08 Mars 1991

De: Riviere (Daniel)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
reliquat d'ancienneté: néant
Chef des services régionaux de classe fonctionnelle
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Dazord (Claude)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
reliquat d'ancienneté: néant
Chef des services régionaux de classe fonctionnelle
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Cubero (Jean-Claude)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
reliquat d'ancienneté: néant
Chef des services régionaux de classe fonctionnelle
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Kern (François)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Gotesman (Maxime)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Bergery (Bruno)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Barralis (Roger)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Souffez (Michèle)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Luneau (Brigitte)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Cohade (Michèle)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Antonetti (Geneviève)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Sauteraud (Michèle)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 5e échelon
date_debut="1990-10-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Serre (Gérard)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 3e échelon, avec 2 mois et 5 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-09-13"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Montagnier (Gilles)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 3e échelon, avec 1 an 4 mois 7 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-09-13"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Montagne (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 2e échelon, avec 1 an 6 mois 19 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-09-13"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Taupenas (Daniel)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an 6 mois 8 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-09-13"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Malaussena (Caroline)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an 4 mois 2 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-09-13"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De:
Caballero, épouse Kolbenstetter (Jocelyne
)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 2e échelon, avec 4 mois 26 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-08-23"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Petit (Raymond)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 5e échelon, avec 8 mois 19 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-08-19"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Le Seac'h (Alain)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 2e échelon
date_debut="1990-08-19"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De:
Derlich, épouse Cukierman (Agnès
)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 1er échelon, avec 6 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-03-16"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Champagne (Jérôme)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 1er échelon, avec 9 mois 8 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-02-12"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Dumont (Jean-Paul)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 4e échelon, avec 1 jour d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Fauveau (Gérard)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 4e échelon, avec 1 an 17 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Lorvellec (Yves)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 3e échelon, avec 5 mois 21 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Association Aude-Chrétiens-Médias (Aude-Maguelone)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Radios recevables catégorie A
Nom du candidat+(nom de la radio)
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Association Arrels (Radio Arrels)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Radios recevables catégorie A
Nom du candidat+(nom de la radio)
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Association Armée du Salut (Radio Alliance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Radios recevables catégorie A
Nom du candidat+(nom de la radio)
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Association Inter-Med (Beur-FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association Grille ouverte (Grille ouverte [Réseau FM P.L.U.S.])
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: de l'Hérault (Radio Agora)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association FM Evangile 66 (modulation de fréquence) (FM Evangile 66)
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Association Fréquence Sud (Fréquence Sud)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association FM Evangile 66 (modulation de fréquence) (FM Evangile 66)
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: de Radio-Solidarité (Radio-Courtoisie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association Chaîne créole des ondes C.CO (Radio Cocotier [R.C.O.])
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Star FM (Star FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association Chaîne créole des ondes C.CO (Radio Cocotier [R.C.O.])
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: France (A.C.D.C.P.F.)
(Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association Chaîne créole des ondes C.CO (Radio Cocotier [R.C.O.])
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Economie (Radio Pays d'Hérault)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association Chaîne créole des ondes C.CO (Radio Cocotier [R.C.O.])
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Comité Swing Audio (Swing FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association Chaîne créole des ondes C.CO (Radio Cocotier [R.C.O.])
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Association Ecclesia (Radio Ecclesia)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association Chaîne créole des ondes C.CO (Radio Cocotier [R.C.O.])
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Association Eaux-Vives Lozère (Eaux-Vives Lozère)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association Chaîne créole des ondes C.CO (Radio Cocotier [R.C.O.])
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Association Croqu'Oreilles (Divergence FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association Chaîne créole des ondes C.CO (Radio Cocotier [R.C.O.])
Groupe:
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Centlivre (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Groupe:
date_debut="1990-12-19"
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Sardou (Pierre)
chef de service au secrétariat d'Etat aux droits des femmes
Objet:
correspondant auprès de la commission pour la simplification des formalités incombant aux entreprises; du centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs; du Médiateur de la République
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Veyssiere-Pomot (Claude)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Mordant (Claude)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Fagnen (Claude)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Besnard-Bernadac (M.-Laure)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Toulier (Bernard)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Sylvestre (Henri)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Rouzaud (François)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Renaudin (Yves)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Quincy (Guy)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Poinsot (Gilbert)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Poggi (Jean-Pierre)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Playoust (Pierre)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Piningre (Jean-François)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Pinette (Matthieu)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Petry (François)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Petit (Michel)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Nikitine (Serge)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Moyse (Gérard)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Mejanes (Jean-François)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Lescroart (Yves)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Lenail (Jean-François)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Le Bonheur (Albert)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Lacambre (Jean)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Jacob (Jean-Paul)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Grisel (Denis)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Godderidge (Jean-Paul)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Gaudibert (Pierre)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Ducouret (Jean-Pierre)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Droguet (Alain)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Debofle (Pierre)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Clottes (Jean)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Caille (Michel)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Bordes (François)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Bertrand (Patrick)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Beguin (Gilles)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Baulez (Christian)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Bascou (Marc)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Aubin (Gérard)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Araguas (Philippe)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Ameline (Jean-Paul)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Seckel (Hélène)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Sauze (Elisabeth)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Sahut (Catherine)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Rutschowscaya (Marie-Hélène)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Reydellet (Chantal)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Patureau (Nicole)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Patin (Sylvie)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Pannequin (Béatrice)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Pailhes (Claudine)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Nathan Tilloy (Michèle)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Massot (Mireille)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Mallet (Chantal)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Lassalle (Hélène)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Lahonde (Catherine)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Lafforgue (Annie)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Kleiber (Liliane)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Judrin (Claudie)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Hugonnet-Berger (Claudine)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Hildescheimer (Françoise)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Grynpas-Nguyen (Alberte)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Gotteri (Nicole)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Freches (Claire)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Foucart-Walter (Elisabeth)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Ducluzeau (Francine)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Demeulenaere (Christiane)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Debbash (Colette)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: De Kersauzon (Catherine)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: De Brem (Anne-Marie)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Cornede (Martine)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Constans (Martine)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Constans (Claire)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Buxtorf (Marie-Claude)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Burel (Thérèse)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Bran-Ricci (Josiane)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Dominique Meyer
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la communication, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la communication"
délégation de signature
08 Mars 199108/03/1991
De: Valat (Jacques, Emile, Marie-Louis)
Objet:
en liste complémentaire les quatre officiers mariniers et quartier-maître, classés
Groupe:
inscription
08 Mars 199108/03/1991
De: Ragil (Guy)
Objet:
en liste complémentaire les quatre officiers mariniers et quartier-maître, classés
Groupe:
inscription
08 Mars 199108/03/1991
De: Debras (Alain, Daniel, Gérard)
Objet:
en liste complémentaire les quatre officiers mariniers et quartier-maître, classés
Groupe:
inscription
08 Mars 199108/03/1991
De: Audouin (Fabrice, Alain)
Objet:
en liste complémentaire les quatre officiers mariniers et quartier-maître, classés
Groupe:
inscription
08 Mars 199108/03/1991
De: Zirnhelt (Robert, Jean)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Tible (William, François, Jean-Michel)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Tailliez (Vincent, Maurice, Joël)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Struillou (Bertrand)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Stervinou (Jean-Marc, Yves, Henri)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Senée (François, Serge)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Schnell (Yves, Freddy)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Saint-Ianne-Beth (Laurent, Guy, René)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Roux de Luze (Jean-Emmanuel, Marie, Cast)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Petibon (Pascal)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Menanteau (Bertrand, Albert, Joseph)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Le Lann (Thierry)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Le Goff (Roland)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Lauseig (Olivier, Christian)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Lafont (Michel, Jean)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Kerdranvat (Loïc, Maurice, Auguste)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Jung (Jean-Yves, René, Joseph)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Jourdan (Yves, Patrick)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Hervé (Christophe, Louis, François)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Gourmel (Vincent, Michel, Bernard)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Gander (Marc, Marie, Jacques)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Dhinaut (Lionel, Michel)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Desmet (Vincent)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Delannoy (Bruno, Guy)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Da Costa (David)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Cousin (Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Charrier (Pascal, Jean)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Buhot (Philippe, Rémi)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Boutineau (Yves, Henri, Jean)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Berthouloux (Marc)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, section Officiers de marine, à la suite du concours de 1991, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres, classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Serge Lasvignes
Objet:
conseiller juridique du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Laurence Franceschini
administrateur civil
Objet:
chef du service juridique du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Remplace:M. Marc Fornacciari
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Salinier (Eric)
inspecteur de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe, 1er échelon
avec un reliquat d'ancienneté de 1 mois 17 jours
Groupe:
date_debut="1990-02-18"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Charlois (Michel)
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et des victimes de guerre de Marseille
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Tosatto (Guy)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Nuridsany (Michel)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Michaud (Yves)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Llorens (Tomas)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Cordier (Daniel)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Bozo (Dominique)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Grand (Toni)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Au titre d'artistes
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Coignet (Jean-Gabriel)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Au titre d'artistes
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Troche (Michel)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Jeune (Marie-Claude)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Strasser (Catherine)
Objet:
à la commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture et arts graphiques)
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Soler (Patrick)
1er échelon
à compter du 19 septembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Peker (Philippe)
1er échelon
à compter du 1er décembre 1990; reliquat d'ancienneté: 24 jours
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Lefebve (Renaud)
1er échelon
à compter du 18 février 1990; reliquat d'ancienneté: 5 mois 3 jours
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Kaluzny (Jacques)
1er échelon
à compter du 14 septembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Blandel (Jean-Yves)
1er échelon
à compter du 1er juillet 1990; reliquat d'ancienneté: néant. Détaché le
1er janvier 1990
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Bezoc (Jean-Pierre)
1er échelon
à compter du 18 février 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Meunier (Michèle)
1er échelon
à compter du 7 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: 1 jour
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Malingrey (Dominique)
1er échelon
à compter du 19 août 1990; reliquat d'ancienneté: néant. Détachée le
1er septembre 1989
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Fuhrel (Ginette)
1er échelon
à compter du 18 février 1990; reliquat d'ancienneté: 1 an 3 mois 24 jours. - 2e échelon
à compter du 24 octobre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Chevrette (Hélène)
1er échelon
à compter du 27 septembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Madaule (Alain)
1er échelon
à compter du 1er janvier 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade de chef des services régionaux de classe normale dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Graciette (Jean-Claude)
1er échelon
à compter du 7 décembre 1990
Objet:
au grade de chef des services régionaux de classe normale dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Blanchier (François)
1er échelon
à compter du 1er janvier 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade de chef des services régionaux de classe normale dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Santandréa (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Bellier (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Gilles-Marie Tine
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Piquemal-Pastre (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit public) auprès de l'université de Dijon
Groupe:
date_debut="1991-10-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Daniel Bancel
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Roché (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-03-26"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 199108/03/1991
De: Laroche (Micheline), épouse Larriere
adjoint administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Vinel
date_debut="1991-04-01"
suppleant
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Vinel (Dominique)
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Luxeuil-les-Bains
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Larriere
date_debut="1991-04-01"
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Gayraud (Michelle), épouse Christaens
agent administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Bruneau
date_debut="1991-03-01"
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Pierre Hivernat
Objet:
attaché parlementaire au cabinet du ministre délégué à la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
08 Mars 199108/03/1991
De: Franck Zimmermann
Objet:
comme membre suppléant du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
suppleant
désignation
08 Mars 199108/03/1991
De: Michel Coat
Objet:
comme président
Groupe:
désignation
08 Mars 199108/03/1991
De: Bonomi (René)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Coupe (Sébastien)
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Christian Gras
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Rouen
Remplace:M. Gabriel Bianciotto
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Rouen"
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Daniel Bancel
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Lyon
Remplace:M. Maurice Niveau
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lyon"
nomination
08 Mars 199108/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.