Nominations au Journal Officiel de la République Française

Juillet 2002

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De:
M. Rochat (Maurice)
directeur de 3e classe de la maison de retraite de Montoldre (Allier)
à compter du 1er novembre 2002
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2002-11-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000779634
admission
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Anne-Marie Jaudon
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
au grade de directeur du travail
à compter du 1er septembre 2002
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000779503
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Hervé Ladsous
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Timor-Est, en résidence à Jakarta
ambassadeur
ambassadeur_pays="Timor oriental"
sexe="M"
JORFTEXT000000779505
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Gérard Macces
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er septembre 2002
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000779501
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Philippe Royer
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Poste:
au grade de directeur du travail
à compter du 1er septembre 2002
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000779502
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Barrière (Danielle)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la défense
à compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000779499
réintégration
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Christophe Lerouge
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er juillet 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000596450
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Françoise Boudin, née Le Hir
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er janvier 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000596450
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Christine Barege
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Poste:
attaché d'administration centrale au choix
à compter du 1er septembre 2002
les fonctionnaires
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000596415
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Edmond Aichoun
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Poste:
attaché d'administration centrale au choix
à compter du 1er septembre 2002
les fonctionnaires
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000596415
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Isabelle Pegourie
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Poste:
attaché d'administration centrale au choix
à compter du 1er septembre 2002
les fonctionnaires
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000596415
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Danièle Even
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Poste:
attaché d'administration centrale au choix
à compter du 1er septembre 2002
les fonctionnaires
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000596415
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Diarra (Alexis)
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Charmes (Vosges)
à compter du 31 décembre 2002
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2002-12-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000413785
admission
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Paule Silvestri
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Poste:
attaché d'administration centrale au choix
à compter du 1er septembre 2002
les fonctionnaires
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000596415
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jacques Imbert
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Poste:
à compter du 1er janvier 2003
date_debut="2003-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000414637
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000414342
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Poste:
conseiller technique, chargé des affaires budgétaires et juridiques au cabinet de la secrétaire d'Etat, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414341
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Roxane Aubert
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er septembre 2002
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000414340
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Vincent Tiano
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Poste:
sur place, au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000414339
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Simone Saporito
inspecteur du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Poste:
sur place, au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 25 avril 2002
date_debut="2002-04-25"
sexe="F"
JORFTEXT000000414338
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Elisabeth Debarri
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er septembre 2002
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000414337
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Pascal Marcoux
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er septembre 2002
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000414336
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Fédérico Giuliani
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à La Poste, placé en position de détachement auprès de Somepost
Poste:
ingénieur général des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000413831
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Pochot (Françoise)
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris)
à compter du 1er avril 2003
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
date_debut="2003-04-01"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000413786
admission
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. François Dellacherie
ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de la défense
Poste:
ingénieur en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000413784
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Pierre Huynh Quan Phuoc
ingénieur des télécommunications de 1re classe à l'Agence nationale des fréquences
Poste:
ingénieur en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000413783
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Saliou (Françoise)
administratrice civile hors classe, détachée sur un emploi de directrice, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps
à compter du 25 avril 2002
date de sa nomination
conseiller maître à la Cour des comptes
date_debut="2002-04-25"
cour_comptes
sexe="F"
JORFTEXT000000413588
réintégration
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Raymond Lachat
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Poste:
à compter du 1er janvier 2003
directeur régional des affaires culturelles de Bretagne
date_debut="2003-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000232035
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Sue (Raymond)
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite de Marlhes-Saint-Genest (Loire)
à compter du 21 octobre 2002
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2002-10-21"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000232034
admission
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Rene-Heaulme (Christian)
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de l'hôpital de Lormes (Nièvre)
à compter du 1er janvier 2003
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2003-01-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000232034
admission
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Peyronet (Bernard)
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale au centre hospitalier de Landerneau(Finistère)
à compter du 15 novembre 2002
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2002-11-15"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000232034
admission
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Lefebvre (Liliane)
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de l'hôpital local de Rambervillers (Vosges)
à compter du 26 octobre 2002
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2002-10-26"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000232034
admission
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Kures (Michèle)
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, adjointe au directeur du centre hospitalier spécialisé de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
à compter du 20 juin 2002
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2002-06-20"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000232034
admission
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Bonneville (Philippe)
conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Poste:
au tribunal administratif de Nantes
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230781
mutation
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Criscuolo (Christiane)
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse)
à compter du 1er septembre 2002
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2002-09-01"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000232034
admission
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Antoine Lacote
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente-Maritime
Poste:
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente-Maritime
à compter du 15 juillet 2002
date_debut="2002-07-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000230780
charge
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Troadec
Fédération de la plasturgie
Poste:
président du comité de suivi du règlement EMAS, pour une période de trois ans, la personne
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Ghislaine Verrhiest
ministère de l'écologie et du développement durable
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants des pouvoirs publics
sexe="F"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Aline Sancho
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants des pouvoirs publics
sexe="F"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Christian Pelligand
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants des pouvoirs publics
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Louis Langeron
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants des pouvoirs publics
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Philippe Schiesser
Les Amis de la Terre
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Alain Jounot
Association française de normalisation
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants des pouvoirs publics
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Nathalie Saveant
Comité français d'accréditation
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
sexe="F"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Dorothée Quickert-Menzel
Consommation, logement et cadre de vie
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
sexe="F"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Franca Morroni
Observatoire de la certification et de la communication environnementale et sociale
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
sexe="F"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. François Leger
Nature et Progrès
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Georges Bourdila
France Nature Environnement
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre-Olivier Viac
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Adrien Benard
société ECOPASS
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Troadec
Fédération de la plasturgie
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Alain Roche
Fédération des industries électriques, électroniques et de communication
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Alain Pierrat
Union des industries chimiques
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Bernard Foussat
Fédération française des sociétés d'assurances
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Frybourg
Confédération générale des PME
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Audrey Martin
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
sexe="F"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-François Gibier
Union des industries textiles
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Claude Bourgougnon
Fédération nationale activité déchet
Poste:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Caroline Leboucher
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230155
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Axel Thonier
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230155
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Emmanuel Gabla
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230155
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Emmanuel Sartorius
ingénieur en chef des télécommunications au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
ingénieur général des télécommunications
à compter du 1er mars 2002
dans les conditions
date_debut="2002-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230155
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Arnaud Beaufort
détaché auprès des services du Premier ministre, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230155
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Guillaume Girod
ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de l'intérieur
Poste:
ingénieur en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230154
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Eric Ollivier
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Cregut
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Julien Billot
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Aymeric de Solages
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Gilles Macario-Rat
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Anne Dizier, née Rousset
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Eric Le Bihan
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Axel Chazelas
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Nadine Rupek-Nguyen
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Bruno Giboin
détaché auprès de FTM, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Joe Wiart
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 2002
date_debut="2002-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Bruno Leveque
1er échelon, avec ancienneté au
29 juin 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 29 juin 2002
date_debut="2002-06-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Didier Aliphat
1er échelon, avec ancienneté au
30 juin 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 30 juin 2002
date_debut="2002-06-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Marie Bourgeois
1er échelon, avec ancienneté au
1er mars 2002
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er mars 2002
date_debut="2002-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Edith Payan
2e échelon, avec ancienneté au
22 décembre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Benoît Chassatte
détaché auprès du ministère des affaires étrangères, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieur en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Patrick Aussel
2e échelon, avec ancienneté au
2 novembre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Bruno Wlodarczak
2e échelon, avec ancienneté au
25 octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Alexandre Ferrieux
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Laurent Leboucher
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Laurent Benatar
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Emmanuel Azema
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Philippe Chevalier
détaché auprès d'Orange international, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Frédéric Dufal
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Olivier Bornet
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Karim Jammal
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Marc Blanchet
détaché auprès de France Télécom terminaux, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Marc Steffann
détaché auprès de Wanadoo, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-François Fallacher
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Valérie Le Gall, née Duburcq
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Patrick Squizzato
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Patrick Farges
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Catherine Rudloff, née Lafitte
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Marie-Christine Captal
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Michel Chabaud
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Michel Latute
détaché auprès de FTDI, 3e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean Prosperi
3e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. André Cloud
3e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2001
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Raymond Sablayrolles
4e échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Barbara Dalibard
1er échelon, avec ancienneté au
15 février 2001
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Michel Combes
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Thierry Zylberberg
1er échelon, avec ancienneté au
1er septembre 2000
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er septembre 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jérôme Barre
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Philippe Schil
détaché auprès de la mairie de Paris, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jacques Tamisier
1er échelon, avec ancienneté au
1er juin 2000
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er juin 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Aline Tarrago
1er échelon, avec ancienneté au
1er février 2000
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er février 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Pierre You
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Isabelle Rak, née Ledoux
détachée auprès du ministère de l'éducation nationale, 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Joëlle Passelegue
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Gilles Lagarrigue
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Philippe Hellot
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Bruno Latombe
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Juhen
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Marin
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
Mme Claire Paponneau
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Michel Serre
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Paul Chapuis
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Christian Le Cornec
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. François Comet
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Serge Thouvenot
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Roberto Kung
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Jandet
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-François Bernard
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre-Marie Bussiere
détaché auprès de Wanadoo, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Denis Punsola
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 2002
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source Legifrance)30 Juillet 2002
De:
M. Guy Berger
président de chambre à la Cour des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
à compter du 16 juillet 2002
date_debut="2002-07-16"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000778494
admission
(source Legifrance)28 Juillet 2002
De:
M. Jean-Michel Thornary
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
groupe_thematique="Conseil constitutionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000597351
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 2002
De:
M. Hervé Madore
professeur de sport hors classe
Poste:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (3e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000596623
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 2002
De:
M. Henri Prévost
commissaire principal de la marine
Poste:
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes. Il est reclassé dans ce grade au 2e échelon avec une ancienneté du
1er août 2001
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000414005
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 2002
De:
M. Philippe Duboscq
commissaire commandant de l'armée de l'air
Poste:
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes. Il est reclassé dans ce grade au 2e échelon avec une ancienneté du
1er août 2000
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000414005
nomination
(source Legifrance)28 Juillet 2002
De:
Poste:
membre du conseil de surveillance du fonds de financemennt de protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
groupe_thematique="conseil de surveillance du fonds de financemennt de protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie"
sexe="M"
JORFTEXT000000779771
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
sexe="M"
JORFTEXT000000779794
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Mme Van Drakell (Béatrice)
directrice du jardin d'enfants
Poste:
sous-régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
à compter du 29 juin 2002
date_debut="2002-06-29"
sexe="F"
JORFTEXT000000597178
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Mme Faivre (Danièle)
surveillante des services médicaux puéricultrice de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, directrice de la crèche du site Fontenoy
Poste:
sous-régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées. Elle assure la réception des règlements effectués par les agents du ministère en paiement du prix de séjour de leur enfant à la crèche, et le paiement de diverses dépenses de fonctionnement courant de la crèche
sexe="F"
JORFTEXT000000779770
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Gérard Bodhuin
président de section de chambre régionale des comptes
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 13 août 2002
date_debut="2002-08-13"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000779768
admission
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Mme Sylvie Bermann
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale et représentante de la France au comité politique et de sécurité de l'Union européenne à Bruxelles
ambassadeur
sexe="F"
JORFTEXT000000779765
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Hubert Colin de Verdière
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
à compter du 1er septembre 2002
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-09-01"
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000779764
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. François Barry Martin-Delongchamps
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Poste:
à compter du 1er septembre 2002
directeur des Français à l'étranger et des étrangers en France à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-09-01"
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000779633
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Raymond (Jean)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000779631
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Pocheron (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 11 septembre 2002
date_debut="2002-09-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000779630
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Gohier del Re (Alexandre)
administrateur du Conseil économique et social, 9e échelon
Poste:
administrateur hors classe du Conseil économique et social, 4e échelon
à compter du 27 mai 2002
avec une ancienneté conservée de 2 mois 26 jours
date_debut="2002-05-27"
groupe_thematique="Conseil économique et social, 4e échelon"
sexe="M"
JORFTEXT000000597183
promotion
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Mme Jenn (Claudine)
à compter du 29 juin 2002
Poste:
sous-régisseur d'avances et de recettes auprès de la régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2002-06-29"
sexe="F"
JORFTEXT000000597178
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Claude Leroy
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 6 août 2002
date_debut="2002-08-06"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000597140
admission
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Bernard Cieutat
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
président de chambre
à compter du 23 septembre 2002
date_debut="2002-09-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000597139
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élève étranger de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon pour une durée de quatre ans
à compter du 10 septembre 2001
date_debut="2001-09-10"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences économiques et sociales
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences économiques et sociales
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences économiques et sociales
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences économiques et sociales
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences économiques et sociales
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
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sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
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sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série sciences humaines
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
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Série sciences humaines
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De:
Poste:
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à compter du 15 septembre 2001
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date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="F"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Série lettres
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Fontenay"
sexe="M"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Toulon et du Var (institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du Var)
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2001-2002
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000597009
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
à compter du 29 juillet 2002
date_debut="2002-07-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000597010
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Gazio (Jean-Hervé)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 4 septembre 2002
date_debut="2002-09-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000597006
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Stanislas Lefebvre de Laboulaye
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Poste:
à compter du 1er septembre 2002
secrétaire général adjoint, directeur général des affaires politiques et de sécurité à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-09-01"
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000597007
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Mme Lecourbe (Anne)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000597004
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Mme Mehl-Schouder (Monique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 9 septembre 2002
date_debut="2002-09-09"
sexe="F"
JORFTEXT000000596970
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Lavail (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 4 septembre 2002
date_debut="2002-09-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000596974
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Vergès (Christian)
directeur de préfecture
Poste:
chef de service administratif des préfectures
à compter du 2 septembre 2002
à la préfecture de la Gironde
date_debut="2002-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000596967
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
sur sa demande
à compter du 19 juillet 2002
conseillère technique (écologie et développement durable) au cabinet du Premier ministre
date_debut="2002-07-19"
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000596966
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
conseillère technique (écologie et développement durable) au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000596966
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique, dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées en raison de leur compétence
i)
personnalité scientifique choisie en raison de sa compétence dans la recherche en matière de diagnostic prénatal
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique, dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale, dont l'un en biologie moléculaire
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale, dont l'un en biologie moléculaire
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées en raison de leur compétence
e)
pédiatre exerçant son activité en maternité
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés sur proposition
des organisations représentatives
d)
médecin
sur proposition de la Société francophone de médecine foetale
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés sur proposition
des organisations représentatives
c)
gynécologue-obstétricien expérimenté en matière de prélèvements sur le foetus
sur proposition du Collège national des gynécologues et obstétriciens français
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés sur proposition
des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés sur proposition
des organisations représentatives
b)
médecin
sur proposition de l'Association des cytogénéticiens de langue française
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés sur proposition
des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
j)
personnalité scientifique choisie en raison de sa compétence dans la recherche en matière d'assistance médicale à la procréation
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
i)
médecin expérimenté en andrologie
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
h)
directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
g)
gynécologue-obstétricien d'un établissement de santé privé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
e)
épidémiologiste ayant une expérience en médecine de la reproduction
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
d)
médecin choisi en raison de sa compétence dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation avec tiers donneur
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés sur proposition
des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés sur proposition
des organisations représentatives
b)
biologiste de la reproduction
sur proposition de la Fédération des biologistes des laboratoires d'études de la fécondation et de la conservation de l'oeuf
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés sur proposition
des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés sur proposition
des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés sur proposition
des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
g)
praticien ayant une formation ou une expérience particulière en génétique humaine
sur proposition de la Société française de génétique humaine
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
f)
spécialiste du droit de filiation
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
e)
haute personnalité scientifique
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
d)
pharmacien inspecteur d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
c)
médecin inspecteur d'une direction départementale des affaires sanitaires et sociales
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentant des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="F"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
a)
représentant du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
sur proposition de son président
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000596452
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
professeure des universités associée à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université Aix - Marseille-III
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2001-2002
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000413728
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Jean-Pol Isambert
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, établi
l'année 2002
Poste:
à compter du 1er août 2002
inspecteur général de 1re classe (3e tour)
date_debut="2002-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000413729
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Bernard Emié
conseiller des affaires étrangères hors classe
Poste:
à compter du 1er septembre 2002
directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-09-01"
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000413726
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Gensac (Patrick)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000413551
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Gualeni (Christian)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000413550
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Scatton (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 11 septembre 2002
date_debut="2002-09-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000413549
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Jacques Toubon
administrateur civil
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000000413548
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Marc Fosseux
chef adjoint de cabinet du Premier ministre
Poste:
à compter du 29 juillet 2002
chef du cabinet du Premier ministre
date_debut="2002-07-29"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000413544
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Labia (Patrick)
sous-directeur des transports collectifs à la direction des transports terrestres
Poste:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense » (EPAD)
ministère chargé des transports
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense » (EPAD)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000413192
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Worms (Guy)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Poste:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
à compter du 30 avril 2002
date_debut="2002-04-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000413191
titularisation
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Turc (Alain)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Poste:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
à compter du 12 juin 2002
date_debut="2002-06-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000413190
titularisation
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
rapporteur général auprès du Conseil de la concurrence
à compter du 1er août 2002
date_debut="2002-08-01"
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="M"
JORFTEXT000000413189
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Bertrand Fragonard
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
président de chambre
sexe="M"
JORFTEXT000000413188
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Besle (Denis)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000231309
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Mme Jacquier (Christiane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000231308
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Kolbert (Eric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 11 septembre 2002
date_debut="2002-09-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000231307
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Mme Palud (Anne)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000231306
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Portail (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000231305
réintégration
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Mme Solange Constant, épouse Gautier
conseiller à la Cour de cassation
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 6 novembre 2002
date_debut="2002-11-06"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000231302
admission
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
à compter du 1er août 2002
représentant de l'Union française des industries pétrolières
date_debut="2002-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230848
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon pour durée de quatre ans
à compter du 15 septembre 2001
Second concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon pour durée de quatre ans
à compter du 15 septembre 2001
Second concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon pour durée de quatre ans
à compter du 15 septembre 2001
Second concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon pour durée de quatre ans
à compter du 15 septembre 2001
Second concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon pour durée de quatre ans
à compter du 15 septembre 2001
Second concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 15 septembre 2001
Premier concours
date_debut="2001-09-15"
eleve_ens="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000230847
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Marne-la-Vallée
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2001-2002
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000230706
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
à compter du 29 juillet 2002
date_debut="2002-07-29"
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000230688
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Marc Fusina
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Yvelines
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er septembre 2002
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
date_debut="2002-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000230686
promotion
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Philippe Sauzay
conseiller d'Etat
Poste:
président de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
groupe_thematique="Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal"
sexe="M"
JORFTEXT000000230685
nomination
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
Poste:
conseillère technique, appelée à d'autres fonctions
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000230684
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juillet 2002
De:
M. Giroult (Eric)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 29 décembre 2002
date_debut="2002-12-29"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000779492
admission
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Bruno Bezard
inspecteur des finances
Poste:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société des participations du CEA
groupe_thematique="conseil de surveillance de la société des participations du CEA"
sexe="M"
JORFTEXT000000779491
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Etrangers
date_debut="2001-09-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Etrangers
date_debut="2001-09-18"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Groupe 3 EUR
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Groupe 3 EUR
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Groupe 3 EUR
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Groupe 3 EUR
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Groupe 3 EUR
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Groupe 3 EUR
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe F/S
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe F/S
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe F/S
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe F/S
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe F/S
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe F/S
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
date_debut="2001-09-18"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
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JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe biologie, chimie, physique
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nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
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Poste:
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à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe physique, chimie (PC)
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(source Legifrance)26 Juillet 2002
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Poste:
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à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe physique, chimie (PC)
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(source Legifrance)26 Juillet 2002
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Poste:
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à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe physique, chimie (PC)
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(source Legifrance)26 Juillet 2002
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Poste:
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à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe physique, chimie (PC)
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(source Legifrance)26 Juillet 2002
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Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe physique, chimie (PC)
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(source Legifrance)26 Juillet 2002
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à compter du 18 septembre 2001
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Groupe physique, chimie (PC)
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à compter du 18 septembre 2001
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Groupe physique, chimie (PC)
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Groupe physique, chimie (PC)
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à compter du 18 septembre 2001
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Groupe physique, chimie (PC)
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Poste:
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à compter du 18 septembre 2001
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Groupe physique, chimie (PC)
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à compter du 18 septembre 2001
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Groupe physique, chimie (PC)
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à compter du 18 septembre 2001
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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(source Legifrance)26 Juillet 2002
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élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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(source Legifrance)26 Juillet 2002
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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Poste:
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à compter du 18 septembre 2001
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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(source Legifrance)26 Juillet 2002
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Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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à compter du 18 septembre 2001
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à compter du 18 septembre 2001
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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Section des sciences
Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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nomination
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Section des sciences
Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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Section des sciences
Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Groupe sciences sociales (B/L)
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JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure pour une durée de quatre ans
à compter du 18 septembre 2001
Section des sciences
Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
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nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Groupe sciences sociales (B/L)
date_debut="2001-09-19"
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JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Groupe sciences sociales (B/L)
date_debut="2001-09-19"
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JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Groupe sciences sociales (B/L)
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JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
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élèves de l'Ecole normale supérieure
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Groupe sciences sociales (B/L)
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JORFTEXT000000779490
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nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="F"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
sexe="M"
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
conseillère technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000779489
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole normale supérieure
à compter du 19 septembre 2001
Section des lettres
date_debut="2001-09-19"
eleve_ens
JORFTEXT000000779490
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Henri
René, Achille Demange, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le 14 janvier 1999
vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 15 juillet 2002
admis, par limite d'âge, à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-07-15"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000597206
réintégration
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000597174
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Salignat (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er novembre 2002
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000597176
admission
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Philippe Parini
trésorier-payeur général
Poste:
secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000597175
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Bernard Pêcheur
conseiller d'Etat
Poste:
sur sa demande
secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000597175
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Alain Costes
titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000597174
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Philippe-Stanislas Kehrig
avocat général à la Cour de cassation
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 6 octobre 2002
maintenu en fonctions jusqu'au 30 juin 2003
date_debut="2002-10-06"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000597173
admission
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Chargée de mission
cabinet="Ministre"
sexe="F"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseiller parlementaire
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000414181
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000414145
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
représentant des salariés, vu le code de la sécurité sociale, et notamment des articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16 et R. 143-22
sexe="M"
JORFTEXT000000414180
désignation
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Pierre Graff
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
directeur du cabinet du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000414144
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
chargée de mission au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
sexe="F"
JORFTEXT000000414108
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Chaussat (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 5 novembre 2002
date_debut="2002-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000414107
admission
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Rouillon (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 3 novembre 2002
date_debut="2002-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000414106
admission
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
directeur général de l'aviation civile
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000414105
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
sur sa demande
directeur général de l'aviation civile
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000414105
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
M. Pierre Brochand
ministre plénipotentiaire
Poste:
directeur général de la sécurité extérieure
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000231101
nomination
(source Legifrance)26 Juillet 2002
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter le personnel
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter le personnel"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000780366
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter le personnel
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter le personnel"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000780366
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
M. Olivier Brault
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
directeur de la pharmacie centrale des hôpitaux, agence générale des approvisionnements médicaux
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 24 mai 2002
date_debut="2002-05-24"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000780365
réintégration
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
M. Le Flochmoine (Bertrand)
directeur départemental des impôts
Poste:
directeur des services fiscaux de l'Eure par intérim
à compter du 27 juin 2002
date_debut="2002-06-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000780364
charge
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
M. Frédéric Deguilhen
à compter du 1er avril 2002
Poste:
attachés des systèmes d'information et de documentation
date_debut="2002-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000780362
titularisation
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
M. David Ansquer
à compter du 16 mars 2002
Poste:
attachés des systèmes d'information et de documentation
date_debut="2002-03-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000780362
titularisation
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Mme Thérèsa Belghazi
à compter du 8 janvier 2002
Poste:
attachés des systèmes d'information et de documentation
date_debut="2002-01-08"
sexe="F"
JORFTEXT000000780362
titularisation
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les départements
Région Languedoc-Roussillon
Gard
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000780332
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
sexe="F"
JORFTEXT000000780200
désignation
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Chalabre (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
sexe="M"
JORFTEXT000000780199
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Yves Crouigneau, Christian Robineau, Bruno Cotty et Catherine Piekarz, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000780198
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Patrick Morisseau et Stéphan Hubert, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000780197
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Alençon (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
sexe="F"
JORFTEXT000000597149
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Jacques Rouffignac, Gilbert Toson, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000597148
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel à candidatures du
27 février 2002
susvisé
Catégorie D
2002 OMD 01 SARL FWDP, Superloustic
JORFTEXT000000596834
admission
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel à candidatures du
27 février 2002
susvisé
Catégorie D
2002 OMD 01 SARL FWDP, Superloustic
sexe="M"
JORFTEXT000000596834
admission
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel à candidatures du
27 février 2002
susvisé
Catégorie D
2002 OMD 01 SARL FWDP, Superloustic
JORFTEXT000000596834
admission
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel à candidatures du
27 février 2002
susvisé
Catégorie D
2002 OMD 01 SARL FWDP, Superloustic
JORFTEXT000000596834
admission
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel à candidatures du
27 février 2002
susvisé
Catégorie B
2002 OMB 01 SARL CND Radio, Latitude AM
JORFTEXT000000596834
admission
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel à candidatures du
27 février 2002
susvisé
Catégorie B
2002 OMB 01 SARL CND Radio, Latitude AM
JORFTEXT000000596834
admission
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
Poste:
notaire associé, membre de la société civile professionnelle Yves Roussel et Sophie Roussel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Poussan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
sexe="M"
JORFTEXT000000596790
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
M. de Chazeaux (Philippe)
sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Poste:
représentant suppléant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000596831
nomination
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De:
M. Bibollet (Gilbert)
directeur départemental des impôts
Poste:
directeur des services fiscaux de Vaucluse par intérim
à compter du 17 juin 2002
date_debut="2002-06-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000596827
charge
(source Legifrance)25 Juillet 2002
De: