08 Janvier 2011

De: Guy-Noël OUEDRAOGO
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
08 Janvier 201108/01/2011
De: Franck LEANDRI
(Archéologie)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 2011, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine, les fonctionnaires
inscription
08 Janvier 201108/01/2011
De: Florence LE CORRE
(Musées)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 2011, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine, les fonctionnaires
inscription
08 Janvier 201108/01/2011
De: Valérie GAUDARD
(MH-Inventaire)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 2011, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine, les fonctionnaires
inscription
08 Janvier 201108/01/2011
De: Colette AYMARD
(MH-Inventaire)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 2011, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine, les fonctionnaires
inscription
08 Janvier 201108/01/2011
De: Emmanuel Nebout
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Franck SUMERA
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Emmanuel ROUSSEAU
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bertrand RONDOT
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Guillaume NAHON
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bruno MOTTIN
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Alain MORGAT
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Henri MARCHESI
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Alexandre MARAL
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Lionel IZAC-IMBERT
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Damien HEURTEBISE
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Philippe HERTEL
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jean FOUACE
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bruno DIWO
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Frédéric DASSAS
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bruno CORRE
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Dominique CLIQUET
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Rémi CARIEL
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Lionel BERGATTO
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Pierre BAPTISTE
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jean-Baptiste AUZEL
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Sébastien ALLARD
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Sylvie PATRY
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Sylvie NICOLAS
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Hélène MOUSSET
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Laurence MADELINE
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Anne LEBEL
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christine HELFRICH
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Sylvie GRANGE
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Nathalie COURAL
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Nathalie BONNET
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Hélène BOCARD
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Cécile BEAUFRERE-MEUNIER
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Pascal ROUAUD
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Philippe GISCLARD
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Xavier CLARKE DE DROMANTIN
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Hélène SCHMIDGEN-BENAUT
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Sophie LOUBENS
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Nathalie CHAZALETTE
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Stéphanie CELLE
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Véronique BIAU-LAZEGA
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jean-Marie RUSSIAS
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine du Doubs
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Gabrielle NICOLAS
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Vincent SOETEMONT
sous-directeur des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général., Changement du libellé de fonctions résultant de la réorganisation du secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Justice et libertés., Emmanuel RÉBEILLÉ-BORGELLA, secrétaire général
Economie, finances et industrie., Jean-Louis ROUQUETTE, directeur des ressources humaines, adjoint au secrétaire général., Jean-Louis ROUQUETTE, anciennement membre suppléant devenu titulaire
Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat., Philippe LAFAY, sous-directeur des ressources humaines ministérielles de la direction de ressources humaines du secrétariat général
Remplace:M. Gilbert AZIBERT
Groupe:
suppleant
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Evelyne RANUCCINI
chef du bureau des affaires juridiques à la sous-direction des ressources humaines ministérielles de la direction des ressources humaines du secrétariat général., Changement du libellé de fonctions résultant de la réorganisation du secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Justice et libertés., Emmanuel RÉBEILLÉ-BORGELLA, secrétaire général
Economie, finances et industrie., Jean-Louis ROUQUETTE, directeur des ressources humaines, adjoint au secrétaire général., Jean-Louis ROUQUETTE, anciennement membre suppléant devenu titulaire
Marc ESTOURNET, chef du bureau des cadres supérieurs à la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général
Remplace:M. Gilbert AZIBERT
Groupe:
suppleant
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Sophie LEGRAND
chef du bureau des personnels de catégorie A et non titulaires à la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général., Changement du libellé de fonctions résultant de la réorganisation du secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Justice et libertés., Emmanuel RÉBEILLÉ-BORGELLA, secrétaire général
Economie, finances et industrie., Jean-Louis ROUQUETTE, directeur des ressources humaines, adjoint au secrétaire général., Jean-Louis ROUQUETTE, anciennement membre suppléant devenu titulaire
Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat., Philippe LAFAY, sous-directeur des ressources humaines ministérielles de la direction de ressources humaines du secrétariat général
Remplace:M. Gilbert AZIBERT
Groupe:
suppleant
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Laïolo (Alain)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
renouvellement
08 Janvier 201108/01/2011
De: Scherrer (Philippe)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur de l'emploi et du marché du travail à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Frédéric LEMAY
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
5° Dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Antoine CHAPDELAINE
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
3° Dans la spécialité « santé publique et médecine sociale »
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Guy CHOUINARD
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
2° Dans la spécialité « psychiatrie »
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jacques CHAOULLI
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
1° Dans la spécialité « médecine générale »
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Andrée-Laure HERR, épouse BELLON
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
4° Dans la spécialité « hématologie option maladies du sang »
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Claudine MAARI
née le
1er décembre 1970
à Beyrouth (Liban)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
1° Dans la spécialité « médecine générale »
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: ZAHR (Noël)
à Damas, Syrie
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: DARWICHE (Ryme), épouse TRABISEIH
à Laxou-Nancy, France
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: AL TARAKJI (Cécile), épouse KHALFH
à Damas, Syrie
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: PHAM (Thi Nhung), épouse VINCENT
à Saigon, Viêt Nam
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique, la personne
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De:
BOUCHKHACHAKH, épouse OUAHABI
à Oujda, Maroc
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique, la personne
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: BALANESCU (Smarandita)
à Galati, Roumanie
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: MURESAN (Ioana Maria), épouse FARCAS
à Baia-Mare, Roumanie
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: OUAHABI (Tarik)
à Ahfir, Maroc
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique, la personne
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Meknache (Nihad)
à Alger, Algérie
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bellara (Yacine)
à Constantine, Algérie
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Miled (Riadh)
à Békalta, Tunisie
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Naghashian (Faramarz)
à Téhéran, Iran
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Creidy (Rita), épouse Kfoury
à Beyrouth, Liban
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Labaky (Mickélina)
à Baabdath, Liban
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Abdesselam (Ouardia), épouse Ben Abdesselam
à Ain Taya, Algérie
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christophe Duguet
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
2. Au titre de représentants d'associations d'usagers du système de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Paul Landais
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Pascal Laforet
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Babak Khoshnood
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Loïc Guillevin
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Pierre Cochat
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christophe Chardot
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christel Nourissier
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
2. Au titre de représentants d'associations d'usagers du système de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Claire Levy-Marchal
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Christine Cans
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Nadia Belmatoug
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Ségolène Aymé
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares
personnalités qualifiées
1. Au titre de leurs compétences particulières dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: SALMAN (Houssam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: RAKOTOMALALA (Arilantovao)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: YASSIN (Ziad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: BELKACEMI (Hassen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: MAHMOUD (Habeeb)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: KHOMSI (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: KOBAL (Alfred)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: MANSOURA (Mohammed Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: TAKKA (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: MEZIANE (Ilham)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: HABIL (Souha), épouse ALBINNI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Awad (Sameh)
à Baaser (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Taifour (Sarkis)
à Damas (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: El Raï (Salah)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Reguieg (Abdelkrim)
à Djelfa (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Yanes (Mazen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Kadri (Salah)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bouricha (Abdelmonaem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Ndiaye El Hadji (Moussa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Migaou (Hayet), épouse Ghannem
à Monastir (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De:
Mizouni, épouse Bridel (Leïla
)
à Tunis (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De:
Assefsaf, épouse Bachir (Amyna
)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Laddada (Zakia)
à Tizi-Ouzou (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Riachi (Suzanne)
à Kaa El Rim (Liban)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Renner (Jürgen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1 du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: MANIUC (Valeriu)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: EL HACHEM (Firas)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: TAKLA (Lama), épouse ESTEPHANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin="oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
autorisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jean-Louis DIACRE
ingénieur général des mines
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-03-01"
depart_retraite
admission
08 Janvier 201108/01/2011
De: Barbara DALIBARD
ingénieure générale des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-12-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Janvier 201108/01/2011
De: Maupin (Patrick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Lery (Patrice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Gerbore (Luc)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Chevalier (Luc)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Boinet (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Xueref (Eliane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Rebilly (Maryse)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Le Goff (Jocelyne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Landry (Astrid)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Kuhn (Véronique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Fageon (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Broustau (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Blandin (Maryanne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Beduneau (Michèle, Mme Besse (Anne-Marie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2010
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Le Chapelain (Camille, Martine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Cao Thai (Khuong-Liêm)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Betari (Jedd)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Vincent (Timothée, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Vermersch (Benoît, Marie, Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Ruop (Guillaume, Maxime, Bernard)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Prachay (Julien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Moretti (Pierre, Lucien, Vincent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Morel (François-Xavier, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Michelson (Alexandre, Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Leibenguth (Eric, Jean, Joseph, Fernand)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Ledru (Sylvain, Bernard, Pierre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Leblond (Rémi, Francis, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Le Goff (Hadrien, Rémy, Emile)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Laurent (Benjamin, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Laneurie (Xavier, Pierre, Claude)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Lagrée (Bertrand, Matthieu, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Kippelen (Adrien, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Gires (Clément, Jacques, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Favre (Julien, Pierre, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Fauche (Evrard, Georges, Etienne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Ducloz (François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: D'Arras (Loïc, Charles, Robert)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Couque (Adrien, Maxime, Robert)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Cothereau (Alexandre, Xavier, Christophe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Cochet (Christophe, Charles, Olivier)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Brochard (Roland, Thierry)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bourguignon (Jonathan)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bleyer (Jérémy)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Benchimol (Pascal)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Becquart (Cyril, Pierre-Eric, Marceau, Georges)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bandinelli (Pierre-Alain)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Strauss (Marie, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Picard (Manon, Claire, Lucette)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Maillard (Mathilde, Christiane, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Leblond (Marie-Florence, Thérèse, Madeleine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Grauer (Christelle, Emilie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Gilbert (Nathalie, Florence)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Dochez (Pauline, Dominique, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Cogan (Annabelle, Joy)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bouchikhi (Inès)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Bouchacourt (Flora, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Blondel (Sophie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Babin (Divya, Marianne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Auger (Violaine, Annick, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2010
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jacques BILLANT
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Marie-Josèphe PERDEREAU
administratrice civile hors classe
Objet:
préfète
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
08 Janvier 201108/01/2011
De: Philippe Strosser
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle
Groupe:
renouvellement
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jean-Raphaël Alventosa
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
08 Janvier 201108/01/2011
De: Frédéric Digne
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
auprès du ministère de la défense et des anciens combattants
juge d'instruction au tribunal aux armées de Paris
Groupe:
date_debut="2011-01-03"
duree="deux ans"
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
détachement
08 Janvier 201108/01/2011
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
secrétaire général
Objet:
haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Groupe:
haut_fonctionnaire_defense_securite
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Alain JOURET
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Alain FORT
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Fabienne DROUT, épouse LOZINSKI
(cadre général
)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Véronique DAN
(cadre d'administration)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jean-Bernard Laroulandie
chef d'études
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation des dépenses relatives aux frais de déplacement et de changement de résidence du personnel civil et militaire
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Thierry Gosselin
délégué principal
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation des dépenses relatives aux frais de déplacement et de changement de résidence du personnel civil et militaire
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jean-Philippe Terrec
Lieutenant-colonel
adjoint au chargé des fonctions de chef du service du soutien aux opérations
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Frédéric Négrerie
agent contractuel, chargé des fonctions de directeur adjoint au directeur de l'administration, pour la gestion des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Patrick Naouri
chef d'études, adjoint au chargé des fonctions de chef du service de la formation
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Rémy Giquel
chef d'études, chargé des fonctions de chef du service de l'administration des ressources humaines
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Henri Donadieu de Lavit
Lieutenant-colonel
chargé des fonctions de chef du service de la formation
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Patrice Curty
agent contractuel, chargé des fonctions de chef du service de la gestion des emplois
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Laurent Blum
délégué principal, adjoint au chargé des fonctions de chef du service de l'administration des ressources humaines
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Philippe Blanquefort
Général de brigade
chargé des fonctions de chef du service du soutien aux opérations
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Marc Raynaud
secrétaire administratif spécialisé, chef du bureau régulation et engagement des dépenses marchés
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Philippe Manceau
adjoint administratif, chargé du contrôle comptable
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Nicolas Grimal
délégué, adjoint au chef du secteur exécutant
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Pascal Garnacho
Major
chef du bureau trésorerie/régie/agent délégué ― frais de mission ― changement de résidence
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jean-Yves Fleury
chef d'études, adjoint à la chargée des fonctions de chef du service des finances et du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Lionel Cadiou
secrétaire administratif spécialisé, chef du bureau contrôle interne budgétaro-comptable
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Danielle Fort, épouse Martel
déléguée principale, chef du secteur de l'administration du personnel civil
dans la limite des attributions du secteur
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Sandrine Bardou, épouse Boust
déléguée principale, adjointe au chargé des fonctions de chef du service de la gestion des emplois
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Nathalie Redheuil, épouse Schueller
agent contractuel, chef du secteur de la programmation et de la synthèse budgétaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Nathalie Leclerc
sous-directrice, chargée des fonctions de chef du service des finances et du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Marie-Paule Larboulette, veuve Innocenzi
déléguée principale, chef du secteur exécutant
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Pascale Bichet
déléguée principale, chef du secteur des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201108/01/2011
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Aimeric Ramadier
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
08 Janvier 201108/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.