08 Février 2002

De: Berteaud (Pascal)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Casal (François)
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
commissaire_gouvernement
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Valot (Alexandre)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Scherrer (Pierre)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Russias (Fabien)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Mourlon (Nicolas)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Merel (Pierre)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Maurer (Luc)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Mariani (Alexis)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Malvezin (Christophe)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Lafond (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Hubert (Michel)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Gomel (Cyril)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Genton (Benjamin)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Erphelin (Grégory)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Deronzier (Patrick)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Demoor (Arnaud)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Demenois (Julien)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Commenville (Pierre)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Caroulle (Fabien)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Cadilhon (Jean-Joseph)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Bretenoux (Jean-Guillaume)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Bayou (Jean-Christophe)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Amzal (Billy)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Abt (Vincent)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Thivet (Gaëlle)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Tauber (Mélanie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Schorter (Anne-Sophie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Salvaudon (Aline)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Martin (Sophie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Leguerrier (Delphine)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Larbouret (Patricia)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Heurtaux (Anne)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Helleisen (Caroline), épouse Le Poultier
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Godard (Marie), épouse Guenet
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Gaucherand (Stéphanie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Fernandez (Sara)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Breuil (Lise)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Bard (Anne-Lise)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Arcade (Cécile)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Angelier (Ariane)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Affholder (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-07-01"
depart_retraite
admission
08 Février 200208/02/2002
De: Tissier (Jean-François)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité électronique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Lutomski (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité électronique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Helt (Olivier)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité électronique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Giusiano (Vincent)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité électronique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Fernandez (Frédéric)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité électronique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Bordier (Franck)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité électronique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Bihan (Eric)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité électronique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Tilatti (François)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité qualité
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Olivier Bertin
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Eric Simon
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Runigo Magis (Renée)
Objet:
professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Chamayou (Jean-François)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université Toulouse-III
Groupe:
duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Rigault (Catherine), épouse Olivier
agente administrative de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Béziers
Remplace:Mme Barre (Florence)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Béziers"
suppleant
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Barre (Florence)
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Béziers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Béziers"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Garnero (Nicole), épouse Gadea
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Béziers
Objet:
à compter de la date de passation de comptes
cessation de fonction
08 Février 200208/02/2002
De: Cordier (Fabrice)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Viaud (Pierre)
ingénieur subdivisionnaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Tournevache (Bruno)
directeur d'hôpital de 4e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Bouvier (Jean-Yves)
ingénieur subdivisionnaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Perrin (Olivier)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Dendooven (Claude)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Pessemesse (Jean-Pierre)
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Pernigotto (Serge)
infirmier général de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Ginel (Yannick)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Courrier (Christian)
infirmier général de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Barel (Roland)
ingénieur, chef de projet
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Cheminet (Alain)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Menuet (Gérard)
ingénieur en chef hors classe de 1re catégorie
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Guy (Patrick)
ingénieur en chef hors classe de 1re catégorie
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Perin-Chafai (Nadine)
attachée de la ville de Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Loza'ch (Anne)
directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Rulfo (Catherine)
directrice de 4e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Massartic (Paulette)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Loriaux (Brigitte)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Blard (Janine)
attachée principale territoriale
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Benoit-Rigeot (Martine)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Bouilly (Dominique)
infirmière générale de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Berthod-Kalck (Viviane)
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Aitziane (Zeneb)
chef de centre informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Daniel Lenoir
inspecteur des affaires sociales
Objet:
directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Gilles Johanet
Objet:
directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
08 Février 200208/02/2002
De: Thierry-Xavier Girardot
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques
Remplace:M. Jacques-Henri Stahl
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Wirth (Laurent)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Devauchelle (Anne)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-02-01"
réintégration
08 Février 200208/02/2002
De: Devauchelle (Anne)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
08 Février 200208/02/2002
De: Bertin (Fabienne), épouse Clemares
adjointe administrative et régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du greffe détaché de Gardanne
date_debut="2002-01-04"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Cavallo (Yvelise), épouse Parrini
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du greffe détaché de Gardanne
date_debut="2002-01-04"
cessation de fonction
08 Février 200208/02/2002
De: Gauvreau (Claudie), épouse Beghein
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:Mme Richard (Isabelle), épouse Rubeillon
Groupe:
date_debut="2002-01-07"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Thierry-Xavier Girardot
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
08 Février 200208/02/2002
De: Francis Stephan
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
promotion
08 Février 200208/02/2002
De: Jean-Paul Nobecourt
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
promotion
08 Février 200208/02/2002
De: Luc Mayeux
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
promotion
08 Février 200208/02/2002
De: Roland Lazergues
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
promotion
08 Février 200208/02/2002
De: Claude Laurain
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
promotion
08 Février 200208/02/2002
De: Michel Lafond
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
promotion
08 Février 200208/02/2002
De: Jacques Dedieu
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
promotion
08 Février 200208/02/2002
De: Bernard Chaineaux
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-08-01"
promotion
08 Février 200208/02/2002
De: Arnaud Coignet
chef de cabinet
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat au tourisme
cabinet="Secrétaire d'Etat au tourisme"
cabinet_ministeriel
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Molines (Chantal)
Objet:
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité audiovisuel
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas)
Vice-amiral
Objet:
membre du Conseil supérieur de la marine nationale
Remplace:M. Legrix de la Salle (Stéphane, Marie, Yves)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Lepetit (Claude, Francisque, Hugues)
Général de division
Objet:
membre du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
Remplace: Rivière (Marie-Jean)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Marie-Claire Guilbaud
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Vladimir Perm
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Scanzi (Jean-Marc)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité mécanique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Graf (Frédéric)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité mécanique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Basset (Cédric)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité mécanique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Martin (Michaël)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité hygiène, sécurité et conditions de travail
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Scanff (Yannick)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité froid et climatisation
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Maryse Meijer-Imbault
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Didier Ravail
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Merlotto (Sylvie), épouse Chevreau
Objet:
en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Groupe:
date_debut="2002-01-07"
tribunal
tribunal_instance="Boissy-Saint-Léger"
suppleant
cessation de fonction
08 Février 200208/02/2002
De: Vogel (Christine), épouse Matter
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel de Colmar
Remplace:Mme Houin (Angèle), épouse Dietrich
Groupe:
date_debut="2002-01-28"
cour_appel="Colmar"
suppleant
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Barbier (Gildas)
magistrat au bureau du droit civil général au ministère de la justice
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Bricks (Nathalie)
association Force ouvrière consommateurs
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Chemla (Eliane)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directrice des études à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Mailhé (Danielle)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
08 Février 200208/02/2002
De: Albert (Marie-Françoise), épouse Capderrey
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Tarbes
Remplace:M. Bossi (Olivier)
Groupe:
date_debut="2002-01-20"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
suppleant
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Robin (Elisabeth), épouse Bordage
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Châtellerault
Remplace:Mme Liege (Sylvie), épouse Caret
Groupe:
date_debut="2002-01-20"
tribunal
tribunal_instance="Châtellerault"
suppleant
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Thebault (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Questel (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Muret (Patrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Davani (Siamak)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Welsch (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Vauzelle-Gardier (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Sury (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Nguyen (Nhan)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Mounier-Despierres (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Huguenin (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Ginisty (Sixtine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Gauthier (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Frances (Carole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Elefant (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Daspet (Marie-Katrin)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Chauvelot-Moachon (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Bensouda (Lamiae)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Bellemin (Béatrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Barjhoux (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Baldin (Bernadette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Dors (Christian)
préfet hors cadre
Objet:
directeur des stages à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Dominique Vincent
adjoint au chef de bureau des cabinets
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre de l'équipement, des transports et du logement
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Juste (Dominique)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité informatique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Zagar (David)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité informatique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Vignal (Jean-Noël)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité informatique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Raveau (Gérald)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité informatique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Le Page (David)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité informatique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Saliou (Véronique)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité informatique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Cridlig (Mila)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires à la suite du concours externe sur titres du
21 mai 2001
Spécialité informatique
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Christian Nezelof
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Desgrez
Groupe:
élection
08 Février 200208/02/2002
De: Ubaud (Jean-Pierre)
université Lyon-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Ubaud (Jean-Pierre)
université Lyon-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Sitt (Bernard)
université de Marne-la-Vallée (IUT)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Robert (Yvon)
université de Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Perrin (Jean-Luc)
Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Hermel (Laurent)
université Paris-XI
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Gardin (André)
université Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Berchebru de Foucaud (Alain)
université Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Aron (Guy-Claude)
université de Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Amédée-Manesme (Gilles)
université Paris-XI
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Amiot (Franck)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Evry-Val-d'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Maurer (Michel)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
08 Février 200208/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.