08 Juillet 1993

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Timothée (Cécile), épouse Noirot
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Bourgogne
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi n° 84834 du
13 septembre 1984
maintenue dans ses fonctions
date_debut="1992-10-22"
date_fin="1993-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rosenzweig (Claude)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Rennes-I
Unité de formation et de recherche de médecine, Rennes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
maitre_de_conference
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Meyer (Pierre)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Reims
Unité de formation et de recherche de médecine, Reims
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
maitre_de_conference
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gargot (François)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Poitiers
Unité de formation et de recherche de médecine, Poitiers
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
maitre_de_conference
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gilberg (Serge)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-V
Unité de formation et de recherche de médecine, ParisNecker-Enfants malades
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
maitre_de_conference
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Van Es (Philippe)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris- VI
Unité de formation et de recherche de médecine, Paris - Brousais - Hôtel-Dieu
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
maitre_de_conference
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Chambonet (Jean-Yves)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Nantes
Unité de formation et de recherche de médecine, Nantes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
maitre_de_conference
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Saffroy (Roger)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Nancy-I
Unité de formation et de recherche de médecine, Nancy
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
maitre_de_conference
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bourgeois (Michel)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Aix - Marseille-II
Unité de formation et de recherche de médecine, Marseille
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
maitre_de_conference
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du comité central du G.N.I.S
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines de semences et de plants
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres du comité central du G.N.I.S
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines de semences et de plants
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Brossillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cambier (Francis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Union syndicale des producteurs de grains et graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Crampagne (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Canon (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bezot (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Benoist (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Yvon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndical national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Prime (Paul-Gilbert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndical national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Marcha] (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndical national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Salome (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Perchat (Florent)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pefourque (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lemaire (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Le Coulteux (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Husson (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duboin (Guillaume)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Scrive (Hervé)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
I. - N.A.C., Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Varchavsky (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Van Belle (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Monod (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lemaire (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lecoq (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Geli (Bertrand)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Durand (Gaston)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dugast (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dromigny (JeanMichel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dhuy (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: David (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dallée (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Courseau (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Amphoux (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Adeline (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Vorimore (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Robert (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Tambourre (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Sibra (Jean-Luc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Menvielle (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Levade (Didier)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Exbrayat (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dicharry (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Aycaguer (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Beauvais (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Darbonne (Hubert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (S.N.P.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hug (Maurice)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Crety (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs des légumes (F.N.P.L.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Briand (René)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs des légumes (F.N.P.L.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thieffry (Augustin)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lefebvre (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hecker (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Girerd (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gautier (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Court (Didier)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Berger (Franck)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Menard (Auguste)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (F.N.P.H.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Tischmacher (Raymond)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des distributeurs spécialistes jardin (F.N.G.S.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Francillard (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des distributeurs spécialistes jardin (F.N.G.S.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Claveau (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des distributeurs spécialistes jardin (F.N.G.S.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rivais (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Minière (Jean-Claude)
de Premorel (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Merand (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Martineau (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Marmasse (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lange (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lamouroux (Maurice)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hantait (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gardes (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delepine (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Breton (Jean-François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bottet (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Beaufils (Gilbert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Aymon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bourguignon (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Confédération française de la conserve (CEC.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dassonville (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (C.E.N.A.L.D.I.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Sabatier (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (Prosemail)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: de Castelbajac (Guillaume)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Verhaegen (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gayraud (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Darrozes (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bezot (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Mercier (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thomas (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Poussin (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thénault (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lannux (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Janson (Hubert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Guérin (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Frison (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Durand (Félix)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Chaubet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bouillon (Jean-Marie)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bourdeau (Maurice)
Carneau (Jacques), Dujardin (Jean), Jouffray (Jean-Pierre), Laboulet (Pierre), Llaurens (Pierre), Petitjean (Guy), Rougier (Emmanuel), Salabay (Jean-Marc), Sulmont (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Loysel (Emile-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lepers (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Vedelago (Guy)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol protéagineux) et fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol protéagineux) et fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Ducate (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol protéagineux) et fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol protéagineux) et fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Jamet (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (Onidol)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Roubaud (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
I. - N.A.C., Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: D'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
I. - N.A.C., Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Roubaud (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Morin (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Minault (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Llaurens (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lesgourgues (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hière (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Heurtaud (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Faute (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bonastre (Jean-Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lamerant (Marcel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Décock (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: d'Arras (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat national des importateurs et exportateurs de semences de lin
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Philippe (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lheureux (Jérôme)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lagache (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Blosseville (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thierry (Vincent)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rudi (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lheureux (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lamotte (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
I. - N.A.C., Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: de Murat (Régis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Tillier (Francis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dattee (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Raimbourg (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Proffit (Benoît)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Malles (Christophe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duick (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Letissier (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Union syndicale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Tremblay (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thomas (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Supiot (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Mathieu (Jean-Paul)
de Sulauze (Guy)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Leroux (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Mangeait (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Leroudier (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Guyot (Jean-Yves)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gratreaux (Jean-Marie)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Momont (Thierry)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lepeuple (René)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hecker (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cambier (Francis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Brunet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Sengenes (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Petillon (Fernand)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Diard (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Coudière (Etienne)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Boissin (René)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Barbelanne (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Salentey (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Demaux (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bataille (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Salaün (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Barrois (Thierry)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Laumonnier (Jean-François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (G.N.L.P.T.L.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dequidt (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs et groupements de producteurs de pommes de terre de consommation
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rames (Jean-François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (F.N.P.P.T.L.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gaudin (Louis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Trellu (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Samier (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Jezequel (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Houée (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duneau (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dequidt (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Degrendel (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Corrignan (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Boucher (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Berregar (Charles)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Vigne (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Jeudy (Gilles)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Huchette (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duthoit (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Desmazières (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bargy (Eric)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Vincot (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Relies (François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Benoît (Pierre-Henri)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gantois (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
I. - N.A.C., Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Chibarie (François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Turcan (Régis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération nationale de la production des semences de mais et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dubreuil (François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération nationale de la production des semences de mais et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération nationale de la production des semences de mais et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Berceliot (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération nationale de la production des semences de mais et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rougier (Emmanuel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lesgourgues (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Guerinon (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Ducate (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Baychelier (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Argoul (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Siret (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
(F.O.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pujol (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
(F.O.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Barbier (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
(F.O.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Mercier (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (F.F.CA.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Maisons (Noël)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hamot (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Galibert (Pierre)
de Ginestous (Georges), de Guillebon (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Fanost (Thierry)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Coustau (Max)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Habig (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Couvreur (Françoise)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thomas (Yvette)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gayral (Michèle), épouse Alletz
directeur départemental adjoint des impôts de 2e échelon
Objet:
auprès de la ville de Blois
attachée territoriale à la direction de la réglementation et du développement local
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
duree="trois ans"
détachement
08 Juillet 199308/07/1993
De:
Boucault
(Albert), administrateur des postes et télécommunications hors classe affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="1993-07-31"
depart_retraite
admission
08 Juillet 199308/07/1993
De: Auger (Ginette)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
pour ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1994-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 199308/07/1993
De: Kremer (Stéphane)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Perros-Guirec (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
transfert
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hellier (Pierre)
député
Objet:
à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1° Au titre de l'article R. 712-19 (I, 1° et II, 1°), ainsi qu'à la formation plénière
membre suppléant
Remplace:M. Chamard (Jean-Yves)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Votovic (Alex)
délégué général de la F.E.H.A.P. Languedoc-Roussillon
Objet:
à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3° A la formation plénière
Remplace:M. Cartel (Alain)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cartel (Alain)
président de l'U.R.I.O.P.S.S. Haute-Normandie
Objet:
à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3° A la formation plénière
Remplace:Mme Fenet (Francine)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Chamard (Jean-Yves)
député
Objet:
à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1° Au titre de l'article R. 712-19 (I, 1° et II, 1°), ainsi qu'à la formation plénière
membre titulaire
Remplace:M. Calmat (Alain)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De:
Stramandinoli
représentant la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2° Au titre de l'article R. 712-19 (II,17°)
Remplace:
M. Omet
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Triebel (Frédéric)
Paris-XI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rochet (Jean-Charles)
Toulouse-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Robert (Yves)
E.N.S. Lyon
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Motel (Jean-Michel)
Paris-IX
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lerner (Nicolas)
Rennes-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Leblond (Jean-Baptiste)
Paris-VI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Le Rider (Jacques)
Paris-VIII
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Le Breton (Michel)
Aix-Marseille-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lafon (Michel)
Grenoble-III
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Girard (Bertrand)
Toulouse-III
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gillet (Philippe)
E.N.S. Lyon
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gamboni (Dario)
Lyon-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Forse (Michel)
Lille-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Faure (Michel)
Orléans
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Fantini (Jacques)
Aix-Marseille-l
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Engel (Pascal)
Caen
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Derouard (Jacques)
Grenoble-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cohen (Daniel)
Paris-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Clozel (Laurent)
Paris-XI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Chadeau (Emmanuel)
Lille-Ill
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Beaud (Olivier)
Lille-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Barin (Francis)
Tours
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Moatti (Claude)
Paris-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Ben Amar (Martine)
E.N.S. Paris
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Balbir (Nalini)
Paris-III
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Troper (Michel)
Paris-X
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Schwartz (Yves)
Aix-Marseille-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pigeaud (Jacky)
Nantes
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Nicolas (Adolphe)
Montpellier-II
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Michel (Philippe)
Paris-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Madariaga (Raul)
Paris-VII
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Le Moal (Michel)
Bordeaux-II
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Le Guillou (Jean-Claude)
Chambéry
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Kagan (Henri)
Paris-XI
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Jeanteur (Philippe)
Montpellier-II
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Georges (Jean-Marie)
Ecole centrale de Lyon
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Clavin (Paul)
Aix-Marseille-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Broue (Michel)
Paris-VII
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Perles (Catherine)
Paris-X
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Letoublon (Françoise)
Grenoble-III
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cauneille (Marius)
directeur du travail hors classe affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-11-03"
depart_retraite
admission
08 Juillet 199308/07/1993
De: Seguin (Bertrand, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Henri Besançon et Philippe Besançon, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Seguin (Bertrand, Marie)
Objet:
membre de la société Bertrand Seguin, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Vienne (Isère)
Groupe:
cessation de fonction
08 Juillet 199308/07/1993
De: Brette (Louis, Charles, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bu (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
08 Juillet 199308/07/1993
De: Girardier (Eric)
licencié en droit
Objet:
rapporteur prés la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Durufle (Bertrand)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
auprès du Conseil économique et social
administrateur
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
duree="cinq ans"
détachement
08 Juillet 199308/07/1993
De: Paulou (Jean-Luc)
cadre technique national à la Fédération française de voile ou son représentant
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
I. - Suppléants permanents aux membres de droit
le directeur départemental de la jeunesse et des sports du Morbihan ou son représentant
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
suppleant
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Leblanc (Serge)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
I. - Suppléants permanents aux membres de droit
2. Suppléants élus aux membres élus des personnels
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
suppleant
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Le Roux (Jean-Yves)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
I. - Suppléants permanents aux membres de droit
2. Suppléants élus aux membres élus des personnels
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
suppleant
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Le Masson (Jeanine)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
I. - Suppléants permanents aux membres de droit
2. Suppléants élus aux membres élus des personnels
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
suppleant
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Roulois (Thierry)
délégué général de la Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
Personnalités siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Merveilleux du Vignaux (Michel)
Amiral (c.r.)
président de la Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
Personnalités siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Kervadec (Jean-Michel)
maire de Saint-Pierre-Quiberon, conseiller général du Morbihan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
Personnalités siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Magueur (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile, représentants élus des personnels
Personnels des ateliers
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Prigent (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile, représentants élus des personnels
3. Agents de service et d'entretien
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Saury (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile, représentants élus des personnels
1. Personnels enseignants
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Heliou (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile, représentants élus des personnels
1. Personnels enseignants
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Selosse (Michelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile, représentants élus des personnels
2. Personnels de l'administration et de l'intendance
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
désignation
08 Juillet 199308/07/1993
De: Michel Colin de Verdière
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau central d'études pour les équipements d'outre-mer (B.C.E.O.M.)
représentant du ministère de la coopération
Remplace:
M. Droin
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bardyn (Jean)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des ouvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1992-07-19"
date_fin="1994-05-31"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delpuech (Jean-Jacques)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Nancy-I
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1994-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 199308/07/1993
De: Billet (Jean-Yves)
à Restigné (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
Pour le secteur Production
Remplace:M. Benoist (Michel)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Carrille (Jean-François)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
Pour le secteur Commerce
Remplace:M. Pé (André)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dominique Libault
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Conseiller technique
administrateur civil de 1re classe
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: de Mijolla (Brune)
ingénieur principal de l'armement
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences potagères et florales
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bottet (Michel)
Vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences potagères et florales
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pellerin (Robert)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences fourragères et à gazon
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Llaurens (Pierre)
Vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences fourragères et à gazon
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Constant (Max)
Vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de plantes oléagineuses
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Catton (Bruno)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de plantes oléagineuses
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hière (Christian)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de mais et de sorgho
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Beziat (Yves)
Vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de mais et de sorgho
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Supiot (Jean-Paul)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de lin et de chanvre
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lheureux (Jérôme)
Vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de lin et de chanvre
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Monod (Jean-Pierre)
Vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de céréales
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Benoist (André)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de céréales
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Petillon (Fernand)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Desprez (Victor)
Vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Berregar (Charles)
Vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Plants de pommes de terre
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bargy (Eric)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités
Section Plants de pommes de terre
Président
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rossignol (Christian)
de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition : de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Loreal (Pierre-François)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition : de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Chardon (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition : de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Ben M'Rad (Nabil)
du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition : de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Martin (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition : de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.