08 Janvier 2005

De: Jacques Perreault
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Christian Neraud Le Mouton de Boisdeffre
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Haÿ-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"
cessation de fonction
08 Janvier 200508/01/2005
De: Poisson (Régis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Frankart (Georges)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des statuts et des pensions à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Frankart (Georges)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la réinsertion sociale à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du ministère de la défense
Groupe:
cessation de fonction
08 Janvier 200508/01/2005
De: Michel Paillisse
sous-préfet, sous-préfet de Nérac
Objet:
sous-préfet de Ribeauvillé
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ribeauvillé"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Pierre Perrot
premier conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
cessation de fonction
08 Janvier 200508/01/2005
De: Pascal Craplet
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de l'Essonne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Essonne"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Jacques Thuillier
professeur au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Emmanuel Poulle
membre de l'Institut
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Pascal Ory
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Pierre Nora
de l'Académie française
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Jean-Noël Jeanneney
président de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Marc Fumaroli
de l'Académie française, professeur au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Jean Favier
membre de l'Institut, président de la commission française pour l'UNESCO
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Jean Delumeau
membre de l'Institut, professeur honoraire au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Gilles Cantagrel
musicologue
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Maurice Agulhon
professeur honoraire au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Claire Salomon-Bayet
professeure émérite à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Jean Leclant
membre de l'Institut, secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
président du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Schweitzer (Louis)
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Perez de Cuellar (Javier)
ambassadeur du Pérou en France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Friedmann (Jacques)
inspecteur général honoraire des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Kerchache (Anne)
grand collectionneur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Olivier Kaeppelin
délégué aux arts plastiques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Remplace:M. Martin Bethenod
Groupe:
ecole
commissaire_gouvernement
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Jacques Le Guen
député du Finistère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Groupe:
charge
08 Janvier 200508/01/2005
De: Jacques Foucart
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2005-01-05"
radiation
08 Janvier 200508/01/2005
De: Didier Montchamp
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Haÿ-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Guillaume Queyron
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, chef du bureau du cabinet
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
08 Janvier 200508/01/2005
De: Jean-Sébastien Lamontagne
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
08 Janvier 200508/01/2005
De: Fanny Sainte-Croix
secrétaire administrative de classe supérieure, adjointe au chef du bureau du cabinet par intérim, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
délégation de signature
08 Janvier 200508/01/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.