe="M"
JORFTEXT000000529350
admission
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Mme Robert (Andrée-Françoise)
inspecteur du Trésor
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale de l'aviation civile
sexe="F"
JORFTEXT000000347704
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Pacaud (Louis)
receveur-percepteur des finances
Poste:
agent comptable de l'Etablissement public du musée du Louvre (création)
sexe="M"
JORFTEXT000000347703
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Jean-Pierre Landau
inspecteur général des finances
Poste:
directeur des relations économiques extérieures
sexe="M"
JORFTEXT000000347702
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Eckenschwiller (Guy)
administrateur territorial
Poste:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Die
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000347701
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Rollet (Christian)
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Poste:
développer les actions du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
sexe="M"
JORFTEXT000000165463
charge
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Bernard Chenevez
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
directeur du Port autonome de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000165462
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
membres de la commission de la privatisation
groupe_thematique="commission de la privatisation"
sexe="M"
JORFTEXT000000165461
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
membres de la commission de la privatisation
groupe_thematique="commission de la privatisation"
sexe="M"
JORFTEXT000000165461
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
membres de la commission de la privatisation
groupe_thematique="commission de la privatisation"
sexe="M"
JORFTEXT000000165461
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
membres de la commission de la privatisation
groupe_thematique="commission de la privatisation"
sexe="M"
JORFTEXT000000165461
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
membres de la commission de la privatisation
groupe_thematique="commission de la privatisation"
sexe="M"
JORFTEXT000000165461
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
Poste:
membres de la commission de la privatisation
groupe_thematique="commission de la privatisation"
sexe="M"
JORFTEXT000000165461
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 1993
De:
M. Jacques Bayle
inspecteur général des finances
Poste:
chargé de mission auprès du ministre du logement
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000711970
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Lassale (Jean-Pierre)
professeur à l'université Lyon-III
Poste:
président du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, dans la section Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000000711969
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Herbreteau (Robert, Louis, Eugène)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre d'électronique de l'armement de Bruz
Poste:
sur sa demande
à la retraite pour invalidité avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres par anticipation pour compter du
14 septembre 1993
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000711967
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Morgant (Georges)
(U.F.R. de pharmacie de l'université Paris-XI)
Poste:
comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques les enseignants
maître de conférences
sexe="M"
JORFTEXT000000530412
désignation
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Baron (Jean-François)
(U.F.R. de médecine de La Pitié - La Salpêtrière de l'université Paris-VI)
Poste:
comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques les enseignants
maître de conférences
sexe="M"
JORFTEXT000000530412
désignation
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Radiguet (Jacques)
(U.F.R. d'odontologie de l'université Paris-VII)
Poste:
comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques les enseignants
maître de conférences
sexe="M"
JORFTEXT000000530412
désignation
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Dumenil (Gérard)
(U.F.R. de pharmacie de l'université Aix-Marseille-II)
Poste:
comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques les enseignants
professeur des universités
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000530412
désignation
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Thomas (Guy)
(U.F.R. de médecine Lariboisière - Saint-Louis de l'université Paris-VII)
Poste:
comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques les enseignants
professeur des universités
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000530412
désignation
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Mme Colson (Anne)
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Poste:
au grade de chef de bureau de classe normale dans les conditions suivantes : 1er échelon
à compter du 1er septembre 1992
reliquat d'ancienneté : néant
date_debut="1992-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000530232
promotion
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Rey (Jean)
(U.F.R. de médecine Necker - Enfants malades de l'université Paris-V)
Poste:
comme membres du jury d'admission en première année du deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques les enseignants
professeur des universités
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000530412
désignation
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Casagrande (Paul)
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Poste:
au grade de chef de bureau de classe normale dans les conditions suivantes : 1er échelon
à compter du 1er septembre 1992
reliquat d'ancienneté : néant
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000530232
promotion
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Mme Rouanet, née Sauer (Aline)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 5e échelon, à l'Institut géographique national, à la suite d'une cessation progressive d'activité
Poste:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
14 janvier 1994
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000530231
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Cahuzac (Francis)
conseiller de 1re classe à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, en instance de détachement au titre de la mobilité
Poste:
à Bonn
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales en Allemagne
sexe="M"
JORFTEXT000000530230
affectation
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à compter du 16 juillet 1993
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
date_debut="1993-07-16"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
sexe="M"
JORFTEXT000000530229
réintégration
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Remy (Alain)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Poste:
à compter du 16 juillet 1993
au détachement auprès du ministère de l'économie
conseiller financier pour l'Asie du Sud
date_debut="1993-07-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000530229
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1995
les candidats reçus au titre de la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1995
les candidats reçus au titre de la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1995
les candidats reçus au titre de la seconde série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1995
les candidats reçus au titre de la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1995
les candidats reçus au titre de la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1995
les candidats reçus au titre de la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1995
les candidats reçus au titre de la seconde série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1995
les candidats reçus au titre de la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1995
les candidats reçus au titre de la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1995
les candidats reçus au titre de la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Mme La Foye (de)
(Gwénola), épouse Heulard de Montigny
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour une durée d'une année du
1er novembre 1993
au
31 octobre 1994
les candidats reçus au titre de la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000530228
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Ayache (Michel)
inspecteur du Trésor
Poste:
agent comptable de l'Institut national de la consommation
sexe="M"
JORFTEXT000000346639
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Bérot (Maurice, Dominique, David)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre de Tarbes de G.I.A.T. Industries
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
9 octobre 1993
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000346637
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Lefebvre (Nicolas)
administrateur de 1re classe des postes et télécommunications à La Poste
Poste:
auprès du Crédit local de France en vue d'exercer les fonctions de chargé de mission auprès du responsable des engagement de clientèles
à compter du 1er avril 1993
au titre de la mobilité
date_debut="1993-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000346638
détachement
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
courtier interprète et conducteur de navires
sexe="M"
JORFTEXT000000164483
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Le Goff (Jean, Louis, Marie)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Lorient
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
6 décembre 1993
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000164481
admission
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Mammeri (Hasseine)
professeur d'arabe
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="M"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Crotte (Michel)
professeur de portugais
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="M"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Michaut (Jacques)
professeur de russe
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="M"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Methivier (Pierre)
professeur d'italien
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="M"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Mme Offroy-Torralbo (Nadine)
professeur d'espagnol
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="F"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Mme Mopin-Tordjman (Raymonde)
professeur d'espagnol
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="F"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Isnard (Guy)
professeur d'allemand
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="M"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Mme Rios (Liliane)
professeur d'allemand
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="F"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Mme Delplanque (Madeleine)
professeur d'allemand
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="F"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Tardieu (Jean)
professeur d'anglais
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="M"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Strauss (André)
professeur d'anglais
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="M"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="M"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Roudy (Pierre)
professeur d'anglais
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="M"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Mme Renaud (Jeanine)
professeur d'anglais
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
sexe="F"
JORFTEXT000000164480
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000164479
nomination
(source Legifrance)29 Juillet 1993
De:
M. Marcos (Mariano)
représentant du personnel à la commission administrative paritaire des architectes de Bâtiments de France
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
représentants du personnel
groupe_thematique="commission prévue à l'article 16 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000712620
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Roland (Jean-Pierre)
représentant du personnel à la commission administrative paritaire des urbanistes de l'Etat
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
représentants du personnel
groupe_thematique="commission prévue à l'article 16 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000712620
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Jantzen (Michel)
inspecteur général des monuments historiques
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
représentants de l'administration
groupe_thematique="commission prévue à l'article 16 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000712620
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Stahly (Bruno)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
représentants de l'administration
groupe_thematique="commission prévue à l'article 16 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000712620
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Chauleur (Yves)
inspecteur général de la construction
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
représentants de l'administration
groupe_thematique="commission prévue à l'article 16 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000712620
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
Mme de Saint-Pulgent (Maryvonne)
directeur du patrimoine
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
représentants de l'administration
groupe_thematique="commission prévue à l'article 16 du décret du"
sexe="F"
JORFTEXT000000712620
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Frebault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
représentants de l'administration
groupe_thematique="commission prévue à l'article 16 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000712620
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
représentants de l'administration
groupe_thematique="commission prévue à l'article 16 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000712620
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Metz (Jacques)
administrateur des postes et télécommunications hors classe affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 4 octobre 1993
date_debut="1993-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000712619
admission
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
président
groupe_thematique="commission prévue à l'article 16 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000712620
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Cardeilhac (André, Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre de Tarbes de G.I.A.T. Industries
Poste:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
20 novembre 1993
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres à compter du même jour
sexe="M"
JORFTEXT000000712618
admission
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Cadet (Michel)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Béziers (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Béziers"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000712617
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Augustin (Jacques)
administrateur civil de 1re classe
Poste:
sous-préfet de 1re classe, chargé de la sécurité et de la défense auprès du préfet de la zone de défense Centre-Ouest, préfet de la région Centre, préfet du Loiret
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000712615
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Fabry (Jean-Claude)
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Aquitaine
Poste:
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000712616
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Delzant (Eric)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Poste:
sur sa demande
secrétaire général de la préfecture du Tarn
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000712615
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Ludovic de Montille
inspecteur des finances, sous-directeur des affaires bilatérales à la direction du Trésor
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
représentant de l'Etat au titre du ministère de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712395
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Fort (Roger)
inspecteur général des postes et télécommunications affecté à La Poste
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000530277
admission
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
Poste:
au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000347338
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Savy (Jean-François)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Ussel
Poste:
directeur de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000530276
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Peraldi (Michel)
administrateur territorial détaché
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Poste:
secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
sexe="M"
JORFTEXT000000530276
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Sulpice (Bernard)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe affecté à La Poste
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 13 octobre 1993
date_debut="1993-10-13"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000347337
admission
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Basselier (Nicolas)
administrateur civil de 1re classe
Poste:
sous-préfet de 1re classe, chef du cabinet du préfet de police
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000347135
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Verdier (Jean-François)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Poste:
sous-préfet de Montmorillon
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000347135
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Buttin (Patrick)
attaché principal de préfecture
Poste:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Indre-et-Loire
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000164862
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Delzant (Eric)
administrateur civil
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
corps="Administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
sexe="M"
JORFTEXT000000347133
réintégration
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
Mme Moracchini (Maryse)
directeur de préfecture
Poste:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000164862
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Gevart (Pierre)
administrateur de la ville de Paris, détaché
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vervins
Poste:
sous-préfet de Sarreguemines
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000164861
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Bernard Boyer
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Roumanie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Roumanie"
sexe="M"
JORFTEXT000000164436
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Sudron (Alain, Paul)
administrateur de la ville de Paris, détaché
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Sarreguemines
Poste:
secrétaire général de la préfecture du Tarn
sexe="M"
JORFTEXT000000164861
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Rigaudière (Philippe)
attaché commercial stagiaire
Poste:
à Jakarta
chef des services d'expansion économique en Indonésie
sexe="M"
JORFTEXT000000164437
affectation
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
M. Delpuech (Michel)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Béthune (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Béthune"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000164435
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 1993
De:
Mme Dayan (Chantal)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension civile de retraite
à compter du 4 juin 1993
date_debut="1993-06-04"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000712379
admission
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
M. Peraudeau (Jean, Henri)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Essonne
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000712377
admission
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
M. Nicoli (Romain, Adrien)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 15 septembre 1993
date_debut="1993-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000712376
admission
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
M. Daviot (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 11 octobre 1993
date_debut="1993-10-11"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000712322
admission
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Représentant des chefs d'entreprise au titre des planteurs
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712323
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
M. Flanzy (Jacques)
directeur de recherche émérite à l'Institut national de la recherche agronomique
Poste:
président du directoire et du conseil d'orientation de l'Observatoire des consommations alimentaires
groupe_thematique="conseil d'orientation de l'Observatoire des consommations alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000712116
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
M. Guibbal (André, Jean-Marie, Baptistin)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000706570
admission
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="F"
JORFTEXT000000529232
désignation
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
M. Sapin (Jean-François)
ingénieur général de l'aviation civile, 3e échelon, HE « C », 3e chevron
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 14 décembre 1993
date_debut="1993-12-14"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000347116
admission
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
après concours, professeur stagiaire en économie agroalimentaire à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000164631
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Mme Ben (Bernadette)
contrôleur des transports terrestres
Poste:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Picardie, à Chamant
sexe="F"
JORFTEXT000000163668
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
directeur de l'Institut national de la consommation. Son mandat prendra fin au plus tard en même temps que celui du conseil d'administration
groupe_thematique="conseil d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000163666
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712108
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712108
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712108
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
M. Jean Bailliez
chef de division
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Représentant de la Caisse française de développement
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712108
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
M. Hubert Estrade
sous-directeur de la coopération et des échanges
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712108
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
M. Lucien Scotti
administrateur civil à la direction du budget
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Représentant du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712108
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
M. Gérard Bertrand
chef de la division Textile à la sous-direction des industries chimiques textiles et diverses
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Représentant du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712108
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
M. Michel Oblin
administrateur civil à la direction du Trésor
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Représentant du ministre de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712108
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
M. Christian Oquet
chef du département Afrique de l'Ouest et Caraïbes
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Représentant du ministre de la coopération
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712108
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
M. Michel Colin de Verdière
sous-directeur du développement économique et de l'environnement
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Représentant du ministre de la coopération
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000712108
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
M. Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
sousdirecteur
Poste:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
sexe="M"
JORFTEXT000000346897
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
Poste:
administrateur civil du ministère de l'économie et du ministère du budget
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Bretagne
à compter du 29 juin 1993
date_debut="1993-06-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000346895
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
M. Lambertin (Jean)
conseiller d'Etat honoraire
Poste:
président de la commission paritaire nationale des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
groupe_thematique="commission paritaire nationale des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics"
sexe="M"
JORFTEXT000000346896
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 1993
De:
M. Dubois (Jean-Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, mis à disposition du ministère des affaires étrangères
Poste:
au tribunal administratif de Marseille
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000713158
affectation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Le Clech (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
directeur du Port autonome de la Guadeloupe
sexe="M"
JORFTEXT000000713159
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Stortz (Jean-Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine le 1er juillet 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000713157
réintégration
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Francoz (Patrick)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
au tribunal administratif de Montpellier
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000713156
affectation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Arot (Dominique)
membre suppléant, appelés à d'autres fonctions
Poste:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, au titre de représentants du ministère de la culture et de la francophonie et
groupe_thematique="commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, au titre de représentants du ministère de la culture et de la francophonie et"
sexe="M"
JORFTEXT000000713155
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. de Ricaud (Yves)
conseiller commercial de 2e classe
Poste:
à l'administration centrale
sexe="M"
JORFTEXT000000531434
affectation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Lapierre (Dominique)
attaché commercial
Poste:
à Tunis
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique et financière en Tunisie
sexe="M"
JORFTEXT000000531432
affectation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
à l'administration centrale
sexe="F"
JORFTEXT000000531433
affectation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
à cette date régisseur d'avances auprès des directeurs des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
sexe="F"
JORFTEXT000000531431
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Laurin (Nicole)
contrôleur du Trésor
Poste:
à compter du 1er mai 1993
délégué départemental des services sociaux des Hauts-de-Seine
date_debut="1993-05-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000531431
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Anne-Marie Froment-Meurice
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Poste:
sur sa demande
à compter du 1er septembre 1993
président de la chambre régionale des comptes de Picardie
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000531429
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Jean-François Larger
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
sur sa demande
à compter du 15 juillet 1993
président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="1993-07-15"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000531429
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés
Pour le département des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000531428
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000531428
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000531428
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000531428
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000531428
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000531428
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000531428
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000531428
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Mallol (Francis)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine le 1er juillet 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000531426
réintégration
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Le Gall (Monique)
secrétaire administratif
Poste:
régisseur d'avances et sous-régisseur de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nantes
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000531427
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
régisseur d'avances et de recettes à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Vosges
date_debut="1993-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000531240
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
membre de la commission des titres d'ingénieur au titre des membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
groupe_thematique="commission des titres d'ingénieur au titre des membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives"
sexe="M"
JORFTEXT000000529221
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Jean Taulelle
préfet honoraire
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Poste:
membre du conseil d'administration de la Croix-Rouge française, en vertu de l'article 5, paragraphe 3, des statuts de la Croix-Rouge française
groupe_thematique="conseil d'administration de la Croix-Rouge française, en vertu de l'article 5, paragraphe 3, des statuts de la Croix-Rouge française"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000531238
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Baumont (Catherine)
maître de conférences stagiaire en sciences économiques appliquées à l'Ecole supérieure des sciences économiques appliquées de Dijon
Poste:
dans son grade
à compter du 15 décembre 1992
date_debut="1992-12-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000529220
titularisation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Reveillon (Jean-Jacques)
vétérinaire inspecteur en chef, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre, à Nevers
Poste:
directeur de l'agriculture et de la forêt de la Réunion, à Saint-Denis-de-la-Réunion
à compter du 20 juillet 1993
date_debut="1993-07-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000528810
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Bergeal (Catherine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine le 5 juillet 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000347931
réintégration
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000347930
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000347930
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000347930
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000347930
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000347930
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Marcha) (Marie-Françoise)
secrétaire d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Doubs
Poste:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
date_debut="1993-08-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000347929
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000347930
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000347930
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans le corps des associés contractuels de l'enseignement supérieur à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
à compter du 1er juin 1993
date_debut="1993-06-01"
corps="Associés contractuels de l'enseignement supérieur à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
sexe="F"
JORFTEXT000000346890
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Lemarie (Yvon)
inspecteur général des affaires sociales
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
à compter du 17 décembre 1993
date_debut="1993-12-17"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000347928
admission
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Ducos De Lahitte (Jacques)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Poste:
par liste d'aptitude, maître de conférences en parasitologie et maladies parasitaires
à compter du 22 octobre 1992
au même établissement
date_debut="1992-10-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000346889
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Massieux (Gérard)
détaché, 1er échelon (ancienneté : 1er janvier 1993)
Poste:
au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000346888
promotion
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000346886
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Arbelet (Dominique)
administrateur civil de 1re classe en instance de détachement
Poste:
à Lisbonne
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique au Portugal
sexe="F"
JORFTEXT000000346827
affectation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Rebillard (Michel)
conseiller commercial de 1re classe
Poste:
à Bruxelles pour être mis à la disposition de la Commission des, communautés européennes
expert
groupe_thematique="Commission des, communautés européennes"
sexe="M"
JORFTEXT000000346826
affectation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Meunier (Gérald)
conseiller de 1re classe à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Poste:
secrétaire permanent du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes pour une période maximum de cinq ans
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur des chambres régionales des comptes pour une période maximum de cinq ans"
sexe="M"
JORFTEXT000000346825
affectation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Mathou (Pierre, Jean, Joseph, Noël)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre de Tulle de G.I.A.T. Industries
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
1er janvier 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000346824
admission
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
pour prendre rang du 1er octobre 1993
avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. le général d'année Col (Jean, René, Michel)
est mis à la disposition du chef d'Etat-major de l'armée de terre
à compter du 1er septembre 1993
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'année de terre
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1993-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'année de terre
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'année de terre
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'année de terre
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'année de terre
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'année de terre
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'année de terre
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
admission
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
admission
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
admission
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
admission
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
admission
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
admission
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Treiber, Roger Savani, Pierre Julien et Didier Tosello, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000165259
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000165261
admission
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Pierart (Odile)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er août 1993
date_debut="1993-08-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000165067
réintégration
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Billaud (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine le 1er juillet 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000165066
réintégration
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Signerin-Icre (Corinne)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
au tribunal administratif de Versailles
à compter du 1er août 1993
date_debut="1993-08-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000165065
affectation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Picarat (Bernadette)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
sexe="F"
JORFTEXT000000164264
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
A compter du 1er avril 1993
date_debut="1993-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000164263
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
A compter du 1er avril 1993
date_debut="1993-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000164263
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Poste:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
A compter du 1er avril 1993
date_debut="1993-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000164263
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Fanget (Jean-Paul)
professeur certifié hors classe au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Marmilhat
Poste:
par voie de détachement, professeur de sciences humaines à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
à compter du 13 mars 1993
date_debut="1993-03-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000164261
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Marigeaud (Martine)
administrateur civil à la direction du budget
Poste:
sexe="F"
JORFTEXT000000164260
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Galzy (Laurent)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Poste:
représentant du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164260
nomination
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Demange (Jean-Marie)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en instance de détachement
conseiller commercial de 2e classe
Poste:
à l'administration centrale
sexe="M"
JORFTEXT000000164257
affectation
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
Mme Baumelle (Christiane)
attaché de service administratif des services extérieurs du ministère de la défense, détachée auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche
Poste:
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000164255
réintégration
(source Legifrance)24 Juillet 1993
De:
M. Perret (Gilles)
institut de l'élevage Buroparc, voie 2, bâti. ment 2, B.P. 256, 31677 LABÈGE CEDEX
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
75595 PARIS CEDEX 12
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Sigwald (Jean-Paul)
149, rue de Bercy, 75595 PARIS
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
75595 PARIS CEDEX 12
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Menet (André)
Le Grillet, 17780 Soubise
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
75595 PARIS CEDEX 12
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Laluet (Didier)
La Costarie, 12850 Onet-le-Château
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
75595 PARIS CEDEX 12
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Jullien (Eric)
institut de l'élevage D.G.C.P. 149, rue de Bercy
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Georges (Michel)
La Ville, Mairé-Levescault, 79190 Sauzé-Vaussais
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Foucault (Jean-Yves)
Bergonne, 63500 Issoire
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Despierres (Eloi)
95 bis, boulevard Pereire-Sud, 75017 Paris
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Herve (Didier)
Ordiap, 64130 Mauléon
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Clochard (Gilbert)
La Grande Houmée, 86600 Cunay-sur-Vonne
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Aurejac (Rémy)
établissement interdépartemental de l'élevage, maison de l'agriculture, place Chaptal, 34076 MONTPELLIER CEDEX
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Bouillon (Jean)
Moissac, 48110 Sainte-Croix-Vallée-Française
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Surdeau (Philippe)
ingénieur général d'agronomie, au Conseil général d'agronomie
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Nicolas (Jean-Paul)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts Poitou-Charentes
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Melin (François)
ingénieur général du G.R.E.F., au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Guitard (Jean-Paul)
professeur de lycée professionnel
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Manfredi (Eduardo)
chargé de recherche
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Bibe (Bernard)
chargé de recherche
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Bouix (Jacques)
directeur de recherche
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Barillet (Francis)
ingénieur de recherche
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Roux (Marc)
maître de conférences à l'Ecole nationale des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Thimonnier (Jacques)
professeur de zootechnie à l'E.N.S.A. Montpellier, 2, place Pierre-Viala, 34060 MONTPELLIER CEDEX 01
Poste:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur
groupe_thematique="Commission nationale d'amélioration génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000713030
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993
groupe_thematique="Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993"
sexe="M"
JORFTEXT000000545516
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993
groupe_thematique="Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993"
sexe="M"
JORFTEXT000000545516
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
directeur adjoint à la direction centrale du service des essences des armées
à compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
charge
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
directeur central du service des essences des armées
à compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
promotion
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
inspecteur technique de la surveillance et de la coordination administrative du service de santé des armées
à compter du 1er août 1993
date_debut="1993-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 1993
date_debut="1993-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la Ire section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
pour prendre rang du 1er octobre 1993
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la Ire section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
pour prendre rang du 1er octobre 1993
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du ter octobre 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du ter octobre 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er novembre 1993
date_debut="1993-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
admission
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Mme du Mesnil du Buisson (Marie-Ange)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Poste:
sous-directeur à la délégation à la formation professionnelle au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du
31 mars 1992
au
31 janvier 1993
inclus
sexe="F"
JORFTEXT000000545424
détachement
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545425
admission
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Daniel Labruyère
inspecteur central des douanes
Poste:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guadeloupe
sexe="M"
JORFTEXT000000531278
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Moulin (Guy)
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole (nouveau statut) à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
après concours, maître de conférences (ancien statut) en microbiologie industrielle et génétique des micro-organismes
à compter du 1er février 1993
au même établissement
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000531279
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Mme Fontaine (Danièle)
à compter du 20 mai 1993
Poste:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, les attachés de 2e classe, 7e échelon, au Conseil d'Etat
date_debut="1993-05-20"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000000362136
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Marc (Claude)
(détaché au Conseil d'Etat)
à compter du 6 mars 1993
Poste:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, les attachés de 2e classe, 7e échelon, au Conseil d'Etat
date_debut="1993-03-06"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000362136
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
par anticipation et
sur sa demande
à compter du 1er janvier 1994
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1994-01-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000362074
admission
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Mme Isabelle Reghi
magistrat de l'ordre judiciaire
Poste:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000362072
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Mme Véronique Siboul
magistrat de l'ordre judiciaire
Poste:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tri. bunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000362072
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Frantz Lamarche
magistrat de l'ordre judiciaire
Poste:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000362072
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Bengaouer (Mohamed)
inspecteur général de l'administration
membre suppléant
Poste:
membre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
groupe_thematique="Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics"
sexe="M"
JORFTEXT000000362071
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Jacques Lagarde
magistrat de l'ordre judiciaire
Poste:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000362072
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Hervé (Jean-Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
administrateur provisoire de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (E.N.E.S.A.D.)
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000347882
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Moinet (Josy)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Poste:
membre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
groupe_thematique="Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics"
sexe="M"
JORFTEXT000000362070
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Poste:
conseiller technique, a compter du
1er août 1993
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000347881
nomination
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
M. Paugam (Jean-Marie)
De Vos (Paul), attachés commerciaux
Poste:
à l'administration centrale
à compter du 1er mars 1993
date_debut="1993-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000179481
affectation
(source Legifrance)23 Juillet 1993
De:
Mme Ferrière-Boue (Nathalie)
ex-élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Poste:
délégué de classe normale du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
à compter du 1er avril 1993
date_debut="1993-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000727083
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Alain Maugard
représentant le ministre chargé de la construction et de l'habitat
Poste:
à la présidence du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000727082
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine ou titre du concours interne de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Musées
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine ou titre du concours interne de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Monuments historiques
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine ou titre du concours interne de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Inventaire général
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Musées
sexe="M"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Musées
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Musées
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Musées
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Musées
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Musées
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Musées
sexe="M"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Monuments historiques
sexe="M"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Monuments historiques
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Inventaire général
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Inventaire général
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Inventaire général
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archives
sexe="M"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archives
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archives
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archives
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archives
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archives
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archives
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archives
sexe="M"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archéologie
sexe="M"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archéologie
sexe="M"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archéologie
sexe="F"
JORFTEXT000000727035
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Perrot (Jean-Yves)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société nationale des chemins de fer français
directeur adjoint de la région de Bordeaux
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 1er juin 1993
date_debut="1993-06-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000726862
réintégration
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Gascuel (Jacques)
chiffreur contrôleur
Poste:
chiffreur en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions suivantes
sexe="M"
JORFTEXT000000726861
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Bruneval, Thierry Bruneval et Arnaud Martin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000726859
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Ferre (Alain)
chiffreur en chef de 2e classe
Poste:
chiffreur en chef de 1re classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions suivantes
sexe="M"
JORFTEXT000000726860
promotion
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
documentaliste de 2e classe, 1er échelon, stagiaire des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
à compter du 1er juin 1993
date_debut="1993-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000726856
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Digoin (Philippe)
ex-élève de l'institut régional d'administration de Lyon
Poste:
délégué de classe normale du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
à compter du 1er avril 1993
date_debut="1993-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000545717
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Lassudrie-Duchene (Bernard)
professeur à l'université Paris-I
Poste:
président du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion dans la section Sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000545716
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jacques Keriguy
appartenant au corps des conservateurs généraux des bibliothèques
Poste:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
sexe="M"
JORFTEXT000000545715
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Guangda Zhang
professeur à l'université de Pékin
Poste:
professeur associé au Collège de France pour l'année universitaire 1993-1994
Chaire internationale
sexe="M"
JORFTEXT000000545714
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Werner Hildenbrand
professeur à l'université de Bonn
Poste:
professeur associé au Collège de France pour l'année universitaire 1993-1994
Chaire européenne
sexe="M"
JORFTEXT000000545714
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Gérard Regimbeau
de nationalité française, université Toulouse-III, I.U.T. « A »
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
71e section
Sciences de l'information et de la communication
sexe="M"
JORFTEXT000000545589
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Philippe Frezières
de nationalité française, université Toulouse-III, I.U.T. « A »
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
71e section
Sciences de l'information et de la communication
sexe="M"
JORFTEXT000000545589
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean-Luc Antonucci
de nationalité française, université Toulouse-II
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
71e section
Sciences de l'information et de la communication
sexe="M"
JORFTEXT000000545589
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Mme Martine Corral, épouse Regourd
de nationalité française, université Toulouse-II
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
71e section
Sciences de l'information et de la communication
sexe="F"
JORFTEXT000000545589
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Serge Wachter
de nationalité française, université Toulouse-II
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
19e section
Sociologie, démographie
sexe="M"
JORFTEXT000000545589
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean-François Pin
de nationalité française, université Toulouse-II
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
19e section
Sociologie, démographie
sexe="M"
JORFTEXT000000545589
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean-François Bernabe
de nationalité belge et canadienne, université Toulouse-II
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
sexe="M"
JORFTEXT000000545589
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Charles Molesworth
de nationalité américaine, six mois, université Toulouse-II
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
sexe="M"
JORFTEXT000000545589
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jacques Coenen-Huther
de nationalité belge, six mois, université Toulouse-II
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
19e section
Sociologie, démographie
sexe="M"
JORFTEXT000000545589
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel de fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant de la coopération
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel de fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant de la coopération"
sexe="M"
JORFTEXT000000545588
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Carneiro (Grégoire)
député du département de la Haute-Garonne
Poste:
vice-président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'électricité et du gaz"
sexe="M"
JORFTEXT000000545583
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Micaux (Pierre)
député du département de l'Aube
Poste:
président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'électricité et du gaz"
sexe="M"
JORFTEXT000000545583
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Garrec (René)
député du département du Calvados
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement, pour la durée de leur mandat parlementaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'électricité et du gaz"
sexe="M"
JORFTEXT000000544573
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Carneiro (Grégoire)
député du département de la Haute-Garonne
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement, pour la durée de leur mandat parlementaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'électricité et du gaz"
sexe="M"
JORFTEXT000000544573
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Micaux (Pierre)
député du département de l'Aube
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement, pour la durée de leur mandat parlementaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'électricité et du gaz"
sexe="M"
JORFTEXT000000544573
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean-Marie Bertrand
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Poste:
conseiller maître
sexe="M"
JORFTEXT000000544572
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean-Marie Guehenno
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité au titre de la loi du
17 juillet 1930
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Poste:
conseiller maître (hors tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000544572
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean Daubigny
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité au titre de la loi du
17 juillet 1930
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
préfet de la Loire
Poste:
conseiller maître (hors tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000544572
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Paugam (Jean-Marie)
De Vos (Paul), anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Poste:
à compter du 1er mars 1993
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
attaché commercial de 3e échelon
date_debut="1993-03-01"
corps="L'expansion économique à l'étranger"
sexe="M"
JORFTEXT000000544571
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Elmary (Charles)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter du 3 janvier 1994
date_debut="1994-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000544570
admission
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean-Luc Sauron
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
auprès du ministère de l'économie
conseiller juridique du secrétariat général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne, pour une période maximale de trois ans
à compter du 1er février 1992
date_debut="1992-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000544566
détachement
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
président de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
sexe="M"
JORFTEXT000000544399
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
premier président de la cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
sexe="M"
JORFTEXT000000544399
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
premier président de la cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
sexe="M"
JORFTEXT000000544399
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Louis Sene
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000544399
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Paul Brissier
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000544399
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Mme Lucette Recht, épouse Marc
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="F"
JORFTEXT000000544399
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean-Marie Desjardins
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000544399
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Mme Ena Geldreich, épouse Borra
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="F"
JORFTEXT000000544399
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Guy Joly
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000544399
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Ivan Zakine
conseiller à la Cour de cassation
Poste:
président de chambre à ladite cour
sexe="M"
JORFTEXT000000544399
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Pierre Breuil
préfet en service détaché
Poste:
préfet, secrétaire générai de la préfecture de Paris
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000544397
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean-Claude Vacher
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
Poste:
préfet de la Haute-Loire
prefet_departement="Haute-Loire"
prefet_departement_code="43"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000544398
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Daniel Limodin
inspecteur général de l'administration. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Poste:
préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000544397
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué aux relations avec le Sénat, chargé des rapatriés
Conseiller technique
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000544349
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Pineda (Laurent)
élève analyste de l'institut régional d'administration de Lille
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre
attaché d'administration centrale de 2e classe
à compter du 1er juillet 1993
classé au 3e échelon, avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 6 mois
date_debut="1993-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000544348
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Mme Charretton (Béatrice)
ex-élève de l'institut régional d'administration de Bastia
Poste:
délégué de classe normale du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
à compter du 1er avril 1993
date_debut="1993-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000362017
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Alain Geismar
nationalité française, trente-six mois, université Marne-la-Vallée
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
71e section
Sciences de l'information et de la communication
sexe="M"
JORFTEXT000000362013
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Roger Ceschi
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy
à compter du 1er mars 1993
date_debut="1993-03-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000362014
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean-Pierre Armengaud
de nationalité française, 36 mois, université Paris-IV
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
sexe="M"
JORFTEXT000000362013
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Murat Bejta
de nationalité yougoslave (réfugié politique), six mois, université Paris-III
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour la période et dans l'établissement
7° section
Sciences du langage, linguistique et phonétique générales
sexe="M"
JORFTEXT000000362013
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Dubourg (Régis)
(direction de la production et des échanges)
Poste:
commissaires du Gouvernement
sexe="M"
JORFTEXT000000362012
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Mme Prebay (Françoise)
(direction de la production et de échanges)
Poste:
commissaires du Gouvernement
sexe="F"
JORFTEXT000000362012
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Arthuphel (Lucien)
(direction de la production et des échanges)
Poste:
commissaires du Gouvernement
sexe="M"
JORFTEXT000000362012
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Bigre (Jean-Pierre)
(Ecole nationale des ingénieurs des techniques horticoles et paysagères)
Poste:
commissaires du Gouvernement
sexe="M"
JORFTEXT000000362012
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Alric (Louis, Philippe)
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Albi (Tarn)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 9 septembre 1993
date_debut="1993-09-09"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000362011
admission
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Roulon (Paul)
(service d'économie agricole de la région Bretagne)
Poste:
commissaires du Gouvernement
sexe="M"
JORFTEXT000000362012
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Viol (Bernard)
directeur de recherche de 1re classe (3e échelon, groupe C, 2e chevron)
Poste:
dons ses fonctions à l'Institut national de la recherche agronomique
sexe="M"
JORFTEXT000000362010
réintégration
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
directeur de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique auprès du ministère du budget
à compter du 8 avril 1993
date_debut="1993-04-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000362010
détachement
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Rosconval (Yvon)
membre suppléant
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="M"
JORFTEXT000000361025
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Bernard Constantin
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Poste:
courte durée auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de l'Organisation des Nations unies, pour une durée maximale de six mois
à compter du 9 février 1993
date_debut="1993-02-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000361067
détachement
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Mme Foll (Françoise)
membre titulaire
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="F"
JORFTEXT000000361025
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Bugaud (Michel)
membre titulaire
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="M"
JORFTEXT000000361025
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Mme Matet (Evelyne)
membre suppléant
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="F"
JORFTEXT000000361025
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Charpy (Christian)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère des affaires étrangères
adjoint au chef du service de l'action humanitaire
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 1er mai 1993
date_debut="1993-05-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000361020
réintégration
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Bazire (Nicolas)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la société Thomson S.A
chargé de mission auprès du secrétaire général
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 1er avril 1993
date_debut="1993-04-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000361021
réintégration
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Charlet (Vincent, Marcel, Jean-Marie)
Segard (Jean-Louis, Robert, Roland)
Poste:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Yves et Eric Baudry, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000361018
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Laurent Truchot
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
auprès du ministère de l'économie
adjoint au chef du bureau Affaires juridiques, contentieux général et pratiques restrictives, à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, pour une durée maximale de trois ans
à compter du 1er juin 1992
date_debut="1992-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000361016
détachement
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
à compter de la date du présent arrêté
membre suppléant des représentants des diffuseurs de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale pour la durée restant à courir du mandat des représentants désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000180173
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. de Françony (Gérard)
représentant suppléant des représentants des diffuseurs
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000180173
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Jean-Luc Vivet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
conseiller technique
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000180172
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Denans (Guy)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 25 novembre 1993
date_debut="1993-11-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000180170
admission
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Rameix (Gérard)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la banque Messieurs Hottinguer et Cie, au titre de l'article 45 du décret du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000180168
réintégration
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Mme Keryhuel Thuillez (Maryse)
officier de 2e classe du corps technique et administratif de la marine
Poste:
régisseur d'avances et de recettes du service d'approvisionnement en matériel de l'aéronautique navale, à Toussus-le-Noble (Yvelines)
sexe="F"
JORFTEXT000000180167
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Genillé (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
sexe="F"
JORFTEXT000000180164
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Mme Isabelle Mouysset
magistrat du siège du second grade, précédemment en position de disponibilité
Poste:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de la Banque mondiale, pour une durée maximale de cinq ans
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000180163
détachement
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Yves Dumas
de nationalité française, université Montpellier-I
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 1992-1993
dans l'établissement ci-après
72e section
Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
sexe="M"
JORFTEXT000000179442
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
Poste:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, ou titre de représentant du commerce
groupe_thematique="conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, ou titre de représentant du commerce"
sexe="M"
JORFTEXT000000179441
nomination
(source Legifrance)22 Juillet 1993
De:
M. Millo (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la coopération
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000728971
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Philippe Epron
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe
Poste:
consul général de France à Djeddah
sexe="M"
JORFTEXT000000728970
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Claude Bouquet
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Poste:
consul général de France à Rio de Janeiro
sexe="M"
JORFTEXT000000728969
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
président de la cour administrative d'appel de Nantes
cour_administrative_appel="Nantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000728943
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Georges-Daniel Marillia
président hors classe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
président de cour administrative d'appel
sexe="M"
JORFTEXT000000728943
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Robert Finielz
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Poste:
secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
sexe="M"
JORFTEXT000000728934
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Mme Jarrin (Anne)
inspecteur central du Trésor
Poste:
agent comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
sexe="F"
JORFTEXT000000545334
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Hue (Roger)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
(avec pension à jouissance différée)
sur sa demande
à compter du 5 juillet 1993
date_debut="1993-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000545333
admission
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
une mission temporaire auprès du Premier ministre
sexe="M"
JORFTEXT000000545332
charge
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. André Baeyens
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
consul général de France à New York
sexe="M"
JORFTEXT000000361897
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Bedel (Jean, Alfred)
ingénieur en chef de la météorologie
Poste:
chef du service météorologique interrégional Sud-Ouest
à compter du 1er août 1993
date_debut="1993-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000361898
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Coustel (Jean-Claude)
professeur agrégé
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000179699
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Ausina (Patrice)
ingénieur principal électronicien de systèmes de la sécurité aérienne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000179699
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Camus (Jean-Marc)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000179699
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Moulin (Marc)
ingénieur divisionnaire électronicien de systèmes de la sécurité aérienne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000179699
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Mme Ronfle-Nadaut (Catherine)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000179699
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Mme Poulain .(Emanuelle)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000179699
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Doubs
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Doubs
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Doubs
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Doubs
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Doubs
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Doubs
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Doubs
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Val-de-Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Val-de-Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Val-de-Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Seine-Saint-Denis
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Seine-Saint-Denis
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Seine-Saint-Denis
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Seine-Saint-Denis
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Seine-Saint-Denis
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
Poste:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000179514
nomination
(source Legifrance)21 Juillet 1993
De:
M. Bernard Bigot
professeur des universités
Poste:
chef de la mission scientifique et technique
sexe="M"
JORFTEXT000000728932
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Feller (Vincent)
chef de bureau à la direction du budget
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000728796
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000728797
cessation de fonction
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Langard (Jean)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affecté à La Poste
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 15 septembre 1993
date_debut="1993-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000728794
admission
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Stéphane Martin
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
directeur de la musique et de la danse
sexe="M"
JORFTEXT000000728795
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Combal (Michel)
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
au terme de la prolongation légale d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 2 septembre 1993
date_debut="1993-09-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000728793
admission
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaire
à compter du 1er mai 1993
date_debut="1993-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000728792
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Vangrevelinge, née Houpert (Sylvie)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Saverne
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Taburet (Anne-Marie)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital de Bicêtre (Assistance publique)
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Nicolas, née Pillere (Odile)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Gap
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Milochau, née Joathon (Michèle)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Morlaix
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Lepers (Jacques)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Roubaix
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Lassalle, née Livet (Sylvie)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier d'Auxerre
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Lafleuriel, née Constantinidis (Marie)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Saint-Vallier
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Got (Marie-Hélène)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Castres
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Guelfi, née Panousse (Marie-Claude)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Broca (Assistance publique)
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Ghislain (Jean-Claude)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Mantes-la-Jolie
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Fagot-Gandet, née Salomon (Annie)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Cannes
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Desprez-Curely (Jean-Marie)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Chartres
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Dervieux, née Desbottes (Ghislaine)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier d'Annecy
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Cheverry, née Lavergnat (Claire)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier universitaire de Rennes, hôpital Sud (centre hospitalier universitaire de Rennes)
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Caty (Jean-Louis)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Guéret
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Bouchard, née Grandgeorge (Evelyne)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Firminy
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Blitte, née Mangin (Anne-Marie)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Guingamp
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Vignal (Violaine)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé d'Etampes, secteur 91 I 05
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Vivaldi (Joseph)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Semur-en-Auxois, secteur 21 I 03
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Vidal (Jean-Louis)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Béziers, secteur 34 G 07
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Varennes (Danièle)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Jonzac, secteur 17 I 02
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Vachet (Philippe)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Montbéliard, secteur 25 I 02
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Sauze, née Jacquez (Mireille)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Novillars, secteur 25 G 01
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Saussure (Philippe)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Villers-le-Lac, secteur 25 G 05
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Rougier, née Cabannes (Blandine)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé d'Etampes, secteur 91 G 07
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Rey (Christian)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Bassens, secteur 73 I 01
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Pultière (Sylvie)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Brienne-le-Château, secteur 10 G 01
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Revillion (Jean-Jacques)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Valenciennes, secteur 59 G 32
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Protais (Yves)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Sotteville-lès-Rouen, secteur 76 G 10
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Parmentier (Jean-Marc)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Verdun, secteur 55 I 02
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Lombard (Patrice)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé d'Yzeure, secteur 03 I 01
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Lhuillier (Georges)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Lemmel (Jean-Bernard)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Thonon-les-Bains, secteur 74 I 03
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Helluy (Jacques)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise, secteur 60 G 08
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Grandchamp (Gilles)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Sarlat-la-Canéda, secteur 24 G 05
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Gbikpi-Benissan (Paul)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Bourges, secteur 18 G 01
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Galidie (Jean-Claude)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Jonzac, secteur 17 G 07
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Doutriaux, née Lebrun (Agnès)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Bailleul, secteur 59 G 01
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Dalban, née Durand-Poudret (Danielle)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Saint-Egrève, secteur 38 G 01
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Cotlenko (Sophie)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Lagny-sur-Marne, secteur 77 I 01
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Chevrollier, née Dagoret (Véronique)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier universitaire de Tours, secteur 37 I 04
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Chemla (Patrick)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Châlons-sur-Marne, secteur 51 G 04
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Chabert (Alain)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Bassens, secteur 73 G 03
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Cazet Supervielle, née Bounes (Claire)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier intercommunal de la Côte Basque (Bayonne), secteur 64 I 03
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Bouvry (Hubert)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé d'Etampes, secteur 91 G 02
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Blanchard (Christian)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Saint-Nazaire, secteur 44 G 11
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Bijeon (Georges)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Sevrey, secteur 71 G 01
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Berthe (Patrick)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Péronne, secteur 80 I 03
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Bertin, née Lacote (Annie)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé d'Yzeure, secteur 03 G 02
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Beaussang (Annick)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Verdun, secteur 55 G 04
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Bassaler, née Brugel (Brigitte)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Montdidier, secteur 80 G 08
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Barraband (Gilles)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : hôpital psychiatrique de Montesson, secteur 92 I 03
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Bal, née Amour (Marie-Claude)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier d'Annecy, secteur 74 I 01
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Baguenier Desormeaux (Ambroise)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Sainte-Gemmes-sur-Loire, secteur 49 G 05
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Bage Cesbron (Jean-Pierre)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Niort, secteur 79 G 02
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Vandeputte (Hervé)
biologiste des hôpitaux, hématologie biologique : centre hospitalier de Lens, service hématologie-immunologie
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Saladin, née Thiron (Catherine)
biologiste des hôpitaux, hématologie biologique : centre hospitalier du Havre
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Palluel, née Sabatier (Anne-Marie)
biologiste des hôpitaux, biochimie : centre hospitalier de Chartres
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Bouret, née Dubouis (Odile)
biologiste des hôpitaux, hématologie biologique : centre hospitalier de Vannes, laboratoire d'hématologie-bactériologie
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Jouzier (Etienne)
biologiste des hôpitaux, biochimie : centre hospitalier universitaire de Bordeaux (groupe Sud), centre hospitalier universitaire (groupe Sud), hôpital Haut-Levêque
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Daunizeau (Alain)
biologiste des hôpitaux, biochimie : centre hospitalier de Lens
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Vaucel (Jacques)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Saint-Brieuc
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Secher, née Modat (Aline)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Chartres
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Rieffel (Marc)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Sélestat, laboratoire d'analyses médicales
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Revel (Régine)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Pontivy
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Pottier (Christian)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Verdun
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Martelli (Jean-Michel)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Meulan
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Houlbert, née Yeche (Chantal)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier d'Alençon
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Cuyeu, née Galanti (Marie-José)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Coulommiers
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Carroger (Guy)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Bourges
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Barbier (Marie, Brigitte)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Châlons-sur-Marne
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Taher Al Zeil (Mohamed, Anas)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Mayenne
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Morlans (Edouard)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Chartres
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Mauvernay, née Nicolo (Catherine)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Laval, service Imagerie médicale
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Mikhayel Sassine (Paul)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Saint-Chamond
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Kraft, née Meyer (Geneviève)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Saverne
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Hamon (Dominique)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Guingamp
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Ghersi (Agnès)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Cart (Philippe)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Charleville-Mézières
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Cameau (Jean)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Morlaix
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Berteaux (Véronique)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier intercommunal du Val d'Ariège-Foix-Pamiers, service Radiologie
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Barret (François)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier d'Argenteuil
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Zerr (Bernard)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Chambéry, service Réanimation polyvalente
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Wilson, née Mirault (Isabelle)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Honfleur
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Wiesel (Michel)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Montaigu, service Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Walcker (Jean-Luc)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Montreuil
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Villedon de Naide (Jean)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Niort
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Villate (Dominique)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Saint-Junien
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Viaud (Jean-Yves)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Cholet, département Anesthésie-réanimation
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Roussel (Gilles)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Saint-Lô, Centre 15
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Rossignol (Michel)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, service Accueil des urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Rodolfo (Jean-Marc)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Auch, service Réanimation polyvalente
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Poirier (Thierry)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Cholet, département Anesthésie-réanimation
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Pinta (Patrick)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier intercommunal de Tarbes-Vic-en-Bigorre, service Réanimation polyvalente
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Monnet (Michel)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Aix-les-Bains, service S.M.U.R. urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Miller, née Brouwers (Chantal)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Joigny
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Mathern (Pierre)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Firminy
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Marichy (Jacques)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier universitaire de Fort-de-France (hôpital La Meynard), service des brûlés
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Lytras (André)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier général de l'arrondissement de Montreuil, service Anesthésie, urgences S.M.U.R
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Loetitia (Georges)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier universitaire de Fort-de-France (hôpital La Meynard)
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Le Bivic (Jean-Louis)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Cognac
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Lanier, née Pillon (Michèle)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Montmorency
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Kopf (Gérard)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Neufchateau, service Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Grun (Alain)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Mantes-la-Jolie, service Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Ginter (Yann)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Redon
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Gauthier (Cyril)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Briançon
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Garrigues (Bernard)
spécialiste des hôpitaux ; anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Aix-en-Provence, service Réanimation polyvalente
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Gabet (Jean)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Condom
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Fournier (Didier)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Flament (Anne)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Montmorency, servicie Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Farran (Adna)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Gien
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Faitg (Richard)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Thonon-les-Bains, service Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Dissait, née Bénonie (Véronique)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Issoire
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Coulouma (Rémy)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Béziers, service Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Delannoy (Xavier)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Montmorillon
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Choux (Catherine)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Privas, service S.A.M.U., S.M.U.R. Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Chourbagi (Mohamed)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Langon
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Chaouky (Hamida)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier intercommunal de Tarbes-Vic-en-Bigorre, service Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Casthélat (Jacques)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Issoudun
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Catala (Fabien)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Albi, service S.A.R.U., S.M.U.R
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Carré (François)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Dreux
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Brunel (Jean-Michel)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Dax
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Brule (Rémi)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier du Havre
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Bonnet (Alain)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Boyard (Pierre)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Fontenay-le-Comte, service Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Boileau, née Grumillier (Sylvie)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Neufchâteau
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Bezio (Jean)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Albi
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Beligon (Christian)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Moulins, service S.A.R.U., S.M.U.R
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Picard (Alain)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Belfort, service Chirurgie B
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Gharios (Georges)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier du Petit-Quevilly
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Patsopculos (Jean)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Sarrebourg
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Mourot (Jean)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Bucas (Jean-Philippe)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Ploermel, service Chirurgie A
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Doerfler (Jean-Paul)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie vasculaire : centre hospitalier de Colmar
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Zeil (André)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier d'Orange
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Vincent (Jacques)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Laval, service Chirurgie IV
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Tourdias (Grégoire)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Langon
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Rothe (Paul)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Saint-Brieuc
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Ridereau (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Fontenay-le-Comte
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Marquer (Yves)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Vannes
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Leleu (Jean-Marie)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Vienne
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Lapasset (Lionel)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orhopédique et traumatologique : centre hospitalier de Beauvais
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Dureuil (Jérôme)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Challans. service Chirurgie A 1
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Cuny (Christian)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier régional de Met-Thionville, hôpital Notre-Dame-de-Bon-Secours (centre hospitalier régional, hôpitaux de Metz)
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Arnould (Hervé)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Boug-en-Bresse
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Turblin (Jean-Marc)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique : centre hospitalier de Saint-Quentin
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Asselborn (Eric)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique : centre hospitalier de Boug-en-Bresse
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Komminoth (Jean)
chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie : centre hospitalier de Colmar
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Derieppe (Pierre)
chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie : centre hospitalier de Cholet
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Dellandrea (Michel)
chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie : centre hospitalier de Remiremont
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Bale (Florence)
chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie : centre hospitalier de Dunkerque
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Collet, née Stilhart (Bernadette)
chirurgien des hôpitaux, neurochirurgie : centre hospitalier de Colmar, service Neurochirurgie A
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Roudil (Gérard)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Perpignan
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Naudin (Jean-Paul)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Nemours
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Hoppeler (Jean)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Lisieux
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Grimaud (Alain)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Cholet, service Maternité-obstétrique
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Dagorne (Jean-Marie)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Morlaix
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Cormier (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Langon
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Campagnie (Daniel)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Rambouillet
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Aireau (Xavier)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Cholet, service Gynécologie-obstétrique
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Weil (Dominique)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie infantile : centre hospitalier du Mans, service Chirurgie pédiatrique
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Vechambre (Didier)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Bernay
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
Mme Rocher, née Evrard (Marie-Hélène)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie infantile : centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Subreville (Claude)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Saint-Céré
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Rieu (Jean-Paul)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier d'Albi, service Chirurgie B
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Mathieu (Michel)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Vitré, service Chirurgie polyvalente et orthopédique
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Koumako (Julien)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Beauvais
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Llucia (François)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier d'Aubagne
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Journeaux (Georges)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Somain
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Gerges (Kamal)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Quimper
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Elghozi (Laurent)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : maison de Nanterre (hôpital)
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Bonnot (Daniel)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Thann
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Bozidarevic (Plamen)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Châteaudun, service B
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Bonnan (Jacky)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier d'Avranches-Granville, service Chirurgie B
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000728418
nomination
(source Legifrance)20 Juillet 1993
De:
M. Ansiaux (Joël)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Maubeuge, service Chirurgie A
Poste:
chef de service
les praticiens