08 Juillet 2015

De: Emmanuel Perrin
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École polytechnique universitaire de l'université Lyon-1
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Christophe Collet
professeur des universités
Objet:
directeur de Télécom Physique Strasbourg de l'université de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2015-09-05"
duree="cinq ans"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Banel KOULIBALY
(BERBRA)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Rouen
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Rouen"
suppleant
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Sabine LECOMTE
(LAGORCE)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Rouen
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
08 Juillet 201508/07/2015
De: Laurence RAFFESTIN
(HERVE)
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Guéret
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
08 Juillet 201508/07/2015
De: Renée-Lise LARUE
(DOUHAY)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
date_debut="2015-05-26"
date_fin="2015-07-27"
tribunal
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
suppleant
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Barbara MILLIER
(GOSTOMSKI)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Juillet 201508/07/2015
De: Nathalie PEDRON
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Anne FRELIN
(LECERF)
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marianne MARGUERITE
(DURAND)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Julien LOUIS
greffier du 2ème grade, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Juillet 201508/07/2015
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement, à l'exercice des missions et à la représentation du Conseil supérieur de l'audiovisuel en justice
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Christophe Cousin
directeur adjoint des études, des affaires économiques et de la prospective
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Christophe Cousin
directeur adjoint des études, des affaires économiques et de la prospective
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Eric Trouillet
Objet:
responsable du pôle budgétaire et comptable
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Philippe Berthier
adjoint à la cheffe du département des ressources humaines à la direction administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie et aux changements de groupe ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Eric Trouillet
responsable du pôle budgétaire et comptable
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marc-Antoine Populus
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marc-Antoine Populus
chef du département des affaires budgétaires et financières à la direction administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marc-Antoine Populus
Objet:
chef du département des affaires budgétaires et financières, de
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Elisabeth Mauboussin
directrice juridique
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Elisabeth Mauboussin
directrice juridique
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Elisabeth Mauboussin
directrice juridique, et de
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Laurie Arsenne
Objet:
responsable du pôle commande publique à la direction administrative, financière et des systèmes d'information
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Danielle Brault
Objet:
directrice administrative, financière et des systèmes d'information, de
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Nolwenn de Cadenet
cheffe du département des ressources humaines à la direction administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie et aux changements de groupe ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Nolwenn de Cadenet
cheffe du département des ressources humaines à la direction administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie et aux changements de groupe ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie et aux changements de groupe ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie et aux changements de groupe ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Fassiath El-Hadji Issa
Objet:
chargée de mission à la direction administrative, financière et des systèmes d'information
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Habiba Chellouf
Objet:
assistantes administratives à la direction administrative, financière et des systèmes d'information, pour la certification du service fait
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Loubna Mohammad
Objet:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Nathalie Cossart
Objet:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Frédéric Lenica
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes relatifs au fonctionnement, à l'exercice des missions et à la représentation du Conseil supérieur de l'audiovisuel en justice
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Benoît Léonard de Juvigny
secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, et
Objet:
compter du
1er juillet 2015
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Anne-Sophie Fior
directrice adjointe des ressources humaines
Objet:
au nom du secrétaire général de l'AMF
autorite_delegation="Secrétaire général de l'AMF"
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: François LOICHET
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
conseiller sport
date_debut="2015-07-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Skander KARAA
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
conseiller sport professionnel et éthique du sport
date_debut="2015-07-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Anouck PAUMARD
Objet:
conseillère presse au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
date_debut="2015-07-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Juillet 201508/07/2015
De: Fabien MEURIS
Objet:
conseiller spécial au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Juillet 201508/07/2015
De: Alain VENTURINI
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Michel THIBAULT
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Emmanuel SCHWARTZ
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Vincent RONDOT
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Stéphane REVILLION
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Philippe PELTIER
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Didier OTTINGER
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Guillaume NAHON
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Eric MOINET
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: David LIOT
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Patrick LE CHANU
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Yves DESFOSSES
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Yves CRANGA
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Edouard BOUYE
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Gilles BLIECK
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Bruno BIZOT
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Didier BAYARD
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Sébastien ALLARD
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Evelyne VAN DEN NESTE
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Cécile ULLMANN
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Aude ROELLY
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Claudine PAILHES
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Amina OKADA
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Annick NOTTER
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marjolaine MOUROT-FREUDIGER
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marie-Lorraine MAILHO-DABOUSSI
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Martine LE ROC'H MORGERE
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Anne GOULET
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Nathalie GENET-ROUFFIAC
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Catherine GAICH
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Dominique DUPUIS-LABBE
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Sophie DESCAMPS
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Catherine CUENCA
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marie-Andrée CORCUFF
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Elisabeth CAUDE
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Béatrice BONNAMOUR
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Michèle BIMBENET-PRIVAT
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Corinne BELIER
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Isabelle ARISTIDE-HASTIR
Objet:
au titre de l'année 2015 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Alexandre Tisserant
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2015-07-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Louis Lepioufle
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique
chef de cabinet
date_debut="2015-07-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Grégoire Odou
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique
conseiller usages et pratiques numériques
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Emmanuelle Ledoux
Objet:
cheffe de cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique
date_debut="2015-07-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
08 Juillet 201508/07/2015
De: Darcelie (Madeleine, Suzanne, Marie)
attachée d'administration de l'Etat, affectée au secrétariat général
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-10-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Coiffier (Daniel, Marie, Louis)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2011
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de l'Aube
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Juillet 201508/07/2015
De: Sophie DESSUS
au titre de personnalité qualifiée
choisie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
élue locale, qui peut être parlementaire
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Bernadette BOURZAI
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Juliette ROGER
Objet:
conseillère financière et budgétaire au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Jean-Romain BRUNET
Objet:
conseiller spécial au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marie-Odile SAILLARD
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
directrice générale du centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
direction_hopital
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marsala (Vincent)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Bachette-Peyrade (Michel)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Toche (Sylvette)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Lajoumard (Danièle)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Laboune (Jacques)
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2015-03-26"
depart_retraite
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Sébastien Massart
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de Civi.Pol Conseil
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Angélique DUMONT-MARTIN
agente administrative de 1re classe des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Nancy, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:M. Arnaud SAINT-REMY
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Sébastien RASPILLER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public BPI-Groupe
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Delphine d'AMARZIT
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Gérard GAUCHER
premier vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
30 octobre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Antoine BARD
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
3 octobre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Patrick VOGT
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
2 janvier 2016
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Jean BARTHOLIN
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
1er octobre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Pierre CHARBONNIER
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
1er avril 2016
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Alain POUMAREDE
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
17 janvier 2016
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Roland ESCH
président du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
15 décembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Pierre GAUSSEN
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Nouméa
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
14 mars 2016
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Françoise DELBECQUE-DALE
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
24 septembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Claude COZAR
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Foix
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
6 août 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Bernard KIENTZLER
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
5 septembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Robert JAOUEN
président de chambre à la cour d'appel de Limoges
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
5 août 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Dominique TOURETTE
avocat général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
28 novembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: François CREMASCHI
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Colmar
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
27 août 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Pierre FONTAINE
conseiller à la cour d'appel de Rennes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
2 août 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Robert BELLETTI
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
16 juillet 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Patrice KURZ
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
13 juillet 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Céline VIVIEN
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
7 novembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Monique GOIX
présidente de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
6 novembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Anne-Marie GESBERT
présidente de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
6 juillet 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marie-Claire DELORME
présidente de chambre à la cour d'appel de Metz
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
28 juillet 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Dominique STENNE-PIGEAU
présidente de chambre à la cour d'appel de Caen
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
26 septembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marie-Paule MORACCHINI
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
26 juillet 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Laurence PAUFIQUE-TIMSIT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
25 août 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Martine MATHIEU-GALLI
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
22 novembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Edith VERDONCK-BOIZETTE
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
21 octobre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Louise FRATTE
conseillère à la cour d'appel de Colmar
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
20 décembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Chantal RUSTMANN-AZIBERT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
2 septembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Martine HELMSTETTER-AUBERT
présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
1er novembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Claudine LAPORTE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
18 juillet 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Danièle MEURS-BOWIE
conseillère à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
18 août 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Michèle LUGA
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
16 septembre 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Annabel ESCLAPEZ
avocate générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
15 août 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Michèle COLIN
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
13 août 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Chantal BERGER
avocate générale près la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
12 juillet 2015
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: BON (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
III. -
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: CHAGNAS (Thibaut)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: DELACHE (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: GETTON (Frédérick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: CASSIER (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: TORTEROTOT (Jean Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: AUDHUI (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: HUBERT (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: VERLHAC (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: SCHMIDT (Franziska)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
III. -
représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: BOTTICCHIO (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
III. -
représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: BASSEPORTE (Maryse)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
III. -
représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: DROUGARD (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: BELLANCOURT (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: MARSAC (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
III. -
représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: LEBOUC (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
III. -
représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: GRANSART (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
III. -
représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: RAVEL (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: ABOU-KANDIL (Hisham)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: TAPADINHAS (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: FERRANDÉRY (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: GUILLARD (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: BERNARD (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: BUISSON (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
III. -
représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: LY-KOK (Aniça)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: BOUCHET (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: PALIX-CANTONE (Ghislaine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: SALATHÉ (Manuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: TAVERNIER (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: SIDOS (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: METZ (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: IZARD (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: SIMIU (Diane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: LE GALL (Carole)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: HERBOURG (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: DUPUIS (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
II. -
personnalités qualifiées, extérieures à l'institut
Choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: François Mitteault
directeur de l'eau et de la biodiversité, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Laurent Roy
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Valérie Blanquer
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Martine Pezet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Bourgeois (Béatrice)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Alain IVANIC
inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale du Finistère
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Sylvestre DELCAMBRE
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Marne
Groupe:
date_debut="2015-07-15"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Aymeric MOLIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Aquitaine
Groupe:
date_debut="2015-07-27"
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Alexandre Tisserant
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2015-07-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée du numérique"
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Louis Lepioufle
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2015-07-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée du numérique"
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: André
Objet:
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Catherine Boyen
directrice de l'unité mixte de recherche n°8227
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: André Thémelin
Objet:
ingénieur de recherche de 2e classe
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Béatrice Noblot
Objet:
ingénieure d'études de 1e classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Frédérique Viard
Objet:
directrice de recherche de 2e classe
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Céline Manceau
Objet:
assistante ingénieure
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Dominique Le Duff
Objet:
assistante ingénieure
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: François Lallier
directeur de l'unité mixte de recherche n°7144
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Gilles Burel
Objet:
professeur des universités
professeur
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Guy Gogniat
Objet:
professeur des universités 1ère classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Ronan Fablet
Objet:
maître de conférences des universités classe normale
maitre_de_conference
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Gilles Coppin
directeur de l'unité mixte de recherche n°6285
Objet:
au nom de la
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Frédéric Despet
Objet:
Responsable du
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Alexandra Pharès
Objet:
IE2
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Patrick Mussot
CR1 au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de service n°2927 intitulée USAES
Remplace:M. Jacky Hirsch
Groupe:
date_fin="2017-05-17"
nomination
08 Juillet 201508/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.