08 Janvier 2021

De: Lionel ODIE
ingénieur des travaux publics de l'État hors classe, responsable du groupe Route Durable et Innovation
au sein du département laboratoire de Saint Brieuc / CEREMA Ouest
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures »
Remplace:M. Gilles LE MESTRE
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: MAROCCO (Fabien, Olivier, François)
Objet:
administrateurs de 3e classe des affaires maritimes à titre temporaire, les aspirants
date_debut="2020-08-01"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: MAIZIERES (Pierre, André, Yves)
Objet:
administrateurs de 3e classe des affaires maritimes à titre temporaire, les aspirants
date_debut="2020-08-01"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: BLANCHARD (Martin, Louis-Raymond, Gaston)
Objet:
administrateurs de 3e classe des affaires maritimes à titre temporaire, les aspirants
date_debut="2020-08-01"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: SCHUHL (Anna)
Objet:
administrateurs de 3e classe des affaires maritimes à titre temporaire, les aspirants
date_debut="2020-08-01"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: MOISAN (Adèle, Camille)
Objet:
administrateurs de 3e classe des affaires maritimes à titre temporaire, les aspirants
date_debut="2020-08-01"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: LUCAS (Hélène, Isaure, Marie)
Objet:
administrateurs de 3e classe des affaires maritimes à titre temporaire, les aspirants
date_debut="2020-08-01"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: LE BOUGEANT (Héloïse, Thérèse, Hélène, Stéphanie)
Objet:
administrateurs de 3e classe des affaires maritimes à titre temporaire, les aspirants
date_debut="2020-08-01"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: DUVAL-MOLINOS (Aude, Catherine, Julie)
Objet:
administrateurs de 3e classe des affaires maritimes à titre temporaire, les aspirants
date_debut="2020-08-01"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bruno ROBINET
substitut général près la cour d'appel de Limoges, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Limoges et Poitiers
Remplace:M. Jean-Michel DESSET
Groupe:
magistrat
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Thomas CASSUTO
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer les fonctions du président du comité national du tableau
titulaire
Remplace:Mme Patricia GRANDJEAN
Groupe:
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Claudia BACKES
actuellement secrétaire administrative stagiaire
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Grenoble
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Grenoble"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Ghislaine FAIVRE
(JACOBE)
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal judiciaire de Grenoble
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
greffier
tribunal
tribunal_judiciaire="Grenoble"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: Maya Bacache
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Mouvement Démocrate (MoDem)
Objet:
Démocrates apparentés
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Brahim Hammouche
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: Pascale Fontenel-Personne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: Jennifer PIZZICARA
Objet:
directrice de cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
date_debut="2021-01-04"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: Dominique BAUDIN
administrateur des finances publiques, 5e échelon, affecté
Objet:
inclus
responsable du service de la publicité foncière d'Annecy (Haute-Savoie)
Groupe:
date_debut="2021-05-15"
date_fin="2021-08-31"
renouvellement
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bruno MARTEVILLE
administrateur des finances publiques, 5e échelon, affecté
Objet:
inclus
responsable du service des impôts des particuliers de Nantes Centre (Loire-Atlantique)
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2021-03-31"
renouvellement
08 Janvier 202108/01/2021
De: Patrice Tillet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM
Suppléant
Remplace:Mme Anny Double
Groupe:
suppleant
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Valérie Flicoteaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil national de l'ordre des architectes
Suppléante
Remplace:M. Jean-François Brodbeck
Groupe:
suppleant
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Marie-Christine Bignon
vice-présidente du département de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la Nation
Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Michel Mouillart
professeur d'économie à l'université Paris-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Jean-Claude Driant
professeur à l'Ecole d'urbanisme de Paris
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Henry Buzy-Cazaux
président fondateur de l'Institut du management des services immobiliers
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bruno Arcadipane
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du groupe Action logement
Titulaire
Remplace:M. Yacine L'Kassimi
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bruno Genzana
conseiller régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la Nation
Sur désignation de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Christian Gillet
président du département du Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la Nation
Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Pascale Poirot
présidente de l'Union nationale des aménageurs (UNAM)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Valérie Mancret-Taylor
directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Roselyne Conan
directrice générale de l'Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Anne Bettinger
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil national de l'ordre des architectes
Titulaire
Remplace:Mme Cristina Conrad
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: François Lamarque
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au sein du ministère de la transition écologique - direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
08 Janvier 202108/01/2021
De: ASAAD (Fouad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « hépato-gastro-entérologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin="hépato-gastro-entérologie"
autorisation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Richard KESSORI
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, directeur régional adjoint en groupe V pour la DCS La Réunion
Objet:
intérimaires des directions régionales et départementales de la cohésion sociale
jusqu'à la création des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, les fonctionnaires
Groupe:
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Pierre BARRUEL
inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale, directeur régional adjoint en groupe II pour la DRDCS Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
intérimaires des directions régionales et départementales de la cohésion sociale
jusqu'à la création des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, les fonctionnaires
Groupe:
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Yannick AUPETIT
inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale, directeur régional adjoint en groupe II pour la DRDCS Occitanie
Objet:
intérimaires des directions régionales et départementales de la cohésion sociale
jusqu'à la création des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, les fonctionnaires
Groupe:
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Didier AUBINEAU
inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale, directeur régional adjoint en groupe III pour la DRDCS Centre-Val de Loire
Objet:
intérimaires des directions régionales et départementales de la cohésion sociale
jusqu'à la création des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, les fonctionnaires
Groupe:
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Chantal PETITOT
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale, directrice régionale adjointe en groupe II, pour la DRDCS Nouvelle-Aquitaine
Objet:
intérimaires des directions régionales et départementales de la cohésion sociale
jusqu'à la création des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, les fonctionnaires
Groupe:
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Marie-Christine LE NAOUR
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, chef de pôle de la cohésion sociale et de la politique de la ville, pour la DCS Guadeloupe
Objet:
intérimaires des directions régionales et départementales de la cohésion sociale
jusqu'à la création des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, les fonctionnaires
Groupe:
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Sophie DUMESNIL
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, directrice régionale adjointe en groupe IV pour la DRDCS Normandie
Objet:
intérimaires des directions régionales et départementales de la cohésion sociale
jusqu'à la création des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, les fonctionnaires
Groupe:
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Christophe BUZZI
inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale, nommé directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Pays de la Loire (groupe III)
Objet:
intérimaire de la direction régionale et départementale de la cohésion sociale des Pays de la Loire
jusqu'à la création de la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
désignation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Christine JACQUEMOIRE
inspectrice de l'action sanitaire et sociale de classe exceptionnelle
Objet:
directrice régionale adjointe de la cohésion sociale d'Ile-de-France (groupe III)
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="6 mois"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: ABDELMOULA (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
08 Janvier 202108/01/2021
De: NANA (Koudbi Jean)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
08 Janvier 202108/01/2021
De: OUAKAM OUAKAM (Jacques, Fernand)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
08 Janvier 202108/01/2021
De: HDIJI (Aicha), épouse ZGHAL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
08 Janvier 202108/01/2021
De: ENNAIFER (Wassila), épouse FARES
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
08 Janvier 202108/01/2021
De: HIBA (Shifaa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
08 Janvier 202108/01/2021
De: ISTANBOLI (Shatha), épouse NOURALLAH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
08 Janvier 202108/01/2021
De: LENNE (Clémence, Marie, Diane)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « François QUECQ d'HENRIPRET, Marc SENECHAL, Valérie AMEGNIGAN-MELARD et Ambroise BOSQUILLON de JENLIS, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Ronchin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: HARRIBEY (Philippe, Jean-Michel)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CETRE, Sébastien ARTAUD, Grégoire DELHOMME, Nicolas ADENIS-LAMARRE, Audrey DAMBIER, Thomas MESA-SPARBE et Michaël PEGUE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
reprise de fonctions
08 Janvier 202108/01/2021
De: MENUEL (Camille, Anne-Laure), épouse BONAVIDA
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
reprise de fonctions
08 Janvier 202108/01/2021
De: IVALDI (Séverine, Jeanne, Adalgisa)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Patrick IVALDI, Serge GRANATA GOLDMAN, Pénélope DUVERNEUIL et Séverine VILLOTEAU, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: HENRION (Florence, Ghislaine)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Nicolas MEUROT et Isabelle GAGNARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Carros (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
reprise de fonctions
08 Janvier 202108/01/2021
De: MIALHE (Pierre, Yves)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
transfert
08 Janvier 202108/01/2021
De: ROUSSELOT (Vanessa)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BERNIE, PELLOUX-BOUCHER et Associée, Notaires »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lavandou (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
reprise de fonctions
08 Janvier 202108/01/2021
De: TESSIER (Virginie, Anne, Emmanuelle, Marie-Thérèse), épouse BARIL
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Theix-Noyalo (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
transfert
08 Janvier 202108/01/2021
De: PÉGORIÉ (Arnaud, Dominique, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « DASSY, POULHIER, SOULE-THOLY et CARENNE, NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: MARTINEZ (Jennifer), épouse ALLIX-DESFAUTAUX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Bertrand SERVE et Charlotte SERVE-BELLEVEGUE, Notaires, associés d'une société civile professionnelle de notaires »
notaire
notaire_residence="Félines (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: TIMBERT (Claire, Isaline), épouse ROSSOZ
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Cergy (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: DYALL (Thomas, Ben)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Sens (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: ANTOINE (Marie-Pierre)
Objet:
ayant pour nom d'usage TABARY, notaire
Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
Groupe:
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: INTRATOR (Sarah), épouse GAFSOU
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Nemours (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: MOUGEOT (Elise, Claire, Marie)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Azerailles (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: TESSIER (Carole-Anne, Fabienne, Frédérique)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Emmanuel RONZIER, Karine FAURÉ et Séverine BOUIX-ECHIVARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Senonches (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: BEAL (Marion, Valérie)
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « Thierry d'ARBOIS de JUBAINVILLE, Gilles RIMBAUD et Sandrine BALBO », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Draguignan (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: RIMBAUD (Gilles, Frédéric, Jean-Luc, Francis)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « Thierry d'ARBOIS de JUBAINVILLE, Gilles RIMBAUD et Sandrine BALBO »
notaire
notaire_residence="Draguignan (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: D'ARBOIS DE JUBAINVILLE (Thierry, Marie, Joseph)
Objet:
de
notaire
notaire_residence="Draguignan (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: CONTASSOT (Jean-Jacques)
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Jacques CONTASSOT, Emilie CONTASSOT-NAVARRO et Isabelle GRANADOS CHASSE, Huissiers de Justice Associés »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Belleville-en-Beaujolais (Rhône)
Groupe:
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: GRANADOS (Isabelle), épouse CHASSE
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Jean-Jacques CONTASSOT, Emilie CONTASSOT-NAVARRO et Isabelle GRANADOS CHASSE, Huissiers de Justice Associés »
huissier
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: CONTASSOT (Jean-Jacques)
Objet:
huissier de justice associé au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Jacques CONTASSOT, Emilie CONTASSOT-NAVARRO et Isabelle GRANADOS CHASSE, Huissiers de Justice Associés »
huissier
huissier_residence="Villars-les-Dombes (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: CLERC (Virginie, Stéphanie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « BIARRITZ NOTAIRE FOCH », anciennement dénommée « Benoît LACAZE, Nicolas JOLY, François CHALVIGNAC, Brice LACAZE, notaire associés »
notaire
notaire_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: SAGLIETTI (Stéphanie, Valérie, Raymonde), épouse PAPAGNA
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Franck MASCRET, Stéphane FORNELLI, Stéphanie SAGLIETTI, Henri-Pierre VERSINI, huissiers de justice associés, société titulaire d'un office d'huissier de justice », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: GERARD (Alexandra, Charlotte)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: GERARD (Alexandra, Charlotte)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: THERON (Déborah, Argentine, Yveline)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Anne POLVERELLI »
huissier
huissier_residence="Châteauneuf-Grasse (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: ORLANDINI (Sylvain, Rémi)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: PESQUÉ (Coralie, Stéphanie, Sonia)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: QUINONES (Barbara, Sophie, Leslie)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Beuzeville (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
transfert
08 Janvier 202108/01/2021
De: THOMAS (Marc, Bertrand)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DU CHATEAU », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: THOMAS (Marc, Bertrand)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DU CHATEAU »
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: SAUVAGE de SAINT-MARC (Matthieu, Marie, Jean-Charles, André)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « Monceau Notaires, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: ALLEZ (Antoine, Emile, Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « Monceau Notaires, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: SAUVAGE de SAINT-MARC (Matthieu, Marie, Jean-Charles, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Monceau Notaires, notaires associés », anciennement dénommée la société civile professionnelle « Aurore de Thuin - Julien Le Besco, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: ALLEZ (Antoine, Emile, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société à responsabilité limitée « VH 15 NOTAIRES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
08 Janvier 202108/01/2021
De: Brigitte BOULOUIS
Objet:
des cadres de la magistrature le
31 mars 2021
admise à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Paris, atteinte par la limite d'âge le
9 janvier 2020
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris, Atteinte Par la Limite D'âge le"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
radiation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Frédéric PAPET
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises, chargé de la direction des sapeurs-pompiers
au sein de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises au ministère de l'intérieur
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-01-24"
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Henri URVOIS
ingénieur civil de la défense hors classe
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Henri URVOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense hors classe
date_debut="2021-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Janvier 202108/01/2021
De: Serge DAUY
ingénieur civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Serge DAUY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense
date_debut="2021-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Janvier 202108/01/2021
De: Béatrice PAUMIER
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
08 Janvier 202108/01/2021
De: Béatrice PAUMIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2021-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Janvier 202108/01/2021
De: Stéphane Mallat
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Pierre-François Koehl
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Blaise Allaz
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Alexandre d'Aspremont
professeur à l'ENS
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Christophe Pérignon
professeur à HEC
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: David Hémous
professeur à l'université de Zurich
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Miren Lafourcade
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Natacha Valla
doyenne de l'école du management et de l'innovation de Sciences po, désignée
sur proposition du directeur général de l'INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Jennifer PIZZICARA
Objet:
directrice adjointe du cabinet du ministre de l'économie, des finances et de la relance
date_debut="2021-01-04"
cabinet="Ministre de l'économie, des finances et de la relance"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bertrand Gaudin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général économique et financier de 2e classe
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Janvier 202108/01/2021
De: Francile RICLES
adjointe administrative principale de deuxième classe (agent d'Etat)
Objet:
mandataire suppléante de la régie d'avances et de recettes auprès du secrétariat général de l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2021-01-15"
suppleant
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: CARRE (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2021-06-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Janvier 202108/01/2021
De: Alain ROUSSET
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Guillaume RICHARD
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Carlos MOEDAS
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Jean-Michel DALLE
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Patrice CAINE
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Marie-Noëlle SEMERIA
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Michèle PAPPALARDO
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Tatiana JAMA
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Edith HEARD
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Patricia BARBIZET
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Patricia BARBIZET
Objet:
présidente du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
Groupe:
president
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Clément Teissèdre
attaché d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Rémi Proust
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Daniel Nussbaumer
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Yannick Chêne
attachés principaux d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Fanny Bouchut
professeure de lycée professionnel agricole de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Céline Derouet
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 1re classe, dans la limite du centre de coûts lié aux déplacements des inspecteurs de l'enseignement agricole
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « service gestionnaire »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Patricia Le Leuch
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Sylvie Delorme
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Malika Daoud
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Isabelle Cauchy
technicienne de formation et de recherche, classe normale
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Luc Maurer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Eric Dumond
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Jérôme Coppalle
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Ghislaine Sauboa
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Laurence Pers-Philippoux
professeure de lycée professionnel agricole de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Joëlle Guyot
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Adeline Croyère
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bénédicte Herbinet
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Marion Bardy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Daphné Prévost
administratrice civile hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Ingrid Briot
agente contractuelle, adjointe au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Denjean Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Soler Valentin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Coïc Christophe
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Dignocourt Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Lepreux Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Guibert Daniel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Runner François-Xavier
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Swal Samuel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Klimczak Jean-Bastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Lavaud Laëtitia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Gilis Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Morin Lionel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Le Flanchec Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Duveau Katheleen
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Leperre Didier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Jarry Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bastit Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Stortz Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Feledziak Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Lecointre Franck
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Guerrero Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Misiak Jean-Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Beuze Max
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bénard Jérémy
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Grellier Florian
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Chitoo Carole
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Lafitte Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Faafatua Victor
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Clément Denis
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Marion Romain
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Scheffmann Didier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Umenhover Régis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Deleporte Alexis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Otter Cyrielle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Wenner Stéphane
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bléty Bastien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Janneteau Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Demeurie Yann
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Devoyon Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Ranfaing Yannick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Simon Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Wolff Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Klein Matthieu
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Hamon Charlène
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Léonard Loïc
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Hontans Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Samora Charlie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bunel Donovan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Ledoux Romain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Gomez Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Mariacourt Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Vallet Johann
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Nicol Vincent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Wambergue Hugues
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Hairault Arnaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Perrin-Vidoz Alexis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Monicat Myrtille
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Got Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Lartigue Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Pelissier Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Occelli Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Ripert Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Domergue Frédéric
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Zouabi Nejiba
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Martelli Julien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Coste Emmanuelle
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Leperchey Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Flot Cédric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Laupies Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Nouals Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Richard Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Sylvestre Claude
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Meng Stéphanie
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Urbain Léa
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Jacob Xavier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Le BGP (SGAPA)
Objet:
l'inscription sur la FIR de la qualité de RED dès que le référent est formé à l'exercice de son mandat ; cette action génère son inscription automatique sur la liste de diffusion dédiée
charge
08 Janvier 202108/01/2021
De: Pascal MARTY
directeur de l'unité USR3129 intitulée « Maison française d'Oxford » (MFO)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Franck CREON Responsable service administratif AI
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Franck CREON AI
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: David CORNU
directeur de l'unité UMR5635
Objet:
au nom du délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De:
Mme
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De:
M
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Jacques GARDON Directeur Adjoint
Objet:
à
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Patricia LICZNAR-FAJARDO Directrice Adjointe
Objet:
à
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Elise DEME Administratrice
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Patrick LACHASSAGNE
directeur de l'unité UMR5151
Objet:
au nom du délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De:
Mme
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Karine FLEUROT Administratrice IEHC
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Pétru NOTINGHER Directeur Adjoint Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Petru NOTINGHER Professeur
Objet:
à
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Karine FLEUROT IEHC
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Philippe COMBETTE
directeur de l'unité UMR5214
Objet:
au nom du délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Joseph ATIENZA Directeur Administratif IRHC
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Céline ROMESTANT Responsable Financière AI
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De:
M
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Stéphane MAZZOTTI Directeur Adjoint
par intérim
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De:
Mme
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De:
M
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De:
M
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Joseph ATIENZA Directeur Administratif
Objet:
à
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Stéphane MAZZOTTI Directeur Adjoint
Objet:
par intérim, à
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Céline ROMESTANT Responsable Financière
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Benoît ILDEFONSE
directeur de l'unité UMR5243
Objet:
au nom du délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De:
Mme
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Elodie GAYET IEHC Administratrice
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Joël CHOPINEAU Professeur des universités Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De:
M
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Joël CHOPINEAU Directeur Adjoint
Objet:
à Mme
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Elodie GAYET Administratrice IEHC
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Eric CLOT
directeur de l'unité UMR5253
Objet:
au nom du délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De:
Mme
Objet:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Brigitte MANGONY-JORY IEHC Administratrice
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Corinne GREY Directrice Adjointe Chargée
de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Vincent Maisonneuve
Objet:
professeur
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Philippe Daniel
Objet:
professeur
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Marie-Pierre Crosnier-Lopez
Objet:
chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Laurent Fontaine
directeur de l'unité UMR6283
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Marylène Bercegeay
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Jean-Pierre Le Bourhis
directeur de l'unité UMR6051
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.