08 Juin 2018

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Christophe BOGAERT
inscrit au registre des affaires maritimes no 87N1321
Objet:
enquêteur technique non permanent et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, ouverte
désignation
08 Juin 201808/06/2018
De: Laurence CONFORT
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Jean LEMAISTRE
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: JAGU Catherine
titulaire, représentant le groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés (GIMELEC)
Objet:
membres de la formation de filière des déchets électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:Mme EYRAUD Delphine
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: BERTHAUX Stéphane
représentant France Nature environnement
Objet:
membres de la formation de filière des déchets électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Clément VICIC
régisseur d'avances et de recettes par intérim auprès de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne-Nièvre
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Isabelle THIBAULT
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Stéphane Piednoir
rapporteur sur la proposition de loi n° 941
(AN) relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Laurent Lafon
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 904
(AN) pour la liberté de choisir son avenir professionnel (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Laurence Gayte
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
08 Juin 201808/06/2018
De: Valérie Petit
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
08 Juin 201808/06/2018
De: Aina Kuric
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
08 Juin 201808/06/2018
De: Laurence Vanceunebrock-Mialon
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
08 Juin 201808/06/2018
De: Laurence Vanceunebrock-Mialon
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: Aina Kuric
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: Laurence Gayte
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: Valérie Petit
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: Claudine JACOB
directrice protection des droits-affaires privées, magistrat du premier grade
Objet:
référent lanceurs d'alerte suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Christine JOUHANNAUD
directrice protection des droits-affaires publiques, première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
référent lanceurs d'alerte du Défenseur des droits
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Christine JOUHANNAUD
Objet:
pour ces fonctions
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Claudine JACOB
Objet:
directrice protection des droits-affaires privées, magistrat du premier grade
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Claudine JACOB
directrice protection des droits-affaires privées, magistrat du premier grade
Objet:
référent déontologue et référent laïcité suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Christine JOUHANNAUD
directrice protection des droits-affaires publiques, première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
référent déontologue du Défenseur des droits
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Christine JOUHANNAUD
Objet:
référent laïcité du Défenseur des droits
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Christine JOUHANNAUD
Objet:
pour ces fonctions
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Claudine JACOB
Objet:
directrice protection des droits-affaires privées, magistrat du premier grade
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: HORNUNG (Pascal)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire coordonnateur auprès du conseil de coordination interportuaire de la Seine
Remplace:M. Thierry GUIMBAUD
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Emmanuelle MARC
(2e section), université de Montpellier
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacun
date_debut="2018-01-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
08 Juin 201808/06/2018
De: Franck BRILLET
(6e section), université Paris-II
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacun
date_debut="2017-03-02"
corps="Professeurs des universités"
radiation
08 Juin 201808/06/2018
De: Thierry DJENIZIAN
(31e section), université d'Aix-Marseille
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacun
date_debut="2016-10-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
08 Juin 201808/06/2018
De: Cristina MAURO-GUTMANN
(1re section), université de Poitiers
à compter de la date de son installation dans son corps d'accueil
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date précisée pour chacun
corps="Professeurs des universités"
radiation
08 Juin 201808/06/2018
De: Stéphane ELSHOUD
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Philippe FUCHS
professeur de 1re classe
Objet:
d'office, après prolongation d'activité et maintien en activité en surnombre
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-09-01"
depart_retraite
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: Cécile LAMBERT
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières et de la modernisation, à la direction générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
date_debut="2018-06-10"
duree="trois ans"
reconduction
08 Juin 201808/06/2018
De: Bruno Pelletier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
3° Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Alain Michel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
3° Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Remplace:M. Yoann Carrey
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Martial Fraysse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
3° Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-Yves Cannesson
représentant l'Union des entreprises de proximité, et son suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
3° Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Denis Bachelot
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
3° Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Laurent Dutilleul
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
2° Au titre du collège des salariés et agents publics
Remplace:M. Jean-Luc Champonnois
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Gilles Barbé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
2° Au titre du collège des salariés et agents publics
Remplace:M. Yves Missaire
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Jacques Hoffsess
Sergent-chef honoraire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
1° Au titre du collège des représentants des associations de réservistes
Remplace:M. Albert Ladame
Groupe:
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Catherine MIQUELESTORENA épouse SAUVAGE
Objet:
conseiller consulaire
Groupe:
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: Alexandre VULIC
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Daniel VOSGIEN
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Gaël VEYSSIERE
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Luis VASSY
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-Marie SAFA
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Emmanuel PUISAIS-JAUVIN
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Yann PRADEAU
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Christophe PARISOT
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Philippe MERLIN
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Aurélien LECHEVALLIER
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Emmanuel LEBRUN-DAMIENS
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Martin JUILLARD
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Arnaud GUILLOIS
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Zacharie GROSS
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Alessandro GIORGINI
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Pierre FOURNIER
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Emmanuel COCHER
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: David BERTOLOTTI
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Minh-Di TANG
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Natacha RIMBON
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Isabelle GUISNEL
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Salina GRENET-CATALANO
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Brigitte CURMI
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Catherine CALOTHY
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2018-07-01"
promotion
08 Juin 201808/06/2018
De: Patrick COMOY
sous-directeur adjoint de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public Campus France
Remplace:Mme Clélia CHEVRIER-KOLAČKO
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: François-Xavier Reymond
délégué adjoint des relations avec la société civile et les partenariats de la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
Objet:
au comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales de l'Agence française de développement
membre titulaire
Remplace:M. Xavier Crépin
Groupe:
date_debut="2018-05-15"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: DUMAX (Caroline, Estelle)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: LE JEUNE (Marine)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Landerneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: GNECCHI (Pauline, Ghislaine, Andrée), épouse PARIZE
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: GUILLAUD (Julie, Monique)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: VOEGTLIN (Angélina, Dominique, Marie), épouse VIENNOT
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: MATHIEU (Maxime)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lunéville (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: OBIN (Julien, Gilbert, Germain, Gaston, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: BINET (Maxence, Olivier)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Tassin-la-Demi-Lune (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: DESVOGES (Stéphanie, Raymonde, Jacqueline)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Margny-lès-Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: BEAUCAMP (François, Yves, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marcq-en-Barœul (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: ETIEVANT (Marc, Robert, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: POINT (Marie-Laure, Béatrice), épouse POMONTI
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rambouillet (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: RODRIGUES (Antoine, Robert, Emmanuel)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: LAURENT (Kathy, Nathalie, Corinne), épouse BEURET
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: COMBEY (Charles, Nicolas, Christophe)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: BOUZAT (Arthur, Pierre, Xavier)
Objet:
notaire à la résidence de Ceyrat
notaire
notaire_residence="Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: BOUZAT (Arthur, Pierre, Xavier)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARLU AGNES GOUNY-FONTFREYDE »
notaire
notaire_residence="Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: LEIMACHER (Aymeric, Philippe, Pascal)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Marie-Christine GREMONT-LARDIERE, Ludovic MESUREUR et Aymeric LEIMACHER, notaires »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Montargis (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: LEIMACHER (Aymeric, Philippe, Pascal)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie-Christine GREMONT-LARDIERE, Ludovic MESUREUR et Aymeric LEIMACHER, notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: GUILMIN (Sandrine), épouse MONTAGNE
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Ancenis (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: SANSON (Caroline, Nicole, Hélène), épouse LEVEUGLE
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Arques (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: JENVRIN (Alice, Marie, Valérie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Denis-en-Val (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: BOUTAUD (Audrey, Lucienne, Martine), épouse DESAMBLANC-MERCHADIER
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Riec-sur-Bélon (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: THORON (Sophie, Micheline, Marie-Louise)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Bastia (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: GAUCHET (Marina)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Bastia (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: THORON (Sophie, Micheline, Marie-Louise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Antoine GRIMALDI et Jean-Yves GRIMALDI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Bastia (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: BARRERE (Ugo, Florian)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: LUQUET (Sébastien, Jean, Marcel)
Objet:
notaires
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: CAPPELAERE (Pierre, Yves, Gustave, Cornil)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Albert (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: CAPPELAERE (Maxime, Jacques, Robert, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. CAPPELAERE (Pierre, Yves, Gustave, Cornil)
notaire
notaire_residence="Albert (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: CAPPELAERE (Maxime, Jacques, Robert, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Albert (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: CHIOTTI (Marine, Mathilde, Marthe), épouse BRUNET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: GIRAULT (Christelle, Fanny, Delphine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Chantal BASIN, Valérie BASIN-GIGAN et Marie VÉRÉ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ménerbes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: RAFFANEL (Kevin, Bruno)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique Olivier BERGER, notaire, associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Villeneuve-lès-Avignon (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: PASCREAU (Pauline, Annette, Thérèse, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Agnès ENAULT-PASCREAU et Jean-Charles RAULT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: BELONDRADE (Sylvain, Simon, Daniel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle GHd Notaires & Associés
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: COTTET (Mylène, Pierrette, Yvonne), épouse DEPOUTOT
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée PARIS OUEST NOTAIRES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
reprise de fonctions
08 Juin 201808/06/2018
De: HERLIN (Aurélie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office
notaire
notaire_residence="Bussy-Saint-Georges (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: DEFERRARI (Philippe, Guillaume, Régis)
Objet:
notaire
Remplace:M. ROUILLARD (Jean-Louis, Michel, Marcel)
notaire
notaire_residence="Signes (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: POURRESY (Eric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique Alain MAISONNIER, notaire
notaire
notaire_residence="Echelles (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: VIVANT (Muriel, Fabienne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Julien SOUNALET et Stéphanie DESPRES, notaires associés
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: HASLÉ (Thomas)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: SEPCHAT (Claire, Geneviève, Dominique), épouse CHEVRON
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: HASLÉ (Thomas)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: PAYET (Julie, Marie, Andrée)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pascal MICHEL, Bertrand MACÉ, Stéphane RAMBAUD et Haroun PATEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: SEVERAN (Edith)
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
suppleant
president
renouvellement
08 Juin 201808/06/2018
De: GALLI (Jean-Jacques)
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
renouvellement
08 Juin 201808/06/2018
De: TEISSIER (Pierre)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
renouvellement
08 Juin 201808/06/2018
De: GAUBERT (Jacqueline)
Objet:
de
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
renouvellement
08 Juin 201808/06/2018
De: AINSON (Véra)
Objet:
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
renouvellement
08 Juin 201808/06/2018
De: RASSE (Clément, Maurice, Robert)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
reprise de fonctions
08 Juin 201808/06/2018
De: BOIVIN (Alain, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « SCP Alain BOIVIN, Nathalie BOIVIN-DUTRY et Emmanuelle PAQUET-GAILLEMARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambly (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: Robert TCHALIAN
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Bourges
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2018
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: Michèle GUILLO-JOUHAUD
vice-présidente au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er novembre 2018
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: Nadine COUBARD-GRAND
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: DURUP de BALEINE (Antoine)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
president
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Amélie COANTIC
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'équipement et de l'aménagement (groupe III) de la région Ile-de-France, directrice de l'unité départementale des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Dominique LECLERC
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: François ROLAND
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: Serge PLANTON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-Marc GARCIN
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-11-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: François BERNARD
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: Thierry SENICHAULT
commissaire général de police
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-10-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: Corinne GAUTHIER
TCE
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR7234 intitulée Centre d'économie de Paris Nord (CEPN)
Groupe:
date_debut="2018-05-18"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Solen GUEZENNEC dans l'unité du CNRS UMR7538
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistante de prévention (AP)
date_debut="2018-04-01"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: Philippe AUVERGNON
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur général délégué à la science
Article II
Groupe:
date_debut="2018-04-15"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Raja CHATILA
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de classe exceptionnelle
Représentant SNCS-FSU
En remplacement de
Groupe:
date_debut="2018-04-15"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Alain SCHUHL
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2018-04-15"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Alain SCHUHL
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2018-04-15"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Olivier CLOCHARD
Directeur adjoint
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7301 intitulé Migrations internationales, espaces et sociétés
Membres de droit
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Adeline MIRANDA
Directrice
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7301 intitulé Migrations internationales, espaces et sociétés
Membres de droit
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Arnaud TATIBOUET
Directeur Adjoint de l'ICOA - à/c du 1° janvier
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
Membres de droit
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Pascal BONNET
Directeur de l'ICOA
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
Membres de droit
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Vincent ROY Collège
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
2018
DEC181755DR08Page 1 | 2
BO Juil. 2018 / p.684
Membres élus
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Sylvain ROUTIER
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
2018
DEC181755DR08Page 1 | 2
BO Juil. 2018 / p.684
Membres élus
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Adrien RAIMBAULT
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
2018
DEC181755DR08Page 1 | 2
BO Juil. 2018 / p.684
Membres élus
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Stéphane BOURG
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
2018
DEC181755DR08Page 1 | 2
BO Juil. 2018 / p.684
Membres élus
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Laurent ROBIN
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
2018
DEC181755DR08Page 1 | 2
BO Juil. 2018 / p.684
Membres nommés
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Benoît MAUNIT
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
2018
DEC181755DR08Page 1 | 2
BO Juil. 2018 / p.684
Membres nommés
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Laëtitia FOUGERE
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
2018
DEC181755DR08Page 1 | 2
BO Juil. 2018 / p.684
Membres élus
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Emilie DESTANDAU
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
2018
DEC181755DR08Page 1 | 2
BO Juil. 2018 / p.684
Membres élus
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Isabelle GILLAIZEAU
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
2018
DEC181755DR08Page 1 | 2
BO Juil. 2018 / p.684
Membres nommés
Groupe:
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Olivier MARTIN
Directeur adjoint -
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique
Membres de droit
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Patrick VILLECHAISE Directeur
Objet:
de recherche
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Valery VALLE Professeur
Objet:
d'université, Directeur Adjoint Département GMSC Univ. Poitiers - SP2MI - H1 aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Bruno LAMONGIE Ingénieur de Recherche
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Denis BERTHEAU
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Patrick VILLECHAISE
Objet:
de
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Patrick VILLECHAISE
Objet:
de
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Karl JOULAIN
Objet:
de
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Sylvain DUBOIS
Objet:
de
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Sylvain DUBOIS
Objet:
de
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Sylvain DUBOIS
Objet:
de
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Mihaï ARGHIR Professeur
Objet:
d'université, Directeur du Département
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Sylvain DUBOIS Professeur
Objet:
d'université, Directeur Département PMM Université de
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Anthony BERNARD Ingénieur de Recherche CNRS
Objet:
Département FTC -
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Arnaud MURA Directeur de recherche CNRS
Objet:
Directeur Adjoint du Département FTC - ISAE-
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Patrick VILLECHAISE
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Valery VALLE
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Valery VALLE
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Arnaud MURA
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Karl JOULAIN
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Karl JOULAIN Professeur
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Denis BERTHEAU
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Patrick BERTERRETCHE
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Patrick BERTERRETCHE
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Vanessa MILLET Assistante Ingénieure
Objet:
Mme
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Jacques BOREE
Directeur Adjoint, Professeur ENSMA
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée!
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De:
M
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De:
M
Objet:
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Bruno LAMONGIE Ingénieur de Recherche CNRS
Directeur du département PMM - Univ. Poitiers SP2MI
Objet:
Univ. Poitiers - SP2MI
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Patrick BERTERRETCHE Ingénieur de Recherche CNRS
Responsable plateforme PROMETEE - SP2MI
Objet:
Univ. Poitiers - SP2MI - H1
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Patrick VILLECHAISE Directeur de recherche CNRS
Directeur Adjoint
Objet:
Poitiers - SP2MI
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Valery VALLE Professeur Université
Directeur Adjoint Département GMSC
Objet:
Poitiers - SP2MI - H1
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Denis BERTHEAU Ingénieur de Recherche CNRS
Directeur du département PMM - ENSMA
Objet:
MME. Vanessa MILLET Assistante Ingénieure CNRS, Responsable Service fianncier - SP2MI
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Anthony BERNARD Ingénieur de Recherche CNRS
Département FTC -
Objet:
MME. Vanessa MILLET Assistante Ingénieure CNRS, Responsable Service fianncier - SP2MI
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Karl JOULAIN Professeur Université
Directeur Département FTC - CAMPUS
Objet:
Département PMM - ISAE-ENSMA
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Mihaï ARGHIR Professeur Université
Directeur Département GMSC - Univ
Objet:
Département FTC - ISAE-ENSMA
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Sylvain DUBOIS Professeur Université
Objet:
Directeur Département PMM Univ
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Jacques BOREE Professeur ENSMA
Objet:
Directeur Adjoint Pprime - SP2MI
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Arnaud MURA Directeur de recherche CNRS
Directeur Adjoint
Objet:
B25
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Geneviève ROBERT
Ingénieur de recherche, Responsable administrative SP2MI
Objet:
Univ. Poitiers - SP2MI - H1
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Yves GERVAIS
directeur de l'unité UPR3346
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Juin 201808/06/2018
De: Olivier Le Noé
Professeur à l'Université de Paris Nanterre
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Christophe Herrmann
lE2 au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de service n°2927 intitulée USAES
date de renouvellement de l'UMS 2927
Groupe:
date_debut="2018-05-18"
reconduction
08 Juin 201808/06/2018
De: Sarah Gensburger
Chargée de recherche de classe normale au CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2018-12-31"
nomination
08 Juin 201808/06/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.