08 Juin 1991

De: Yvon Bocher
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la division de l'informatique et de la bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Claude Nisenbaum
agent contractuel de 1re catégorie, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Mireille Elbaum
sous-directeur des finances, de la logistique et de l'informatique
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la division de l'informatique et de la bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Elbaum
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la division de l'informatique et de la bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Nicole Bonhour
agent contractuel hors catégorie, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la division de l'informatique et de la bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Monique Thorel
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Mireille Elbaum
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Mireille Elbaum
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Jocelyne Soussan
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur adjoint du cabinet
date_debut="1991-06-02"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Billiau (Charles, Edouard, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Deletre, Bernard Delattre, Guy Debaecker, Charles Billiau et Jean-Marie Haller, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
08 Juin 199108/06/1991
De: Chamfrault (Jean-Jacques, Emile, Raymond, Georges)
notaire
Senonches (Eure-et-Loir)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
08 Juin 199108/06/1991
De: Godefroy (Jacques, Jean-Paul, Fernand)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Boissy-lès-Perche (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
08 Juin 199108/06/1991
De: Rousseau (Dominique, Marie, Ghislaine), épouse Modock
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Plissonneau-Duquene, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fort-de-France (Martinique)"
notaire_residence_departement_code="972"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Rouzil (Philippe)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pellerin (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Guilloux (André, Eugène, Camille, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pellerin (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Charbonneau (Roger, Gérard, Yves)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pellerin (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
08 Juin 199108/06/1991
De: Morvan (Gérard, André)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Chatellin (Pierre, Jules)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Chatellin (Pierre, Jules)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
08 Juin 199108/06/1991
De: Lebeaut (Gérard, Henri, Louis, Léon)
Objet:
notaires associés
membres de la société Pierre Gaulard
notaire
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Gueugnon (Pascal, Dominique, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société Pierre Gaulard
notaire
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Decaux (Bernard-Louis)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Pierre Gaulard, Bernard-Louis Decaux et Philippe Sarthout, notaires associés
Groupe:
cessation de fonction
08 Juin 199108/06/1991
De: Lebeaut (Gérard, Henri, Louis, Léon)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Maurice-lès-Charencey (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
08 Juin 199108/06/1991
De: Gueugnon (Pascal, Dominique, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Moulins-la-Marche (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
08 Juin 199108/06/1991
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Challan-Belval (Olivier)
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
commissaire_gouvernement
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Resnais (Yves, Julien, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Resnais et Amédée Noël, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Sarzeau (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
08 Juin 199108/06/1991
De: Hélène Attali
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Michel Bruneau
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
administrateur territorial hors classe
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Max Salomon
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Michel Peyre
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Hervé Barre
Objet:
au cabinet du ministre délégué au tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Montagne (Henri, François, Marie, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Bady et Philippe Vandevoorde, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Jocelyne Soussan
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Dorey (André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dorey (André, François, Louis)
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Valdelievre (François, Jean-Marie)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Garnier (Mireille, Jacqueline, Louisette), épouse Germain
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Maire (Eric)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du Gouvernement de la Polynésie française
chargé d'études
pour une durée maximale de cinq ans pour compter du
30 mars 1989
Groupe:
détachement
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean Renard
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous arrêtés, actes et décisions
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: François Arcangeli
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Michel Ferret
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: André Colat-Parros
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Bruno Bergery
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Louis Porry
Objet:
au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (Semmaris)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Clément Bouhin
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean Thiault
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Anne-Marie Lourdin
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Touton (Pierre, Georges)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Touton (Claire-Marie, Madeleine), épouse Pineau
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Henri Demange
Objet:
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Denise Plamenevsky
Objet:
MM
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Xavier Rouby
Commissaire de l'air
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Christian Piquemal
Colonel de l'armée de terre
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Patrick Lecointre
Capitaine de vaisseau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Bernard Guillot
Colonel de l'armée de l'air
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Louis Fournaise
Lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Adjoints au chef du cabinet militaire
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Granat (Jean, Edmond, René, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Negre (Robert)
notaire
notaire_residence="Sauve (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Musitelli (Jean)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Faure (Jacques)
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
commissaire_gouvernement
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Yves Carcenac
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Yvon Bocher
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Claude Cuenat
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel, ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel, ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel, ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Mireille Elbaum
sous-directeur des finances, de la logistique et de l'informatique
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Martine Bigot
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel, ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.