08 Janvier 2013

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Eliane PLET
secrétaire administrative, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Oise
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Marylène BONNIN épouse AUGEREAU
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
suppleant
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Marie-Noëlle BEUROIS épouse BOUCHER
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saumur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
08 Janvier 201308/01/2013
De: Axel CAVALERI
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Michel VILBOIS
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
08 Janvier 201308/01/2013
De: de Cuq (Claude, Bernard)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Coffin (Jean-Marc, Maurice)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Aux rang et appellation de commissaire général hors classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: de Wagner (Richard, Georges, Robert)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: de Ribes (Alain, Dominique, Gérard)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: de Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: de Leducq (Eric, André)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: de Lautrédou (Guy)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: de Dreyfuss (Denis, Dominique)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: d'Elloy de Bonninghen (Antoine)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Villerbu (Cyril, Marcel, Roger, Louis)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Piat (Stéphane, Bernard, André)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Parlange (Hervé, Jean, Marie, Joseph)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: O'Mahony (Bernard)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Levrier (Thierry, Louis, Marie, Robert, Foy, Dominique)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Lefranc (Jean-Marc)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: François (Jacques)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Even (Jean-Pierre)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Deschard (Jerôme, Pierre, Claude, Marie)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Vuillermet (Etienne, Jean, Bernard)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Reymondet (Yves, Roger, Joseph)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Laroche de Roussane (Jean, Pierre, Germain, Paul, Marie)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Ferrand (Alain, Elie, André)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Fabre (Frédéric, Henri)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Douchet (Didier, Gérard, Bruno, Denis)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: de Furet (Bénédicte, Marie-Pierre, Marguerite)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Honorat (Françoise, Vérane)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Costa (Patricia, Renée, Hélène)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: LHERMET (Philippe)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2012
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Grégoire THERY
(Mouvement du Nid)
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Marie-France CASALIS (Collectif féministe contre le viol - CFCV)
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Nicolas SADOUL
(Ligue de l'enseignement)
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Marie-France CASALIS (Collectif féministe contre le viol - CFCV)
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Jérôme BALLARIN (Observatoire de la parentalité)
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
représentants des associations et personnes morales de droit public ou privé, autres que l'Etat et les collectivités territoriales, concourant à l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Clarisse REILLE-PEROTTI
(Grandes écoles au féminin)
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Marie-France CASALIS (Collectif féministe contre le viol - CFCV)
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Annie GUILBERTEAU
(Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles - CNIDFF)
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Marie-France CASALIS (Collectif féministe contre le viol - CFCV)
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Carine FAVIER
(Mouvement français pour le planning familial - MFPF)
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Marie-France CASALIS (Collectif féministe contre le viol - CFCV)
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Magali de HAAS
(Osez le féminisme !)
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Marie-France CASALIS (Collectif féministe contre le viol - CFCV)
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Marie CERVETTI
(Association FIT, une femme, un toit)
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Marie-France CASALIS (Collectif féministe contre le viol - CFCV)
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Brigitte GRESY
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
représentant du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Françoise BRIE
(Fédération nationale solidarité femmes - FNSF)
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
représentants des associations et personnes morales de droit public ou privé, autres que l'Etat et les collectivités territoriales, concourant à l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Danielle BOUSQUET
Objet:
présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
president
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Alexandre JAUNAIT
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Marc GURGAND
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Maxime FOREST
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Eric DEBARBIEUX
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Vincent BERGER
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Jérôme VIGNON
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Frédéric TADDEI
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Jacky RICHARD
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Serge RABIER
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Gilles LAZIMI
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: François FATOUX
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: François CLERC
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Pascal CHARVET
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Françoise VOUILLOT
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Réjane SENAC-SLAWINSKI
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Marlène COULOMB-GULLY
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Noëlle CHATELET
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Nathalie BAJOS
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Françoise LAURANT
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Isabelle GERMAIN
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Christiane FERAL-SCUHL
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Danielle BOUSQUET
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Roselyne BACHELOT
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Axel CAVALERI
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Hervé COURTOIS
Objet:
PU UJF, directeur-adjoint, à
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Alain IBANEZ
Objet:
DR1
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Alain SCHUHL
directeur de l'UPR2940
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Han ZHAO
Objet:
PR à l'UPMC
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Frédéric RAGUENEAU
Objet:
PR à l'ENS Cachan
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Olivier ALLIX
PR à l'ENS Cachan
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Olivier ALLIX
Objet:
PR à l'ENS Cachan, à
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De:
Frédéric
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Ahmed BENALLAL
directeur de l'unité UMR8535
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Nicolas CASTOLDI
directeur des affaires juridiques (DAJ)
Objet:
au nom du délégué régional de Paris MichelAnge, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la Direction des affaires juridiques
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
Groupe:
autorite_delegation="Délégué régional de Paris MichelAnge"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: François Robinne
directeur de l'unité USR 3142
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Jean-François Breton
directeur de l'unité USR 3137
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Philippe Rusin
directeur par intérim de l'unité USR 3138
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Belgin Argun
Objet:
comptable
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Jean-François Pérouse
directeur par intérim de l'unité USR 3131
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Claire Werlen
directrice adjointe administrative de l'INSIS
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De:
Claudine
Objet:
a_sa_demande
cessation de fonction
08 Janvier 201308/01/2013
De: André Quinquis
délégué régional de la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS, le projet de convention fixant les modalités de fonctionnement de l'IRISA entre le CNRS, l'Université de Rennes 1, l'Ecole Normale Supérieure de Cachan, l'Université de Bretagne Sud, l'Institut Mines Telecom, l'Ecole Supelec et l'INRIA
Groupe:
ecole="École Normale Supérieure de Cachan, l'Université de Bretagne Sud, l'Institut Mines Telecom, l'École Supelec et l'INRIA"
autorite_delegation="Président du CNRS, le projet de convention fixant les modalités de fonctionnement de l'IRISA entre le CNRS, l'Université de Rennes 1, l'Ecole Normale Supérieure de Cachan, l'Université de Bretagne Sud, l'Institut Mines Telecom, l'Ecole Supelec et l'INRIA"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: André Quinquis
délégué régional de la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS, le projet de convention fixant les modalités de fonctionnement du LINA entre le CNRS, l'Université de Nantes, l'Ecole des Mines de Nantes et l'INRIA
ecole="École des Mines de Nantes et l'INRIA"
autorite_delegation="Président du CNRS, le projet de convention fixant les modalités de fonctionnement du LINA entre le CNRS, l'Université de Nantes, l'Ecole des Mines de Nantes et l'INRIA"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: DELEAGE Gilbert
professeur des Universités
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques, du 1 er janvier au
31 décembre 2013
Sa mission a pour objet le suivi de la section 21
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Jean-François Gonzalez
maître de conférences à l'université Claude Bernard Lyon 1
Objet:
de plein droit directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Guy Kenfack ingénieur de recherche au MESR
Objet:
de plein droit directeur adjoint de l'unité de service et de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Alessandro Morbidelli
directeur de recherche au CNRS
Objet:
de plein exercice, directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Vanessa Hill
chargée de recherche au CNRS
Objet:
de plein exercice, directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Françoise ELBAZ
directrice de recherche de 2ème classe du CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers, du 01/01/2043 au 31/12/2013. Sa mission a pour objet le suivi scientifique des actions thématiques du programme EC2CO
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Jean-Luc BEUZIT
Directeur de Recherche 2ème classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers, du 01/01/2013 au 31/12/2013. Sa mission a pour objet l'aide au suivi des TGIR, et plus particulièrement du CFHT et de l'ESO, ainsi que de l'instrumentation associée (MUSE, SPHERE, Gravity, Matisse) et des opérations de R&D dans le domaine optique, notamment la préparation de l'ELT
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Fabrice Vallée
directeur de recherche 1 ère classe au CNRS
Objet:
directeur de la fédération de recherche n°3127 (FR3127) intitulée « Fédération de Physique André Marie Ampère »
Remplace:M. Michel Broyer
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: HOUMARD Jean-Bruno
Directeur de Recherche CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques, du l❯ juillet 2011 au
31 décembre 2011
Sa mission a pour objet le suivi des ATIP-Avenir (coproduction des instituts INSB, INEE et Inserm) et pour le CNRS, le suivi de la cellule « Mise en place par le Ministère de la Recherche concernant les maladies infectieuses et émergentes »
Groupe:
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Pasqualini Nathalie
Ingénieur d'études
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques
Sa mission a pour objet la coordination de la mise en place de la démarche qualité dans les unités de l'Institut des sciences biologiques
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
date_fin="2011-12-31"
nomination
08 Janvier 201308/01/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.