08 Mars 2009

De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général des Loges, avenue du Président-Kennedy, 78100 Saint-Germain-en-Laye
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
3. Candidats résidant à l'étranger (sauf à Djibouti et au Sénégal)
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, SP 91390, 00200 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Nouvelle-Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
BP 2973, 98846 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone sud de l'océan
caserne Lambert, 97709 Saint-Denis Messag Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Cap-Vert
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises du
BP 3024, 00300 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BP 05, 29240 Brest-Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
5, rue Saint-Nicolas, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
1, rue du Maréchal-Lyautey, BP 90007, 57044 Metz Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
base navale de Toulon, bâtiment de la Corderie, BP 80, 83800 Toulon-Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général des Loges, avenue du Président-Kennedy, 78100 Saint-Germain-en-Laye
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général des Loges, avenue du Président-Kennedy, 78100 Saint-Germain-en-Laye
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
3. Candidats résidant à l'étranger (sauf à Djibouti et au Sénégal)
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, SP 91390, 00200 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Nouvelle-Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
BP 2973, 98846 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone sud de l'océan
caserne Lambert, 97709 Saint-Denis Messag Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Cap-Vert
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises du
BP 3024, 00300 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BP 05, 29240 Brest-Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
5, rue Saint-Nicolas, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
1, rue du Maréchal-Lyautey, BP 90007, 57044 Metz Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
base navale de Toulon, bâtiment de la Corderie, BP 80, 83800 Toulon-Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général des Loges, avenue du Président-Kennedy, 78100 Saint-Germain-en-Laye
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général des Loges, avenue du Président-Kennedy, 78100 Saint-Germain-en-Laye
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
3. Candidats résidant à l'étranger
(sauf à Djibouti et au Sénégal)
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, SP 91390, 00200 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Nouvelle-Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
BP 2973, 98846 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone sud de l'océan
caserne Lambert, 97709 Saint-Denis Messag Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Cap-Vert
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises du
BP 3024, 00300 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BP 05, 29240 Brest-Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
5, rue Saint-Nicolas, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
1, rue du Maréchal-Lyautey, BP 90007, 57044 Metz Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
base navale de Toulon, bâtiment de la Corderie, BP 80, 83800 Toulon-Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général des Loges, avenue du Président-Kennedy, 78100 Saint-Germain-en-Laye
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De: Le Botlan (Nadia, Anne)
rang du
19 novembre 2006
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administratrice principale
date_debut="2008-11-19"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
nomination
08 Mars 200908/03/2009
De: Kambouri-Vamboukou (Maria)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
08 Mars 200908/03/2009
De: Denis FEIGNIER
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur mobilité, emplois, carrières au service des ressources humaines du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
renouvellement
08 Mars 200908/03/2009
De: Antoine de Salins
administrateur civil hors classe
Objet:
membre du directoire du fonds de réserve pour les retraites
Groupe:
nomination
08 Mars 200908/03/2009
De: Antoine de Salins
Objet:
exercer les fonctions de président du directoire du fonds de réserve pour les retraites
Groupe:
charge
08 Mars 200908/03/2009
De: Raphaël Bello
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du développement international des entreprises à la direction générale du Trésor et de la politique économique, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
08 Mars 200908/03/2009
De: Raphaël Bello
administrateur civil hors classe
Objet:
sur cet emploi
détachement
08 Mars 200908/03/2009
De: Laura Torrebruno
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentante de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Mars 200908/03/2009
De: Rodolphe Lelté
Objet:
comme
Groupe:
désignation
08 Mars 200908/03/2009
De: Toro (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des finances à la direction des services de la navigation aérienne au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
renouvellement
08 Mars 200908/03/2009
De: Frédéric Servera
Général de brigade
sous-directeur des études et de la politique à la direction des ressources humaines de l'armée de terre, dans le domaine de compétences fixé par l'article 4 de l'arrêté du
7 mai 2007
susvisé
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Philippe Renard
Général de corps d'armée
directeur des ressources humaines de l'armée de terre, dans le domaine de compétences fixé par l'article 4 de l'arrêté du
7 mai 2007
susvisé
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Jacques Levet
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Gérard Deltour
Commissaire général de division
directeur central du commissariat de l'armée de terre, pour la nomination des régisseurs d'avances et de recettes au sein des organismes de l'armée de terre, lorsque cette compétence ne relève pas de la compétence d'attributions d'une autre autorité
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Bernard Commins
Colonel
adjoint au sous-chef d'état-major « emploi et soutien »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Jean-Luc Chollet
Commissaire colonel
adjoint au sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Yves-Tristan Boissan
Colonel
adjoint commandement maîtrise de l'information du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Jean-Bernard Pène
Ingénieur général hors classe de l'armement
directeur de l'expertise technique
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions nationales relatives aux accords de normalisation de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (STANAG OTAN) relevant du domaine de compétence de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Serge Soulanille
agent sur contrat
dans la limite des attributions du département central d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Claude Lefort
Ingénieur en chef
chef du département central de sécurité de défense et de l'information
dans la limite des attributions du département central
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Daniel Lamaud
agent sur contrat
dans la limite des attributions du département central de la sécurité de défense et de l'information
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: François David
Ingénieur en chef
dans la limite des attributions du département central de la sécurité de défense et de l'information
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Florence Fayolle-Frémont
agent sur contrat, chef du département central d'information et de communication
dans la limite des attributions du département central
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Dominique Sacleux
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'anticipation et de l'accompagnement des plans de sauvegarde de l'emploi et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Pierre Le Douaron
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et du contrôle et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Laurent Gaullier
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du droit et du financement de la formation et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Myriam Neveu-Boissard
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'anticipation et de l'accompagnement des plans de sauvegarde de l'emploi et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Christiane Labalme
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Valérie Guidoin
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du contrôle de gestion et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Maria Gomis
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de documentation et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Véronique Delarue
attachée d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'insertion professionnelle et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Emmanuelle Barsky
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des politiques de formation et de qualification et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Marie-Christine Monchallin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires médicales. »
Groupe:
date_fin="2009-03-17"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Claude Kalfon
agent contractuel, et
à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires médicales. »
Groupe:
date_debut="2009-03-18"
date_fin="2009-03-17"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Frédéric Pommier
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Yves Sagnier
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Philippe Bassot
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Marc Tréglia
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Patrice Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Maxime Coffin
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Annick Cadet
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du département administratif du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.