08 Mai 1997

De: Gabriel de Broglie
au siège de membre titulaire vacant dans la section générale
Objet:
par l'Académie des sciences morales et politiques de
Remplace:M. François Puaux
Groupe:
élection
08 Mai 199708/05/1997
De: Claude Bernet
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Bernet (Claude)
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association nationale pour le développement agricole
Remplace:M. Bichat (Henry-Hervé)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Le Gars (Pierre)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Peyre (Jean-Jacques)
Groupe:
date_debut="1997-03-10"
suppleant
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: de Gelis (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1996 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Le Menn (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1996 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Labruère (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1996 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Juarez Diaz (José)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1996 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Jouve (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1996 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Maumelat (Michel)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Tropez (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Deluard (Joël)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination et de sa titularisation
conservateur des hypothèques
date_debut="1997-01-02"
corps="Administrateurs civils"
radiation
08 Mai 199708/05/1997
De: Thevenon Le Morvan (Françoise)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle affectée à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 2e classe
date_debut="1997-03-16"
promotion
08 Mai 199708/05/1997
De: Gruchet (Dominique)
conseiller hors classe de chambres régionales des comptes
Objet:
auprès d'Electricité de France
chargé de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
détachement
08 Mai 199708/05/1997
De: Peljak (Dominique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Voiron (Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Vichy (Allier)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Valenciennes (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Tullins (Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Tourcoing (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Tourcoing (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Toul (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Sallanches (Haute-Savoie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Saintes (Charente-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Saint-Paul (Réunion)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Saint-Dié (Vosges)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Roubaix (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Rodez (Aveyron)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Revel (Haute-Garonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Reims (Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Pontorson (Manche)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Plaisir (Yvelines)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Paulhaguet (Haute-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Orléans (Loiret)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Nîmes (Gard)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Nîmes (Gard)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Mulhouse (Haut-Rhin)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Montmorillon (Vienne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Metz-Thionville (Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Magny-en-Vexin (Val-d'Oise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lyon (Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lyon (Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lyon (Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lorquin (Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Longjumeau (Essonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lens (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Largentière-Rocher (Ardèche)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Landerneau (Finistère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lamentin (Martinique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Jury-lès-Metz (Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Issoire (Puy-de-Dôme)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Hoerdt (Bas-Rhin)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Hazebrouck (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Figeac (Lot)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Etampes (Essonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Douai (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Decize (Nièvre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Créteil (Val-de-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Clamecy (Nièvre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Cholet (Maine-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Cavaillon (Vaucluse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Carhaix-Plouguer (Finistère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Béthune (Pas-de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Bordeaux (Gironde)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Blaye (Gironde)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Blain (Loire-Atlantique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Besançon (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Belley (Ain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Autun (Saône-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Argentan (Orne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Amiens (Somme)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Condon (Régis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
directeur du centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Boudet (Philippe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
directeur du centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Taieb (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
directeur du centre hospitalier de la vallée de l'Arve, à
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Durand (Jean)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
directeur de l'hôpital local
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Scotto (Louis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction à l'hôpital de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Nicolas (Christian)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Marcillaud (Gilles)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Antonini (Jérôme)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Gomez (Olivier)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction aux hospices civils de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Zurcher (Eric)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au syndicat interhospitalier du Pays charolais, à
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Clen (Hervé)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalierr de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Martin (François)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Marrec (Christian)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Manoeuvrier (Eric)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lauret (Thomas)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, à Paris
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Reynier (Marc)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lamy (Alain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Dumon (Marc)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Delpech (Vincent)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: D'Attoma (Franck)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Bonifassi (Louis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Poitrasson (Christian)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier du
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Allombert (Joanny)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier du
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Weber (Jacques)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Sorin (Thierry)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Slama (Alain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Simeon (Serge)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Serveaux (Freddy)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Raynal (Franck)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Morvezen (Yann)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Marillesse (Christophe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Liabeuf (Alain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Le Ray (Daniel)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Laurent (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Kasala (Laurent)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Jeanne (Benoît)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Jazeron (Florian)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Heulot (Yannick)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Dumoulin (Xavier)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Delivet (Vincent)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Campestre (Nicolas)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Barret (Laurent)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Sanzalone (Eric)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de Brioude et
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Tricoit (Olivier)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier d'
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Leysens (Jean)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier d'
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Radouane (Elisabeth)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Breton (Sylvia)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Curnier (Sandrine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction aux hospices civils de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Charignon (Raphaëlle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction aux hospices civils de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Martinelli (Christine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au syndicat interhospitalier hôpitaux du Mont-Blanc, à
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Campagnac (Christine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé des Pyrénées, à
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Brebion (Estelle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Bouvier (Véronique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Bailly (Sylviane)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Ticos (Pascale)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Schmitt (Sandrine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Meunier (Michèle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Mesnage (Isabelle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Marian (Laurence)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lux (Delphine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Accary (Catherine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Cherel (Anne-Françoise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional d'
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Castera (Hélène)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier régional d'
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Clément (Stéphanie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier intercommunal de Tarbes -
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Scandella (Anne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Samadi (Nathalie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Quenum (Isabelle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Oppetit (Hélène)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Masini-Condon (Karin)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Marion (Jeanne-Marie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lucas (Christelle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Gérard-Clerici (Alice)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Guerraz (Sophie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Fournel-Mizzi (Violaine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Escalon (Sylvie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Doussot-Laynaud (Anne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Cabanac (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Belgueche (Sophie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Levasseur (Muriel)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier d'
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Ghanem (Marie-Odile)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier d'
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Cano (Ginette)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier Barthélémy-Durand, à
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Ciboulle-Bienvenu (Christèle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au cente hospitalier régional du Rouvray, à
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Barbier (Bernard)
sénateur de la Côte-d'Or
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Groupe:
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Dutel (Aline)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Dutel et Jean Dutel, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mornant (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Dejoie (Valérie, Sylvie, Monique, Marie), épouse Menanteau
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Laurent Dejoie et Antoine Dejoie, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Dubois (Marc, Alain, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Tirard (Michel, Pierre, Marie)
notaire
notaire_residence="Villard-Bonnot (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Fenaux (Brigitte, Madeleine, Lucie, Ghislaine)
Objet:
commissaire-priseur
Lons-le-Saunier (Jura)
cessation de fonction
08 Mai 199708/05/1997
De: Rambal (Philippe)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Mareine (Philippe)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Joly (Alexandre)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Carmona (Julien)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Mateos y Lago (Isabelle)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Poisson (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1997
inscription
08 Mai 199708/05/1997
De: Playoust (Pierre-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1997
inscription
08 Mai 199708/05/1997
De: Chevallier (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1997
inscription
08 Mai 199708/05/1997
De: Beguin (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1997
inscription
08 Mai 199708/05/1997
De: Cornede (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1997
inscription
08 Mai 199708/05/1997
De: Fenaux (Brigitte, Madeleine, Lucie, Ghislaine)
Objet:
commissaire-priseur
Dijon (Côte-d'Or)
Remplace:M. Levitte (Christian, Jean, Philippe, Marie)
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Courtin (Jean-Pierre, Louis, Gustave)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-06-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Jacques Chauveau
Objet:
vice-président du conseil d'administration du musée de la marine
Remplace:M. Philippe Turquet de Beauregard
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: France (RFF)
sous ses différents aspects ; à ce titre, elle
Objet:
des relations financières entre l'Etat et ces deux établissements, en particulier du suivi des budgets d'exploitation et d'investissement ainsi que de l'approbation des grandes opérations d'investissement
Groupe:
charge
08 Mai 199708/05/1997
De: du Rhône (CNR)
la Société pour la réalisation de la liaison fluviale
Objet:
l'élaboration et de la mise en oeuvre de la politique de l'Etat en matière de voies navigables, qu'il s'agisse des investissements, de l'utilisation ou de la valorisation de la voie d'eau
Elle assure la tutelle des établissements publics et sociétés du secteur, notamment Voies navigables de
Groupe:
charge
08 Mai 199708/05/1997
De: Saône-Rhin (SORELIF Saône-Rhin)
gère les interventions financières de l'Etat
Objet:
l'élaboration et de la mise en oeuvre de la politique de l'Etat en matière de voies navigables, qu'il s'agisse des investissements, de l'utilisation ou de la valorisation de la voie d'eau
Elle assure la tutelle des établissements publics et sociétés du secteur, notamment Voies navigables de
Groupe:
charge
08 Mai 199708/05/1997
De: France (VNF)
la Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA), les ports autonomes fluviaux, la Compagnie nationale
Objet:
l'élaboration et de la mise en oeuvre de la politique de l'Etat en matière de voies navigables, qu'il s'agisse des investissements, de l'utilisation ou de la valorisation de la voie d'eau
Elle assure la tutelle des établissements publics et sociétés du secteur, notamment Voies navigables de
Groupe:
charge
08 Mai 199708/05/1997
De: Ile-de-France (FARIF)
ainsi que le budget de fonctionnement du Conseil national des transports (CNT) en recettes et en dépenses
Objet:
assurer le fonctionnement général de la direction, de préparer et d'exécuter le budget des transports terrestres
Elle élabore la synthèse budgétaire de la direction, prépare les différents documents budgétaires et assure les liaisons avec le contrôle financier
Groupe:
charge
08 Mai 199708/05/1997
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Membre suppléant
Remplace:M. Vieville (Dominique)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Membre suppléant
Remplace:M. Vieville (Dominique)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Lehni (Nadine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Membre suppléant
Remplace:Mme de Franclieu (Françoise)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Vieville (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Membre titulaire
Remplace:M. Cousseau (Henry-Claude)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Vieville (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Membre titulaire
Remplace:M. Cousseau (Henry-Claude)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: de Franclieu (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Membre titulaire
Remplace:Mme Cotte (Sabine)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Moreau (Gérard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-03-27"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Mai 199708/05/1997
De: Gérard Poggioli
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Jean-Paul Métois
receveur des finances
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Ollivier Gloux
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Fernand Egéa
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Dominique Dallo
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Dominique de Roquefeuil
commissaire en chef de la marine nationale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Perreault (Gonnet, M.)
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Bernard Palanque
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Christian Fournand
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Christian Blondeel
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Perreault (Gonnet, M.)
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Perreault (Gonnet, M.)
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Camille Mangin
receveur des finances
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Camille Mangin
receveur des finances
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Philippe Gauthier
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Patrick Esclauze
directeurs départementaux du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Jacques Perreault
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Perreault (Gonnet, M.)
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Daniel Métayer
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Bernard Limal
à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Huguette Allard
administrateurs civils, et de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Danièle Mouginot de Blazy
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Dominique Varagne
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Dominique Varagne
administrateur civil, et de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Micheline Laout
trésorier principal
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Françoise Gutel
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Claudine Bauchet
inspecteur principal du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Sylvie Sturel
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Lecerf (Jean-Jacques, Gaston)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Campagne-lès-Hesdin (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
08 Mai 199708/05/1997
De: Yacef (Arlette)
administrateur civil, affectée au ministère de la culture
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Dhombres (Jean)
Objet:
membre correspondant de la section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
renouvellement
08 Mai 199708/05/1997
De: William (Jean-Claude)
président
Objet:
membres du comité local d'organisation du Congrès national des sociétés savantes
Groupe:
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Guérédrat (Jean-Alfred)
vice-présidents
Objet:
membres du comité local d'organisation du Congrès national des sociétés savantes
Groupe:
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Giraud (Jean-Pierre)
secrétaire
Objet:
membres du comité local d'organisation du Congrès national des sociétés savantes
Groupe:
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Burac (Maurice)
trésorier
Objet:
membres du comité local d'organisation du Congrès national des sociétés savantes
Groupe:
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Abenon (Lucien-René)
Objet:
membres du comité local d'organisation du Congrès national des sociétés savantes
Groupe:
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Sablayrolles (Gérard)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre de la section
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Le Pogam (Pierre-Yves)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre de la section
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Madre (Estelle, Palmyre, Marie-Louise), épouse Garnier
Objet:
avoué près la cour d'appel d'Orléans
en remplacement de la société civile professionnelle Estelle Garnier, avoué associé, dissoute
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Madre (Estelle, Palmyre, Marie-Louise), épouse Garnier
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Estelle Garnier, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
cessation de fonction
08 Mai 199708/05/1997
De: Brochard (Pierre, Hubert, Jean-Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mareuil-sur-Lay-Dissais (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Baron (Franck, Pierre, Jean, Robert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mareuil-sur-Lay-Dissais (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Brochard (Pierre, Hubert, Jean-Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mareuil-sur-Lay-Dissais (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
08 Mai 199708/05/1997
De: Bienner (Olivier, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Gonnord, Jean Artarit, Henri Chaigne
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Mandran (Patrice, Charles, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Gonnord, Jean Artarit, Henri Chaigne, Hubert Monnet de Lorbeau, Patrice Mandran et Christophe Cazenave, notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
08 Mai 199708/05/1997
De: Petitou (Jean)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
affecté à Mont-de-Marsan, dans le département des Landes, pour y être chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1997-05-01"
promotion
08 Mai 199708/05/1997
De: Sangatte (Pas-de-Calais)
cadastré section A no 2315, pour une superficie totale de 7 ha 46 a 68 ca, tel au surplus que ledit ensemble figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, un ensemble immobilier domanial sis à
Groupe:
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Guerber Le Gall (Annick)
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Bailly (Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Gironde
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Allier, à Iseure
Remplace:M. Guillou (Yves)
Groupe:
date_debut="1997-05-12"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Valentin (Philippe)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Poba-Nzaou (Placide)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Pinard (Gilles)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Mazars (Patrick)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Mariani (Guy)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Makhloufi (Boualem)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Jeuilly (Florent)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Clouvel (Bertrand)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Baurand (Cyril)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Baud (Christophe)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Yukna (Marguerite)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Bourlon (Agnès)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Billard (Catherine)
Objet:
à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: de Beer (Philippe-Emmanuel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Vernier (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Thiery de Bercegol (J.-Christophe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Thevenet (Franck)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Rencki (Julien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Renaud (Yves)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Parmentier (Grégoire)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Parisien (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Millot (Didier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Meunier (Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Menet (Jean- Christophe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Mazet (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Martin (Dominique)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Loyer (Alexis)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Le Goff (Thierry)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Lapouze (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Lamontagne (Jean-Sébastien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Lacaille (Jérôme)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Kalfon (Thierry)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Jankowiak (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Heim (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Guitton (Vincent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Gazave (Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Gardette (Alexandre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Fombaron (Olivier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Ferrand (Olivier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Cosme (Cyril)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Chriqui (Vincent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Chambu (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Bouee (Pierre-Olivier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Boitreaud (Sébastien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Biju-Duval (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Beurrier (Antonin)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Bernard (Gilles)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Barcon-Maurin (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Balcou (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: André (Olivier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: de Lignac (Sabine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Thibault (Sophie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Saurat (Isabelle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Putois (Camille)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Portier (Cécile)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Pilhes (Nathalie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Mezin (Laurence)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Lereculeur (Catherine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Le Henaff (Marie-Hélène)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Humez (Caroline)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Daumas (Armelle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Biletta (Isabella)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Baudouin (Anne-Gaëlle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Carre (Catherine, Yvonne, Marguerite), épouse Bodin
Objet:
Plouigneau (Finistère)
Remplace:M. Carre (Gilbert, Louis)
Groupe:
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Bodin (Pol, Jules, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Plouigneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Carre (Catherine, Yvonne, Marguerite), épouse Bodin
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Plouigneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Carre (Catherine, Yvonne, Marguerite), épouse Bodin
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Plouigneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
08 Mai 199708/05/1997
De: Galey (Bertrand-Pierre)
administrateur civil hors classe du ministère de la culture, précédemment mis à disposition du ministère de la défense
Objet:
directeur de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Groupe:
date_debut="1995-05-10"
duree="deux ans"
détachement
08 Mai 199708/05/1997
De: Joël Lebeschu
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
délégation de signature
08 Mai 199708/05/1997
De: Richard (Pierre-Yves)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
vice-président du comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
08 Mai 199708/05/1997
De: Costa (Jean-Paul)
conseiller d'Etat, président de la 10e sous-section du contentieux
Objet:
président du comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
duree="cinq ans"
president
renouvellement
08 Mai 199708/05/1997
De: Yves Lenoir
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Supprimer : “
Groupe:
habilitation
08 Mai 199708/05/1997
De: Bernard Le Merdy”
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Supprimer : “
Groupe:
habilitation
08 Mai 199708/05/1997
De: Philippe Saint-Aubin”
par “
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Remplacer “
Groupe:
habilitation
08 Mai 199708/05/1997
De: François Bertin”
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Remplacer “
Groupe:
habilitation
08 Mai 199708/05/1997
De: Françoise Vergriete-Matringes”
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Remplacer “
Groupe:
habilitation
08 Mai 199708/05/1997
De: Caillou (Olivier)
attaché principal d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
suppléant du représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Legait (Gérard)
Objet:
chef de projet à la direction EDF production transport
dont le mandat
Groupe:
reconduction
08 Mai 199708/05/1997
De: Finkelstein (Nicolas, Marie, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Michel et Pierre Delannoy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Michel (André)
Objet:
notaire associé
membre de la société André Michel et Pierre Delannoy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
08 Mai 199708/05/1997
De: Martin (Dominique)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Cosme (Cyril)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Parmentier (Grégoire)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Biju-Duval (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Justice
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Thiery de Bercegol (Jean-Christophe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Millot (Didier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Meunier (Marc)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lapouze (Patrick)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lamontagne (Jean-Sébastien)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Fombaron (Olivier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Beurrier (Antonin)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Bernard (Gilles)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Balcou (Jean-Pierre)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: André (Olivier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Barcon-Maurin (Jean-Luc)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Industrie, poste et télécommunications
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Vernier (Emmanuel)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Equipement, logement, transports et tourisme
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Renaud (Yves)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Equipement, logement, transports et tourisme
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Thevenet (Franck)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Le Goff (Thierry)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: de Beer (Philippe-Emmanuel)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Rencki (Julien)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Parisien (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Loyer (Alexis)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lacaille (Jérôme)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Kalfon (Thierry)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Jankowiak (Patrick)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Heim (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Guitton (Vincent)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Gazave (Marc)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Gardette (Alexandre)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Ferrand (Olivier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Chriqui (Vincent)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Chambu (Pierre)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Bouée (Pierre-Olivier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Boitreaud (Sébastien)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Menet (Jean-Christophe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Défense
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Mazet (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Agriculture, pêche et alimentation
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: de Lignac (Sabine)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Humez (Caroline)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Biletta (Isabella)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Pilhes (Nathalie)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Daumas (Armelle)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Thibault (Sophie)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Putois (Camille)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Mezin (Laurence)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Baudouin (Anne-Gaëlle)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lereculeur (Catherine)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Equipement, logement, transports et tourisme
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Le Henaff (Marie-Hélène)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Equipement, logement, transports et tourisme
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Saurat (Isabelle)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Défense
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Portier (Cécile)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Culture
date_debut="1997-04-01"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Moreno (Roger)
inspecteur des transmissions du ministère de l'intérieur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-06-01"
depart_retraite
admission
08 Mai 199708/05/1997
De: Larquie (André)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Mai 199708/05/1997
De: Garnier (Philippe)
mis à disposition
au titre de la mobilité
Objet:
dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
onze mois, quinze jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
duree="un an"
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Desseigne (Dominique, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Desseigne et Pierre Libault, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
08 Mai 199708/05/1997
De: Van Ackere (Patrice)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Mai 199708/05/1997
De: Lacampagne (Michel, René)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Michel Lacampagne et Michel Puybaraud, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
cessation de fonction
08 Mai 199708/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.