08 Janvier 1991

De: Joubrel (Fernand)
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
président de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
08 Janvier 199108/01/1991
De: Yung (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Vieillard-Baron (Bertrand)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Usseglio-Polatera (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Monadier (Pierre)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Marchal (Xavier)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Le Goff (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lauvray (Georges)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Grau (Gérard)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gobert (André)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Giralt (Georges)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Garguet (Michel)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dorey (Jacques)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dern (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Custaud (Michel)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Boissonnat (Jean-Daniel)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Wade (Moctar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Sy (Abdoulaye)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Roger (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Petit Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Ostermeyer (Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Normant (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Ndjatsana (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Menager (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Marcon (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Magnin (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Libert (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Laclau (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Jeune (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gouriou (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Girompaire (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Freytet (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dentand (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Daubree (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Constantin (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Carret (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Boisserie (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bayen (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: de Framond (Lucie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Tugaye (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Ruiz (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dubois (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Couturier (Annie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Collet (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Breda (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques forestières
Groupe:
diplome
08 Janvier 199108/01/1991
De: Blachere (Henri, Tristan)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur d'école supérieure de classe normale à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="1991-01-09"
ecole="École supérieure de classe normale à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Janvier 199108/01/1991
De: Loup (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chaineaux (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bories (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-11-19"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Vautrin (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-11-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Ferlin (Philippe)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-11-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Brun (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-11-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Texier (Pierre)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-10-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lilin (Charles)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-10-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gindre (Rémy)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-10-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bourcet (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-09-21"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Juillet de Saint Lager (Patrice)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-09-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bordet (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-09-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bernard (Jean)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-09-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Janody (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1990-12-15"
depart_retraite
admission
08 Janvier 199108/01/1991
De: Moulis (Daniel)
attaché de service administratif stagiaire
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-11-20"
titularisation
08 Janvier 199108/01/1991
De: Philippe Citroën
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gilles Ricono
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Francis Masse
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Patrice Lanco
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Michel Camy-Peyret
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dario d'Annunzio
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Geneviève Chaux-Debry
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Claude Brevan
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Vigner (Jacques)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Soubeyran (Romain)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Sere (Eric)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Michel (Laurent)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Laval (Philippe)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Ivanier (Daniel)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Garnier (Thierry)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Galley (Alexis)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Favier (Rémi)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bonnet (Alexis)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Audier (Agnès)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1990-09-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Baldacchino (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-2 et L. 29 du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-01-11"
depart_retraite
admission
08 Janvier 199108/01/1991
De: Maistre (Richard)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1990-04-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chaussoy (Claude)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1990-04-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Meyer (Olivier)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national d'archéologie urbaine
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur activité dans le domaine de l'archéologie urbaine
sur proposition du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Guyon (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national d'archéologie urbaine
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur activité dans le domaine de l'archéologie urbaine
sur proposition du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national d'archéologie urbaine
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur activité dans le domaine de l'archéologie urbaine
sur proposition du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Pesez (Jean-Marie)
vice-président du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
président du conseil scientifique du Centre national d'archéologie urbaine
Groupe:
president
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Fournel (Robert)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours
Remplace:
M. Coudour
Groupe:
date_debut="1991-01-15"
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Pierrard (Alain)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Groupe:
date_debut="1990-09-30"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Ne (Robert)
inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Groupe:
date_debut="1990-09-30"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Griotier (Jean)
inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Groupe:
date_debut="1990-09-30"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Barthes (Etienne)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Groupe:
date_debut="1990-09-30"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Andrieux (Christian)
maître de conférences
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Groupe:
date_debut="1990-09-30"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Comiti (Claude)
maître de conférences
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Groupe:
date_debut="1990-09-30"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Cohet (Pierre)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Leonard (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Voisin (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Maldonado (Hubert)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lachenaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Kernivinen (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Jaffuel (Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Hery (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Hemard (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gerbe (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Delay (Fernand)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Broussard (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bebin (Armand)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bacou (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Michaut (Nadine)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gavage (Nicole)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Faure (Marie-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
inscription
08 Janvier 199108/01/1991
De: Queguiner (Jean, Camille, Louis, Célestin)
conservateur en chef du patrimoine, détaché auprès de la direction des affaires générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1991-01-01"
réintégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Queguiner
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
radiation
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gilles Ricono
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
08 Janvier 199108/01/1991
De: Robert Dewulf
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1991-02-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Françoise Guillemot
attaché principal de préfecture
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1991-02-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Hélène Bourcet
attaché principal de préfecture
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1991-02-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Marianne Terrasse
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1991-02-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Anne Palud
directeur territorial
Objet:
dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1991-02-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Françoise Leymonerie
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1991-02-01"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Betolaud (Yves, René, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1991-02-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Janvier 199108/01/1991
De: Roux (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Moy de Lacroix (Marie- Andrée)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Moreaux (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Michela (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Daviaud (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Collet (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bourcier (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Wrobel (Jean, Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Woycinkiewicz (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Wauters (Willy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Walla (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Vieilledent (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Verite (André)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Vergne (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Valot (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Travert (Jean)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Thomas (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Talavera (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Soula (André)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Sillard (Louis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Rouvier (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Routier (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Rosellini (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Ranc (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Prudent (Roger)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Poujol (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Picandet (Daniel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Perri (René)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Perrez (Gilbert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Pernet (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Pasero (Roger)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Navas (Jésus)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Navarro (Christobal)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Napoli (Jean)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Mousset (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Moulin (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Motard (Gilbert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Michaud (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Meral (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Maury (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Mauget (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Marziou (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Marquant (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Maillot (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Loth (Serge)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Loreau (Roger)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lopitaux (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lienard (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Leyval (Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lesueur (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lemarchand (André)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Leboeuf (Roland)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Le Gallic (Daniel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Le Devehat (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lavrat (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Laurent (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lamonoca (Jean-Lucien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lamache (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Kervarec (Maurice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Kerstenne (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Kermarquer (Yann)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Jorrot (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Horrent (Serge)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Heller (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Hasquenoph (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Guerreau (Roger)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gruisset (Jean, Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Grelon (Joël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Grain (Roger)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Goudeneche (Daniel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gaudy (Denis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gallice (Roger)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gaillard (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Franco (Jean, Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Fortin (Yvonnick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Fischer (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Faux (Serge)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Faury (Henry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Faraut (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Eynard (René)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Espie (Roland)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Edon (Henri)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Duty (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dupré (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Duprez (Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dumoulin (Joël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dumaître (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dubarry (Serge)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Drogoul (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dovan (Richard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Douarre (Jean, Louis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dory (Robert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Divoire (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dey (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Destanski (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dessagne (Richard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Deroche (Jacky)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Demailly (Jean, Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Decagny (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: De Cambry (Xavier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: David (Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dardenne (Robert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Couturier (Roger)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Courtes (José)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Cortes (René)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Corbel (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Constant (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Collin (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Collignon (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Collard (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Cochennec (Denis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Claustre (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Clary (André)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Churin (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Christofol (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chevallier (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chazelas (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chazal (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Charles (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chambaud (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Cazabonne (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Cavarec (Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Castel (Joseph)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Casanova (Daniel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Carrer (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Caron (Fernand)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Capron (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Campion (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Caillarec (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Cadinouche (Munir)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Cadat (Gilbert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Cabannes (Gilbert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bulinge (Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Brisset (Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Brion (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bralet (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bourrat (Gilbert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bouillier-Oudot (Jean)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Botrel (Jean)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bosc (Robert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Boiteux (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bocquillod (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Berthelot (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Berthelot (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bernardeau (Maurice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Berin (Denis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Belan (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Barzellino (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bargain (Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bareau (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bardelli (Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Barbazanges (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Baguelin (Jean, C.)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Badaracco (Jean)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Auvray (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Aune (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Astegiani (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Arniaud (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Argoualc'h (Jean, C.)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Ardois (Daniel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Antoine-Divy (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: André (Yves-Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: André (Daniel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Alexandre (Maurice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Acheriaux (Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Giraud (Mireille)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Blanchot (Claudette)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="1990-11-11"
corps="Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne"
intégration
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dequier (Marie-Lucie)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1990-04-01"
promotion
08 Janvier 199108/01/1991
De: Robustelli (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Poutier (Jean-Michel)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Paquier (Gilles)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Orcel (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Luc (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Letrouit (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lemaire (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Goron (Jean-Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Duffait (Pierre-Yves)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dornier (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Delmer (Thierry)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Courbin (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Ceaux (Serge)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lesage (Pilar)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Aupert (Catherine)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 38e promotion)
Groupe:
date_debut="1990-09-20"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Olivier Roncin
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
08 Janvier 199108/01/1991
De: Le Pichon (Xavier)
Objet:
président du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Morel (André)
physicien
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Minster (Jean-François)
géochimiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Le Pichon (Xavier)
géophysicien
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Guille (Alain)
biologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chamley (Hervé)
géologue
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Schlich (Roland)
géophysicien
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Sardet (Christian)
biologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Martin (Jean-Marie)
géochimiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Maestrini (Serge)
biologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Le Provost (Christian)
hydrodynamicien
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Labeyrie (Laurent)
géochimiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Jacques (Guy)
biologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Fonteneau (Alain)
halieute
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Crepon (Michel)
hydrodynamicien
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chourrout (Daniel)
physiologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Berger (Alain)
économiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Sibuet (Myriam)
biologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.