08 Juin 2004

De: Mory (Michel, Georges, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Mory, Nathalie Walbecq et Vincent Delahousse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lannoy (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
08 Juin 200408/06/2004
De: Guilmoto (Maryse), épouse Mace
greffière du deuxième grade et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut="2004-07-07"
tribunal="" sexe="
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Ouarezki (Daunia), épouse Lahiouel
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris
Groupe:
date_debut="2004-07-07"
greffier
tribunal
tribunal_instance="20e arrondissement de Paris"
cessation de fonction
08 Juin 200408/06/2004
De: Claude Gauze
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
vice-président au tribunal de grande instance de Perpignan
Groupe:
date_debut="2004-02-22"
date_fin="2004-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Bernard Lavigne
président du tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
maître de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2004-04-05"
maitre_de_conference
ecole
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Taugourdeau (Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Szypura (Christian)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Rasolofoarison (Jeannot)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Piot (Philippe)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Neymarc (Philippe)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Jamet (Guy)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Holstein (Martin)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Gouttebel (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Garnier (Francis)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Fouassier (Christophe)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Font (Frédéric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Claireau-Dussol (Fabrice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Bois (Henri)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: de Castelnau d'Essenault (Anne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Theillac (Eliane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Redon (Marie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Reboisson (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Raverdy (Aude)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Poineuf (Anne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Paillat (Cécile)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Lamotte (Patricia)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Lacombe (Suzanne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Hugues (Isabelle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Henriette-Demangel (France)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Guillou (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Guichard (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Courage (Anne-Marie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Coubard-Flotte (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Clavière (Juliette)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Chol (Céline)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Bénard (Véronique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Broussy (Emmanuelle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Boutroux (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Boudart (Nathalie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Bas (Patricia)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
08 Juin 200408/06/2004
De: Chabrier (Marie-Madeleine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Juin 200408/06/2004
De: Joël Gicquel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Marc Seyeux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Michèle Heurtier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Bas-en-Basset (Haute-Loire)
Groupe:
date_debut="2005-01-20"
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Sylvette Jumontier-Chailloux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir)
Groupe:
date_debut="2004-11-24"
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: René Jan
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Salviac (Lot)
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Françoise Renond
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite d'Andrézieux-Bouthéon (Loire)
Groupe:
date_debut="2004-09-03"
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Annie Gicquel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Hervé Tanguy
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2004-05-28"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Juin 200408/06/2004
De: Bayle (Mireille, Lea, Elisabeth), épouse Borgna
Objet:
au grade de médecin principal
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en pneumologie
date_debut="2004-07-01"
duree="deux ans"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De:
Bochard
premier conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
présidente adjointe des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées pour les régions Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Centre
Groupe:
president
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Michèle Garrigues, épouse Nasse
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
date_debut="2004-04-28"
duree="trois ans"
ecole
détachement
08 Juin 200408/06/2004
De: Denis Salas
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
08 Juin 200408/06/2004
De: Liliane Crenn-Angot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice adjointe (2e classe) au centre hospitalier spécialisé de Caudan (Morbihan)
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Elodie Ziégler-Perthuisot
Objet:
conseillère technique auprès de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Yves Logeais
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean-Paul Binet
Groupe:
élection
08 Juin 200408/06/2004
De: Marin Pelletier Doisy
Commissaire en chef de la marine
Objet:
à l'état-major particulier du Président de la République
Remplace:M. Bruno de la Follye de Joux
Groupe:
date_debut="2004-06-04"
cabinet="Président de la République"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Thierry Francq
chargé de la responsabilité du service du financement de l'économie à la direction du Trésor
Objet:
membre suppléant, représentant du ministre chargé de l'économie, au conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
Remplace:Mme Odile Renaud-Basso
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Thierry Durteste
Capitaine de frégate
Objet:
aide de camp du Président de la République
Remplace:M. Joël Rode
Groupe:
date_debut="2004-06-12"
cabinet="Président de la République"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Werner Gagneron
inspecteur de l'administration
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
date_debut="2004-07-08"
réintégration
08 Juin 200408/06/2004
De: Werner Gagneron
inspecteur de l'administration
Objet:
au détachement
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2004-07-08"
cessation de fonction
08 Juin 200408/06/2004
De: Françoise Dupont
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale.
date_debut="2004-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: André Passemard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite Les Roches, à Pontaumur (63)
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Ascensi (Claude, Auguste, Paul)
Général de corps d'armée
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
dans les cadres
admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2004-09-11"
conseil_des_ministres
réintégration
08 Juin 200408/06/2004
De: Bronac de Bougainville (Henri, Pierre, Marie, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement de
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
08 Juin 200408/06/2004
De: Arrault (Michel, Paul, Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
nommé commandant des forces françaises stationnées à Djibouti
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
réintégration
08 Juin 200408/06/2004
De: Castellani (Philippe, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans les cadres
chargé de la sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles du service de la maintenance aéronautique
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
réintégration
08 Juin 200408/06/2004
De: Ollivier (Thierry, Jacques, Robert)
Colonel de l'artillerie
nommé commandant de la brigade d'artillerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Houbron (Philippe, Bernard)
Colonel du génie
nommé commandant de la 6e brigade légère blindée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Faure (René, Paul, Maurice)
Colonel du cadre spécial
nommé chef de la mission militaire française auprès du commandement des forces terrestres à Heidelberg et du commandement de l'armée de terre américaine en Europe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Cazenave (Jean, Louis)
Colonel de l'infanterie
nommé chef de la division « activités » de l'état-major de la région terre Ile-de-France
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
Colonel des troupes de marine
nommé adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Blervaque (Patrick, Jean, Auguste)
Colonel de l'infanterie
nommé commandant de la brigade de renseignement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Bertucchi (Marc, Roger)
Colonel de l'infanterie
nommé adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Bart (Jean-Jacques, Noël, Guillaume)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé commandant de la 1re brigade mécanisée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Outtier (Régis, Yves)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Abrial (Stéphane, Gabriel, Roger, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Verhaeghe (Jean, Jacques)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé chef de la division « organisation et logistique » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Montchenu (Henri, Georges)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Houzé (Georges, Jean, Joël)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Ratel (Bernard, François, Joseph)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2004-08-16"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Pétré (Michel, Xavier, Pierre)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
date_debut="2004-08-02"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Auroy (Patrick, Claude, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des systèmes de forces et de la prospective
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement
Groupe:
date_debut="2004-08-02"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Polini (Nicolas, Félix)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Moussu (Patrick, Georges, Henri, Auguste)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Monfort (Jean-Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées aux Antilles
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Marcerou (Christian, Alain)
Général de division
Objet:
inspecteur de la fonction « logistique-formation » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Maral (Pierre, Marie, Charles)
Général de division
Objet:
général adjoint major au général commandant la région terre Sud-Ouest
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Lecerf (Antoine, Patrick, Olivier, Maurice, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'état-major de force n° 4
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Kermabon (Yves, Aimé, René)
Général de division de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Irastorza (Elrick, James, Martial)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Guillebon de Resnes (Michel, Amé, Ghislain, Marie)
Général de brigade de
Objet:
chef d'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Frère (Gérard, Alfred, Adolphe)
Général de division
Objet:
chef d'état-major du général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Desbordes (Jack, Albert, Lucien)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Deltour (Gérard, Laurent, Raymond, Jean)
Commissaire général de brigade
Objet:
inspecteur de la fonction « administration-budget-infrastructure » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Dary (Bruno, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant de la légion étrangère
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Chereau (Jean, Michel, Joseph, Auguste)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du directeur du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Beaulieu (Jean-Pierre, Roland)
Général de brigade
Objet:
gouverneur militaire de Lille et officier général de la zone de défense Nord
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Codde (Roland, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Berthet (Bruno, Olivier, François, Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Gentric (Alain, Yves)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école d'application du train
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application du train"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Jacops (Yves, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école d'application de l'infanterie
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Hays (Guy, Bernard, Xavier)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-07-23"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2004-07-12"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Giaume (Patrick, Philippe)
Contre-amiral
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique
Groupe:
date_debut="2004-07-09"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Tiffou (Jean-Pierre, André)
Contre-amiral
Objet:
commandant de l'aviation navale
Groupe:
date_debut="2004-07-05"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Tauzin (Didier)
Général de brigade
Objet:
commandant du service militaire adapté
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Siess (Jacques, Serge, Simon)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre de normalisation de défense
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Sandeau (Jacques, Marie, Jules)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Pène (Jean, Bernard, Christian)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès de l'adjoint au délégué général pour l'armement
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Monlibert (Jean, Luc)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur de la gestion et de l'organisation de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Imbert (Vincent, Alphonse, Victor, Edmond)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes d'armement terrestres de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Le Barbu (Michel, Jean, Yves, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
08 Juin 200408/06/2004
De: Vignat (Régis, Marie, Joseph)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Marcus (Claude, Jean, Bernard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Renucci (Jean-Marc, Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Moittié (Abel, Georges, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Lebourg (Jean, Paul)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Siwiecki (Wladyslaw)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Michaut (Bertrand, Léon)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Sandelli (Stéphane)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Château-Chinon (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Bernard Boyer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
date_debut="2004-03-30"
date_fin="2004-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De:
Causse
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Leca (Béatrice)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour la littérature
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="6 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Aubry (Gwénaëlle)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour la littérature
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="6 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Thierry (Raphaël)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour les arts plastiques
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="18 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Combier (Jérôme)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour la musique
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="18 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Nicolao (Federico)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour la littérature
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="18 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Chéroux (Clément)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="18 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Gady (Bénédicte)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="18 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Bachi (Salim)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour la littérature
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="12 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Fruttiger (Mirjam)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour la scénographie
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="12 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Burlot (Delphine)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour la restauration
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="12 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Lurin (Emmanuel)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="18 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Grasso (Laurent)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour les arts plastiques
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="12 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Fitoussi (Jean-Charles)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour le cinéma
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="12 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Delaplanche (Jérôme)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="12 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Serero (David)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
pensionnaires
Pour l'architecture
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="12 mois"
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Roustide (René, Léon, Jacques)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à l'Office national des forêts, direction régionale d'Auvergne
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
3 avril 1998
Groupe:
date_debut="2004-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Juin 200408/06/2004
De: Loubradou (Jean-Marie, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2004-08-02"
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Jacques Balcaen
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Jacques Gillaizeau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 200408/06/2004
De: Guyot (Pascale, Marie, Antoinette, Louise), épouse Bally-Bérard
Objet:
au grade de médecin
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2004-06-01"
duree="deux ans"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Veque (Stéphane, Christophe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Laurent Lemale et Gilles Lalauze, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vannes (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Josianne Verbecq
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-12-31"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Jean-François Goubin
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Didier Blanc
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Michel Alary
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Monique Veyssiere
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Suzanne Riche
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Joëlle Merpaut-Mulot
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Huguette Manceaux
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Françoise Loquet
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Brigitte Juille
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Christine Flambard
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Ghislaine Dupil
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Marie-Annick Crochet
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Marie-Françoise Bonnet
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Françoise Bockelandt
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Fabienne Bibinet
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale les fonctionnaires appartenant à un corps classé dans la catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Gérard Frey
contrôleur du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Savoie
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Françoise Dupont
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2004
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
08 Juin 200408/06/2004
De: Saint-Marc (Philippe)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Robe (Pascal)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Masquelier (Philippe)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Lavaivre (Hervé)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Hazoume (Boris)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Coëdel (Joseph)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Chan-Tave (Daniel)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Bobay (Frédéric)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Billard (Dominique)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Ben Amar (Ouahid)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Vacca (Laurence)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Rouquette (Françoise)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Morand-Lemercier (Magali)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Martini (Martine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Marchandeau (Nathalie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Mahé (Cécile)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Magloff-Proutat (Frédérique)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Job (Laurence)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Jaumier (Sandrine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Issenjou-Perrot (Valérie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Bouziges (Stéphanie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
nomination
08 Juin 200408/06/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.