08 Avril 2009

De: Fabienne FENDRICH
architecte DPLG
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie
Remplace:M. Jean-Michel KNOP
Groupe:
ecole
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Nathalie MEZUREUX
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
Remplace:M. Laurent GHILINI
Groupe:
ecole
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Lorenzo DIEZ
architecte urbaniste de l'Etat
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy
Remplace:M. Denis GRANDJEAN
Groupe:
ecole
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Michel KNOP
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Philippe GEFFRE
Groupe:
ecole
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Gilles CUSY
architecte DPLG
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Remplace:M. Thierry VERDIER
Groupe:
ecole
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: KIWAN Mahmoud
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Auffret (Lionel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité électrotechnique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Moreau (David)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité mécanique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Vasseur (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Turlin (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Nicot (Aurélien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Davy (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Pirone (Benjamin)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Monerie (Alexandre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Laporte (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Jofroix (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Suze (Romain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Dady (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Puthod (Sylvie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Bertrand (Magali)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité analyse chimique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Prechonnet (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Breton (Johann)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité organisation et gestion de la production
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Kervarrec (Mickaël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Fugier (Ludovic)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Canevet (Tangui)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Le Brun (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité hygiène, sécurité et conditions du travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Juille (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Hombert (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Dubost (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Sentaurens (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Pouliquen (Isabelle)
épouse Martin
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Tonelli (Sandrine)
épouse Leblond
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité organisation et gestion de la production
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Lopez (Myriam)
épouse Roscian
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Stephan (Christelle)
épouse Lalut
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: André (Béatrice)
épouse Lacides
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Guillois (Roland)
3e base de soutien au commandement, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Partouche (Bruno)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Triguel (Tanguy)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Stern (Rolland)
hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-07-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Cougneau (Philippe)
centre de formation de Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-07-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Vasseur (Hervé)
direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Kerloc'h (Mathieu)
établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Cartet (Franck)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Mistichelli (Nadine)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Maisonneuve (Jacky)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, détaché auprès de la société DCNS (DCNS établissement propulsion Indret)
Objet:
dans son administration d'origine
adjoint de production organisation gestion
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
réintégration
08 Avril 200908/04/2009
De: Granjon (Dominique)
centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale, Hyères
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-12-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Bonnabaud (Marc)
centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Thomas (Louis)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Demetz (Doriane)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Vérin (Frédéric)
centre de formation de Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Robin (Bruno)
centre d'études du Bouchet, Vert-le-Petit
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Leteurtrois (Vincent)
centre d'essais en vol, Toulouse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Vincent (Cécile)
épouse Schmidt, centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Wojcik (Benoît)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Waldburger (Rebecca)
établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Martineau (Philippe)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
08 Avril 200908/04/2009
De: Richard (Christiane)
ingénieure d'études et de fabrications
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
08 Avril 200908/04/2009
De: Richard (Christiane)
ingénieure d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Cabri (Gérard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
dans son administration d'origine, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des contrôles du ministère de la défense
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Avril 200908/04/2009
De: Cabri (Gérard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à la disponibilité
cessation de fonction
08 Avril 200908/04/2009
De: Deloeuvre (Christian)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de la société DCNS (DCNS établissement Cherbourg)
Objet:
dans son administration d'origine, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des contrôles du ministère de la défense
responsable du département informatique et télécommunications
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Avril 200908/04/2009
De: Deloeuvre (Christian)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de la société DCNS (DCNS établissement Cherbourg)
Objet:
au détachement
responsable du département informatique et télécommunications
cessation de fonction
08 Avril 200908/04/2009
De: Guillermic (Joël)
ingénieur d'études et de fabrications, auprès de la société DCNS (DCNS établissement ingénierie Lorient)
Objet:
dans son corps d'origine, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des contrôles du ministère de la défense
responsable plan de charge ING
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Avril 200908/04/2009
De: Guillermic (Joël)
ingénieur d'études et de fabrications, auprès de la société DCNS (DCNS établissement ingénierie Lorient)
Objet:
au détachement
responsable plan de charge ING
cessation de fonction
08 Avril 200908/04/2009
De: Vinel (Françoise)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines - théologie catholique) à l'université de Strasbourg
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines - théologie catholique"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: MATAICH (Mohamed)
Objet:
notaire
Remplace:M. DEFOSSEZ (Georges, Henri, Marie)
notaire
notaire_residence="Flixecourt (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Gérard LION
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-10-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Pierre MERIGEOT
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
26 août 2009
date_fin="2010-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Michel GUILLOU
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
10 juillet 2009
date_fin="2010-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Marie-Françoise SOULIE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
13 août 2009
date_fin="2010-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: François JURDEY
avocat général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
9 octobre 2009
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Michel MERIDIAS
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
7 août 2009
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: André DELANNE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
25 septembre 2009
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Philippe BILGER
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
1er septembre 2009
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Jacques DEBU
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
1er novembre 2009
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Etienne GUILBAUD
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
17 octobre 2009
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Claire LE VAI, épouse LACAZE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
1er novembre 2009
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Hubert CHOPIN
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
3 août 2009
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Marc MONTAGNON
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
22 août 2009
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Marc MERLE
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 juillet 2009
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Martin JAEGLE
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbéliard, atteint par la limite d'âge le
31 mai 2009
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
31 août 2009
admis à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Claude NICOT
juge au tribunal de grande instance de LIMOGES
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
9 septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Yves BLOT
conseiller à la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 juillet 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Michel JAQUET
vice-président au tribunal de grande instance de STRASBOURG, chargé du service du tribunal d'instance de SCHILTIGHEIM
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
30 juin 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Michel ROYET
conseiller à la cour d'appel de RIOM
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
3 août 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Pierre MILON
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'ANGERS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
3 août 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Marie FERRANDEZ
vice-président au tribunal de grande instance de PERPIGNAN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
21 septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Yves NAVA
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de VALENCIENNES
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 juillet 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Bernard PIPERAUD
président de chambre à la cour d'appel de RENNES
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Alain CLERGUE
président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
18 septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: René JAILLET
président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANÇON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
17 août 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Catherine WYPART
vice-présidente au tribunal de grande instance de NANTERRE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
6 juillet 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Andrée VIDAL, épouse GOUDON
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance d'EVRY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
4 août 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Marie-Josèphe SUGAJSKI, épouse ROUVIERE
conseillère à la cour d'appel de REIMS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Françoise PERRON
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de CAYENNE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Josiane CLABAUT
conseillère à la cour d'appel de DOUAI
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Simone CASSAGNE, épouse CITRAY
conseillère à la cour d'appel de RENNES
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Anne BERTRAND
vice-présidente au tribunal de grande instance du MANS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Anne-Marie HAITCE
vice-présidente au tribunal de grande instance de CAHORS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
16 septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Chantal PETIT, épouse CABAT
présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
15 septembre 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Alain TARDI
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
à cesser leurs fonctions
à compter du
6 septembre 2009
a_sa_demande
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Annie MOLIERE
conseillère à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
à cesser leurs fonctions
à compter du
6 juillet 2009
a_sa_demande
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: FLEREAU (Chrystèle), épouse VERSIN
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Remplace:Mme KANCEL (Josette), épouse LAURENT
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
suppleant
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: CIGAR (Annette)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: NERTOMB (Nicole)
adjointe administrative de 1er classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Avril 200908/04/2009
De: BAUDET (Laurence), épouse PITET
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Montargis
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
suppleant
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: HOUEL (Monique), épouse AMYOT
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mortagne-au-Perche
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mortagne-au-Perche"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: JOUANNET (Catherine)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme HOUEL (Monique), épouse AMYOT
tribunal="" suppleant="
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: JOUANNET (Catherine)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mortagne-au-Perche
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Avril 200908/04/2009
De: JULIEN (Marjorie), épouse LABORIE
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Marmande
Remplace:Mme PERRIN (Claudine)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
suppleant
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: MARION (Stéphanie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: STIRIC (Rosalia), épouse BRANDAO
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme MORTREUX (Isabelle), épouse ASENSIO
tribunal="" suppleant="
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: STIRIC (Rosalia), épouse BRANDAO
adjointe administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Avril 200908/04/2009
De: Pascal BODIN
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Auvergne
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Geneviève PARTRIDGE
directrice adjointe du travail affectée à la direction générale du travail
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-14"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Marie GONOT
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Ardennes
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Avril 200908/04/2009
De: André LOICHOT
inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Avril 200908/04/2009
De: Robert GROSCLAUDE
directeur du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Avril 200908/04/2009
De: Anne-Marie MERCIER
directrice adjointe du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-10"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Avril 200908/04/2009
De: Roger FLAJOLET
directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Avril 200908/04/2009
De: Paul DESAIGUES
(CGT)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national
Remplace:M. René BAGORSKI
Groupe:
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Alain KURKDJIAN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des ministres chargés
Au titre de la parité et de l'égalité professionnelle
Remplace:Mme Joëlle VOISIN
Groupe:
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Hervé de Villeroché
administrateur civil hors classe, chargé du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Ramon Fernandez
Groupe:
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Thierry SEIZILLES DE MAZANCOURT
ingénieur en chef des mines
Objet:
radié du corps des mines
a_sa_demande
réintégration
08 Avril 200908/04/2009
De: Ohier (Mickaël)
inspecteur principal des impôts
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
pour la période allant
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
date_fin="2010-09-30"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Lacoche (Sarah)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
pour la période allant
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
date_fin="2010-09-30"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Catherine Julien-Hiebel
chef du bureau « services bancaires et moyens de paiement » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
Remplace:M. Hervé de Villeroché
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Pierre BROCHAND
ambassadeur de France
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Philippe GRELL
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
08 Avril 200908/04/2009
De: Marc DANO
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Paul LANDAIS
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
08 Avril 200908/04/2009
De: JEANNOT (Martial)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Leroy (Stéphane)
ingénieur des ponts et chaussées au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
radiation
08 Avril 200908/04/2009
De: CHARON (Jean-Louis)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
cessation de fonction
08 Avril 200908/04/2009
De: Rossetti (Gianpaolo)
consultant dans le secteur des ressources humaines, l'ingénierie, la gestion des projets d'organisation et de formation pour les entreprises
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Rebaudengo (Philippe)
chef de corps des carabiniers du Prince à Monaco
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Ceresola (Jean-Paul)
directeur d'un bureau d'études techniques à Monaco
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Bouchet (Pierre)
adjoint au directeur des affaires maritimes de Monaco
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: de Rocquigny (Jérôme)
chef d'entreprise
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: de Martin de Vivies (Patrice)
directeur général de Total en Norvège
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Vincent (Jérôme)
chef de service à l'Institut national de plongée professionnelle
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Vannier (Jean-Luc)
psychanalyste
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Tukov (Christophe)
magistrat
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Troy (Olivier)
ingénieur consultant
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Toulet (Laurent)
directeur général d'un groupement d'intérêt public
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Thomas (Guillaume)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Texier (Bruno)
responsable intelligence économique
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Tacher (Loïc)
architecte systèmes navals
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Say (Christopher)
responsable ressources humaines à la mairie de Nice
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Sauvebois (Laurent)
chef de projet, Thalès
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Sans (Michel)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Roux (Didier)
ingénieur d'études sanitaires
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Quere (Bertrand)
maître de conférences
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Péronne (Philippe)
directeur régional des affaires maritimes de Corse
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Péchamat (François)
conseiller commercial entreprises
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Prade (Jean-Philippe)
gérant d'une société de conception et de suivi de logiciels informatiques
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Pironneau (Thomas)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Petrus (Claude)
coordinateur à la direction sécurité domaines de la commune d'Antibes
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Petillot (André)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Pepino (Joël)
ingénieur d'exploitation réseaux
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Montini (Benoit)
directeur des routes de la Haute-Corse
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Meunier (Eric)
directeur régional des douanes garde-côtes Méditerranée
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Mayan (Daniel)
chargé de mission de défense économique à l'état-major de la zone de défense sud
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Mangiapan (Jean-Pierre)
conseiller général et premier adjoint au maire de Villefranche-sur-Mer
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Lheriau (Christian)
chargé de mission développement industriel pour les industries de défense en région PACA
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Lesage (Philippe)
directeur export dans le domaine des solutions d'information géographique
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Leroux-Lenci (Gaston)
infirmier libéral
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Lafon (Pierre)
attaché principal à la sous-direction des moyens généraux à la mairie de Nice
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Jane (Dominique-Nicolas)
sous-préfet de Sartène
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Iaquinta (Pascal)
directeur régional d'une entreprise d'équipement électrique
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Hirsch (Grégory)
consultant en intelligence économique et stratégique
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Hentz (Frédéric)
avocat
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Hanouille (Nicolas)
chargé de mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Frenger (Marc)
chargé de mission régional à l'intelligence économique en région PACA
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Farjallah (Ali)
aumônier régional musulman de la zone de défense sud
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Espié (Philippe)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Duprat (Laurent)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Cavalier (Yves)
chef du groupement territorial sud du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Carlan (Jean-Luc)
proviseur adjoint en lycée agricole
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Bérard (Jean-Luc)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Bonhomme (Jean-Luc)
gestionnaire d'un établissement public d'enseignement agricole
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Bienfait (Eric)
avocat
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Benamara (Guillaume)
avocat
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Bautheac (Patrick)
directeur départemental des services d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Aubagnac (Gilles)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Andréoli (Jean-Paul)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Acolatsé (Frédéric)
délégué militaire départemental adjoint de l'Hérault
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Stromboni-Manca (Evelyne)
attachée de commission à l'Assemblée de Corse
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Schmidt-Moriconi (Claire)
principale de collège
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Sanna (Josette)
journaliste
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Ruffin (Nathalie)
directrice adjointe du centre du service national de Nice
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Rastit (Françoise)
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité en région PACA
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Perez (Cécile)
directrice d'une agence de voyages
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Morandi (Véronique)
commissaire principale de police
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Mayen-Carre (Isabelle)
principale adjointe de collège
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Lallement (Françoise)
professeure certifiée de mathématiques
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Jan (Elisabeth)
professeure certifiée d'histoire, géographie et éducation civique
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Fossa (Valérie)
professeure agrégée d'histoire, géographie et éducation civique
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Brun (Géraldine)
consultante internationale spécialisée en santé publique et management
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Bizzari-Gherardi (Pascale)
conseillère régionale à l'Assemblée de Corse
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Batazzi-Alexis (Claudine)
maître de conférences
Objet:
comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au
13 mars 2009
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: DEFRENNE (Jacques)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-05-23"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Gérard Métoudi
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
avocat au barreau de Paris
Groupe:
date_debut="2009-03-10"
cour_comptes
réintégration
08 Avril 200908/04/2009
De: Métoudi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Françoise Leprêtre
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au détachement
présidente de la chambre régionale des comptes d'Auvergne
date_debut="2009-06-17"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
cessation de fonction
08 Avril 200908/04/2009
De: Leprêtre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-06-17"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: CHREBOR (Richard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la programmation et des affaires financières dans les services du Premier ministre (direction des services administratifs et financiers)
Groupe:
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-Robert LOUIS
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Julien Winock
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Françoise Leprêtre
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
présidente de la chambre régionale des comptes d'Auvergne
date_debut="2009-06-17"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
08 Avril 200908/04/2009
De: Patrick Simon
Officier principal du corps technique et administratif de l'armement
chef du département des personnels ouvriers et contractuels de ce centre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, concernant le personnel civil et militaire
dans la limite des attributions du centre de services des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement telles que prévues par la convention du
20 décembre 2006
l'instruction du
20 juin 2005
susvisées
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: Joël Le Stum
Ingénieur en chef de l'armement
directeur adjoint du centre de services des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, concernant le personnel civil et militaire
dans la limite des attributions du centre de services des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement telles que prévues par la convention du
20 décembre 2006
l'instruction du
20 juin 2005
susvisées
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: François-Xavier Cugnetti
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du département des prestations communes de ce centre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, concernant le personnel civil et militaire
dans la limite des attributions du centre de services des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement telles que prévues par la convention du
20 décembre 2006
l'instruction du
20 juin 2005
susvisées
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: Henri Lemoine
Ingénieur général de l'armement
directeur du centre de services des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, concernant le personnel civil et militaire
dans la limite des attributions du centre de services des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement telles que prévues par la convention du
20 décembre 2006
l'instruction du
20 juin 2005
susvisées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: Catherine Masnou
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du département des personnels fonctionnaires de ce centre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, concernant le personnel civil et militaire
dans la limite des attributions du centre de services des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement telles que prévues par la convention du
20 décembre 2006
l'instruction du
20 juin 2005
susvisées
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: Laurent Marquier
Objet:
responsable du pôle politique RH
Groupe:
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: Monique Senac
Objet:
responsable du pôle gestion administrative
Groupe:
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: Christine Adolphe
Objet:
responsable du pôle emploi et compétences
Groupe:
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: Martine Cornec
directrice des ressources humaines de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
pour l'établissement public, au nom du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: Philippe Errera
conseiller des affaires étrangères, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: Emilien Beltran
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Yann Aminot
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Patrick Maestro
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
représentants des activités économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Jean-François Cledel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
représentants des activités économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Pierre Fabrie
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
personnalités choisies
en raison de leur qualification
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Richard Castanet
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
personnalités choisies
en raison de leur qualification
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Marc Phalippou
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
enseignants-chercheurs et d'enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Fernando Leal Calderon
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
enseignants-chercheurs et d'enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Bernard Claverie
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
enseignants-chercheurs et d'enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Marc Bonneu
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
enseignants-chercheurs et d'enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Isabelle Mateos
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
membres du personnel non enseignant
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Nathalie Dupont
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
membres du personnel non enseignant
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200908/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.