08 Mai 2011

De: François Cloud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de jury des concours G2E (géologie, eau et environnement)
à compter de la session 2011
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Pierre Sellal
secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil de surveillance d'AREVA SA
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Luc Rousseau
directeur général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil de surveillance d'AREVA SA
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Jean-Dominique Comolli
commissaire aux participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil de surveillance d'AREVA SA
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Pierre-Franck Chevet
directeur général de la direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
membres du conseil de surveillance d'AREVA SA
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Huart (Daniel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Destival (Vincent)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Depoutot (Raoul)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: De Gimel (Louis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Brion (Philippe)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Sédillot (Béatrice)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Eyssartier (Hélène)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Bourlange (Danielle)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Mickaël Naitlho
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
4° Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:M. Marc Jeanlin
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Patrick Burnel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:M. Jean-Pierre Koechlin
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Mickael Boucher
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la jeunesse et des sports
Remplace:Mme Anne Dambeza Mannevy
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Philippe Vincent
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Jacques Andrieu
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Armelle Martin
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
5° Au titre des représentants élus des régions
Sur proposition de l'Association des régions de France
Remplace:Mme Christiane Puthod
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Sylvie Laroche
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
5° Au titre des représentants élus des régions
Sur proposition de l'Association des régions de France
Remplace:M. Yannick Soubien
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Justine Benin
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
5° Au titre des représentants élus des régions
Sur proposition de l'Association des régions de France
Remplace:M. Patrick Abate
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Fatma Tergou
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
4° Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:Mme Sylvie Aymes
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Florence Diesler
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des organisations d'employeurs
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:M. Yves Terral
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Gilles Sicart
adjoint au délégué
Objet:
Catherine de Salins, chargée de mission
haut fonctionnaire chargé de la qualité de la réglementation et chef des pôles « qualité de la réglementation et droit de l'Union européenne » et « droit de l'outre-mer et cohérence des codes »
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Serge Picard
chef des pôles « droit public et droit constitutionnel » et « droit privé, droit pénal et droit de la CEDH »
Objet:
Catherine de Salins, chargée de mission
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Arnaud Deloffre
adjoint au chef des pôles « droit public et droit constitutionnel » et « droit privé, droit pénal et droit de la CEDH »
Objet:
Catherine de Salins, chargée de mission
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Pearl Nguyen Duy
chef du pôle « réseaux, formation et information »
Objet:
Catherine de Salins, chargée de mission
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Hélène Lussan
chef du pôle « contentieux »
Objet:
Catherine de Salins, chargée de mission
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Catherine Laporte
adjointe au délégué
Objet:
Catherine de Salins, chargée de mission
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Sandrine Delpech
adjointe au chef du pôle « contentieux »
Objet:
Catherine de Salins, chargée de mission
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Pierrick Lemeur
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Olivier Cand
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Nicolas Bichon
secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Julien Bertrand
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Ketty Valy
adjointe administrative principale de l'intérieur et de l'outre-mer. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Tay-Aroun Thephsouvanh
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Stéphanie Hubert-Nadim
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Nisette Ferrand
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Sophie Dauberton
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Thuy-Hoa Bui Kim Lai
secrétaire administrative de classe exceptionnelle de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Maguy Bernadine-Gatsono
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Kalima Atigui
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation ainsi que les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Eric Canal
chef des services techniques, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des affaires immobilières de l'administration territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 10 de la présente décision
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Emmanuel Cocaul
administrateur civil, chef du bureau des affaires immobilières de l'administration centrale, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des affaires immobilières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives : »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Thierry Cayet
colonel de gendarmerie, chef du bureau des affaires immobilières de la gendarmerie nationale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives : »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Alain Castanier
administrateur civil, chef du bureau des affaires immobilières de la police nationale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives : »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Jean-François Bouton
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du budget et du fonctionnement de l'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives : »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Pierre Azzopardi
administrateur civil, chef du bureau de la synthèse budgétaire et financière, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives : »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Cyril Alquier
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la qualité juridique et comptable, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives : »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Fabrice Charasse
ingénieur des services techniques, collaborateurs du chef du bureau des affaires immobilières de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 10 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Emmanuel Bonnet
ingénieur principal des services techniques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 10 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Claudine Delettre
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des ressources et des achats
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 2 de la présente décision
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Fanny Cusin-Masset
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, collaboratrice du chef du bureau du budget et du fonctionnement de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 2 de la présente décision
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Khalida Sellali
administratrice civile, chef du bureau des affaires immobilières de l'administration territoriale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives : »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Marianne Saillard
attachée principale, chef du bureau des ressources et des achats, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives : »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Cécile Guinard
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du centre de service Chorus, et directement placés sous l'autorité du sous-directeur des programmes d'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives : »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Anne Badonnel
administratrice civile, chef du bureau de l'exécution et de l'analyse de la dépense, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives : »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Gaëlle Lugand
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 10 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Mai 201108/05/2011
De: Senlis (Oise)
sont approuvés
Objet:
26, rue du Moulin-Saint-Etienne, à
transfert
08 Mai 201108/05/2011
De: IR (SE-ME)
Objet:
dans l'un des trois groupes
mentionnés à l'article 2 en fonction de la nature du poste à pourvoir et des titres aéronautiques qu'ils détiennent, conformément au tableau ci-dessous
1, 1, Exercice de qualifications correspondant au niveau FI-VFR
Groupe:
recrutement
08 Mai 201108/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.