08 Mai 1990

De: Baldet (Pierre)
professeur des universités (anatomie pathologique)-praticien hospitalier : service d'anatomie et cytologie pathologique B, hôpital Lapeyronie
Objet:
chef de service à temps plein
dans les établissements suivants
Centre hospitalier régional de Montpellier
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Beaune (Jacques)
professeur des universités (cardiologie et maladies vasculaires)-praticien hospitalier : service d'hémodynamique diagnostique et thérapeutique, hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis-Pradel
Objet:
chef de service à temps plein
dans les établissements suivants
Centre hospitalier régional de Lyon
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Andre (Jean)
professeur des universités (biochimie)-praticien hospitalier : service de biochimie endocrinienne, hôpital Debrousse
Objet:
chef de service à temps plein
dans les établissements suivants
Centre hospitalier régional de Lyon
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Camart (J.-François)
praticien hospitalier, médecin des hôpitaux (médecine polyvalente) : service des convalescents, hôpital Swynghedauw, centre hospitalier régional de Lille
Objet:
chef de service à temps plein
dans les établissements suivants
Centre hospitalier régional de Lille
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Escande (Georges)
professeur des universités (anatomie)-praticien hospitalier : service de chirurgie générale à orientation thoracique, hôpital Saint-Jacques
Objet:
chef de service à temps plein
dans les établissements suivants
Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Deteix (Patrice)
professeur des universités (néphrologie)-praticien hospitalier : service Accueil des urgences, hôpital Saint-Jacques
Objet:
chef de service à temps plein
dans les établissements suivants
Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Youinou (Pierre)
professeur des universités (immunologie)-praticien hospitalier : service de radiodiagnostic et d'imagerie médicale B, hôpital Morvan
Objet:
chef de service à temps plein
dans les établissements suivants
Centre hospitalier régional de Brest
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Senecail (Bernard)
professeur des universités (anatomie)-praticien hospitalier : service d'immunologie, hôpital Morvan
Objet:
chef de service à temps plein
dans les établissements suivants
Centre hospitalier régional de Brest
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Bizouard (Paul)
professeur des universités (pédopsychiatrie)-praticien hospitalier : service de psychiatrie, psychologie médicale, secteur D de psychiatrie d'adultes (secteur 25G04), hôpital Saint-Jacques
Objet:
chef de service à temps plein
dans les établissements suivants
Centre hospitalier régional de Besançon
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Andrejak (Michel)
professeur des universités (pharmacologie clinique)-praticien hospitalier : service de pharmacologie clinique, hôpital Sud
Objet:
chef de service à temps plein
dans les établissements suivants
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Freimann (Mauricette), épouse Picard
premier greffier au tribunal de grande instance de Verdun
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Hugot
suppleant
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: de La Selle (Xavier)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Gallois (Lionel)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Forlivesi (Luc)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Chatelain (Jean-Marc)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Alzugaray Los Arcos (Teresa)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
A titre étranger
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Vandevoorde (Marie-Adélaïde)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Tron (Hélène)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Trocque (Anne), épouse Grondeux
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Simeray (Françoise)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Renaudin (Annie-France)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Queyroux (Fabienne)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Magnien (Agnès), épouse Etienne
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Louisfert (Blandine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Germe (Anne-Cécile)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Diu (Isabelle), épouse Lambrechts
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Clavaud (Florence)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Chaudoreille (Hélène)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Charrier (Anne-Laure)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Bobis (Laurence), épouse Sahel
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
08 Mai 199008/05/1990
De: Pierre Laporte
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à la date d'expiration de leur congé ci-dessous indiquée
précédemment vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
date_debut="1990-12-31"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
depart_retraite
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Dick Guinot
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à la date d'expiration de leur congé ci-dessous indiquée
précédemment premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1990-12-31"
depart_retraite
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Georges Amadeo
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à la date d'expiration de leur congé ci-dessous indiquée
précédemment substitut du procureur général près la cour d'appel de Papeete
Groupe:
date_debut="1990-06-30"
cour_appel="Papeete"
depart_retraite
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Jacques Denat
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à la date d'expiration de leur congé ci-dessous indiquée
magistrat du premier grade, second groupe
date_debut="1990-06-01"
magistrat
depart_retraite
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Senegas (Jean)
président du syndicat mixte de réalisation et de gestion du Parc naturel régional du haut Languedoc
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Lerond (Michel)
centre de documentation sur le milieu naturel en Haute-Normandie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Gonzales (Georges)
société de protection de la nature Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Faure (Raymond)
fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Chabason (Lucien)
président du syndicat mixte de réalisation et de gestion du Parc naturel régional des Cévennes
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Benest (Gilles)
fédération régionale de protection de la nature et de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Beignet (Alain)
fédération régionale des associations de protection de l'environnement du Centre
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Beguin (Daniel)
fédération lorraine pour l'environnement et la qualité de la vie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Juberthie (Christian)
directeur du laboratoire souterrain du C.N.R.S
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Bournerias (Marcel)
professeur agrégé de sciences naturelles (botanique)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Verrel (Jean-Louis)
chef de la division Qualité des eaux Cemagref (Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts) (hydrobiologie)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
(Centre national de la recherche scientifique) (invertébrés)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Muller (Serge)
ingénieur agronome (biologie végétale)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
(Centre national de la recherche scientifique) (invertébrés)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Moutou (François)
docteur vétérinaire C.N.E.V.A. (Centre national d'études vétérinaires et alimentaires) (mammalogie)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
(Centre national de la recherche scientifique) (invertébrés)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Guilbot (Robert)
ingénieur d'études I.N.R.A. (Institut national de la recherche agronomique) (entomologie)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
(Centre national de la recherche scientifique) (invertébrés)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Reille (Antoine)
président d'honneur de la Ligue française pour la protection des oiseaux
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Larrere (Raphaël)
sociologue
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Rabier (Ginette), épouse Combas
greffier divisionnaire au greffe permanent de Royan
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Suant
suppleant
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Hillairet (Françoise), épouse Suant
commis au greffe permanent de Royan
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Combas
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Royer de la Bastie (Guilhem)
professeur certifié
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Bourgois (Sylvie)
greffier au tribunal d'instance d'Arras
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Lancry
suppleant
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Pruneau (Jocelyne), épouse Lancry
agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Arras
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
M. Vanderbergue
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Jean-Michel Lucas
Objet:
au cabinet du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
conseiller technique
maître de conférences
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Muller (François)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membre titulaire de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Watine (Paul-Henry)
Groupe:
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Muller (François)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membre titulaire de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Watine (Paul-Henry)
Groupe:
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Filippi de la Palavesa (Jean)
directeur adjoint des douanes de 4e échelon, chef du service des douanes de Polynésie française
Objet:
sur place
directeur régional de classe normale des douanes de 2e échelon
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Lemble (Roger)
président du tribunal de grande instance de Hazebrouck
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1990-03-16"
détachement
08 Mai 199008/05/1990
De: Rigaud (René-Paul)
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er septembre 1987
réintégration
08 Mai 199008/05/1990
De: Rigaud
Objet:
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
direction auprès de la société Trianon Finance
inclus
Groupe:
date_fin="1988-05-05"
disponibilité
08 Mai 199008/05/1990
De: Henri Jacquemin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
date_debut="1990-06-06"
date_fin="1990-06-30"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: André Bodevin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1990-02-18"
date_fin="1990-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Alfred Lescuyer
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
date_debut="1990-02-11"
date_fin="1990-06-30"
cour_appel="Poitiers"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Jean Berthier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
date_debut="1990-02-03"
date_fin="1990-06-30"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Gérard Goudot
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Limoges
Groupe:
date_debut="1990-01-24"
date_fin="1990-06-30"
cour_appel="Limoges"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Jacques Chartier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Groupe:
date_debut="1990-01-09"
date_fin="1990-06-30"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Raoul Béteille
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
conseiller à la Cour de cassation, détaché auprès du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1990-01-02"
date_fin="1990-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Lucien Duprés
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="1990-01-02"
date_fin="1990-06-30"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mai 199008/05/1990
De: Jouan-Tocci (Marie-Claire)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble
Groupe:
nomination
08 Mai 199008/05/1990
De: Billat (Marie-Joëlle)
receveur-percepteur des finances
Objet:
assurer, à titre intérimaire et jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion de l'agence comptable de l'institut d'administration des entreprises de Paris
Groupe:
charge
08 Mai 199008/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.