Nominations au Journal officiel de la République française

Juillet 2005

De:
M. Basset
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre territoriale des comptes de Polynésie française
Groupe:Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre territoriale des comptes de Polynésie française
date_debut="2005-10-03"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000631448
nomination
(source officielle)31 Juillet 2005
De:
M. Jacques Basset
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2005-10-03"
cour_comptes
JORFTEXT000000631448
nomination
(source officielle)31 Juillet 2005
De:
M. Henri Savoie
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000451757
réintégration
(source officielle)31 Juillet 2005
De:
Objet:
auprès du ministère de la santé et des solidarités
directeur de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Groupe:Ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-06-24"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000451756
détachement
(source officielle)31 Juillet 2005
De:
M. Denis Piveteau
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2005-06-24"
JORFTEXT000000451756
réintégration
(source officielle)31 Juillet 2005
De:
Objet:
respectivement président et vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNME)
sur proposition du conseil
Remplace:M. Laurent Burelle
Groupe:Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000000262388
nomination
(source officielle)31 Juillet 2005
De:
Objet:
respectivement président et vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNME)
sur proposition du conseil
Groupe:Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000000262388
nomination
(source officielle)31 Juillet 2005
De:
M. Jean-Louis Beaud de Brive
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
Groupe:Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
date_debut="2005-07-01"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000262385
nomination
(source officielle)31 Juillet 2005
De:
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de la production agricole
Remplace:M. Jean Sales
Groupe:Conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
JORFTEXT000000812643
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Jean-Pierre Marine
Groupe:Conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
JORFTEXT000000812642
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
pour une période expirant en même temps que celle du mandat des autres administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
au titre des représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation, dans la catégorie négoce
FCD
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
JORFTEXT000000812641
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
pour une période expirant en même temps que celle du mandat des autres administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
au titre des représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation, dans la catégorie négoce
FCD
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
JORFTEXT000000812641
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
pour une période expirant en même temps que celle du mandat des autres administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
au titre des représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation, dans la catégorie négoce
FCD
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
JORFTEXT000000812641
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Pierre Abram
magistrat du second grade
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-08-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000812640
admission
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Luckel (Roger, Paul)
notaire
notaire_residence="Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000812639
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Eric Veyssière
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur des études à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2005-04-29"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000812638
détachement
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Philippe Lagauche
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de chef de service à la direction des affaires criminelles et des grâces de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
date_debut="2005-01-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000812637
détachement
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Pierre Abram
magistrat du second grade placé en position de disponibilité
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-08-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000812636
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Yves Barraquand
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2005-04-06"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000812635
radiation
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Pierre Jauvion
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 6e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2005-11-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000812463
admission
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Gabla (Emmanuel)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
chef de service en charge du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale des entreprises au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Chef de service en charge du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale des entreprises au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
duree="3 ans"
JORFTEXT000000812464
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Bertrand Barthélemy
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2005-07-09"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000812315
radiation
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Franc-Gilbert Banquey
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté aux chambres régionales des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
Groupe:Président de chambre régionale des comptes et affecté aux chambres régionales des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
date_debut="2005-09-01"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000812312
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Charles Deconfin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président des chambres régionales des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
Groupe:Guadeloupe-Guyane-Martinique
date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
cour_comptes
president
JORFTEXT000000812313
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:Mme Thérèse Paraiso
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000812311
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
date_debut="2005-07-01"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000631259
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Bernard Viu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gard
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Savoie
Remplace:M. Michel Sinoir
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Savoie
date_debut="2005-08-11"
JORFTEXT000000631258
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel Sinègre et Marie-Agnès Van Goetsenhoven, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nogent-sur-Seine (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000000631257
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Mme Marie Grandjouan
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
procureur au bureau du haut représentant en Bosnie-Herzégovine, au sein de l'unité de lutte contre le crime et la corruption
inclus
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-08-30"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000631256
détachement
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. d'Iribarne (Alain)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
administrateur de la fondation dite « Maison des sciences de l'homme »
Groupe:Fondation dite « Maison des sciences de l'homme »
JORFTEXT000000631085
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
inspecteurs d'académie-directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale
date_debut="2005-08-01"
JORFTEXT000000631084
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de la Guadeloupe
date_debut="2005-10-01"
JORFTEXT000000631084
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
inspecteurs d'académie-directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale
date_debut="2005-10-01"
JORFTEXT000000631084
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000631083
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Mme Perrine Kaltwasser
commissaire contrôleuse des assurances mise à la disposition de l'Agence financière près de l'ambassade de France à Washington
Objet:
dans le corps de contrôle des assurances
date_debut="2005-09-01"
corps="Contrôle des assurances"
JORFTEXT000000631080
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire
date_debut="2005-06-15"
JORFTEXT000000631083
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Malivoire de Camas (Thibaud)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur général adjoint auprès de la Cité de la musique
Groupe:Cité de la musique
date_debut="2004-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000631079
détachement
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Jolivel (Rémy)
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès des cabinets de la ministre de la défense et du ministre délégué aux anciens combattants
Groupe:Ministre de la défense et du ministre délégué aux anciens combattants
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000631077
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Dominique Moulin
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-12-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000631076
admission
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Hubert (Jean-Michel)
ingénieur général des télécommunications, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au Conseil général des technologies de l'information (CGTI)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-19"
depart_retraite
JORFTEXT000000630895
admission
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
titulaire
Remplace:M. Morel (Michel)
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000451588
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des milieux socioprofessionnels
Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Yannick Fialip
Groupe:Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000451427
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Jean-François Bloch-Lainé
médecin
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine du sport
Groupe:Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000451412
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Pierre Bordry
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Groupe:Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000451412
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Claude Boudene
pharmacien
membre de l'Académie nationale de médecine
Objet:
membres du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000451412
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Remplace:M. Bernard Prevault
Groupe:Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)
JORFTEXT000000451403
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. Gilleman (Jean-Jacques)
Groupe:Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
date_debut="2005-08-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000448161
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Remplace:M. Gérard Budin
Groupe:Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT)
JORFTEXT000000447976
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Mme Lydie Chery Plumain
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
directrice adjointe à l'établissement public autonome de réinsertion par le médico-social, à Liesse (Aisne)
Groupe:Direction à l'établissement public autonome de réinsertion par le médico-social, à Liesse (Aisne)
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000447975
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Mme Aget (Françoise)
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Châtillon-Coligny (Loiret)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
date_debut="2005-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000447974
admission
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Michel Estevez
actuellement suppléant
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Remplace:M. Gilbert Modestine
Groupe:Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000447836
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Est démissionnaire des fonctions d'assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000447836
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
huissier de justice
(Bouches-du-Rhône)
Remplace:M. Guerrini (Guy, Xavier)
huissier
huissier_residence="Marseille (6e)"
JORFTEXT000000447835
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Remplace:M. Noël Gaudin
Groupe:Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000447836
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Mme Ennajoui (Monique)
administrateur civil, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2005-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000447834
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Serge Durand
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur adjoint de la maison du droit, à Hanoï
inclus
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2005-05-01"
date_fin="2005-08-31"
JORFTEXT000000447833
détachement
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Antoine Buchet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
administrateur principal à la Commission européenne
Groupe:Commission européenne
date_debut="2005-01-16"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000447832
détachement
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Mme Dauvignac (Danièle), épouse Audouze
magistrate du premier grade, placée en position de disponibilité
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000447831
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris
Groupe:Chimie ParisTech
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale supérieure de chimie de Paris"
professeur
JORFTEXT000000447830
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Jean-Christophe Barbant
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2005-06-15"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000447829
radiation
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
au grade de chef de bataillon de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi auprès du chef de la cellule « retour à la vie civile des officiers généraux »
Groupe:Bataillon de réserve
JORFTEXT000000447826
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
à l'état-major particulier du Président de la République
Remplace:M. Bruno Clément-Bollée
Groupe:État-major particulier du président de la République française
date_debut="2005-08-01"
JORFTEXT000000447520
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000264987
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Henri Serres
ingénieur général des télécommunications
Objet:
vice-président du Conseil général des technologies de l'information
Remplace:M. Jean-Michel Hubert
Groupe:Conseil général des technologies de l'information
date_debut="2005-07-19"
JORFTEXT000000264986
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000264985
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Mme Jeannine Hauchart, née Barreau
contrôleuse financière de 1re classe, 1er échelon spécial, 3e chevron, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2005-11-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000264817
admission
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Stéphane Dumoulin
trésorier-payeur général de Nouvelle-Calédonie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Banque calédonienne d'investissement (BCI)
Remplace:Mme Marie-Josée Consigny-Gallegos
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès de la Banque calédonienne d'investissement (BCI)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000264816
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Mme Anne Mondoloni
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions auprès de la Banque mondiale
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2005-07-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000261848
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jeanine Girault-Bourgoing et Stéphane Brudy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000262016
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2005-09-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000261847
réintégration
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Charles Deconfin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au détachement
président des chambres régionales des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
Groupe:Guadeloupe-Guyane-Martinique
date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
cour_comptes
JORFTEXT000000261847
cessation de fonction
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Eric Preiss
administrateur civil à l'Agence des participations de l'Etat à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Groupe:Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000261846
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
directeur central du génie par intérim jusqu'à la date de création du service d'infrastructure de la défense
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
JORFTEXT000000261845
désignation
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section des contrôleurs généraux des armées
date_debut="2006-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000261844
admission
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:Direction du cabinet du préfet du Haut-Rhin
sous-prefet
JORFTEXT000000261842
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000261841
nomination
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Mme Danièle Dauvignac, épouse Audouze
magistrate du premier grade
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000261840
admission
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Philippe Vigier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargé de formation
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2005-03-20"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000261839
détachement
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Patrick Lopez-Terres
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir auprès du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
directeur des enquêtes
Groupe:Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
date_debut="2005-01-05"
date_fin="2006-12-31"
tribunal="pénal international"
JORFTEXT000000261838
détachement
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
M. Patrick Titiun
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir
conseiller juridique du directeur général des affaires juridiques du Conseil de l'Europe
Groupe:Conseil de l'Europe
date_debut="2004-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000261837
détachement
(source officielle)30 Juillet 2005
De:
Objet:
conseiller au cabinet du ministre délégué
date_debut="2005-07-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000812303
cessation de fonction
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Alain Cordier
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Groupe:Conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
president
JORFTEXT000000809265
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Albert Caradec et Matthieu Prigent, notaires associés
notaire
notaire_residence="Landivisiau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000809264
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. François Perret
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Groupe:Inspection générale de l'éducation nationale
date_debut="2005-08-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000809263
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Mme Anne-Marie Charvet
préfète hors cadre
Objet:
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
date_debut="2005-08-22"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000809067
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
président du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
president
JORFTEXT000000633528
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Jean-Pierre Van Ruyskensvelde
du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
En application du 3° de l'article R.* 821-5 du code rural
sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:M. Jean-Marie Bidault
Groupe:Agence de développement agricole et rural (ADAR)
JORFTEXT000000633527
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Jean-Marie Aurand
directeur des politiques économiques et internationale au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
En application du 1° de l'article R.* 821-5 du code rural
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Riou-Canals
Groupe:Agence de développement agricole et rural (ADAR)
JORFTEXT000000633527
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon-II, directeur de l'Institut d'études du travail de Lyon
Objet:
vice-président du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Remplace:M. Béraud (Jean-Marc)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005"
JORFTEXT000000633526
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Emmanuel Lachaize
des Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
En application du 2° de l'article R.* 821-5 du code rural
sur proposition du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Remplace:M. Christophe Maginot
Groupe:Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000633527
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
président-directeur général de la société Aéroports de Paris
Groupe:Aéroports de Paris
visa_grands_etablissements
president
JORFTEXT000000633525
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (9e)"
JORFTEXT000000633524
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (9e)"
JORFTEXT000000633524
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Jean-Pierre Thebault
conseiller des affaires étrangères hors classe, conseiller d'ambassade à Tokyo
Objet:
consul général de France à Hong Kong
Remplace:M. Serge Mostura
consul="Hong Kong"
JORFTEXT000000633352
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Mme Rist (Laurence)
conseillère des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès du Conseil d'Etat pour servir dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2005-07-01"
duree="quatre ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000633353
détachement
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Bernard Poletti
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique d'Iran
Remplace:M. François Nicoullaud
Groupe:République islamique d'Iran
ambassadeur
ambassadeur_pays="Iran"
JORFTEXT000000633351
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Patrick Berron
conseiller économique hors classe, détaché sur un emploi de conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
consul général de France à Houston
Remplace:M. Denis Simonneau
consul="Houston"
JORFTEXT000000447328
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Mme Marie-Christine Prost, épouse Glas
conseillère des affaires étrangères (Orient) hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consule générale de France à Alexandrie
Remplace:M. Louis Blin
consul="Alexandrie"
JORFTEXT000000447327
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Payet (Gilbert)
préfet de la Haute-Corse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
Remplace:M. Videlaine (Jean-Luc)
Groupe:Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
JORFTEXT000000447179
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Lassence (Arnaud)
Docteur de
représentant la Coordination médicale hospitalière
Objet:
au titre del'article R. 712-19-I (16°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre titulaire
Remplace:M. Pelloux (Patrick)
JORFTEXT000000447178
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Puyou (Henri-Charles)
de la gendarmerie nationale, et son suppléant le général de division (2e section)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
le général de division (2e section)
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Nazac (André)
Docteur
représentant la Coordination médicale hospitalière
Objet:
au titre del'article R. 712-19-I (16°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre suppléant
Remplace:M. Lassence (Arnaud)
suppleant
JORFTEXT000000447178
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
JORFTEXT000000447176
promotion
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
JORFTEXT000000447176
promotion
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000447176
promotion
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
JORFTEXT000000447176
promotion
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Nicolas Mettra
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Genève
Remplace:M. François Laumonier
consul="Genève"
JORFTEXT000000447173
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Mme Anne-Marie Charvet
préfète de Tarn-et-Garonne
Objet:
préfète hors cadre
date_debut="2005-08-22"
prefet
JORFTEXT000000447172
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-09-22"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000447027
admission
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-05-24"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000447026
titularisation
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Mme Sylvie Escande-Vilbois
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice de l'administration stagiaire à l'inspection générale de l'administration (4e tour)
Groupe:Inspection générale de l'administration (4e tour)
date_debut="2005-07-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000447025
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Mme Lacroix (Géraldine)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, placée en position de détachement
élève auprès de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-03-31"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000261825
réintégration
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Mme Lacroix (Géraldine)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, placée en position de détachement
élève auprès de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale, date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-03-31"
corps="Attachés d'administration centrale, date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils"
JORFTEXT000000261825
radiation
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="1996-02-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000261824
radiation
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Daniel Constantin
préfet en service détaché
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-09-09"
corps="Préfets"
depart_retraite
JORFTEXT000000261822
réintégration
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
préfète
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000261821
titularisation
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Mme Gady-Laumonier (Mauricette)
administratrice civile hors classe, en disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000261820
réintégration
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
membre titulaire de la commission
instituée à
l'article 7 du décret n° 97-1263 du
29 décembre 1997
portant application de
l'article 80 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
relative à la liberté de communication, dans la rédaction que lui a donnée le
décret n° 2002-1545 du
24 décembre 2002
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Elisabeth Kahn
JORFTEXT000000261011
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:Conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
president
JORFTEXT000000261009
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Alain Bar, huissier de justice associé
dont la dissolution a été acceptée
huissier
huissier_residence="Saint-Jean-de-Losne (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000261008
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Solliès-Toucas (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000261007
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Gauthier (Vincent)
représentant du service des essences des armées, et son suppléant l'ingénieur général de 2e classe Clauzon (Dominique)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Collinet (Pierre-Xavier)
de la marine nationale et son suppléant le commissaire général de 1re classe
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
le vice-amiral d'escadre (2e section)
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Devaux (Pierre)
représentant de la marine nationale, et son suppléant le commissaire général de 2e classe Sciorella (Hubert)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
le général de corps aérien
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. De Raspide (Jean-Louis)
représentant de la gendarmerie nationale, et son suppléant le général de division (2e section) Bagnouls (Michel)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
le vice-amiral d'escadre (2e section)
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Robbe (Jean-Claude)
de l'armée de terre et son suppléant le général de division (2e section)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
le général de corps d'armée (2e section)
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Cazajous (Jean)
représentant du service de santé des armées, et son suppléant le médecin général Touzé (Jean)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
le général de corps d'armée (2e section)
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Blanc (Jacques)
représentant du contrôle général des armées, et son suppléant le contrôleur général des armées Grollemund (Gilles)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Aubard (Jacques)
représentant de l'armée de l'air, et son suppléant le général de brigade aérienne Martel (Joël)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
président de la commission des recours des militaires
le contrôleur général des armées
Groupe:Commission des recours des militaires
president
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
le général de division (2e section)
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Jourdain (Bruno)
représentant de la délégation générale pour l'armement, et son suppléant l'ingénieur général hors classe Connille (Philippe)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Landet (Bernard)
de l'armée de l'air et son suppléant le général de division aérienne (2e section)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
le général de corps aérien
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Sandras (Bernard)
son suppléant le contrôleur général des armées
Objet:
président de la commission des recours des militaires
le contrôleur général des armées
Groupe:Commission des recours des militaires
president
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Bourdenet (Alain)
représentant de l'armée de terre
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. Monnet (Alain)
représentant de la division des affaires pénales militaires
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
M. L'adjudant-chef Duville (Philippe)
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont les montants respectifs sont fixés conformément à l'arrêté du
28 mai 1993
modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'établissement du génie en région terre Sud-Ouest à Bordeaux (Gironde)
Groupe:Établissement du génie en région terre Sud-Ouest à Bordeaux (Gironde)
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000260815
nomination
(source officielle)29 Juillet 2005
De:
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
Groupe:Direction du cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
date_debut="2005-07-25"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000811952
cessation de fonction
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
Groupe:Direction du cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000811952
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-29"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2005-05-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien en chef
Les pharmaciens principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Pharmacien en chef"
armee_grade_precedent="Pharmacien principal"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
date_debut="2005-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Les commissaires commandants
date_debut="2005-09-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
date_debut="2005-09-02"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste en chef
Les chirurgiens-dentistes principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Chirurgien-dentiste en chef"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste principal"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les adjudants-chefs
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les premiers maîtres
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Premier maître"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2005-07-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les premiers maîtres
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Premier maître"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les adjudants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2005-05-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien en chef
Les pharmaciens principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Pharmacien en chef"
armee_grade_precedent="Pharmacien principal"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
date_debut="2005-07-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
M. Guillem (Thibaut, Olivier)
rang du
1er août 2004
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.)
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
date_debut="2005-05-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158
nomination
(source officielle)28 Juillet 2005
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major<