08 Juin 2021

De: Elena Miteva
suppléante, représentante de l'Alliance Recyclage
Objet:
membre de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Remplace:Mme Julie Fournier
Groupe:
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: Hosana ANDRIAMIALISON MOUTOUSSAMY
greffière
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Châlons-en-Champagne"
suppleant
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: Marie-Laure VITTOZ
(FAVRE)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2021-04-30"
tribunal
tribunal_judiciaire="Châlons-en-Champagne"
suppleant
cessation de fonction
08 Juin 202108/06/2021
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Juin 202108/06/2021
De: Victor Habert-Dassault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Juin 202108/06/2021
De: André Chassaigne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Juin 202108/06/2021
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Juin 202108/06/2021
De: Nicole Sanquer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Juin 202108/06/2021
De: Sophie Métadier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Juin 202108/06/2021
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Juin 202108/06/2021
De: André Chassaigne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Juin 202108/06/2021
De: Thierry Benoit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Juin 202108/06/2021
De: Nicole Sanquer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Juin 202108/06/2021
De: Victor HABERT-DASSAULT
Objet:
GROUPE LES RÉPUBLICAINS
(97 membres au lieu de 96)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: Sophie MÉTADIER
Objet:
GROUPE UDI ET INDÉPENDANTS
(19 membres au lieu de 18)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: Lamia EL AARAJE
Objet:
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS
(26 membres au lieu de 25)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: Brigitte BOURGUIGNON
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(267 membres au lieu de 266)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: Victor HABERT-DASSAULT
Objet:
députés
parlement="Assemblée nationale"
élection
08 Juin 202108/06/2021
De: Sophie MÉTADIER
Objet:
députés
parlement="Assemblée nationale"
élection
08 Juin 202108/06/2021
De: Lamia EL AARAJE
Objet:
députés
parlement="Assemblée nationale"
élection
08 Juin 202108/06/2021
De: Brigitte BOURGUIGNON
Objet:
députés
parlement="Assemblée nationale"
élection
08 Juin 202108/06/2021
De: Jean-Jacques LATAILLADE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Benoît CLAVIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: Anne-Christine MENDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de la défense
Remplace:Mme Eliane GARRABE
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: Marie-Anne Maffart
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat titulaire du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juin 202108/06/2021
De: ROLLAND (Cécile, Marie, Audrey)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Michel ROLLAND, Jean-Vincent VERIGNON et Laure PETIT-VERIGNON »
notaire
notaire_residence="Hyères (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: RUIDAVETS (Chantal, Martine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Vallée du Gapeau, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Solliès-Pont (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: MONCLA (Karen, Sabrina, Aurore), épouse RESSY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Bruno DESPUJOLS et Maud CABROL, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="La Brède (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: MOULIN (Caroline, Alice, Eugénie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Matthias MARGUERITTE, Jean-Charles LEFORT, Jean-Charles DESCLOS, Marie GAILLARD-CORNILLE et Benjamin ESNOL »
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: BRUMONT (Claire, Eliane)
Objet:
notaire associée
membre de la société à responsabilité limitée « « Rémi DUPOUY et Jessica DUPOUY-TINOMANO, notaires associés » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Tarnos (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: BRUMONT (Claire, Eliane)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Tarnos (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
08 Juin 202108/06/2021
De: SAVOYINI (Julie), épouse MARTIN
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Jean-Marc GOBET et Christophe CLEMENT, Huissiers de Justice Associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office d'Huissier de Justice
», pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="TROYES (Aube)ROMILLY SUR SEINE (Aube)Romilly-sur-Seine (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: SAVOYINI (Julie), épouse MARTIN
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Marc GOBET et Christophe CLEMENT, Huissiers de Justice Associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office d'Huissier de Justice
»
huissier
huissier_residence="TROYES (Aube)ROMILLY SUR SEINE (Aube)Romilly-sur-Seine (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
08 Juin 202108/06/2021
De: PÉPION (Caroline, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LAW-RIANT »
notaire
notaire_residence="Caudan (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: STOLECKI (Marie-Sophie, Christine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Thierry KERAVEC »
notaire
notaire_residence="Pornic (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: LANGLOIS (Alexandra, Dominique, Christine), épouse SUBILEAU
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « DU CONSEIL A L'ACTE »
notaire
notaire_residence="Mauléon (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: ROUGEOLLE (Kevin, Aurélien, Donovan)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « NOTAIRES LOIRE OCEAN », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: ROUGEOLLE (Kevin, Aurélien, Donovan)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
08 Juin 202108/06/2021
De: Arbet (Loïc, Etienne)
ingénieur principal militaire d'infrastructure
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
habilitation
08 Juin 202108/06/2021
De: Rietsch (Dorothée)
agent sous contrat
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
habilitation
08 Juin 202108/06/2021
De: Michelle DESJARDINS
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice générale, en position de détachement, rattachée pour sa gestion au ministère de la transition écologique (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
08 Juin 202108/06/2021
De: Elvire Aronica
praticien hospitalier, agent de catégorie
Objet:
sur contrat, déléguée adjointe des affaires européennes et internationales
Groupe:
détachement
08 Juin 202108/06/2021
De: Jean Thiébaud
Objet:
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef de cabinet
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Nagette Bekkari
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, gestionnaire des affaires générales et budgétaires au sein de la mission Ressources
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Catherine Guinebert
Objet:
attachée hors classe d'administration de l'Etat, cheffe de la mission Ressources
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Jean-François FORNIELES
commandant divisionnaire fonctionnel, chef du pôle opérationnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, à l'exception des décrets, tous actes, correspondances courantes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, à l'exception des"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Pascal LANG
attaché principal d'administration de l'Etat, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les documents relatifs à la gestion courante du service national des enquêtes administratives de sécurité
centre de coût de la direction des ressources et des compétences de la police nationale (PN05502092), notamment toutes pièces comptables concernant l'engagement des dépenses de ce centre de coût
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: François ROSA
administrateur civil, adjoint au chef du service national des enquêtes administratives de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Carine VIALATTE
commissaire divisionnaire de police, chef du service national des enquêtes administratives de sécurité, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Neuhuser Kévin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Choisnet Elodie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Canivet Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Schoelzchen Marion
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: De Carvalho Stéphanie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Rouve Justine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Vial Antoine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Frezel Philippe
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Lamare Michel
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Berné Clémence
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Guidez Christine
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Braz Jacinta
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Milic Mirjana
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Dussel Steeve
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Fischer Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Mansuy Xavier
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Boy Joanna
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Vincent Gwenn
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Lebeault Claire
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Chevallier Davids
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Baldock Anne-Krystel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Pauvert Jimmy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Zender Allan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Lebacq Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Lopez Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Courivaud Francis
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Le Gall Frédéric
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Lecuirot Elvire
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Desseigne Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Dupont Aurore
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Lejeune Anthony
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Lacroix Elodie
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Guillerm Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Brard Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Fouqué Aurélien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Seignant Anne-Claire
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Lefeuvre Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Nordez Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Daubert Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Le Dréo David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Mauclair Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Pauron Gérald
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Touffet François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Muller Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Gervais Yohan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Gérard Dorian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Godefroy Yohann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Béranger Cindy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Vaillant Delphine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Roy Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Françoise Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Magda Richard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Uguen Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Salles Clément
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Scarfo Aymeric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Fournier Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Jubert Vincent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Garces Anthony
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Fontanet Anthony
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Grolleau Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Moya Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Dos Santos Aurore
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Desnoues Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Acebo Alexandra
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Petit Camille
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Cavigioli Estelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Sigwart Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Gicquel Erwan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Patzourenkoff Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Moulia Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Hourquet Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Duhalde Serge
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Gense Frédéric
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Loguinof Régis
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Ancenay Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Ducos Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Hourdin Eric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Roques Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Boutin Delphine
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Fournier Christelle
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Trioreau Yves
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Crémet Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Pradeau Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Barbe Lionel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Latte Roman
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Tanqueray Vincent
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Guéry Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Benillan Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Marec Paul
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Kaiser Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Martin Hervé
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Garcia Denis
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
promotion
08 Juin 202108/06/2021
De: Dominique Ciosi
Objet:
représentante du ministre chargé de l'éducation au sein de la commission régionale de l'ordre des experts comptables
représentante du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis instituée auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) de Corse
Groupe:
désignation
08 Juin 202108/06/2021
De: Jean-Louis CHASSAING
responsable administratif
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Jean-Louis CHASSAING
Objet:
IR1
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Thomas BROCHIER
directeur de l'unité UMS2018
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Marie-Laure Colin
Objet:
responsable du pôle droit public économique et réglementation de la direction des affaires juridiques (DAJ)
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: Valérie Hospital
directrice des affaires juridiques par intérim
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants
date_debut="2021-07-01"
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Nathalie Le Ba
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Marine Forissier
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Catherine Delpech
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Marie-Laure Colin
à
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Virginie Charpentier
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Marie-Laure Bachelerie
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Valérie Hospital
ingénieure de recherche
Objet:
directrice des affaires juridiques par intérim
Remplace:Mme Myriam Fadel
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
nomination
08 Juin 202108/06/2021
De: Nicolas Arnaud
directeur de l'Institut national des sciences de l'univers
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Vanessa Tocut
directrice adjointe administrative de l'institut national des sciences de l'univers
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.