08 Juillet 2003

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Barras (Jean-Paul, René, Camille)
ingénieur des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Saône
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Billaud (Michèle)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agente comptable du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Francis de Smidt
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
14 septembre 1992
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-07-24"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Juillet 200308/07/2003
De: André Gomez
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées pour la période du 4 au
24 mars 2003
inclus
Groupe:
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Plaisant (Eric)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
habilitation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Gérard Porcell
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Arrighi (Paul-Bernard)
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Lecroq (Karine)
conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Tronel (Nicolas)
conseiller au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bichet (Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nouvelle-Calédonie"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Rosay (Fabrice)
conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Camenen (Gildas)
conseiller au tribunal administratif de Bastia
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bonhomme (Thierry)
conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
au tribunal administratif de Nancy
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Mantz (Pascal)
conseiller au tribunal administratif de Nice
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Fournalès (Renaud)
conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Dioux (Lydie)
conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Watrin (Emmanuel)
premier conseiller au tribunal administratif de Pau
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Ferrari (Dominique)
conseiller au tribunal administratif de Bastia
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Tissot (Sophie)
conseiller au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Buchin (Philippe)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bayle (Jean-Michel)
premier conseiller au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Molines (José)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
rapporteur à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Olivier Rochereau
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Eric Roty
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la société Progestion
directeur du projet « appui au programme de privatisation au Maroc »
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2003-11-19"
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Auriol (Claude)
administrateur civil hors classe du ministère de la défense, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur extérieur
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Louis Duvillard
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Françoise Lucca
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Lion (Gérard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux
agent contractuel
Groupe:
date_debut="2003-07-07"
duree="trois ans"
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Serge Gruber
Objet:
conseiller technique auprès de la secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
sous-directeur de la formation du conducteur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2002-12-20"
duree="trois ans"
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Cantet (Michel)
administrateur civil hors classe, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2003-05-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Juillet 200308/07/2003
De: Rossi (Bruno)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-04-15"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bouverot-Reymond (Laurent)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale de deux ans (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2005)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Zaouati (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Turmel-Josek (Franck)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Pichon (Frédéric)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Pflieger (Jean-Luc)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Margossian (Georges)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Ludmann (Yann)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Lagoguey (Vincent)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Hocquet (Stéphane)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Hennequin (Ted)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Godon (Olivier)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Gac (Jean-Christophe)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Frénéat (Stéphane)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Follain (Moncef)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Covello (Alexandre)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Charpy (Bertrand)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Calvet (Lionel)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Brélivet (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bonleux (Nicolas)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Blaison (Jean-Charles)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Azoulay (Eric)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Anton (Jean-Marc)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Akouma (Constantin)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Péron (Anne-Sophie)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Monplaisir (Cécile)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Ladevèze (Champagne)
(Anne)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Hauchart (Valérie-Anne)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Dinard (Dinard de Maistre)
(Arielle)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Delaunay (Sophie)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Dehlinger (Géraldine)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Dauban (Ullrich)
(Aurélie)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Chabrier (Forget-Dugaret)
(Marylaure)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Billard (Larsen)
(Christine)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Barats (Michèle)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Pour une durée maximale d'un an (du
1er novembre 2003
au 31 octobre 2004)
Groupe:
ecole
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Lia Kiladis
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Catherine Pierson
ingénieure des travaux des eaux et forêts, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Vic-en-Bigorre (65)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Chalon (Catherine, Lucienne), veuve Chaix
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, détachée depuis le
1er septembre 2000
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement de 1re catégorie, 2e classe, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Meurthe-et-Moselle (site de Nancy-Pixérécourt)
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-François Ayats
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Pierre Moraillon
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
directeur des relations économiques extérieures
Groupe:
date_debut="2003-01-30"
duree="trois ans"
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2003-05-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Juillet 200308/07/2003
De: Françoise Zeller
chargée d'études documentaires des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="2003-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Della Santa (Bruno)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Christophe Coquin
représentant de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (CGT-UGFF)
Objet:
membre titulaire du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Remplace:M. Bernard Briere
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bataille (Didier)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Rillie (Michel, Raymond, René)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
1er février 1983
auprès du conseil général de la Somme
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur général des services du département
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Juillet 200308/07/2003
De: André Gomez
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées pour la période du 2 au
19 février 2003
inclus
Groupe:
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Marc Nouxet
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées pour la période du 13 mars au
10 avril 2003
inclus
Groupe:
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Cécile Tran Thi Kim Loan, épouse Nguyen-Viet
receveuse-perceptrice du Trésor public, affectée auprès de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration sur le quota des 110 postes et en fonctions à la sous-direction de la modernisation et de la prospective
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er juin 2003
réintégration
08 Juillet 200308/07/2003
De:
Nguyen-Viet
Objet:
auprès de la Cour des comptes dans le cadre du statut d'emploi des assistants
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
cour_comptes
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: de Sury d'Aspremont (Arnaud)
au 2e échelon, sans ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Lorvellec (Yves)
au 2e échelon, sans ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Lamy (Jean)
au 2e échelon, sans ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Huberson (Gilles)
au 2e échelon, sans ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Brochet (Olivier)
au 2e échelon, sans ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Briens (Martin)
au 2e échelon, sans ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Berger (Sylvain)
au 2e échelon, sans ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Anfré (Antoine)
au 2e échelon, sans ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Romatet (Stéphane)
au 3e échelon, sans ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Poimboeuf (Jean-Claude)
au 2e échelon, avec 2 ans et 10 mois d'ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Chibaeff (Nicolas)
au 2e échelon, avec 2 ans et 5 mois d'ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Baréty (Marc)
au 2e échelon, avec 2 ans et 10 mois d'ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Mouton-Brady, épouse Pozzo di Borgo (Cécile)
au 2e échelon, avec 10 mois et 10 jours d'ancienneté conservée
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
08 Juillet 200308/07/2003
De: Luc Héritier
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Guillaume Canel
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Buguet (Béatrice)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils de 1re classe et affectée au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
adjointe au sous-directeur des organismes constructeurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
date_fin="2002-04-29"
corps="Administrateurs civils"
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jover (André)
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bernard Jean-Antoine
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Vidal (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
b) Au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Michon (André)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
b) Au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Rocoulet (Henri)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
b) Au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Rio (Joseph)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
b) Au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Brigitte Dausch
agente contractuelle
Objet:
régisseuse d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son centre interrégional de Nancy
Remplace:Mme Françoise Blavot
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bignaud (Marc)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Marie-Louise (Erique)
Objet:
élève analyste de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2003-06-30"
cessation de fonction
08 Juillet 200308/07/2003
De: Albanel (Christine)
Objet:
présidente de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
date_debut="2003-07-09"
president
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Tissier (Sylvie, Danielle, Jacqueline), épouse Chevennement
ingénieure des travaux agricoles, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole, école industrie laitière de Poligny, en service à mi-temps depuis le
1er septembre 2003
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bonnaud (André, Georges, Roland)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er janvier 1991
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement 2e catégorie, 1re classe, affecté au lycée professionnel agricole de Tonneins
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Juillet 200308/07/2003
De: Baret (Joël, Gabriel, Armand, Marie)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Semur-Châtillon, site de Semur-en-Auxois
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Philippe Rouard
représentant le Syndicat de l'industrie des dispositifs de soins médicaux
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
3° Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Pierre Truffier
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
2° Au titre des établissements de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Claude Michel
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1° Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Alain Liwerant
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1° Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Blandine Fauran
représentant Les Entreprises du médicament
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
3° Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Sabine Guine
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
2° Au titre des établissements de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Gérard Schwerer
représentant Les Entreprises du médicament
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
3° Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Paul Guerber
représentant le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
3° Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Max Ponseille
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
2° Au titre des établissements de santé
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Patrick Houssel
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
2° Au titre des établissements de santé
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: François Ramseyer
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1° Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jacques Meurette
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1° Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Anne-Lise Ollivier
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant des organismes de protection sociale complémentaire
au titre du centre technique des institutions de prévoyance
Remplace:M. Frédéric Blin
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Pierre Roumagnac (IENAC)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Patrice Ausina (IESSA)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Guy Potiron (IEEAC)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bernard Vergnaud (ICNA)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Yannick Vandeweghe
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
g)
représentants du personnel enseignant de l'école
sur proposition du comité technique paritaire de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Pierre Faubladier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
g)
représentants du personnel enseignant de l'école
sur proposition du comité technique paritaire de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Mathieu Hiale
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Julien Gabry
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Astrid Lecarpentier (Masteres)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Paul Leparoux (IEEAC)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Hervé Hotot (IENAC)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Guy Scorbiac (IESSA)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Christophe Bereau (Masteres)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bernard Vignes (ICNA)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Alain Belliard (TSEEAC)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
h)
anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Michel Martin
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
g)
représentants du personnel enseignant de l'école
sur proposition du comité technique paritaire de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Thierry David
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
g)
représentants du personnel enseignant de l'école
sur proposition du comité technique paritaire de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Alexandre Reze
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bruno Garetta
directeur des ressources humaines, Thomson/CSF
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
e)
chef d'entreprise
sur proposition de la fédération des industries électriques et électroniques
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Gérard Olivero
chef du bureau des transports et des services collectifs
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
b)
représentant du ministre de la coopération
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Joël Rault
directeur de l'aviation civile Sud
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Amaryllis Brochier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Christine Deschamps
responsable de formation, Thales Avionics
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
d)
représentant du groupement des industries françaises de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
ecole
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Eric Vindimian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'environnement
suppléant
Remplace:M. Benoît Lesaffre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Claude Vial
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Dran (Patrick)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur un emploi d'agent contractuel de l'enseignement supérieur, CDD
agent comptable de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="un an"
ecole
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Didier Bourgoin
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
cessation de fonction
08 Juillet 200308/07/2003
De: François Bordry
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Pierre Achard
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.