08 Avril 2006

De: d'Anthenaise (Claude)
conservateur du musée de la chasse et de la nature
Objet:
membres de la commission des collections du domaine national de Chambord
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Sénéchal (Philippe)
professeur à l'université de Picardie
Objet:
membres de la commission des collections du domaine national de Chambord
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Chatenet (Monique)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
membres de la commission des collections du domaine national de Chambord
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Céleste Lebbe
Objet:
expert rapporteur auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 susvisés
date de fin de mandat des experts rapporteurs de la commission sur les produits de thérapie génique et cellulaire
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2007-02-02"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Christian Lacassin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur hors classe du centre hospitalier de Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
depart_retraite
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Corinne Ledamoisel
premier conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:
rapporteure devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Pierre-Louis Autin
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
rapporteur devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Romain Jeantet
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en génie des procédés et technologie laitière dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes)
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Agnès Deletang
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des administrateurs civils auprès du secrétariat général du Gouvernement
chef du bureau du régime juridique de la presse et de l'information
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
duree="huit mois"
corps="Administrateurs civils"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Jean-Claude Ravat
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé GIP Auvergne
Remplace:Mme Laurence Védrine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Philippe Brunel
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller juridique au service central de l'état civil
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2006-08-31"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Smihi (Abdelilah)
Objet:
en France la profession de médecin
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Avril 200608/04/2006
De: Rezki (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Avril 200608/04/2006
De: Lalibi (Djamel)
Objet:
en France la profession de médecin
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Avril 200608/04/2006
De: Djeddou (Liès)
Objet:
en France la profession de médecin
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Avril 200608/04/2006
De: Chiheb (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Avril 200608/04/2006
De: Brikci-Tani (Rida)
Objet:
en France la profession de médecin
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Avril 200608/04/2006
De: Benali (Abdenali)
Objet:
en France la profession de médecin
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Avril 200608/04/2006
De: Khalfoun (Sahra-Assia), épouse Kerboub
Objet:
en France la profession de médecin
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Avril 200608/04/2006
De: Gonzalez Jinete (Patricia Margarita), épouse Roisman
Objet:
en France la profession de médecin
autorisation_exercice_medecin
autorisation
08 Avril 200608/04/2006
De: Jean-Paul Goudemand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2006-12-05"
depart_retraite
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Roland Bergot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2006-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Valérie Petit, épouse Trouilly
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller
date_debut="2005-07-01"
duree="quatorze mois"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Francis Cloris
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2005-10-25"
date_fin="2007-08-25"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Irène Carbonnier
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
afin d'occuper les fonctions de chargée de mission
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
date_fin="2005-08-28"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Limayrac, née Guillou (Jacqueline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attachée d'administration centrale, 11e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en congé de fin d'activité depuis le
1er août 2003
date_debut="2006-07-01"
depart_retraite
réintégration
08 Avril 200608/04/2006
De: Roquel (Thérèse)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-11-18"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
08 Avril 200608/04/2006
De: Pascal Ponsart-Ponsart
administrateur civil hors classe à la direction générale de l'administration de la fonction publique
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Christian Parent
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Gilles Finkelstein
magistrat à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Thomas Degos
administrateur civil au ministère de l'intérieur
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: François Brun
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Alain Bournazel
contrôleur général et responsable de la mission de contrôle « emploi et formation professionnelle »
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Marc Abadie
inspecteur général de l'administration
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Françoise Waintrop
ingénieure de recherche de l'Institut universitaire d'hématologie
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Béatrice Gille
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Delphine Espagno
maître de conférences en droit public à l'Institut d'études politiques de Toulouse
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Romano (Gilles)
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
sous-directeur de l'administration dans les services du Premier ministre (direction de la Documentation française)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Jean Mafart
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la division des affaires générales
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Patrick Venant
dans la limite des attributions du bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Patrick Venant
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Guillaume Denis
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Fernand Marc Narducci
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Fernand Marc Narducci
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Frédéric Potier
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des affaires politiques et des libertés publiques
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Christophe Marot
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des collectivités locales
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et de l'état civil
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Patrick Brenner
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des relations internationales
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Céline Sautecoeur
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Sylvie Gautier
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Isabelle Duhamel-Costes
magistrate, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des affaires politiques
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires politiques
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Corinne Chauvin
administratrice civile, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des affaires administratives et financières
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Caen (Calvados)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Basse-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Cherbourg-Octeville (Manche)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Basse-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Caen (Calvados)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Basse-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Alain Monnet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
date_fin="2005-09-04"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Bernard Messias
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
dans le corps des administrateurs civils
chef du service juridique auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
date_fin="2005-08-31"
corps="Administrateurs civils"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Dominique Bouëtte
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
représentante suppléante de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jean-Louis Renaut
Groupe:
suppleant
désignation
08 Avril 200608/04/2006
De: Raymond Berard
conservateur général, directeur
Objet:
représentant titulaire de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Sabine Barral
Groupe:
désignation
08 Avril 200608/04/2006
De: Suesser (Jan-Robert)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Rogy (Denis)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Riviere (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Pesin (Fabrice)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Oger (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Mahieu (Ronan)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Lubek (David)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Lesage (Eric)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Kleinpeter (Marc-Antoine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Houriez (Guillaume)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Hada (François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Chone (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Carnot (Nicolas)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Blaizeau (Didier)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Rouquette (Céline)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Rascol (Odile)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Maubras (Béatrice)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 mars 2006 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE D'ADMINISTRATEURS
DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
(ANNÉE 2005)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
08 Avril 200608/04/2006
De: Zeggar (Hayet)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de France 4
directrice générale
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Lanzi (Nathalie, Christine, France)
Objet:
au grade de lieutenante de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de correcteur d'examen au profit de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Lalanne-Berdouticq (Ingrid, Florence, Edith, Marie)
Objet:
au grade de lieutenante de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de correcteur d'examen au profit de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Jean-Michel Pourcelot
inspecteur du travail
Objet:
durant la période au cours de laquelle se tient la foire d'Objat, les 22 et 23 avril 2006, à exercer, dans le département de la Corrèze, sur le site où sont exposés les matériels agricoles d'occasion, les missions d'inspection et de contrôle qui leur sont imparties en vertu des dispositions du code du travail
habilitation
08 Avril 200608/04/2006
De: Jean-Pierre Jonval
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur adjoint au centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
depart_retraite
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Sylvie Moisson
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directrice, chef du service du casier judiciaire national, à la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2005-10-03"
duree="trois ans"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Mulhouse (Haut-Rhin)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Alsace et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Didier Millot
administrateur civil, secrétaire général du service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les bons de commande dans la limite de 4 000 , les dossiers d'engagement comptable, liquidation et ordonnancement des marchés du service à compétence nationale « systèmes d'information budgétaire, financière et comptable de l'Etat » ainsi que toutes pièces comptables de recettes et de dépenses
au titre du budget du service à compétence nationale
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Jacques Avezou
trésorier principal du Trésor public, secrétaire général adjoint du service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les bons de commande dans la limite de 4 000 , les dossiers d'engagement comptable, liquidation et ordonnancement des marchés du service à compétence nationale « systèmes d'information budgétaire, financière et comptable de l'Etat » ainsi que toutes pièces comptables de recettes et de dépenses
au titre du budget du service à compétence nationale
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Gournay-en-Brie (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Alsace et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Pays de la Loire et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Beauvais (Oise)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Picardie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Grand-Quevilly (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Horbourg-Wihr (Haut-Rhin)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Alsace et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Rémy Sage
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2005-07-01"
date_fin="2005-09-01"
corps="Conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Sylvie Pantz
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseillère spéciale à la Commission européenne
chef de la mission THEMIS « Etat de droit en Géorgie »
Groupe:
date_debut="2005-07-14"
date_fin="2005-09-15"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Marie-Christine Leroy
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de chef de service de l'accès au droit et à la justice et de la politique de la ville à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
date_fin="2005-10-03"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Bernard Lavigne
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
au sein du bureau du procureur de la Cour pénale internationale
chef d'équipe d'enquêtes
Groupe:
date_debut="2005-06-27"
date_fin="2007-06-26"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Lise Geraud-Charvet
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
afin d'occuper un emploi de professeure des universités à l'université de Corse
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
date_fin="2005-09-01"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Hubert Cochet
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en agriculture comparée et développement agricole, dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Institut national agronomique"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Camille Piketty, épouse Michon
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en science des matériaux alimentaires dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Francis Aubert
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en économie et politique territoriales dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Le Houx (Gérard)
conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe) auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
cessation de fonction
08 Avril 200608/04/2006
De: Christian Hasemann
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="2006-09-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Françoise Lopez
Objet:
chargée de mission au cabinet du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
08 Avril 200608/04/2006
De: Toujas (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la mutualité fonction publique services
directeur général
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: de la Bretèche (Laure)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
collaboratrice de cabinet du maire de Paris
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
cabinet="Maire de Paris"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Lamoureux (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
inclus, puis
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2005-11-06"
duree="trois ans"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Pignolet (Sylvain, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: David (Laurent, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Compaignon de Marchéville (Guillaume, Nicolas, Hubert, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Colin (Arnaud, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Bucquet (Morgan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Bled (Frédéric, Paul, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Mezescaze (Laure)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Gilder (Kathia, Florence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Félicité (Michèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Béguin (Sabine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Brangoulo (Pia, Liza, Ana)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Berthier (Nathalie, Véronique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Schaff (Alain, Henri, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Lamour (Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Touchard (Alexandre, Pierre, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Rose (Frédéric, Germain, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Couillandeau (Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Viel (Thomas, Cyril)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Roy (Arnaud, Aubert, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Pellefigues (Emilie, Charlotte, Athina)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Lelaizant (Bruno, André, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Broutin (Philippe, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Michel (Stéphane, Roger, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Champs (André, Yannick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Gognau (Guillaume, Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Fays (Franck, Fernand, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Couillard (Cyril, Arnaud, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Perdrizet (Déborah, Béatrice, Arielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Manuel (Pascal, Henri, René, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Roques (Cédric, Maurice, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Letellier (Cédric, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Ferec (Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Beyly (Jean-Pierre, Henri, Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Jeansoulé (Sandrine, Marie-Thérèse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Griffet (Benoît, Anne, Marie, Renaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Odin (Florence, Hélène, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Minani (Muhamud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Krause (Francis, Emile, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Audrain (Joël, Jean, Simon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Candés (Marie, Andrée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Camus (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Thierry (Virginie, Sylvie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Martre (Claire, Marie-Laure)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Barrier (Gilles, Norbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Debout (Christophe, Marcel, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2005-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Bruder (Isabelle, Jacqueline, Jeanine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Lauze (Dominique, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Cassani (Géraldine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2005-07-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Trouvé (Julien, Jean, Victor)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Lantelme (Sandra, Nathalie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Vallade (Véronique, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2005-06-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Armanet (Laurent, Maurice, Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Pilla (Clotaire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Szymezak (Pierre, Jean-Paul, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Renard (Patrick, Emmanuel, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Basquin (Cédric, Louis, Léonard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Trân (Phat, Dat)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Pina (Géraldine, Isabelle, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Thirard (Guillaume, François, Jean, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Reitzaum (Nicolas, Pierre, Jean-Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Outrebon (Gauthier, Cédric, Jean-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Villeroy (Xavier, Fabien, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Massenet (Denis, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Clément (Ronald, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: André Senaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2006-06-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Roland Blanchet
directeur du cabinet adjoint
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé. »
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Villeneuve-d'Ascq (Nord)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Alain Astre
Objet:
attaché de la police nationale au bureau des affaires logistiques et immobilières (BALI)
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Catherine Klein
Objet:
secrétaire administratif de classe supérieure de la police nationale au bureau des affaires financières (BAF)
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Marie-Laure Pesonel
Objet:
secrétaire administratif de classe normale de la police nationale au bureau des affaires logistiques et immobilières (BALI)
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Muriel Gragnic
Objet:
secrétaire administratif de classe exceptionnelle de la police nationale au bureau des affaires financières (BAF)
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Véronique Bretheau
Objet:
attachée de la police nationale, adjointe au chef du bureau des affaires logistiques et immobilières (BALI)
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Christelle Richer
Objet:
attachée de la police nationale, adjointe au chef du bureau des affaires financières (BAF)
délégation de signature
08 Avril 200608/04/2006
De: Evreux (Eure)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Laval (Mayenne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Pays de la Loire et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Alsace et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Oignies (Pas-de-Calais)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Albi (Tarn)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Midi-Pyrénées et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Alsace et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Alain Leroux
Objet:
membre titulaire de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre de représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Gérard Bornier
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Benichou (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Thomas-Anterion (Catherine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Pezous (Anne-Marie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Haristouy (Sophie)
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre d'hébergement et de réinsertion sociale, à Bordeaux (Gironde)
Objet:
au détachement auprès de l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2006-07-03"
cessation de fonction
08 Avril 200608/04/2006
De: Yvonnick Martin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
depart_retraite
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Marie-Claude Planta
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2006-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Michel Aymard
conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
rapporteur devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Geneviève Mosser
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
rapporteure devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Anne Rozan
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en sciences de gestion à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
maître de conférences des universités de classe normale à l'université Louis Pasteur - Strasbourg-I
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
professeur="Maître de conférences des universités de classe normale à l'université Louis Pasteur - Strasbourg-I"
ecole
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Bernard Cuq
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en génie et technologie alimentaire dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Patrick Reichert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2006-09-22"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Georges Morin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2007-03-20"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Albert Poirot
conservateur général des bibliothèques, administrateur
Objet:
représentant titulaire de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Remplace:M. Bernard Falga
Groupe:
désignation
08 Avril 200608/04/2006
De: Emmanuelle Robin
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Debreu (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite
admission
08 Avril 200608/04/2006
De: Laval (Mayenne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Pays de la Loire et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Horbourg-Wihr (Haut-Rhin)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Alsace et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Mans (Sarthe)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Pays de la Loire et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Saint-Aubin-sur-Scie (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Versailles (Yvelines)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Midi-Pyrénées et, après accord de la commune d'implantation, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Dunkerque (Nord)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: La Courneuve (Seine-Saint-Denis)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.