08 Mars 2007

De: Lagre (Raymond)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, maintenu en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2006-06-01"
réintégration
08 Mars 200708/03/2007
De: Lagre (Raymond)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, maintenu en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
des cadres du corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
radiation
08 Mars 200708/03/2007
De: Christian Jalby
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2007-06-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Armelle Beunardeau
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'emploi et des formations
autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
08 Mars 200708/03/2007
De: Pradines (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2007-08-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Bas (Julien)
directeur de l'exploitation
Objet:
comme suppléant du directeur du Port autonome de Bordeaux
Groupe:
suppleant
désignation
08 Mars 200708/03/2007
De: William Marois
recteur de l'académie de Bordeaux, chancelier des universités
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Didier Wagner
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Boissinot (Marie-Martine)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
sous-directrice de la vie scolaire et des établissements
au sein du service du budget et de l'égalité des chances à la direction générale de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Tristan (Marine)
attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, placée en position de détachement auprès de la direction générale des services techniques de la communauté d'agglomération de Rennes Métropole
Objet:
dans son corps d'origine
attachée territoriale depuis le
1er septembre 2003
date_debut="2006-12-01"
réintégration
08 Mars 200708/03/2007
De: Tristan (Marine)
attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, placée en position de détachement auprès de la direction générale des services techniques de la communauté d'agglomération de Rennes Métropole
Objet:
des cadres du corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense, suite à son intégration dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux
attachée territoriale depuis le
1er septembre 2003
radiation
08 Mars 200708/03/2007
De: Rolland (Marc)
administrateur civil hors classe, sous-directeur des relations internationales à la direction des relations européennes et internationales et de la coopération à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2007-03-17"
reconduction
08 Mars 200708/03/2007
De: Guillaume Chabert
administrateur civil, chef du bureau « financement du logement et activités d'intérêt général » (BancFin3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Remplace:M. Sébastien Boitreaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Hubert Colin de Verdiere
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ambassadeur de France
date_debut="2007-03-31"
a_sa_demande
ambassadeur
ambassadeur_thematique
depart_retraite
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Solve (Gérard)
directeur de DCN Services Brest
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Dubreuil-Chambardel (Yves)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Bernard Bouzon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-06-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Jacques Weber
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
4° Personnalités à compétence nationale
ou représentant des organismes à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Dominiek Plouvier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
4° Personnalités à compétence nationale
ou représentant des organismes à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Pierre-Jean Morel
directeur régional de Guyane de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
4° Personnalités à compétence nationale
ou représentant des organismes à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Samuel Tisserand
représentant d'associations de chasseurs
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Didier Tcha
représentant de la chambre d'agriculture de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Claude Suzanon
représentant d'association de protection de l'environnement
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Kévin Pineau
représentant d'association de protection de l'environnement
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Sylvain Lemki
représentant de la chambre des métiers de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Alain Hermes
compétent dans le domaine du tourisme
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Guillaume Fabbri
représentant d'association oeuvrant pour les questions économiques, sociales et culturelles du coeur du parc
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Claude Djani
représentant d'association oeuvrant pour les questions économiques, sociales et culturelles du coeur du parc
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jacky Pawey
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du haut Oyapock et des hameaux de Trois-Sauts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
2° Représentants des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: René Monnerville
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du moyen Oyapock, des hameaux situés sur les rives de la rivière Camopi et du centre-bourg de la commune de Camopi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
2° Représentants des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Pleike Khumale
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du haut Maroni de la commune de Maripasoula
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
2° Représentants des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Chimili Boussoussa
représentant de l'autorité coutumière du centre-bourg et des hameaux de la commune de Papaïchton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
2° Représentants des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Romain Balla
représentant de l'autorité coutumière du centre-bourg de la commune de Maripasoula
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
2° Représentants des autorités coutumières
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Philippe Leyssene
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer, représentant du ministre de l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Paul Lecomte
délégué régional à la recherche et à la technologie de la région Guyane, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Henri Bulit
commandant supérieur des forces armées de Guyane, représentant du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Marie-Paule Jean-Louis
compétente dans le domaine du patrimoine matériel et immatériel
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Juliette Gousset
compétente dans le domaine du tourisme
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Guylaine Bourguignon
représentante de la chambre de commerce et d'industrie de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3° Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Arnaud (Marie-Paule)
conservatrice générale du patrimoine, directrice du département des monuments français à la Cité de l'architecture et du patrimoine
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
Remplace:M. Colardelle (Michel)
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Alain Maurice Maulny
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2007-07-04"
radiation
08 Mars 200708/03/2007
De: Roverato (Jean-François)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Philippe Vaur
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
c)
représentant des associations familiales
Remplace:Mme Chantal Lebatard
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Dousson (Dousson-Lhéritier)
Objet:
(Aurélie)
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Andriamanampisoa (Josvah)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Akman (Deniz)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Vivot (Christophe)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Vessiller (Lionel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Vasseur (Olivier, Maurice, Robert)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Thévenet (Sébastien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Thiw-Thiong (Ulric, Jean, Fabrice)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Tambrun (Pierre)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Sumian (Damien, Richard, Jacques)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Severin (Didier, Jean, Denis)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Sadrin (Sandro)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Rachovitch (Yoni, Claude, Jean)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Pouteau (Nicolas, Christian)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Ponsolle (Nicolas, Jean, Alain)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Negrello (Christophe, Louis, Serge)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Moutoucomarapoulé (Florent, Vishaga)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Marcel (Philippe, Daniel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Mahdjoub (Ahmed)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Maccario (Frédéric)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Leroy (Vincent, Christophe, Julien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Lemmet (Pierre, Etienne)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Leduc (Kévin, Sébastien, Guillaume)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Ledroit (Pierre, Franck, Loïc)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Lavigogne (Geoffray, Grégory)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Hellers (Virgile, Bernard, Georges)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Gérard (Guillaume, Georges, Alain)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Génisson (Nicolas, Jean, Louis)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Granger (Nicolas, Paul, Jules)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Faure (Xavier, Jean, Bernard)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Douay-Grumelard (Bastien, Bernard, Désiré)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Derinck (Edouard, Nicolas, Jacques, Benoit, Michel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Colungo (Yann)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Charton (Emilien, Claude, Henri)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Chamberland (François, Didier, Marie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Cauliez (Fabien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Brancourt (Mickaël, Joseph)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Bonnet (Arnaud, Jean, Geoffroy)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Bernard (Benjamin, Julien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Baudoin (Cédric, Yannick, Jean-Claude)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Bartier (Sylvain, Philippe)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Barthomeuf (Jean-Philippe)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Weymeels (Elodie, Patricia)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Tricoit (Alice, Elise)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Mallinger (Eglantine, Aurélie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Mahu (Marjolaine)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Klein (Alexandra, Muriel, Edith)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Fournier (Elodie, Marie, Martine)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Fontova (Anne)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Fernez (Céline)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Falchi (Carole, Sylvie, Danielle)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Dufey (Valérie, Suzel, Sergine)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Delvaux (Héloïse, Marie, Anne)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Couttin (Nadège, Delphine)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Auguie (Virginie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Archetti (Cynthia)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Amalou (Aurélie, Gaëlle)
Objet:
Groupe:
admissibilité
08 Mars 200708/03/2007
De: Olivier Japiot
directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Objet:
pour la passation et l'exécution des marchés du conseil
représentant du pouvoir adjudicateur, tous actes, décisions et pièces administratives
Groupe:
délégation de signature
08 Mars 200708/03/2007
De: Marc-Philippe Cros
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil des systèmes d'information au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
date_debut="2007-03-05"
president
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Christophe Frassa
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant des Français établis hors de France
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Richard Alvarez
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant des Français établis hors de France
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Laurent Beteille
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean Trotel
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean-Yves McKee
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Pierre Roussel
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
greffier en chef des services judiciaires
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Eric Pujol
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
greffier en chef des services judiciaires
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Alain Schmitz
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
conseiller général
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Pierre Deborde
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
conseiller général
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean Duboscq
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avoué près les cours d'appel
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: François Cocheme
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avoué près les cours d'appel
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Bruno Galy
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Patrick Antoine
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Mylène Stambouli
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Brigitte Maffeo
Objet:
membres titulaires du Conseil national de l'aide juridique
représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Josiane Bigot
Objet:
membres titulaires du Conseil national de l'aide juridique
représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Martine Gout
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Ghislaine Dejardin
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Sonia Cohen-Lang
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Odile Belinga
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Laurence Acquaviva
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Denis Barthelemy
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
vice-président du Conseil national de l'aide juridique
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Pascal Pujos
Objet:
membres titulaires du Conseil national de l'aide juridique
représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique
titulaires
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Denis Chemla
Objet:
membres titulaires du Conseil national de l'aide juridique
représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique
titulaires
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean-Guy Levy
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
titulaires
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Marie-Christine Wienhofer
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
titulaires
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Marie-Isabelle Teilleux
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
titulaires
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Sonia Signoret
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
titulaires
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Brigitte Marsigny
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
titulaires
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Marie-Chantal Cahen
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
titulaires
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Marie-Dominique Bedou-Cabau
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
avocat
titulaires
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Pierre Fanachi
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du Conseil national de l'aide juridique
Groupe:
president
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Dominique Ravanas
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
notaire
suppléants
Groupe:
notaire
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: René Raison
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
notaire
suppléants
Groupe:
notaire
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Michel Carbonnier
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
notaire
titulaires
Groupe:
notaire
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jacqueline Piedelievre
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
notaire
titulaires
Groupe:
notaire
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Roger Hoogland
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
suppléants
Groupe:
huissier
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Bernard Dubois
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
suppléants
Groupe:
huissier
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Joël Mazure
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
titulaires
Groupe:
huissier
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Dominique Mahieux
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
titulaires
Groupe:
huissier
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Louis Bore
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Anne Sevaux
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Hervé Proust
Objet:
assesseur suppléant représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
suppleant
renouvellement
08 Mars 200708/03/2007
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
assesseur titulaire représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
08 Mars 200708/03/2007
De: François Alric
Objet:
assesseur suppléant représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Anne-Geneviève de Saint-Germain
Objet:
assesseur suppléant représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Valérie Vilbert
Objet:
assesseur suppléant représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Denis Martinez
Objet:
assesseur titulaire représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De:
René Gazel de ses fonctions d'assesseur titulaire représentant les salariés auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Objet:
nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
cessation de fonction
08 Mars 200708/03/2007
De: Sergio Salvadori
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire
Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de
directeur régional des services pénitentiaires
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Daniel Philippon
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire
Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de
directeur régional des services pénitentiaires
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Marc Durand
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire
Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de
directeur des services pénitentiaires d'insertion et de probation
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Christian Derrey
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire
Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de
directeur des services pénitentiaires d'insertion et de probation
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: André Page
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire
Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de
chef d'établissement pénitentiaire
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Christophe Loy
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire
Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de
chef d'établissement pénitentiaire
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Isabelle Winckler
directrice des services pénitentiaires à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire
membre suppléant
Remplace:Mme Isabelle Gomez
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Catherine Lorne
directrice des services pénitentiaires à la maison d'arrêt de Paris-La Santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire
membre titulaire
Remplace:Mme Patricia Noguera
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean-Noël Robert
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:
date_fin="2008-07-20"
ecole
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Danièle Hulin
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentante du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jean-Jacques Gagnepain
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Alain Liger
ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Alsace
Objet:
membre du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentant de l'Etat
Remplace:M. Marc Caffet
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Lacoste (Serge-Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Almirall Alzamora (Francesc)
Espagne
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Santucci (Osmond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Caruhel (Camille, Odile, Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Borrod (Olivier-Laurent, José)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Sarrail (Pierre, Etienne, Grégoire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Prats (Jean-Rémy, Raymond, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Grasset (Guillaume, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Fressinet (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: El Aloua (Karim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Dague (Jean-Philippe, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Chasson (Emilien, Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Berdou (Nicolas, Ellen Valentin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Bohigas Nadal (Oriol)
Espagne
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Abzac (d') (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Youmbi (Matthieu, Kabekou, Levis, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Vincent (Christophe, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Villeméjeanne (Eric, Guilhem, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Verwaerde (Timothée, Stéphane, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Versaevel (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Vernò (Alexandre, Giuseppe, Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Veran (Guillaume, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Vardelle (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Tomas (Jérôme, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Su (Sofyan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Schmitt (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Raboude (Sylvester, Laval)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Pfindel (François, Jean, Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Parrain (Sébastien, Gil-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Papper (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Nonnotte (Christophe, Jean, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Mézard (Pierre, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Montesinos (Julien, Ghislain, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Michel (Julien, Charles, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Meyer (Amaury, André, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Mazuel (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Mathieu (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Mary (Xavier, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Marger (Thibaut, Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Leflon (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Leclert (Nicolas, Jean, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Lambert (Jérémy, Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Kelley (Benjamin, Patrick, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Joyeux (Fabien, Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Iris (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Harasse (Olivier, Stéphane, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Guennégués (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Grimald (Cyrille, Gilles, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Gobin (Rémi, Etienne, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Fooladpour (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Ferry (Nicolas, Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Duval (Pierre, Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Durand (Guillaume, Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Duny (Jérémie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Dumoulin (Matthieu, Alexis, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Doveil (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Dimnet (Thomas, Michel, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Decortiat (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Cuzin (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Coulaud (Jean-Sébastien, Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Chiffot (Sébastien, Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Chaubet (Paul, André, Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Cassagne (Bruno, Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Carré (Romuald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Bédora (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Bracquemart (Damien, Joseph, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Bouquet (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Bosc-Bierne (Benoît, Claude, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Beugle (Thomas, Kléber, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Bastien (Mathieu, Jean, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Audibert (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Adron (François, Marc, Armel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Achour (Neji)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Abele (Anthony, Mpoupi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Bruntz (Clélia, Jessica, Marion)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Villar (Maria)
Espagne
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Veysseire (Anne-Marie, Louis, Clémence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Vande Put (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Thomas (Sandrine, Anne, Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Roussel (Lise, Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Rodier (Caroline, Marie, Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Rigault (Perrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Nabonne (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Lecomte (Marie-Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Laurens (Sophie, Brigitte, Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Labonnote (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Hameau (Céline, Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Gougay (Klervi, Jeanne, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Giacomel (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Fiquemo (Emilie, Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Dobler (Delphine, Emilie, Léa, Elodie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Dieudonné (Anne, Cécile, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Deleflie (Daphné, Florence, Claudie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Decurninge (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Caclin (Florence, Evelyne, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Boyat (Fanny, Hélène, Edwige)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Blanc (Amandine, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
08 Mars 200708/03/2007
De: Jacques Schneider
administrateur hors classe
Objet:
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
au sein du secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jacques Schneider
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale de la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
cessation de fonction
08 Mars 200708/03/2007
De: Denis Dobo-Schoenenberg
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils, à la direction de la modernisation et de l'action territoriale au sein du secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2007-02-19"
a_sa_demande
cessation de fonction
08 Mars 200708/03/2007
De: Gérard Lassalle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Jacques Pecchioli
attaché d'administration des ministères de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
régisseur intérimaire de la régie d'avances de la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Denise Alcalde
Groupe:
date_debut="2007-02-20"
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Alain Laïolo
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2007-02-22"
duree="quatre ans"
détachement
08 Mars 200708/03/2007
De: Viatte (Germain)
conservateur général du patrimoine honoraire
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre du collège des professionnels
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Hébert (Jean-François)
président de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre du collège des professionnels
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Hestin (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne
directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:
membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentant du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Vergne (Michel)
Ingénieur général de l'armement
directeur du centre d'essais en vol
Objet:
membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Pierre Troussier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-06-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Bernard Georges
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-06-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Thierry de Curieres
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-06-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Georges Werle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-06-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean-Marc Bloch
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2007-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Laurent Wirth
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean-François Roverato
président-directeur général d'Eiffage
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean-Sébastien Dupuit
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Gaye Petek
directrice de l'association Migrations et culture de Turquie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Eric Viguier
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Gerhart Niebauer
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Pierre Moissonnier
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Pascal Fayolle
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Philippe Haudiquet
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Bruno Duhautois
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Antoine Bernardé
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Michel Baron
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean-Benoît Dujol
chef du bureau des prestations familiales et des aides au logement à la direction de la sécurité sociale, et
Objet:
membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
représentants du ministre chargé de la famille
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Florence Lianos
sous-directrice des âges de la vie à la direction générale de l'action sociale, et
Objet:
membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
représentants du ministre chargé de la famille
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Laure Néliaz
chargée de mission au bureau de l'enfance et de la famille
Objet:
membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
représentants du ministre chargé de la famille
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Huguette Hatil
adjointe au chef du bureau des prestations familiales et des aides au logement
Objet:
membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
représentants du ministre chargé de la famille
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.