08 Février 2018

De: Brigitte Bulteau
adjointe administrative principale de ime classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Dijon
Remplace:Mme Catherine Billot
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Chrislène POTIER
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Agen
date_debut="2018-02-14"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Laurent ROULAUD
substitut de la procureure générale près la cour d'appel de Poitiers, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs reg10naux chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Limoges et Poitiers
Remplace:M. Jean-Michel DESSET
Groupe:
magistrat
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Olivier KERN
substitut de la procureure générale près la cour d'appel de Limoges, suppléant
Objet:
magistrats inspecteurs reg10naux chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Limoges et Poitiers
Remplace:M. Laurent ROULAUD
Groupe:
magistrat
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Yannick Vaugrenard
sur le projet de loi n° 249 (2017-2018)
autorisant la ratification de l'accord instituant la Fondation internationale UE-ALC
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Hugues Saury
sur le projet de loi n° 510 (AN-XVe législature)
autorisant la ratification du protocole n° 16 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (sous réserve de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Philippe Paul
sur le projet de loi n° 582 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille
(STCW-F)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Dominique de Legge
Objet:
membre de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Remplace:M. André Reichardt
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Rachid Temal
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Hugues Saury
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: André Reichardt
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Ladislas Poniatowski
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Rachel Mazuir
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Antoine Lefevre
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Laurent Lafon
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-Noël Guérini
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Jacques Genest
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Alain Fouche
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Pierre Charon
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Philippe Bonnecarrere
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Marie-Pierre de la Gontrie
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Sylvie Goy-Chavent
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Hélène Conway-Mouret
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Martine Berthet
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Esther Benbassa
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-Michel Mis
REM
Objet:
Bureau de la mission d'information commune sur les bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Julien Aubert
LR
Objet:
Bureau de la mission d'information commune sur les bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Laure de La Raudière
UDI-AGIR
Objet:
Bureau de la mission d'information commune sur les bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Mickaël Nogal
REM
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Daniel Fasquelle
LR
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: François Ruffin
FI
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Thierry Benoit
UDI-AGIR
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Roland Lescure
REM
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Sophie Beaudouin-Hubiere
REM
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Marie-Noëlle Battiste
NG
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Anne-Laurence Petel
REM
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Christelle Dubos
REM
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Moëtai Brotherson
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Paul Christophe
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Moëtai Brotherson
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Février 201808/02/2018
De: Paul Christophe
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Février 201808/02/2018
De: Bernard PORTALES
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Dijon
Groupe:
date_debut="2018-01-24"
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: MONTAGNE (Romain)
Objet:
attaché d'administration de l'Etat stagiaire
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-François LAISNEY
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire du territoire n° 6 de Bretagne
Remplace:M. Jean-Yves PUERTOLAS
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Patrick GRUNBERG
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public conseil départemental de l'accès au droit des Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Sébastien DORP
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Stéphanie DANIEL
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Restauration interhospitalière Blavet Scorff »
Remplace:M. Mickael BRULARD
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Gaëlle BIDAULT-GRANDGIRARD
administratrice des douanes et droits indirects à la recette régionale (future recette interrégionale) des douanes de Metz (direction interrégionale des douanes Grand Est)
Objet:
administratrice des douanes et droits indirects à la résidence
receveuse régionale (future receveuse interrégionale)
Remplace:M. Joseph SCHWARTZ
date_debut="2018-02-15"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Lionel THOMAS
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de l'Eure
Remplace:Mme Christine CROUZETTE
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Anne CROZAT
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du pilotage des services au service de la modernisation du secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: François WEIL
conseiller d'Etat, président de la commission mentionnée à l'article R
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R.* 222-13 du code de l'éducation
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Patrick Gérard
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Marie-Anne LEVEQUE
secrétaire générale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R.* 222-13 du code de l'éducation
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Frédéric GUIN
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Yves Ulmann
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Banque postale et de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
Remplace:M. Dominique Bocquet
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-Claude MARCOVICI
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
depart_retraite
admission
08 Février 201808/02/2018
De: Christine MORO
ambassadrice pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Objet:
secrétaire générale de la Commission nationale de la coopération décentralisée
Remplace:M. Bertrand FORT
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: BUBOLA (Sophie, Coralie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle SCP François SANZ, Jean-Christian GRIG, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Foix (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: LOURENÇO (Françoise), épouse PERRUSSEL
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François PAPON, Marie-Claire PAPON-NOËL et Jean-Christophe BOYER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: GUIGNABERT (Gaëlle), épouse BARD
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François PAPON, Marie-Claire PAPON-NOËL et Jean-Christophe BOYER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: BERTAUT (Aurélie, Audrey)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christian LOUF et Emmanuel MAESSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chantilly (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: GALAND (Marine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: ARTIS (Emilie-Simone, Chantal, Michèle)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Dangeau (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: CANCEDDA (Ombretta), épouse PORCHER
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle LETULLE DELOISON DRILHON-JOURDAIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gildas LE GONIDEC de KERHALIC, Alain KOENIG, Chantal GAUDRY, Christophe CHEVAL et Gilles BONNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
08 Février 201808/02/2018
De: AGNIEL (Maryse, Jeannine), épouse RAMON
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle AGNIEL RAMON AMAT VARCIN HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
08 Février 201808/02/2018
De: MATHIEU (Solange, Hélène), épouse RABAIN-RAVIER
ayant pour nom d'usage MATHIEU-BONNET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Olivier GENEST et Laurent JURION, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sainte-Maxime (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: KERMIN (Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy KERMIN, Antoine POURQUIÉ, Marc FRIEDRICH, Fabrice FRANCOIS et Eric GACHOD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
08 Février 201808/02/2018
De: Julien PRIEUR
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur des ressources humaines
au sein de la direction des services de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2018-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Février 201808/02/2018
De: Gilles SABATIER
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Février 201808/02/2018
De: Daniel BERTINET
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Février 201808/02/2018
De: Chantal BACCANINI
commissaire générale de police
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Février 201808/02/2018
De: Thierry ALENDÉ
commissaire général de police
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-Luc IZARD
administrateur général
Objet:
au nom de la ministre des solidarités et de la santé, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, entrant dans le champ de ses attributions auprès du haut-commissaire à la réforme des retraites, ainsi que, dans les mêmes affaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-Paul DELEVOYE
haut-commissaire à la réforme des retraites
Objet:
au nom de la ministre des solidarités et de la santé, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, entrant dans le champ de ses attributions, ainsi que, dans les mêmes affaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Claire BONNETIER
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre des solidarités et de la santé, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, entrant dans le champ de ses attributions auprès du haut-commissaire à la réforme des retraites, ainsi que, dans les mêmes affaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Logement (ANIL)
les Agences Départementales pour l'Information sur le
Objet:
s en pleine propriété à l'Association Foncière Logement ou à un ou plusieurs opérateurs auxquels Foncière Logement aura transféré ses droits. L'avenant à la convention du
2 octobre 2015
évoquée précisera la part de ces contreparties par rapport aux droits à construire produits par les opérations ; les modalités de calcul des taux pivots pour permettre la sélectivité des opérations de construction de logements relèvent de la convention tripartite à avenanter
les interventions sous forme de prêts représenteront 40 % des ressources mobilisées par Action Logement dans le cadre de sa contribution au financement du NPNRU sur sa durée totale
Action Logement finance sous forme de subvention l'Agence Nationale pour l'Information sur le
Groupe:
transfert
08 Février 201808/02/2018
De: Logement (ADIL)
en contrepartie d'actions et d'informations en faveur du réseau Action Logement définies dans une convention à prolonger par avenant entre Action Logement et l'ANIL au plus tard le
30 juin 2018
Objet:
s en pleine propriété à l'Association Foncière Logement ou à un ou plusieurs opérateurs auxquels Foncière Logement aura transféré ses droits. L'avenant à la convention du
2 octobre 2015
évoquée précisera la part de ces contreparties par rapport aux droits à construire produits par les opérations ; les modalités de calcul des taux pivots pour permettre la sélectivité des opérations de construction de logements relèvent de la convention tripartite à avenanter
les interventions sous forme de prêts représenteront 40 % des ressources mobilisées par Action Logement dans le cadre de sa contribution au financement du NPNRU sur sa durée totale
Action Logement finance sous forme de subvention l'Agence Nationale pour l'Information sur le
Groupe:
transfert
08 Février 201808/02/2018
De: Emile PINEAU
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Omar MOKEDDEM
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de bureau et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Pascal LEMONNIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Hélène PESKINE
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, secrétaire permanente du Plan urbanisme construction architecture, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Sophie MOURLON
ingénieure générale des Mines, adjointe au directeur général
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Christine MOTARD
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Florence MACE
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Emmanuelle DURANDAU
architecte et urbaniste de l'Etat en chef et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Béatrice BERNARD
attachée principale d'administration de l'Etat, ses adjoints
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Dominique KUNDIG
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Christelle GUILLAUMEL
adjointe administrative principale de 2e classe d'administration de l'Etat, gestionnaires
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Josiane CALLU
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe normale et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Nathalie BOUTREUX
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, responsable de pôle, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Guy Reumont
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École polytechnique universitaire de Lille de l'université de Lille
Groupe:
date_debut="2018-02-25"
duree="cinq ans"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Christophe CALERS
Ingénieur d'Etudes de Classe Normale
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 01/10/2018
duree="5 ans"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De:
Jérôme Heurtaux Maître de conférence à l'Université de Paris Dauphine
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et recherche n°3138 intitulée Centre français de recherche en sciences sociales
Remplace:Mme Clara Royer
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
date_fin="2019-01-31"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Sahara »
Objet:
directrice par intérim de l'unité de service et recherche n°3336 intitulée « Afrique au sud du
Remplace:Mme Marie-Emmanuelle Pommerolle
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
date_fin="2018-12-31"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Emmanuel BIOTEAU
maître de conférences à l'Université d'Angers
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC161216DGDS portant renouvellement de l'unité mixte de recherche n° 6590
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Véronique Goret
Technicienne CNRS
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS n° 2841
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Nicolas Dutertre
professeur des universités, 2è"e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Alexandra Lepetitcorps
technicienne de classe supérieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Etienne Mann
Objet:
directeur du groupement de recherche
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Alexandra Lepetitcorps
Objet:
technicienne de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Nicolas Dutertre
Objet:
professeur des universités de 2ème classe
professeur
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Nadia FOURRIE
chargée de recherche de classe normale au CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2018-08-31"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Nathalie HURET
Professeur des universités à l'Université d'Orléans
Objet:
directrice de l'unité mixte de service susvisée jusqu'au terme du mandat de l'unité
Remplace:M. Patrick BACHELERY
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Laurent Nussaume
directeur de recherche au CEA
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2018-06-30"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: David Pignol
directeur de recherche au CEA
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2018-06-30"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Pierre Chagvardieff
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
cessation de fonction
08 Février 201808/02/2018
De: Gérard-Pascal PIAU
ingénieur de recherche
Objet:
directeur-adjoint par intérim du groupement de recherche intitulé Ondes n° de code GDR2451
à compter du 25 janvier et
Groupe:
date_fin="2018-08-01"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: François Bon
professeur des universités à l'Université de Toulouse Jean-Jaurès
Objet:
directeur de l'unité de service et de recherche n°3132 intitulée Centre de recherche français de Jérusalem
pour la durée de l'unité
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Oissila SAAIDIA
professeure des universités à l'université Lyon 2
Objet:
directrice de l'unité de service et de recherche n°3077 intitulée Institut de recherche sur le Maghreb contemporain
pour la durée de l'unité
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Nicolas Gravel
professeur de classe exceptionnelle à l'Université Aix-Marseille
Objet:
directeur adjoint de l'unité de service et recherche n° 3330 intitulée Savoirs et Mondes Indiens
pour la durée de l'unité
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Charles Dumontet
Professeur à l'Université Claude Bernard Lyon 1
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée, jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Laurent Sachs
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée, jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Julie Cullimore
directrice de recherche à l'INRA
Objet:
directrice adjointe de la fédération de recherche susvisée, jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Christophe MORELL
directeur par intérim
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2018-04-01"
date_fin="2018-08-31"
duree="cinq mois"
renouvellement
08 Février 201808/02/2018
De: Anne LESAGE
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2018-04-01"
date_fin="2018-08-31"
duree="cinq mois"
renouvellement
08 Février 201808/02/2018
De: Martina Knoop
directrice de deuxième classe au CNRS
Objet:
dans ses D 0 fonctions de chargée de mission auprès de la présidente pour l'institut de physique, _—. direction rattachée à la DGDS, du fer janvier au
31 mars 2018
Groupe:
renouvellement
08 Février 201808/02/2018
De: Magali JACQUIER
Ingénieure de Recherche hors classe au CNRS
Objet:
chargés de mission auprès de la présidente pour l'Institut des
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Hervé ENSLEN
Directeur de Recherche Inserm
Objet:
chargé de mission auprès de la présidente pour l'Institut des Sciences Biologiques, du
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Pierre Galand
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC133018DGDS portant création de l'unité mixte de recherche n°8222
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Erwan LEGROGNEC
Chargé de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR6230 intitulée Chimie Et Interdisciplinarité , Synthèse, Analyse, Modélisation
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Anne-Laure Guilbaud-Guihot
Assistante Ingénieure
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 6015 Physiopathologie Mitochondriale et Cardiovasculaire
à compter du er janvier 2017
Groupe:
nomination
08 Février 201808/02/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.