08 Juillet 1990

De: Michaut (Jacques)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Guebwiller
Objet:
sous-préfet de Lure
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lure"
sous-prefecture_departement_code="70"
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Labbe (Denis)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Ardennes
Objet:
sous-préfet de Céret
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Céret"
sous-prefecture_departement_code="66"
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Boucart (Didier)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Juillet 199008/07/1990
De: Bernard Epron
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps national des mines
Groupe:
date_debut="1990-05-19"
a_sa_demande
radiation
08 Juillet 199008/07/1990
De: Gouazé (Claude)
sous-préfet hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
date de son intégration dans le cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
date_debut="1990-01-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
08 Juillet 199008/07/1990
De: Boyer (Alain)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Juillet 199008/07/1990
De: Hugues Bedouelle
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps national des mines
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
a_sa_demande
radiation
08 Juillet 199008/07/1990
De: Dupriez (Luc)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Ardennes
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Ardennes"
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Derache (Hubert)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aveyron
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aveyron"
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Jean-Pierre Lacroix
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
délégation de signature
08 Juillet 199008/07/1990
De: Jean-Pierre Lacroix
Objet:
au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes et décisions relatifs à l'exécution du budget de l'Etat (départements et territoires d'outre-mer) et des programmes d'équipement, y compris le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le Fonds d'investissement de développement économique et social, tous marchés, décisions d'engagement de dépenses, ordonnances de paiement, de délégation, de virement, ainsi que toutes pièces justificatives et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
délégation de signature
08 Juillet 199008/07/1990
De: Jean-Pierre Hugues
sous-directeur des affaires administratives et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation, de paiement et de virement, les lettres d'avis d'ordonnance, les marchés, les pièces justificatives des dépenses et les ordres de recettes des départements et territoires d'outre-mer, y compris le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le Fonds d'investissement de développement économique et social, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
délégation de signature
08 Juillet 199008/07/1990
De: Jean-Marc Oury
ingénieur des mines
Objet:
du corps national des mines
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
a_sa_demande
radiation
08 Juillet 199008/07/1990
De: Boyer (Alain)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
08 Juillet 199008/07/1990
De: Beguin (Marc)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
08 Juillet 199008/07/1990
De: Beguin (Marc)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Nantua
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
cessation de fonction
08 Juillet 199008/07/1990
De: Boyer (Alain)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Céret
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Céret"
sous-prefecture_departement_code="66"
cessation de fonction
08 Juillet 199008/07/1990
De: Quastana (Jacques)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la Haute-Marne
Groupe:
sous-prefet
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Hannecart (Pierre)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
08 Juillet 199008/07/1990
De: Hannecart (Pierre)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Marne
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
08 Juillet 199008/07/1990
De: Bougrier (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Boucart (Didier)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
08 Juillet 199008/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.