08 Février 2012

De: Guy FAUDOT Mme Florence MOREAU M. Thomas LIETAERT Mme Géraldine CATHELAIN FAYT M. Sébastien BOURRE M. Jean-Pierre LEPERS M. Michel DECOURCELLES Mme Delphine USAI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Nord
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
08 Février 201208/02/2012
De: Vincent WAREMBOURG M. Jean-Claude WAREMBOURG M. Jean-Marie ANDRE M. Jérôme FAILLON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Nord
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
08 Février 201208/02/2012
De: Lotfi BOUSBAA M .Nabil KHENNOUS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Nord
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
08 Février 201208/02/2012
De: Joël DELPORTE M. Michel RAMAJO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Nord
Pour l'UNSA PJJ
TITULAIRE SUPPLÉANT
Groupe:
élection
08 Février 201208/02/2012
De: Renan Muret
Objet:
directeur des services fixe et mobile et des relations avec les consommateurs
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Hervé Dupouy
Objet:
afin d'agir
conformément aux dispositions des articles L. 142-20 à L. 142-29 du code de l'énergie
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents ci-après cités, placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
08 Février 201208/02/2012
De: Dominique Burlet
Objet:
afin d'agir
conformément aux dispositions des articles L. 142-20 à L. 142-29 du code de l'énergie
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents ci-après cités, placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
08 Février 201208/02/2012
De: Alexandre Brethon
Objet:
afin d'agir
conformément aux dispositions des articles L. 142-20 à L. 142-29 du code de l'énergie
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents ci-après cités, placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
08 Février 201208/02/2012
De: Renard (Vincent)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Créteil relevant de l'université Paris-XII
à compter de sa date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur associé des universités de médecine générale à mi-temps
Groupe:
professeur="Professeur associé des universités de médecine générale à mi-temps"
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
08 Février 201208/02/2012
De: Rahmani (Abderrahmane)
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université du Mans
Groupe:
professeur="Université du Mans"
professeur_section="74"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Afonso (Carlos)
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique et analytique
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="31"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Danaila (Ionut)
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="26"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Eliot (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="23"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Bourguignon (Claire)
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littérature anglaises et anglo-saxonnes
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="11"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Lesaint (David)
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université d'Angers
Groupe:
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="27"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Sanchette (Frédéric)
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
institut de technologie de Troyes
Groupe:
professeur="Institut de technologie de Troyes"
professeur_section="28"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: ZAMFIR (Corina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie infantile »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie infantile"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: AKKOUCHE (Djellal-Eddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie infantile »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie infantile"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: SAMBA (Antoine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie infantile »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie infantile"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: FERDJOUKH (Zine-Eddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie infantile »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie infantile"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: HAMZY (Mounia), épouse RUELLE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie infantile »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie infantile"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: RAHAL (Eliane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie infantile »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie infantile"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: DERGUINI (Akila), épouse OUDJIT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie infantile »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie infantile"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: SORIANO CARNEIRO DE ABREU (Simone), épouse PERDIGAO COTTA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: TAMKO TCHAMGOUE (Raoul)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: ROZENFELD (Richard)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: COCA (Iulian Calin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: DOUMIT (Adel Roland)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: JAUMONT (Xavier)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: BAC (Arnaud)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: MIHALCEA (Mihaela)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: AUGUSTIN (Carmen Dana), épouse VIGIER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: ALASSAF (Franck)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
Spécialité chirurgie générale
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: MASSUCO (Vicente)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
Spécialité cardiologie et maladies vasculaires
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: VILLA RICART (Norma Flora)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
Spécialité ophtalmologie
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: BEDRICOVSCHI (Liudmila)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
Spécialité ophtalmologie
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: PEDICONE (Gilda Andréa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: ALEXIEVA (Constanza)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: MATUSZYNSKA (Anna), épouse DEBEK
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions de l'article L. 4151-5-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
08 Février 201208/02/2012
De: Lambert (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre des représentants des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et
sur désignation de l'association des accidentés de la vie (FNATH)
Suppléant
Remplace:M. Felissi (Karim)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Felissi (Karim)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre des représentants des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et
sur désignation de l'association des accidentés de la vie (FNATH)
Titulaire
Remplace:M. de Broca (Arnaud)
Groupe:
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Chauris (Hervé)
Objet:
professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
maître-assistant de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
professeur="Maître-assistant de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
ecole
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Bouallou (Chakib)
Objet:
professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
professeur="Maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
ecole
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Goulette (François)
Objet:
professeur de 2e classe, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
professeur="Maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
ecole
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Roger Silhol
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
08 Février 201208/02/2012
De: Emmanuelle Mignon
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de disponibilité
en application des dispositions del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-01-23"
réintégration
08 Février 201208/02/2012
De: Laurence Marion
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'Etablissement français du sang
afin de continuer à exercer les fonctions de directrice générale déléguée
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="un an"
détachement
08 Février 201208/02/2012
De: Frédéric Mion
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans"
disponibilité
08 Février 201208/02/2012
De: Véra ZEDERMAN
juge aux affaires familiales au tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Gwenola JOLY-COZ
inspectrice des services judiciaires
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201208/02/2012
De: Philippe GALLIER
inspecteur des services judiciaires
Objet:
membre titulaire
Groupe:
désignation
08 Février 201208/02/2012
De: Yves Charpenel
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
premier avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Stéphane Noël
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
inspecteur général adjoint des services judiciaires
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Fabienne Zuccarello
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placée en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Raymond Espel
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Marc Cimamonti
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Lyon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Francis CAVARROC
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
14 mai 2012
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Février 201208/02/2012
De: Hervé EXPERT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
20 mai 2012
premier président de la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
cour_appel="Fort-de-France"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Février 201208/02/2012
De: Jacques MARION
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
21 avril 2012
premier président de la cour d'appel de Colmar
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
cour_appel="Colmar"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Février 201208/02/2012
De: Philippe Belloir
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
08 Février 201208/02/2012
De: Philippe Belloir
magistrat du premier grade
Objet:
aux fonctions normalement dévolues aux maîtres des requêtes
date_debut="2012-01-01"
cessation de fonction
08 Février 201208/02/2012
De: Ingrid Mareschal
Objet:
directrice adjointe au cabinet de la ministre
Remplace:M. Michel Aymeric
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Jean-Baptiste Mattéi
directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membre du conseil d'administration de France Expertise internationale
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Christian Masset
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: François Saint-Paul
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Jean-Baptiste Mattéi
directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Nathalie Loiseau
directrice générale de l'administration et de la modernisation
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Hélène Duchêne
directrice des politiques de mobilité et d'attractivité à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Claire Bodonyi
chef de la mission des programmes au sein du service des programmes et du réseau de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Florian Cardinaux
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Vincent Braconnay
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Marjorie Vanbaelinghem
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Clarisse Gérardin
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Thomas Thiebaud
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Grégory Rzepski
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Sabah-Nora Faouzi
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Sarah Birden
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Christophe Rogue
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Boris Melmoux-Eude
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Sarah Lemoine
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Delphine Champetier de Ribes
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Alice Bossiere
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Patrick Roger
ingénieur de recherche hors classe, chef de la division du patrimoine et de la logistique, directement placé sous l'autorité du directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Stéphane Prunier
attaché principal d'administration, faisant fonction de chef du bureau du budget et des moyens mutualisés, directement placé sous l'autorité du sous-directeur du pilotage des services déconcentrés
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Stéphane Prunier
attaché principal d'administration, chef du bureau du budget, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Jean-Charles Poirel
administrateur civil, chef du bureau de la gestion des ressources humaines, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Olivier Mary
attaché principal d'administration, chef du bureau du pilotage et de l'animation des directions départementales interministérielles, faisant fonction d'adjoint du sous-directeur du pilotage des services déconcentrés
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Gilles Martin
chef de mission, chef du bureau des achats ministériels, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Thierry Civrais
attaché principal d'administration, chef du centre de services partagés financiers, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Raphaël Aurus
ingénieur en chef des mines, chef de la division des systèmes d'information, directement placé sous l'autorité du directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Marie Marty de Martinot
inspectrice du Trésor public, adjointe au chef du bureau de la gestion financière, directement placée sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Françoise Jolly
chef de mission, chef du bureau de la gestion des emplois déconcentrés, directement placée sous l'autorité du sous-directeur du pilotage des services déconcentrés
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Josiane Garcini
chef de mission, chef du bureau de la gestion administrative et de la paie des personnels, directement placée sous l'autorité de la sous― directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Marie-Christine Barbier
agente contractuelle, chef du bureau de la formation et de l'action sociale, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Lambelin (Yves)
directeur général d'une société en Côte d'Ivoire ; 43 ans d'activités professionnelles. Tué dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 juin 2011
legion_honneur
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Frantz Di Rippel (Stéphane)
directeur hôtelier en Côte d'Ivoire ; 26 ans d'activités professionnelles. Tué dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 juin 2011
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Thierry OLIVE
Objet:
Chargé de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Nicolas VIBERT
Directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Solène LEBRUN
AI au CNRS
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du
Groupe:
nomination
08 Février 201208/02/2012
De:
Chargé
Objet:
de recherche
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De:
Maître
Objet:
de conférences
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Pierre (Professeur, M.)
Objet:
WEIGEL
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Yves­Henri SANEJOUAND
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Fabrice FLEURY
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Christophe
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Pierre WEIGEL
Maître de conférences et
Objet:
Yves­Henri SANEJOUAND, Chargé de recherche
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Christophe THIRIET
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
Yves­Henri SANEJOUAND, Chargé de recherche
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Fabrice FLEURY
Professeur
Objet:
Yves­Henri SANEJOUAND, Chargé de recherche
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Charles TELLIER
directeur de la formation de recherche en évolution n°3478
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De:
Mme
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Pierre BOUDRY
Directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Anne­Sophie PODEUR
Assistante Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Anne LE BOURGES DHAUSSY
Ingénieure de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Fabienne GUERARD
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Pierre BOUDRY
Objet:
Directeur de recherche
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Fabienne GUERARD
Objet:
Professeur
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Anne LE BOURGES DHAUSSY
Objet:
Ingénieure de recherche et Anne­Sophie
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Olivier RAGUENEAU
directeur de l'unité mixte de recherche n°6539
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Yannick LE GRESSUS
Objet:
Technicien de la recherche, Gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Edith MARTINE
Ingénieur d'étude, Secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Yannick LE
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Edith MARTINE
Objet:
Ingénieur d'étude, Secrétaire générale
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Christine MUSSELIN
directrice de l'unité UMR 7116
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Patrick SEYLER
Objet:
DR, à
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Stéphanie DUCHENE
Objet:
Pr, à
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Laurence MARLATS
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Elisabeth SOULIE
Objet:
AI et à
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Michel GREGOIRE
directeur de l'unité mixte de recherche n° 5563
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Nadia LAOUAF
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Patricia VICENDO
directrice du groupement de recherche N° 3049
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De:
Nicholas
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Nadine LACROUX
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Thierry DELCROIX
DR2, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De:
Thierry
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Yves MOREL
directeur de l'unité mixte de recherche n° 5566
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Jean­Marc LE
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Michel ARMENGAUD
Objet:
IRHC, Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Jean­Marc LE DANTEC
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Muriel SALLES
Objet:
attachée
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De:
Philippe
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Patrick PINET
Objet:
DR2, Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Patrick PINET
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Alexandre
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Roger PONS
de
Objet:
BESANCON, IE, Responsable du pôle gestion du personnel et procédures de marchés
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
Article 7
PINET, de
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De:
Patrick
Objet:
BESANCON, IE, Responsable du pôle gestion du personnel et procédures de marchés
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
Article 7
ATTEIA, de
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Philippe LOUARN
de
Objet:
BESANCON, IE, Responsable du pôle gestion du personnel et procédures de marchés
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
Article 7
ATTEIA, de
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Jean­Luc ATTEIA
Objet:
Astronome, Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Philippe LOUARN
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De:
Emilie
Objet:
BESANCON, IE, Responsable du pôle gestion du personnel et procédures de marchés
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
Article 7
PINET, de
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De:
Emilie
Objet:
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Nicole LE GAL
Objet:
IR2, Directrice administrative et financière, l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n°
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Jean DAILLANT
ingénieur au Commissariat à l'Energie Atomique (CEA)
Objet:
directeur de l'unité de recherche susvisée
pour la période du 1° juillet
Groupe:
nomination
08 Février 201208/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.