08 Mai 2001

De: Marie-Louise Aubin-Saulière
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
cour_comptes
réintégration
08 Mai 200108/05/2001
De: Cohen (Stephen S.)
université Paris-IV : six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Cohen (Stephen S.)
université Paris-IV : six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Wilson (Richard)
université Paris-III : six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
11e section : langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Pontrandolfo (Angela)
université Paris-I : six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Ben Hamida (Abdesslem)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), 22e section
au cours de l'année universitaire 2000-2001
à compter de la date de son installation à l'université de Nice
Groupe:
duree="six mois"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bernard Linck
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon, en cessation progressive d'activité
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail
date_debut="2001-03-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Gillard (Annick)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Nord, district aéronautique Centre
Groupe:
date_debut="2000-08-03"
cessation de fonction
08 Mai 200108/05/2001
De: Berthezène (Michel)
Objet:
administrateur de la Caisse de garantie du logement social
représentant de la Caisse des dépôts et consignations
Remplace:M. Constantin (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Jean-Daniel Sraer
dans la 1re section (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Jean Crosnier
Groupe:
élection
08 Mai 200108/05/2001
De: Jacques Salat-Baroux
dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Georges Cerbonnet
Groupe:
élection
08 Mai 200108/05/2001
De: Jean-Pierre Mahé
au fauteuil d'académicien vacant
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. Robert Mantran
Groupe:
élection
08 Mai 200108/05/2001
De: Romual Gilet
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Vincent Berjot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Baro (Hervé)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union des syndicats autonomes (UNSA)
Remplace:Mme Bonnefon (Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Jean de Bengy
inspecteur de 1re classe de la création et des enseignements artistiques
Objet:
au grade d'inspecteur général de la création et des enseignements artistiques
au titre de l'année 2001
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Othnin Girard (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Spiero (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Granier-Deferre (Denys)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Dumont (Bernard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bluwal (Marcel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Barsac (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Palluel (Christine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Grivaux (Julie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Belarif (Martine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Rogard (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Dumont (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Adroit (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Pessis (Georges)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Marchand (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Jansen (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Cury (Maurice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Feyder (Véra)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Larhant (Patrick, Antoine)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bonnet (Jacques, Joseph, Fernand)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bodin (Jean-Paul, Michel, André)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Monique Adolphe
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 6e section (sciences pharmaceutiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Robert Moreau
Groupe:
élection
08 Mai 200108/05/2001
De: Nicole Turon
administratrice civile, en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société Bâticréances
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bruno Mauchauffée
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Antoine de Rocquigny
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bruno Mauchauffée
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Antoine de Rocquigny
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bruno Mauchauffée
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Remplace:M. Antoine de Roc-Quigny
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Peroche (Bernard)
professeur de 1re catégorie
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation
professeur des universités
date_debut="2000-09-01"
radiation
08 Mai 200108/05/2001
De: Stey (François)
administrateur de la ville de Paris, détaché dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="2001-01-01"
affectation
08 Mai 200108/05/2001
De: Chatelain (Jacques)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
date_debut="2000-12-08"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Mai 200108/05/2001
De: Claude Lion
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur civil de 1re classe
chef du bureau de la coordination des affaires européennes à la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Mai 200108/05/2001
De: Guillotin (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Caire (Jean-Etienne)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, chargé d'animer les groupes de travail prévus par les protocoles des 13 et 14 mars 2000 en matière de psychiatrie, rattaché à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Christian Mary
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
directeur à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Mai 200108/05/2001
De: Philippe Martinel
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-02-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Pierre Bonnaire
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-02-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Manuel Vaucouloux
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Michel Rillie
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Alain Revel
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Alain Pinchart
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Louis Netter
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Jean-François Lacoudre
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: François Gadelle
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Michel Frigola
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Jean-Paul Flammarion
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Dominique Bourquelot
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Jean Carabalona
inspecteur de 2e classe de la création et des enseignements artistiques
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe de la création et des enseignements artistiques
au titre de l'année 2000
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Didier Schulmann
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Philippe Schillinger
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Patrick Périn
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Francis Muel
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Jean Le Pottier
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Dominique Cerclet
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Laurent Bourgeau
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Martine Salmon-Dalas
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Antoinette Romain
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Christine Nougaret
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Isabelle Neuschwander
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: France Dijoud
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Catherine Dhérent
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Geneviève Bresc
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Cot (Jean-François, Dominique, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Jevardat de Fombelle (Bertrand, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Barro (Michel, Armand, André)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Roche (Jean, Michel, Anne, Marie)
Colonel des troupes de marine
nommé commandant de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Mie (Alain, Jacques)
Colonel de l'artillerie
nommé délégué militaire départemental de la Corse du Sud
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Litique (Bernard, René, Philippe)
Colonel de l'artillerie
nommé adjoint territorial au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Joly (François-Pierre, Joseph)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Crozet (Pierre, Hubert)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Mai 200108/05/2001
De: Séara (Jacques, René, Marcel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-17"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Moncuit de Boiscuillé (Gilles, Xavier, Marie, Daniel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-07"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Ribeyron (Pierre, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint « outre-mer » au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Joana (Pierre, Michel)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Debarnot (Jacques, Marie, Philibert, Alexandre)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Motut (Michel, Bernard)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Le Borgne (Jacques, Michel, Ernest)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Hérault-Munière (André, Jean, Aristide)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Pène (Jean, René, Michel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Schaeffer (Daniel, Henri, Charles)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Rigoux (Jean, Jacques)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Gambotti (Jean, Pierre, François)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Boisson (Christian)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bridelance (Jacques, Henri, Raoul)
Contre-amiral
Objet:
président de la commission permanente des programmes et des essais
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
president
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Boiselle (Patrick, Henri, Maurice)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-06-20"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Texeraud (Michel, Jean, Elie, Augustin)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-06-03"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Fayard (François, Jean, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Collet-Billon (Laurent, Marie, François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué général pour l'armement, directeur des systèmes d'armes et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Chauvot de Beauchène (Jean-Paul, Edmé, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des relations internationales, chargé de la sous-direction de la politique d'exportation
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Lecarpentier (Christian, Auguste, Achille)
Pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
08 Mai 200108/05/2001
De: Jégou (Jean, Claude, Marcel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Dilasser (Paul, Eugène, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Jacob (Gabriel, Alexandre, Jacques, Victor)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Roux (Jean-Philippe, Georges)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Logette (Michel, Maurice, Marcel)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Digonnet (Jacques, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Avout d'Auerstaedt (Armel, Hilarien, Maurice)
Général de division d'
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Uzan (Lucien, Georges)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Puy-Montbrun (Patrice, Raymond, Pierre, Paul)
Vice-amiral du
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Kersauson de Pennendreff (Yves, Pierre, Ignace, Marie)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Theveny (Christian)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 16e section
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Christian Tardivon
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bernard Rey
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
directeur à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Mai 200108/05/2001
De: Cousseau (Henri-Claude)
conservateur général du patrimoine
Objet:
au titre du 5o de l'article 21 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Caillet (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
au titre du 5o de l'article 21 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Baratte (François)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
au titre du 5o de l'article 21 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Grivel (Marianne)
professeure à l'université Rennes-II Haute-Bretagne
Objet:
au titre du 5o de l'article 21 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
08 Mai 200108/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.