08 Janvier 2015

De: Jean-Philippe Voirin
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jean Rolland
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Anthony Pousserol
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Thomas Petite
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Tony Le Bot-Drouet
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Thibaut Laurent
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Fabrice Iltis
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Franck Hericher
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Luc Grassini
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Olivier Demange
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: François Breton
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: José Bouteau
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Christophe Boissenot
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jean-Baptiste Aubert
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Stéphanie Yvroud
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Séverine Goujon
Objet:
à la session 2014 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Marc Ollivier
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
date_debut="2015-02-11"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Michel Roignot
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
date_debut="2015-03-07"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Mireille Emaer
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
date_debut="2015-02-13"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
08 Janvier 201508/01/2015
De: Suzanne Srodogora
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à effet de la même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, placée en service détaché et maintenue en fonctions
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, placée"
depart_retraite
réintégration
08 Janvier 201508/01/2015
De: France (SIEC)
qui
Objet:
l'inscription des candidats
charge
08 Janvier 201508/01/2015
De: Serge Clément
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Loire
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Yvelines
Remplace:M. Jean-Michel Coignard
Groupe:
directeur_academie
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Frédéric Bablon
personnel de direction dans l'académie de Créteil
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Guadeloupe
Remplace:M. Harry Christophe
Groupe:
directeur_academie
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Philippe Etienne
Objet:
président du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Xavier North
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
2°) Au titre du 2° du même article
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Philippe Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
2°) Au titre du 2° du même article
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Yves Vallat
suppléant, adjoint au chef de la mission Europe et international pour la recherche, l'innovation et l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Renaud Rhim
suppléant, chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jacques-Michel Lacroix
suppléant, adjoint au chef du département promotion de la mobilité et des formations internationales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Guillaume Gaubert
titulaire, directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Pierre-Yves Duwoye
titulaire, recteur de l'académie de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jean-Yves Daniel
titulaire, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Daniel Charbonnier
suppléant, inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Henriette Zoughebi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
2°) Au titre du 2° du même article
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Béatrice Gille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
2°) Au titre du 2° du même article
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Marianne de Brunhoff
titulaire, déléguée aux relations européennes et internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Florence Robine
titulaire, directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Patricia Pol
titulaire, chef de la mission Europe et international de l'enseignement supérieur, de l'innovation et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Héléna Perroud
suppléante, déléguée académique aux relations européennes et internationales de l'académie de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Stéphanie Gutierrez
suppléante, chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Fabienne WIEME
(DELANOY)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Rose-Marie MERCIER
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Rose-Marie MERCIER
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Antibes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Janvier 201508/01/2015
De: Pascale HAXAIRE
(LATIL)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Antibes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Janvier 201508/01/2015
De: Orianne ROZO
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Metz
Groupe:
date_debut="2015-03-02"
cour_appel="Metz"
suppleant
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Blandine L'HUILLIER
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel de Metz
Groupe:
date_debut="2015-03-02"
cour_appel="Metz"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Orianne ROZO
Objet:
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire au service administratif régional de la cour d'appel de Metz
Groupe:
date_debut="2015-03-02"
cour_appel="Metz"
cessation de fonction
08 Janvier 201508/01/2015
De: Yann COZ
Nicolas DEGAND, Pierre EVEN, David HÉMERY, Arnaud ISS, Jérémie KESSLER, Mayeul TALLON
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Cyrille BEAUFILS
Pierre LOMBARD, Clément MALVERTI, Emmanuelle PETITDEMANGE, Vincent VILLETTE
Objet:
Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Xavier BAILLY
Gilles DUTHIL, Julien MILLET, Matthias RENAULT
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Charlotte BARATIN
Pierre-Marie CARRAUD, Amaury DECLUDT, Alexandre POINTIER, Lucie RUAT
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Nicolas AMAR
Clément CADORET, Axel ESSID, Julien MEJANE
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Justin BABILOTTE
Damien REBERRY
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Administration"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Laetitia BUFFET
Nicolas HAUPTMANN, Benjamin LANCAR, Julien MARCHAL, Delphine ROUILLEAULT
Objet:
Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
cour_comptes
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Richard BORDIGNON
Fabien BOUVET, Nicolas BROBAND, Jean-Michel CROVESI, Elise DELAITRE, Aurélien DURAND, Thomas ERNOULT, Sarah FINKELSTEIN-VASSE, Nicolas GELLI, David HELM, Thomas JACQUES, Antoine MALANDAIN, Frédéric MARCHAL, Marie-Hélène PERRIN, Carole VACHET
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des finances et des comptes publics, ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Pierre-Marie FROMION
Florence LALANNE
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Guillaume VIDAL
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Yann DEBOS
Vincent NATUREL
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Cyrille BERNARDIN
Objet:
Corps des administrateurs civils
Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Christelle AKKAOUI
Pauline BERNE, Marine DARNAULT, Clotilde DURAND, Pauline HODILLE, Cécile NISSEN, Nicolas SCOTTÉ, Jeanne STRAUSZ
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Bérengère GOSSET
(DÈZES)
Mathieu MONTHÉARD
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Julie NGUYEN
(RABIET)
Clément ROBERT
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère du logement et de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Gwenaëlle JOUAN
(CHAPUIS)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, ministère des outre-mer
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Philippe BERDOU
Bruno CAUSSANEL, Benjamin HUBIN, Elisabeth MEYER
Objet:
Conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Alain CARTON
secrétaire général de la préfecture de la Moselle
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
membre suppléant
Remplace:M. Etienne STOCK
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Christian Bossoutrot
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du droit public et du droit privé (groupe II) à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2015-02-10"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Alexis Zajdenweber
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'AREVA SA
Groupe:
date_debut="2015-01-08"
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Claire Cheremetinski
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la politique commerciale et de l'investissement (groupe II) au sein du service des affaires multilatérales et du développement de la direction générale du Trésor, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Sylvie Lafage
directrice des services douaniers de 1re classe à la DNSCE à Toulouse
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de la DNSCE
Groupe:
date_debut="2015-01-08"
charge
08 Janvier 201508/01/2015
De: Seux (Dominique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Ragot (Xavier)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Passet (Olivier)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Mansouri-Guilani (Nasser)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Gourinchas (Pierre-Olivier)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Giovannini (Enrico)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Farhi (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Cohen (Daniel)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Bofinger (Peter)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Valla (Natacha)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Rey (Hélène)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Reichlin (Lucrezia)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Descacq (Véronique)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Cagé (Julia)
Objet:
membres de la commission économique de la nation
au titre de personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Stéphanie Cerisier
Objet:
assesseures titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Frédérique Briant
Objet:
assesseures titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Alain Berthault
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
suppleant
president
désignation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Patrick Leroy
actuellement président suppléant
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
president
désignation
08 Janvier 201508/01/2015
De: François Pianelli
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jean-Marie Dubouloz
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
désignation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Stéphane Decubber
administrateur des services de l'Assemblée nationale
Objet:
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Judikaël REGNAUT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des relations internationales (groupe III) à la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération au secrétariat général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Sophie Marmouget
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la gestion administrative et de la paye (groupe II)
au sein de la direction des ressources humaines du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2015-01-18"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Dominique Varagne
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des politiques sociales, de la prévention et des pensions (groupe III)
au sein de la direction des ressources humaines du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
date_debut="2015-01-18"
date_fin="2015-03-09"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jean-Pierre Monsiaud
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction de la sécurité de l'aviation civile, échelon central (budget annexe)
Remplace:Mme Valérie Hangard
Groupe:
date_debut="2015-01-12"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Valérie Hangard
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la direction du transport aérien
Groupe:
date_debut="2015-01-12"
cessation de fonction
08 Janvier 201508/01/2015
De: Valérie Hangard
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès du secrétariat général de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="2015-01-12"
cessation de fonction
08 Janvier 201508/01/2015
De: Sébastien Mosneron Dupin
Objet:
conseiller développement, commerce extérieur
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Janvier 201508/01/2015
De: Gilles QUERINI
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires de la Haute-Saône
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Yonne
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Gérard TOUCHET
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Indre
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="un an"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Serge MILON
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="un an"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Philippe MARCHESINI
directeur départemental adjoint des territoires de la Drôme
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="un an"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jean-Luc VEILLE
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral du Morbihan
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Eric MAROUSEAU
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations du Tarn
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Philippe MAIRE
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Gérard GUYADER
directeur départemental adjoint des territoires de l'Aveyron
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Bernard CROGUENNEC
directeur départemental adjoint des territoires d'Eure-et-Loir
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Brigitte ASTIER-CHAMINADE
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale d'Indre-et-Loire
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Alain ROBEZ
directeur départemental adjoint des territoires de Lot-et-Garonne
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="deux ans"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jean-François COTE
directeur départemental adjoint des territoires de l'Indre
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="deux ans"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Bernard BLOT
directeur départemental adjoint de la protection des populations de la Vendée
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-01-29"
duree="deux ans"
renouvellement
08 Janvier 201508/01/2015
De: Bernard Chabassière
ingénieur sur contrat, chargé des fonctions de directeur adjoint
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Pascal Cauchon
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
chargé de la sous-direction du soutien à la production
dans la limite des attributions de la sous-direction et
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Blandine Vinson-Rouchon
Ingénieure générale de 1re classe de l'armement
chargée des fonctions de chef du service technique
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Nathalie Guillou
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
chargée des fonctions de sous-directeur des prestations
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: François Couty
Objet:
PU1, à
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Anne Dolbecq-Bastin
Objet:
DR2, et à
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Julie Cairou
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Christian Serre
directeur de l'unité UMR 8180
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Karim Belabas
Objet:
Professeur
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Pauline Raout
Objet:
ingénieure d'études
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Fabienne Albi
Objet:
Agent contractuelle
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jean-Marc Couveignes
directeur de l'unité UMR5251 intitulée institut de Mathématiques de Bordeaux (IMB)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: François Mathieu
Objet:
chef de projet aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Valérie Demuyt
Objet:
responsable du « pôle ressources humaines » et à
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Véronique Durox
Objet:
responsable du « pôle financier »
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Sylvie Jacquemot
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: François Mathieu
Objet:
IR
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Sylvie Jacquemot
Objet:
DR1, à
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De:
Valérie
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Patrick Audebert
directeur de l'unité UMR 7605
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Stéphane Pouyllau
IR2
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Arianne Allet
IE2
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Stéphane Pouyllau
Objet:
IR2
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Arianne Allet
Objet:
IE2
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Marc Renneville
directeur de l'unité UMS3598
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Samir Zard
DRCE2, et
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Yvan Six
CR1
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Samir Zard
Objet:
DRCE2, et
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Yvan Six
Objet:
CR1
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Fabien Gagosz
directeur de l'unité UMR7652
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: BALANSARD Ivan
Ingénieur de recherche CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques
Sa mission a pour objet le suivi de l'expérimentation animale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2016-12-31"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: François Sicot
Objet:
de
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: François Sicot
Objet:
PU
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Valia Valtchinova
Objet:
PU
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Marie Knibiehler
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Valia Valtchinova
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Emmanuel Eveno
PU
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 201508/01/2015
De: Laurent Lellouch
directeur de recherche de deuxième classe au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut de Physique
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Martina Knoop
chargée de recherche de première classe au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut de Physique
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.