08 Février 2003

De: Dupuis (Michel)
admis au concours de recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (droit privé et sciences criminelles), ouvert
au titre du3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:
en cette qualité
affecté à l'université Lille-II (IUT C)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Robin (Jean-Marc)
université Paris-I : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Robin (Jean-Marc)
université Paris-I : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Bal (Christian)
université de Cergy-Pontoise : 36 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Martineau (David)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de La Rochelle
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Dubroca (Bruno)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université Bordeaux-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Besson (Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de Valenciennes, institut des sciences et techniques de Valenciennes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Le Saux (Thomas)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de Nantes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Arzouyan (Claude)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université Aix-Marseille-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Riss (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université Strasbourg-I, Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École européenne de chimie, polymères et matériaux"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Pierre Viaux
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
directeur de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Sandrine Cousquer
Objet:
auditrice de justice
Groupe:
date_debut="2003-02-03"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Taulier (Jean-Louis, André)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-Marie Duquenoy et Elisabeth Duquenoy-Casiez, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Duquenoy (Jean-Marie, Joseph)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Casiez (Elisabeth, Marie, Simone), épouse Duquenoy
Objet:
membres de la société civile professionnelle Jean-Marie Duquenoy et Elisabeth Duquenoy-Casiez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne)
Groupe:
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Jacquemain (Sylvie, Cécile, Jeanne), épouse Cournil
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Roland Calsac, François Boutroy, Vincent Crochet, David Mennetret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Pellarin (Maurice, Mathieu, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Pellarin, Catherine Puthod et Patricia Viollaz, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Desvaux (Antoine, Marie, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Richard Carreyn, Jean-Pierre Foucault et François Girard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Thuet (Jean-Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Louis (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Patrick Delage
préfet de la Creuse
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Bruyerre (Guillaume, André, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Leclercq et Jean-François Hulné, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vailly-sur-Aisne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Leclercq (Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Leclercq et Jean-François Hulné, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vailly-sur-Aisne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Alexandre Moreau
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-04-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: David Sarthou
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-03-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Patrice Chazal
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-03-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Virginie Sene
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-03-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Marie Guillot
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-03-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Elisabeth Picard-Laurent
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-01-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Marie Moly
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-01-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Michèle Maxwell
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-01-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Marie Galloo-Parcot
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-01-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Béatrice Faddi
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-01-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Bameul (Michèle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2002-01-01"
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Houguet (Didier)
administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Février 200308/02/2003
De: Coste (Stéphane, Claude, Raoul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Coste, Lionel Coste et Marie-Martine Vidal, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Lourau (Jean, Edmond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc Baziadoly et Michel Cabrol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mérignac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Picot (Florent, Frédéric, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice Decieux, Gérard Favre, Jean-Paul Picot et Philippe Rambaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Dorne-Corraze (Marine)
administratrice territoriale hors classe
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations, responsable de la direction des ressources humaines de l'établissement public et du groupe financier
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Tessier (Alain)
Objet:
sur l'emploi de directeur adjoint, chargé de la sous-direction de la commande publique à la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
détachement
08 Février 200308/02/2003
De: Tessier (Alain)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
sous-directeur
date_debut="2002-09-26"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Pierre Moscovici
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Yves Bertucci
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (2e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: André Barbé
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
directeur général des services du conseil général d'Indre-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Martine Ulmann
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
directrice du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Evelyne Ratte
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
secrétaire générale pour l'administration au ministère de la défense
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Barbé
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
détachement
08 Février 200308/02/2003
De: Ulmann
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
détachement
08 Février 200308/02/2003
De: Ratte
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
détachement
08 Février 200308/02/2003
De: Ramonet (Ignacio)
université Paris-VII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
71e section : sciences de l'information et de la communication
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Ramonet (Ignacio)
université Paris-VII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
71e section : sciences de l'information et de la communication
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Favre (Jean-Pierre)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Amiot (Hervé)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Andrieu (Pierre-Jean)
université Paris-VII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
19e section : sociologie, démographie
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-François Fitou
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Lambert (Yves, Marie, Gérard)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Drouin (Stéphane, Daniel, Jean-Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Lambert (Yves, Marie, Gérard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paimpol (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Drouin (Stéphane, Daniel, Jean-Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
date_debut="2003-01-01"
notaire
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: François Gaudichet
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Guy Castelnau
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Rémy Hely
vice-président du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Objet:
le mandat de
Groupe:
date_debut="2003-02-23"
renouvellement
08 Février 200308/02/2003
De: Guillet (Luc)
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Février 200308/02/2003
De: Philippe Rocard
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Jacques Pascal
préfet hors cadre
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Vinet (Jean-Yves)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Puget (Jean-Loup)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Paul (Jacques)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Moniez (Marc)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Carr (John)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Binetruy (Pierre)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Vauclin (Michel)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Salles (Jean-Michel)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Hamelin (Bruno)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Ehrhardt (Jean, Jacques)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Cuq (François)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Benedetti (Marc)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Thorpe (Simon)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Renault (Bernard)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Pierrel (Jean-Marie)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Kayser (Daniel)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Habert (Benoît)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Prum (Bernard)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Maigret (Bernard)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Demongeot (Jacques)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Crochemore (Maxime)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Cottet (Georges-Henri)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Claverie (Jean-Michel)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Mornon (Jean-Paul)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions et des assemblages biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Lecomte (Claude)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions et des assemblages biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Doucet (Jean)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions et des assemblages biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Amblard (François)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions et des assemblages biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Suomijarvi (Tiina)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 5
Astroparticules
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Schmidt-Laine (Claudine)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 4
Environnement continental
logiques et fonctionnements des écosystèmes
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Proust (Joëlle)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Nicolle (Anne)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 3
Cognition, langage, traitement de l'information
systèmes naturels et artificiels
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Froidevaux (Christine)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 2
Bio-informatique, mathématiques et modélisation des systèmes biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Muller (Sylviane)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions et des assemblages biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Dargemont (Catherine)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions et des assemblages biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Charlaix (Elisabeth)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions et des assemblages biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: De Vreese (Jean-Michel, Louis, Gabriel)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Sylvie Jacquemain-Cournil, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Essoyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jacquemain (Sylvie, Cécile, Jeanne), épouse Cournil
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Sylvie Jacquemain-Cournil, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Essoyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Georgen (Bertrand, Philippe, Luc)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lamothe (Eric, Nelson)
notaire
notaire_residence="Belvès (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Ehret (Luc, Jean-Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Chauvin (Christophe, Jean, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Kirschner (Bruno)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Luc Ehret et Bruno Kirschner, notaires associés
dont la dissolution a été constatée
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Chauvin (Christophe, Jean, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Houette et Christophe Chauvin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Françoise Fugier
sous-préfète de Charolles
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-09-24"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Alain Marc
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-08-08"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Serge Gouteyron
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-07-11"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Roselyne Farges
sous-préfète en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-05-30"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Philippe Jaumouillie
sous-préfet hors cadre, commissaire délégué de la République pour la province nord de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-05-24"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Stéphane Guyon
secrétaire général de la préfecture de l'Eure
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-03-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Gérard Branly
secrétaire général de la préfecture du Cher
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-03-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Jacques Mouline
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Bernard Mouline
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Marc Marfort
sous-préfet de Châteaulin
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Philippe Maffre
secrétaire général de la préfecture du Jura
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Patrice Lefebvre
sous-préfet de Guingamp
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Paul Laville
sous-préfet de Saint-Dié-des-Vosges
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Pierre Jeissou
sous-préfet de Mayenne
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Gilles Gaudiche
directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Michel Camus
sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Alain Bucquet
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Michel Bruneau
sous-préfet de Pontivy
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Michel Boschat
sous-préfet de Lure
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Claude Bellour
sous-préfet de Sarreguemines
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Sylvette Misson
sous-préfète du Blanc
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Claude Cointet-Hautier
sous-préfète en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Martine Clavel-Giudice
sous-préfète de Soissons
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Olivier Mourareau
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Anne-Marie Cousin
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Luc Masnieres
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Aube
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Brigitte Bruschini
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détachée
Objet:
secrétaire générale de l'académie de Lyon (groupe 1)
pour une première période de quatre ans
secrétaire générale de l'académie d'Amiens
Remplace:M. Jean-Marc Goursolas
Groupe:
date_debut="2003-01-15"
date_fin="2007-01-14"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Pierre (Vincent)
Auzanneau, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-03-01"
depart_retraite
admission
08 Février 200308/02/2003
De: Armaignac (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action sociale (3e sous-direction) à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Armaignac (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des relations sociales à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Lamothe (Eric, Nelson)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Baubau, Jean-Michel Monteil, Daniel Rabat, Anne Regeon-Vergnoux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Marine (Victor, Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Mercier et Dominique Socquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rumilly (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Mercier (Gilles, Paul, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Mercier et Dominique Socquet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rumilly (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Simon (Guillaume, Olivier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Chiss et Jean-Michel de Vreese, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Auneuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: de Vreese (Jean-Michel, Louis, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Chiss et Jean-Michel de Vreese, notaires associés
notaire
notaire_residence="Auneuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Bienvenüe (François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Pignon, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Romillé (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Termeau (Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédérik Shalgian, Michel Moulay et Alexis Gautier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Moulay (Michel, Léon, Bernard, Georges)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Gautier (Alexis, Michel, Benoît, Bernard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Frédérik Shalgian, Michel Moulay et Alexis Gautier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Jacques Witkowski
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-09-07"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Christian Avazeri
sous-préfet de Sedan
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Thierry Queffelec
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-08-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jacky Hautier
sous-préfet de Vervins
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-08-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Fabienne Buccio
sous-préfète de Bayeux
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-07-17"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Marie Huftier
sous-préfète de Sarrebourg
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-07-06"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Cécile Longe
sous-préfète d'Argelès-Gazost
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-07-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Michel Provost
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Pas-de-Calais
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Florus Nestar
sous-préfet de Pontarlier
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Didier Kholler
directeur du cabinet du préfet du Loiret
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: François Hamet
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Christophe Chamoux
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Eric Barre
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Marie-Hélène Desbazeille
sous-préfète chargée de mission pour les affaires économiques auprès du préfet, représentant du Gouvernement de la collectivité territoriale de Mayotte
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-04-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Michelle Cazanove
secrétaire générale adjointe, chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-03-30"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Eric Maire
sous-préfet de Corte
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-03-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Géraud d'Humières
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Michel Riaux
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Gilles Bacquaert
sous-préfet de Château-Thierry
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Antoine Anfre
sous-préfet de Limoux
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: François Angelini
commissaire principal de la police nationale, détaché
Objet:
sous-préfet de Sartène
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sartène"
sous-prefecture_departement_code="2A"
cabinet="Préfet de l'Eure"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Laurent (Michel)
université Paris-XI
Objet:
dans ledit corps
66e section : physiologie
date_debut="2002-10-01"
intégration
08 Février 200308/02/2003
De: Verpeaux (Jean-Noël)
Ecole normale supérieure
Objet:
dans ledit corps
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
date_debut="2002-10-01"
intégration
08 Février 200308/02/2003
De: Auclair (Christian)
Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
dans ledit corps
64e section : biochimie et biologie moléculaire
date_debut="2002-09-01"
intégration
08 Février 200308/02/2003
De: Destruel (Pierre)
université Toulouse-III
Objet:
dans ledit corps
63e section : électronique, optronique et systèmes
date_debut="2002-09-01"
intégration
08 Février 200308/02/2003
De: Quinqueton (Joël)
université Montpellier-III
Objet:
dans ledit corps
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
date_debut="2002-09-01"
intégration
08 Février 200308/02/2003
De: Joël Rochard
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
professeur
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Michel Guilmain
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
professeur
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Jean-Claude Bouly
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
professeur
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Mulot (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de Reims, institut de formation technique supérieure de Charleville-Mézières
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Bouissou (Jérôme)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Boisseau (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de Reims, Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Martin (René-Paul)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Ecole nationale supérieure de chimie de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Chretien (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Strasbourg-I (Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg)
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Laurianne Baillargeaux
troisième inscrite sur la liste complémentaire
Objet:
auditrice de justice à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2003-02-03"
ecole
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Patrick Hoguet
Objet:
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.