Nominations au Journal officiel de la République française

Juillet 2002

De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
B. - CORPS MILITAIRE DES PHARMACIENS CHIMISTES
DES ARMÉES
C. - CORPS MILITAIRE DES VÉTÉRINAIRES BIOLOGISTES
DES ARMÉES
SPÉCIALISTE DES TECHNIQUES MÉDICO-MILITAIRES
Discipline de médecine vétérinaire d'hygiène alimentaire
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000780458
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Jean-Paul Lomi
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental des services vétérinaires de l'Yonne
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de la Côte-d'Or
Groupe:Direction départementale des services vétérinaires de la Côte-d'Or
date_debut="2002-08-12"
JORFTEXT000000780309
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000780308
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-11-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000780266
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000780135
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000780134
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000780133
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Mme Mogenet (Claudine)
attachée d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="2002-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000780131
admission
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Michel Eddi
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000780130
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000780130
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Lemoine (Lionel)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Saint-Gaudens
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Gaudens"
sous-prefecture_departement_code="31"
JORFTEXT000000779782
cessation de fonction
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Jacques Cazals
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000778503
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Pouget (Christian)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:Direction du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
sous-prefet
JORFTEXT000000778502
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Orfila (Christian)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, classé au 7e échelon et inscrit au tableau d'avancement à la 1re classe
au titre de l'année 2002
Objet:
à la 1re classe de son grade et rangé au 1er échelon
date_debut="2002-10-08"
JORFTEXT000000596630
promotion
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
B. - CORPS MILITAIRE DES PHARMACIENS CHIMISTES
DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
2. Discipline de pharmacie hospitalière
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
8. Discipline d'anatomie et cytologie pathologiques
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
III. - SPÉCIALISTES DES TECHNIQUES MÉDICO-MILITAIRES
2. Groupement de disciplines de médecine des collectivités
Médecine du travail
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
2. Discipline de psychiatrie
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
III. - SPÉCIALISTES DES TECHNIQUES MÉDICO-MILITAIRES
1. Discipline de techniques d'organisation de la logistique santé
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Mme Tellal (Saïda)
pharmacien commandant, Maroc
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
B. - CORPS MILITAIRE DES PHARMACIENS CHIMISTES
DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Discipline de biologie clinique
A titre étranger
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
3. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
8. Discipline d'anatomie et cytologie pathologiques
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
3. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
Ophtalmologie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Médecine interne
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
3. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale et digestive
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Camara (Pathé)
médecin commandant, Sénégal
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Médecine interne
A titre étranger
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
Ophtalmologie
Oto-rhino-laryngologie
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
Ophtalmologie
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Ichou (Mohamed)
médecin commandant, Maroc
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Oncologie médicale
A titre étranger
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Achemlal (Lahsen)
médecin commandant, Maroc
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
A titre étranger
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
Ophtalmologie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Neurologie
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
6. Discipline d'imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
5. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
5. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
II. - SPÉCIALISTE DE RECHERCHE
DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Discipline de biologie générale
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Rhumatologie
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
5. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
5. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
B. - CORPS MILITAIRE DES PHARMACIENS CHIMISTES
DES ARMÉES
II. - SPÉCIALISTES DES TECHNIQUES MÉDICO-MILITAIRES
1. Discipline d'hygiène nucléaire
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
4. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Neurochirurgie
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
III. - SPÉCIALISTES DES TECHNIQUES MÉDICO-MILITAIRES
2. Groupement de disciplines de médecine des collectivités
Santé publique et médecine sociale
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Pneumologie
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
3. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Médecine physique et réadaptation
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Benariba (Fouad)
médecin commandant, Maroc
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
Ophtalmologie
A titre étranger
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
5. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
3. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale et digestive
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
3. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie urologique
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
B. - CORPS MILITAIRE DES PHARMACIENS CHIMISTES
DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Discipline de biologie clinique
Les pharmaciens chimistes des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Médecine interne
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
3. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
3. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
7. Discipline de biologie clinique
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Mme Fillancq (Céline)
épouse Dehan
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
B. - CORPS MILITAIRE DES PHARMACIENS CHIMISTES
DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Discipline de biologie clinique
Les pharmaciens chimistes des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Mme Veaux-Renault (Viviane)
Docteure
représentante de la ministre de la défense
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Médecine interne
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
Ophtalmologie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
B. - CORPS MILITAIRE DES PHARMACIENS CHIMISTES
DES ARMÉES
II. - SPÉCIALISTES DES TECHNIQUES MÉDICO-MILITAIRES
2. Discipline de spécialités pharmaceutiques
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
6. Discipline d'imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
6. Discipline d'imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
5. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
El Idrissi Moulay (Abdessadek)
médecin commandant, Maroc
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MÉDECINS DES ARMÉES
I. - SPÉCIALISTES DES HÔPITAUX DES ARMÉES
A titre étranger
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
chef du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
JORFTEXT000000596627
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. François Dupont
Vice-amiral
Objet:
chef du cabinet militaire de la ministre
Remplace:M. Bernard Thorette
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000596626
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Pierson (Michel)
Médecin en chef des services
représentant de la ministre de la défense
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants des pensionnés
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Leurent (Rémy)
administrateur civil hors classe honoraire, représentant de la ministre de la défense, président
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentant des médecins stomatologistes
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants des pensionnés
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentant des pharmaciens
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants du corps médical
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants des pensionnés
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentant des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentant des infirmiers
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Gratas (Jean-Paul)
chargé de mission au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentant des pharmaciens
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentant des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Laborde (Jacques)
Médecin en chef
représentant de la ministre de la défense
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Bruno Nedelec
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-05-03"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596622
détachement
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants des pensionnés
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentante des infirmiers
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession
Représentant des médecins stomatologistes
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Lejosne (Christian)
Docteur
représentant de la ministre de la défense
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants du corps médical
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants du corps médical
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants du corps médical
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Richard (Alain)
inspecteur général honoraire des anciens combattants, président suppléant
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Benoteau (Alain)
attaché principal d'administration centrale, représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:La Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596625
désignation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Daniel Duchemin
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique en République d'Haïti
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-11-15"
duree="un an"
JORFTEXT000000596624
détachement
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Mme Marie-José Lafont
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, directrice départementale des services vétérinaires de l'Aude
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires des Pyrénées-Orientales
Remplace:Mme Damienne Herve
Groupe:Direction départementale des services vétérinaires des Pyrénées-Orientales
date_debut="2002-08-19"
JORFTEXT000000596111
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Maire (Eric)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Corte
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Groupe:Direction du cabinet du préfet de l'Isère
JORFTEXT000000596621
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Rousseau (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lannion
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lannion"
sous-prefecture_departement_code="22"
JORFTEXT000000596620
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Jean-Yves Martin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires des Yvelines
Groupe:Direction départementale des services vétérinaires des Yvelines
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596086
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596084
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-11-07"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596083
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-02"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596082
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-11"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596081
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596079
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596078
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596077
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596076
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Lagardère (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000596074
admission
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Mme Lajoumard (Danièle)
inspectrice générale des finances
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Remplace:M. François Cailleteau
Groupe:Commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section Garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000414891
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chargés de mission
cabinet="Ministre délégué"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chargés de mission
cabinet="Ministre délégué"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillère parlementaire
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillère technique pour la communication et la presse
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Denis d'Ersu
conseiller du second grade à la cour d'appel de Nancy
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
lecteur d'arrêts à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2001-11-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000415031
détachement
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Lacoste (Jacques)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (université Clermont-II) pour un second mandat de cinq ans
Groupe:Direction de l'École nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (université Clermont-II) pour un second mandat de cinq ans
date_debut="2002-07-01"
ecole="Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000414890
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
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à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
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(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
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concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
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concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
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concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
Groupe:Commissariat de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
concours
JORFTEXT000000414889
admissibilité
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-04"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000414376
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000414865
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-12-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000414864
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-16"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000414863
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000414862
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000414861
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
conseillère technique pour les affaires juridiques au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2002-07-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000414860
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Mme Catherine Wojtowicz
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000414859
admission
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile (spécialité analyste), 4e échelon (ancienneté au 28 février 2002)
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000414858
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Becker (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-12-22"
depart_retraite
JORFTEXT000000414857
admission
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Dominique Francke
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique au ministère de la justice en Ethiopie
inclus
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-11-01"
date_fin="2003-10-30"
JORFTEXT000000414730
détachement
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Mme Marie-Françoise Verdun
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer
consultante du Conseil de l'Europe, les fonctions de directrice de l'institut judiciaire du Kosovo
inclus
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2000-10-01"
date_fin="2001-06-30"
JORFTEXT000000414729
détachement
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Mme Christine Bergeron
magistrate à titre temporaire, juge au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:Tribunal de grande instance de Versailles
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000414728
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Mme Marthien (Nathalie)
administratrice civile de 1re classe
Objet:
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète de Saint-Gaudens
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Gaudens"
sous-prefecture_departement_code="31"
JORFTEXT000000414727
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Genest (Marc)
conseiller d'administration scolaire et universitaire hors classe
Objet:
directeur des études et des stages de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000414377
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-11-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000231507
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000414375
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000414374
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-25"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000414373
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-16"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000231895
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000231894
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000231893
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile (spécialité analyste), 3e échelon (ancienneté au 1er janvier 2002)
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000231892
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Mercadal (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-12-04"
depart_retraite
JORFTEXT000000231891
admission
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Lucas (Michel)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000231760
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Marx (Christophe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Groupe:Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
sous-prefet
JORFTEXT000000231759
nomination
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Suquet (Thierry)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Groupe:Préfecture de l'Aveyron
a_sa_demande
JORFTEXT000000231758
cessation de fonction
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-16"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000231539
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-11"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000231506
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000231504
titularisation
(source officielle)31 Juillet 2002
De:
M. Rochat (Maurice)
directeur de 3e classe de la maison de retraite de Montoldre (Allier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2002-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000779634
admission
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Hervé Ladsous
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Timor-Est, en résidence à Jakarta
Groupe:République démocratique de Timor-Est, en résidence à Jakarta
ambassadeur
ambassadeur_pays="Timor oriental"
JORFTEXT000000779505
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Anne-Marie Jaudon
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au grade de directeur du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000779503
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Philippe Royer
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000779502
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Gérard Macces
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000779501
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Barrière (Danielle)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la défense
Groupe:Ministère de la défense
date_debut="2002-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000779499
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Boyer (Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
date_debut="2002-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000779498
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-10-15"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000596979
radiation
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-02-15"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000596979
radiation
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-09-06"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000596979
radiation
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Gilder (Alfred)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000596978
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Françoise Boudin, née Le Hir
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er janvier 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000596450
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Christophe Lerouge
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er juillet 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000596450
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596416
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Paule Silvestri
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale au choix
les fonctionnaires
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596415
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Isabelle Pegourie
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale au choix
les fonctionnaires
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596415
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Edmond Aichoun
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale au choix
les fonctionnaires
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596415
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Danièle Even
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale au choix
les fonctionnaires
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596415
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Christine Barege
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale au choix
les fonctionnaires
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596415
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000414637
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Paul Bodin
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration
Groupe:Directeur, au secrétaire général pour l'administration
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000414342
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Objet:
conseiller technique, chargé des affaires budgétaires et juridiques au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000414341
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Huyghues Despointes (Vincent)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000230779
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Roxane Aubert
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000414340
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Vincent Tiano
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000414339
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Simone Saporito
inspecteur du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2002-04-25"
JORFTEXT000000414338
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Elisabeth Debarri
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000414337
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Pascal Marcoux
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000414336
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Fédérico Giuliani
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à La Poste, placé en position de détachement auprès de Somepost
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000413831
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Pochot (Françoise)
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
date_debut="2003-04-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000413786
admission
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Diarra (Alexis)
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Charmes (Vosges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2002-12-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000413785
admission
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. François Dellacherie
ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de la défense
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000413784
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Pierre Huynh Quan Phuoc
ingénieur des télécommunications de 1re classe à l'Agence nationale des fréquences
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000413783
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Chriqui (Vincent)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-05-22"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000413628
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Bros (Valérie)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000413627
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Robine (Franck)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2002-05-13"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000413626
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Labat-Gest (Chantal)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000413625
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Hürstel (Xavier)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000413624
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Saliou (Françoise)
administratrice civile hors classe, détachée sur un emploi de directrice, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps
date de sa nomination
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2002-04-25"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000413588
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Raymond Lachat
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Bretagne
Groupe:Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000232035
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Sue (Raymond)
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite de Marlhes-Saint-Genest (Loire)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2002-10-21"
depart_retraite
JORFTEXT000000232034
admission
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Kures (Michèle)
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, adjointe au directeur du centre hospitalier spécialisé de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2002-06-20"
depart_retraite
JORFTEXT000000232034
admission
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Lefebvre (Liliane)
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de l'hôpital local de Rambervillers (Vosges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2002-10-26"
depart_retraite
JORFTEXT000000232034
admission
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Rene-Heaulme (Christian)
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de l'hôpital de Lormes (Nièvre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2003-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000232034
admission
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Criscuolo (Christiane)
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2002-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000232034
admission
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Peyronet (Bernard)
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale au centre hospitalier de Landerneau(Finistère)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2002-11-15"
depart_retraite
JORFTEXT000000232034
admission
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Bonneville (Philippe)
conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:Tribunal administratif de Nantes
date_debut="2002-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000000230781
mutation
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Antoine Lacote
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente-Maritime
Objet:
des fonctions de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente-Maritime
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente-Maritime
date_debut="2002-07-15"
JORFTEXT000000230780
charge
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Dorothée Quickert-Menzel
Consommation, logement et cadre de vie
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Tauzin (Elisabeth)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000230778
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Troadec
Fédération de la plasturgie
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Troadec
Fédération de la plasturgie
Objet:
président du comité de suivi du règlement EMAS
la personne
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre-Olivier Viac
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Frybourg
Confédération générale des PME
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Philippe Schiesser
Les Amis de la Terre
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Nathalie Saveant
Comité français d'accréditation
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Louis Langeron
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants des pouvoirs publics
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-François Gibier
Union des industries textiles
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Ghislaine Verrhiest
ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants des pouvoirs publics
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Georges Bourdila
France Nature Environnement
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. François Leger
Nature et Progrès
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Franca Morroni
Observatoire de la certification et de la communication environnementale et sociale
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Claude Bourgougnon
Fédération nationale activité déchet
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Patrick Aussel
2e échelon, avec ancienneté au
2 novembre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Christian Pelligand
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants des pouvoirs publics
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Bernard Foussat
Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Audrey Martin
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Aline Sancho
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants des pouvoirs publics
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Alain Roche
Fédération des industries électriques, électroniques et de communication
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Alain Pierrat
Union des industries chimiques
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Alain Jounot
Association française de normalisation
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants des pouvoirs publics
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Adrien Benard
société ECOPASS
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156
nomination
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Emmanuel Sartorius
ingénieur en chef des télécommunications au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000230155
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Emmanuel Gabla
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230155
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Caroline Leboucher
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230155
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Axel Thonier
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230155
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Arnaud Beaufort
détaché auprès des services du Premier ministre, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230155
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Guillaume Girod
ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de l'intérieur
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230154
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Valérie Le Gall, née Duburcq
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Thierry Zylberberg
1er échelon, avec ancienneté au
1er septembre 2000
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er septembre 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Serge Thouvenot
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Roberto Kung
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Raymond Sablayrolles
4e échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Marin
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre-Marie Bussiere
détaché auprès de Wanadoo, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Juhen
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Jandet
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Pierre Cregut
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Philippe Schil
détaché auprès de la mairie de Paris, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Philippe Hellot
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Philippe Chevalier
détaché auprès d'Orange international, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Patrick Squizzato
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Patrick Farges
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Paul Chapuis
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Olivier Bornet
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Nadine Rupek-Nguyen
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Michel Combes
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Michel Chabaud
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Marie-Christine Captal
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Marc Blanchet
détaché auprès de France Télécom terminaux, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Laurent Leboucher
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Laurent Benatar
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Karim Jammal
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Julien Billot
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Joe Wiart
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Joëlle Passelegue
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jérôme Barre
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean Prosperi
3e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Pierre You
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Michel Latute
détaché auprès de FTDI, 3e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Michel Serre
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Marie Bourgeois
1er échelon, avec ancienneté au
1er mars 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Marc Steffann
détaché auprès de Wanadoo, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-François Fallacher
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-François Bernard
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jacques Tamisier
1er échelon, avec ancienneté au
1er juin 2000
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er juin 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Isabelle Rak, née Ledoux
détachée auprès du ministère de l'éducation nationale, 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Gilles Macario-Rat
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Gilles Lagarrigue
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Frédéric Dufal
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. François Comet
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Eric Ollivier
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Eric Le Bihan
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Emmanuel Azema
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Edith Payan
2e échelon, avec ancienneté au
22 décembre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Didier Aliphat
1er échelon, avec ancienneté au
30 juin 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-06-30"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Denis Punsola
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Claire Paponneau
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Christian Le Cornec
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Catherine Rudloff, née Lafitte
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Bruno Wlodarczak
2e échelon, avec ancienneté au
25 octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Bruno Leveque
1er échelon, avec ancienneté au
29 juin 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-06-29"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Bruno Latombe
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Bruno Giboin
détaché auprès de FTM, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Benoît Chassatte
détaché auprès du ministère des affaires étrangères, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Barbara Dalibard
1er échelon, avec ancienneté au
15 février 2001
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Aymeric de Solages
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Axel Chazelas
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Anne Dizier, née Rousset
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. André Cloud
3e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
Mme Aline Tarrago
1er échelon, avec ancienneté au
1er février 2000
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er février 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Alexandre Ferrieux
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000230153
promotion
(source officielle)30 Juillet 2002
De:
M. Jean-Michel Thornary
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597352
charge
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
M. Guy Berger
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-07-16"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000778494
admission
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597352
charge
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597352
charge
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597352
charge
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
M. Philippe Duboscq
commissaire commandant de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes. Il est reclassé dans ce grade au 2e échelon avec une ancienneté du
1er août 2000
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000414005
nomination
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597352
charge
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597352
charge
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597352
charge
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597352
charge
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597352
charge
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597352
charge
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
M. Jean-Michel Thornary
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Vincent Feller
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000597351
nomination
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
M. Hervé Madore
professeur de sport hors classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (3e tour)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000596623
nomination
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
M. Henri Prévost
commissaire principal de la marine
Objet:
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes. Il est reclassé dans ce grade au 2e échelon avec une ancienneté du
1er août 2001
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000414005
nomination
(source officielle)28 Juillet 2002
De:
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de financemennt de protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Remplace:Mme Chantal Gueneau
Groupe:Conseil de surveillance du fonds de financemennt de protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000000779771
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Christian Boloch
Groupe:Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000779794
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Paul de Puylaroque
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000779767
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Faivre (Danièle)
surveillante des services médicaux puéricultrice de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, directrice de la crèche du site Fontenoy
Objet:
sous-régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées. Elle assure la réception des règlements effectués par les agents du ministère en paiement du prix de séjour de leur enfant à la crèche, et le paiement de diverses dépenses de fonctionnement courant de la crèche
Groupe:Régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées. Elle assure la réception des règlements effectués par les agents du ministère en paiement du prix de séjour de leur enfant à la crèche, et le paiement de diverses dépenses de fonctionnement courant de la crèche
JORFTEXT000000779770
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Gérard Bodhuin
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-08-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000779768
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Yves Perrin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000779767
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Thierry Mourier des Gayets
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000779767
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Philippe Séguin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000779767
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Nathalie Casas
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe (2e tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000779767
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Erik Linquier
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000779767
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Emmanuel Kesler
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000779767
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Didier Martin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000779767
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Sylvie Bermann
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale et représentante de la France au comité politique et de sécurité de l'Union européenne à Bruxelles
Remplace:M. Michel Duclos
Groupe:Union de l'Europe occidentale et représentante de la France au comité politique et de sécurité de l'Union européenne à Bruxelles
ambassadeur
JORFTEXT000000779765
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Hubert Colin de Verdière
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Loïc Hennekinne
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-09-01"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000779764
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. François Barry Martin-Delongchamps
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur des Français à l'étranger et des étrangers en France à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Direction des Français de l'étranger
date_debut="2002-09-01"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000779633
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Raymond (Jean)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000779631
réintégration
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Raymond (Jean)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:Tribunal administratif de Toulouse
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000000779631
affectation
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Pocheron (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-09-11"
JORFTEXT000000779630
réintégration
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Pocheron (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:Cour administrative d'appel de Marseille
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000000779630
affectation
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Laurence Delahaye
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères dans le corps des conseillers et des secrétaires des affaires étrangères
Groupe:Ministère des affaires étrangères dans le corps des conseillers et des secrétaires des affaires étrangères
date_debut="2002-04-15"
duree="un an"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
JORFTEXT000000779628
détachement
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Gohier del Re (Alexandre)
administrateur du Conseil économique et social, 9e échelon
Objet:
administrateur hors classe du Conseil économique et social, 4e échelon
avec une ancienneté conservée de 2 mois 26 jours
Groupe:Conseil économique et social
date_debut="2002-05-27"
JORFTEXT000000597183
promotion
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
sous-régisseur d'avances et de recettes auprès de la régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:Régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2002-06-29"
JORFTEXT000000597178
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Van Drakell (Béatrice)
directrice du jardin d'enfants
Objet:
sous-régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:Régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2002-06-29"
JORFTEXT000000597178
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Hebrard de Veyrinas (Marie-Dominique)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
chef de service à l'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:Chef de service à l'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2001-10-08"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000597142
détachement
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Claude Leroy
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-08-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000597140
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Bernard Cieutat
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
date_debut="2002-09-23"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000597139
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences économiques et sociales
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
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Série sciences économiques et sociales
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élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
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élève étranger de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
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élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences économiques et sociales
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duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
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eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
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eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
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JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
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JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
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JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
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eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
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JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
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JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Mehl-Schouder (Monique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Nice
Groupe:Tribunal administratif de Nice
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
JORFTEXT000000596970
affectation
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2001-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000597011
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
date_debut="2002-07-29"
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000597010
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Toulon et du Var (institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du Var)
Groupe:Université de Toulon et du Var (Institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du Var)
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000597009
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Stanislas Lefebvre de Laboulaye
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
secrétaire général adjoint, directeur général des affaires politiques et de sécurité à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Gérard Errera
Groupe:Direction générale des affaires politiques et de sécurité à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-09-01"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000597007
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Gazio (Jean-Hervé)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-09-04"
JORFTEXT000000597006
réintégration
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Gazio (Jean-Hervé)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Rennes
Groupe:Tribunal administratif de Rennes
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000000597006
affectation
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Lecourbe (Anne)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000597004
réintégration
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Lecourbe (Anne)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:Tribunal administratif de Rouen
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000000597004
affectation
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Lavail (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-09-04"
JORFTEXT000000596974
réintégration
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Lavail (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:Tribunal administratif de Lille
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000596974
affectation
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Mehl-Schouder (Monique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-09-09"
JORFTEXT000000596970
réintégration
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Vergès (Christian)
directeur de préfecture
Objet:
reclassé
chef de service administratif des préfectures
à la préfecture de la Gironde
Groupe:Chef de service administratif des préfectures
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000596967
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Robert Ampuy
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique du ministère de la justice du Burkina Faso
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-01-09"
duree="un an"
JORFTEXT000000596969
détachement
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Michel Vidaud
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
conseillère technique (écologie et développement durable) au cabinet du Premier ministre
date_debut="2002-07-19"
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596966
cessation de fonction
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
conseillère technique (écologie et développement durable) au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596966
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
h)
directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Sylvie Odent
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Robert Saura
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
g)
praticien ayant une formation ou une expérience particulière en génétique humaine
sur proposition de la Société française de génétique humaine
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Pierre Boyer
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Paul Barriere
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
d)
pharmacien inspecteur d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
gynécologue-obstétricien expérimenté en matière de prélèvements sur le foetus
sur proposition du Collège national des gynécologues et obstétriciens français
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
b)
biologiste de la reproduction
sur proposition de la Fédération des biologistes des laboratoires d'études de la fécondation et de la conservation de l'oeuf
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
b)
médecin
sur proposition de l'Association des cytogénéticiens de langue française
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Jean-Luc Bresson
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
e)
pédiatre exerçant son activité en maternité
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
j)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière d'assistance médicale à la procréation
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Jean-Yves Gillet
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
d)
médecin
sur proposition de la Société francophone de médecine foetale
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Jean-René Zorn
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique
dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
e)
épidémiologiste ayant une expérience en médecine de la reproduction
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
d)
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation avec tiers donneur
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
i)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière de diagnostic prénatal
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
e)
haute personnalité scientifique
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Gérard Breart
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
a)
représentant du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
sur proposition de son président
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
f)
spécialiste du droit de filiation
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Mme Fanny Lewin
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Eric Sedbon
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
g)
gynécologue-obstétricien d'un établissement de santé privé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
c)
médecin inspecteur d'une direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Claude Moraine
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentant des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique
dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Alain Jardin
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
i)
médecin expérimenté en andrologie
Groupe:Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
M. Jean-Pol Isambert
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, établi
au titre de l'année 2002
Objet:
inspecteur général de 1re classe (3e tour)
date_debut="2002-08-01"
inspecteur_general="" sexe="
JORFTEXT000000413729
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
professeure des universités associée à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université Aix - Marseille-III
Groupe:Université Aix - Marseille-III
duree="dix-huit mois"
professeur
JORFTEXT000000413728
nomination
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 2
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée d'Autun
Garçons du groupe 2
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée d'Autun
Garçons du groupe 2
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Autun
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 2
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Autun
Garçons du groupe 2
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Autun
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 2
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Aix
Filles du groupe 2
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Filles du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée de Brest
Filles du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Filles du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 2
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée d'Autun
Garçons du groupe 2
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Aix
Filles du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée d'Autun
Filles du groupe 2
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Prytanée national militaire
Filles du groupe 1
JORFTEXT000000413727
admission
(source officielle)27 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente