08 Juin 1999

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(publicité bénévole)
De: Chavain (Maryse)
agent de constatation principale de 2e classe des douanes
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes de Rouen
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Réal (Jean-François)
inspecteur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Valenciennes
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Beauvais (Guy, Michel, Roger, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Beauvais et Olivier Beauvais, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
08 Juin 199908/06/1999
De: Auvolat (Jean-Claude, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Desrosiers, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pont-de-Chéruy (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Rivals (Sandra, Hélène, Axelle)
Objet:
notaire salariée au sein de la société civile professionnelle François Chapel, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Chapel (Henri, Boniface, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Chapel et François Chapel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
08 Juin 199908/06/1999
De: Tyl (Olivier, Jean, Marie, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Michel Bouret, Jean Damon et Jean-Paul Watrelot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villepreux (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Bernard Santelli
avocat
Objet:
conseiller en service extraordinaire à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Romatet (Stéphane)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1999-05-10"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
réintégration
08 Juin 199908/06/1999
De: de Roubaix (ENSAIT)
Objet:
Groupe:
recrutement
08 Juin 199908/06/1999
De: Christien (Robert)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
rapporteur
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
date_fin="1999-03-31"
détachement
08 Juin 199908/06/1999
De: Frisch (Vincent)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Guillemard (Patrick, Roger, Georges)
huissier
huissier_residence="Decize (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Moreau (Yannick)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du Conseil supérieur de la prud'homie
Groupe:
president
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Grenouilleau (Vincent)
chef de bureau à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés des élèves de l'institut
Remplace:Mme Arnold (Elisabeth)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1998-09-03"
duree="deux ans"
détachement
08 Juin 199908/06/1999
De: Vercken (Benoît)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Barsacq (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Valette (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Pinatel (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Gauthey (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Disdier (Alphonse)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Rouit (Raoul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Colombani (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Mathieu (Gilbert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Delcourt (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Michel (Christine)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Cellard (Kethevane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Simeonov (Delian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Oh (Joon Sik)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Lundström (Ingela)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Ha (Dong Ki)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Ferreira (Gillian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Watkin (Célinie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Pernoo (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Huesgen (Ricarda)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Carcopino (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Cadot (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Berger (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Beierbach (Lars)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Avenati (Olaf)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Ait Kaci (Yacine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Leriche (Aurélien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Avec les félicitations du jury
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Tordjman (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Strouk (Martin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Porri (Christian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Pierre (Bernard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Mercier (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Massimelli (Cyril)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Lemarchand (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Le Coadic (Yan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Laurens (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Lansac-Fatte (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Hyronde (Stéphan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Huon (Régis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Henry (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Graziani (Bruno)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Gauthier (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Dimier (Odilon)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Clairefond (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Stahler (Christian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Popovic (Matthieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Philipp (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Holubowski (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Cuisenier (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bouvier (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Charly (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Chaigneau (Servane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Cambournac (Chloé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Broyer (Anne-Lyse)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Brocart (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bosse (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Borgers (Magali)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bertrand (Laetitia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bernus (Anne, Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Berges Garces (Ana)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Baiges-Lucientes (Ana)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Arbogast (Magali)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Ansiau (Julie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Zielenkiewicz (Alexandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Vuong (Audrey)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Usdin (Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Tallot (Chloé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Sanier (Chloé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Rahard (Aude)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Pinheiro (Vanessa)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Perrier de la Bathie (Aude)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Milon (Patricia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Massari (Tiphaine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Massard (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Maestre (Aurélie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Longchamp (Anaïs)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Lombard (Clémence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Lebrun (Adélaïde)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Le Picard (Clara)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Le Pennec (Marion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Le Doze (Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: La Graviere (Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Hurpy (Gersende)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Guedin (Marianne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Gineste (Aline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Gaucher (Céline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Fouquet (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Delouvrier (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Dautremer (Rebecca)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1998
(Servane)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Vassort (Sabine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Tassel (Corinne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Razavipour (Neda)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Quilleret (Julie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Poirot (Juliette)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Paccou (Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Nemo (Bénédicte)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Mercier (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Maincent (Patricia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Lohan (Oana)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Levasseur (Iris)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Le Pabic (Karine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Hoffet (Pauline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Helmer (Véronique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Giraud (Angeline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Genovesio (Assunta)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Dupont (Marianne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Dubus (Pascale)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Delpech (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Coudray (Elodie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Connesson (Raphaële)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Brochier (Laetitia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Brillet (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Boulay (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Berthet (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bendotti (Claudine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Barricourt (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1998
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Auvigne (François)
directeur général des douanes et droits indirects
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (SEITA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Nizery (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie), Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="1999-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 199908/06/1999
De: Davillé (Jean-Pierre)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de l'Institution de gestion sociale des armées
directeur des systèmes d'information
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
détachement
08 Juin 199908/06/1999
De: Laurent (Pierre, Henri, Michel)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Chibaeff (Nicolas)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1999-05-10"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
réintégration
08 Juin 199908/06/1999
De: Jean Stock
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Reichler-Beguelin
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Jorge Semprun
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Reichler-Beguelin
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Bernard Quemada
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Bernard Poignant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Pierre Perret
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Henri Lopès
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: André Goosse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Paul Germain
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Louis Gardel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Raymond Devos
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: André Danzin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: André Chouraqui
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Jean-Claude Chevalier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Bernard Cerquiglini
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Jean-Louis Boursin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Henriette Walter
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Reichler-Beguelin
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Agnès Touraine
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Reichler-Beguelin
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De:
Marie-Josée
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Monique Nemer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Odile Jacob
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Denise Bombardier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Philippe Nicolas
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au budget
Conseiller technique
date_debut="1999-05-10"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Philippe Nicolas
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseiller technique
date_debut="1999-05-10"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Régnier (Alain)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1998-07-01"
affectation
08 Juin 199908/06/1999
De: Piquemal (Marcel)
professeur honoraire des universités
Objet:
membre du Conseil national de la formation des élus locaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Auby (Jean-Bernard)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Flaissier (Dominique)
épouse Diliddo
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Diagambana (Tiburce, Expedit)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Van Dyck (Wilhem, Yann)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Van Couwelaar (Luc, Antoine)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Tourte (Rémy, Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Pomet (Fabrice, Raymonde, Marie-Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Oswald (Michel, Edmond)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Martin (Antoine, Henri, Albert)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Leroy (Philippe, René)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Herdewyn (Thierry, Maurice)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Forrler (Christophe, Gérard)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Christophe (Thierry, Marcel, André)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Chignon (Jacques, Marcel, André)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Chastaing (Ludovic, Claude)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Casadio (Laurent, Raymond, Ferrer)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bananier (Guy, Pierre)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Ballans (Pierre, Jean)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Allain (Frédéric, Jacques, Yves, Michel, Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Vert (Guylaine, Marie, Suzanne)
épouse Zimermann
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Vannier (Nathalie, Alice, Marie-Thérèse)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Tini (Karine, Josiane, Laurence)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Terrasson (Corinne, Anne, Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Tatri (Catherine)
épouse Lerat
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Séraudie (Roselyne)
épouse Salas
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Seguy (Sylvie, Renée, Marcelle)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Schroeder (Anne, Chantal, Mauricette)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Rozman (Nathalie, Jeanne, Andrée)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Rousseau (Sylvie, Isabelle)
épouse Vic
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Roulois (Christine, Odile)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Ronel (Maddly, Alfred)
épouse Deblaciat
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Ripol (Sylvie, Isabelle)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Riou (Isabelle, Françoise, Jeanne)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Ricaut (Christine, Nathalie)
épouse Picard
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Ribbe (Sophie, Mireille)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Rambaud (Sophie, Michèle, Pascale)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Pouplin (Maria)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Piotrkowski (Corinne)
épouse Sibony
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Pigeon (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Parisseaux (Karine, Marianne, Danielle)
épouse Chochoy
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Parcollet (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Obermosser (Marie-Madeleine)
épouse Osanno
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Noury (Elisabeth, Myriam)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Minne (Muriel)
épouse Col
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Martel (Laurence)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Mamaliga (Christine, Claude, Ena)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Magnier (Catherine, Germaine)
épouse Rouzeau
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Lemarie (Christelle, Andrée, Jacqueline)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Le Coutour (Catherine, Bénédicte, Michèle)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Jung (Frédérique, Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Jouas (Karine, Marie, Gwénola)
épouse Gilbert
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Iglesias (Maria del Carmen)
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Hugonnard (Marie-Madeleine, Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Houdeyer (Sandrine, Elisabeth, Evelyne)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Hennequin (Marie-Pierre, Mireille, Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Hanifi (Fatima)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Grout (Cécile, Lucienne, Odette)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Gratien (Noëlle, Adolphine)
épouse Nitkowski
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Gout (Stéphanie, Marie-Pierre, Josiane)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Goupil (Agnès, Laure)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Gascard (Alice, Marie)
épouse Piper
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Gary (Anne, Sophie)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Garcia (Sophie, Marie-Jeanne)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Gamelon (Dorothée, Maria, Estelle)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Fontaine (Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Faure (Véronique, Colette)
épouse Fontaine
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Farrugia (Isabelle, Marie-Françoise)
épouse Brécheux
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Eraud (Christine, Geneviève)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Droulez (Béatrice, Christine)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Driesslein (Laurence, Thérèse)
épouse Schumeng
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Douheret (Laurence)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Defoort (Marie-Edith, Marthe, Emilienne)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Dedieu (Catherine, Marie)
épouse Ramon
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: De Cadenet (Véronique, Marie, Louise)
épouse Liberge
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: De Bernardi (Laurence, Jeanne, Hella)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Daniel (Céline, Odette, Simone)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Crauser (Patricia, Céline)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Coulier (Nathalie, Simone)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Cointre (Marie-Laure)
épouse Grolleau
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Cohen (Mylène, Judith)
épouse Danous
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Charpentier (Nathalie, Esther, Gabrielle)
épouse Sutour
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Chandaras (Sophie, Josèphe, Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Chadeyras (Virginie, Cécile, Laurence)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Chabert (Régine)
épouse Pozzi
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Campos (Martine)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bosco (Lydia, Annie)
épouse Loubet
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Blanc (Frédérique, Marcelle, Yvette)
épouse Bucher
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bigot (Nathalie, Marcelle, Hélène)
épouse Delépine
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bernard (Céline, Joëlle, Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bennaili (Samira)
épouse Serafino
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Becaus (Christelle, Monique, Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Beaudoin (Nathalie, Cécile, Thérèse)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Beauchesne (Laurence, Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bayart (Lise, Annick, Florence)
épouse Ammirati
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Basset (Sylvie, Nathalie)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Bajon (Marie, Laurence)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Aurel (Isabelle, Marie-Thérèse)
épouse Pihan
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Abraham-Behr (Marie-Pierre, Chantal)
Objet:
le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation - psychologue
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen terminal lors de la session de 1997
Groupe:
diplome
08 Juin 199908/06/1999
De: Dreno (Jean-Marc)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ancenis (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Dreno (Bernard, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ancenis (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Dreno (Bernard, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ancenis (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
08 Juin 199908/06/1999
De: Haie (Gabriel, Louis, Félix, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gabriel Haie et Thérèse David, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ligné (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
08 Juin 199908/06/1999
De: Rigaud (Fabrice, Franck, Claude)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Pornic (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Laurent (Yvan)
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
chef du bureau des affaires générales de l'administration et du développement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Charbonnier (Pascal)
agent contractuel
Objet:
secrétaire général de la direction générale de, l'administration et du développement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Pauly (Alain)
attaché principal du ministère de l'agriculture
Objet:
chef du bureau du budget à la sous-direction des affaires financières et de la logistique de la direction générale de l'administration et du développement
Groupe:
date_debut="1999-01-04"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Verrel (Jean-Louis)
délégué à l'environnement au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Vanoli (André)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Saugier (Bemard)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Renard (Vincent)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Olivier (Louis)
directeur du Parc national du Mercantour
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Moisan (François)
directeur des études et de la prospective à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Lescure (Jean-Paul)
directeur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Guillermo (René)
directeur de la recherche à l'école des mines de Douai
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Dab (William)
professeur à l'école de la santé publique de Rennes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Chardy (Pierre)
directeur adjoint à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Barraqué (Bernard)
directeur à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Altman (Scot)
chef de service à l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Robic (Marie-Claire)
géographe, directrice de recherche au Centre national. de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Olivieri (Isabelle)
professeur à l'université Montpellier-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: la DGAD (DCI/QVI)
Objet:
gérer le centre documentaire ministériel et de fournir l'appui de ses compétences aux agents du ministère (par une cellule documentaire). Il mettra également son expertise dans les techniques de l'information au service des besoins professionnels des partenaires du ministère
II. - LE FONCTIONNEMENT AU SEIN DU MINISTÈRE
Là déclinaison pratique de ces orientations générales est du ressort des directeurs, agissant en maîtres d'ouvrage sous l'autorité de la ministre ; leur action est coordonnée annuellement par un comité de pilotage, présidé par le directeur de cabinet, les directeurs d'établissements publics et le collège des DIREN peuvent êtres invités. Dans le cas d'opérations impliquant l'expertise de plusieurs directions le comité des directeurs examine le projet. Le chef du département communication assure le secrétariat de ces débats
Après concertation avec les directeurs réunis en comité
sur proposition du chef du département, le DGAD propose à la ministre un programme annuel de communication et une programmation financière, dans le cadre des orientations qu'elle a fixées. Des premiers éléments d'un plan de communication ont déjà été proposés par la DGAD en janvier 1999. Sur cette base, le département proposera très rapidement les grands axes du programme du second semestre 1999 et pour 2000 à partir des priorités de la ministre et des moyens financiers et humains disponibles. Le chef de département veille à l'actualisation régulière de ce plan d'ensemble et du programme annuel
assure la convergence et la complémentarité des politiques de communication et d'information menées par le ministère et ces derniers
Groupe:
charge
08 Juin 199908/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.