08 Juillet 2016

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De: Bernard Vitoux
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure des industries chimiques, école interne à l'université de Lorraine
Groupe:
date_debut="2016-08-06"
duree="cinq ans"
ecole="École interne à l'université de Lorraine"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Mathieu Darnaud
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 497 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional
parlement="Sénat"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Marie Mercier
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 693 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'exercice
par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gilles Savary
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Laurent Grandguillaume
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Laurent Grandguillaume
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gilles Savary
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
président du conseil départemental du Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des départements de France
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Martine DENIS-LINTON
conseillère d'Etat
Objet:
membres de la commission de déontologie
président
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Marie-Francine FRANCOIS
directrice générale des services de la ville de Clermont-Ferrand
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique territoriale
directeur ou ancien directeur des services d'une collectivité territoriale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: André TOUBOUL
professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bernard FROMENT
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Remi TOUSSAIN
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
2
personnalité qualifiée
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Alain NEMOZ
professeur des universités émérite
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Michèle HANNOYER
administratrice civile hors classe retraitée
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jean-Paul VALAT
avocat général
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
1
magistrat de l'ordre judiciaire
Membre suppléant
Groupe:
magistrat
suppleant
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jean-François WEBER
président de chambre honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
1
magistrat de l'ordre judiciaire
Membre titulaire
Groupe:
magistrat
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Daniel LEJEUNE
inspecteur général honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: François BRUN
inspecteur général honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Hervé BLOND
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Juillet 201608/07/2016
De: Murièle MILLOT
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Centre-Val de Loire
Groupe:
date_debut="2016-07-29"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Maxime Toubart
au Breuil (Marne)
Objet:
présidents du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jean-Marie Barillère
à Epernay (Marne)
Objet:
présidents du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lucie FONTAS
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante
Remplace:Mme Nicole CASTELLANI
suppleant
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jean-Noël HUMBERT
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Eric AYMES
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Marc PASOTTI
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jean-Pierre COCHARD
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Louis MARCHADO
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Hélène MARTINI
inspectrice générale des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Véronique ISART
magistrate de l'ordre judiciaire détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
réintégration
08 Juillet 201608/07/2016
De: Véronique ISART
magistrate de l'ordre judiciaire détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la Charente-Maritime
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
08 Juillet 201608/07/2016
De: Richez (Jean-Paul, Jacques)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Le Mouël (Philippe, Christian)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2016-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Daumont (Jean-Thierry)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Quenelle (Didier)
Général de brigade
nommé chef adjoint de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pons (Bernard, Jean, André)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Plays (Jacques, Antoine, Nicolas)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Fabre (François, Jean, Louis)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: De Oliveira (Armando)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Casaubieilh (Pierre)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bonneau (Hubert, Charles, Aimé)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Guion de Méritens (Isabelle, Simone, Yvonne, Germaine)
Générale de brigade
maintenue dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pidoux (Alain, Maurice, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Loubès (Jean-Marc, François)
Général de division
Objet:
commandant de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Nicolas CARRE
Objet:
conseiller discours, au cabinet de la secrétaire d'Etat
Groupe:
date_debut="2016-07-11"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales"
grade="Conseiller"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Paul-Marie Atger
Objet:
au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, conseiller « politiques de l'emploi »
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Céline Jaeggy-Roulmann
conseillère « politiques de l'emploi »
Objet:
aux fonctions, au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cessation de fonction
08 Juillet 201608/07/2016
De: Arbellot (Frédéric)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Président suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Walczak (Bruno)
mandataire judiciaire
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Voinot (Denis)
professeur de droit
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Rossi (Patrick)
président du tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Montravers (Marie-Hélène)
mandataire judiciaire
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Fin-Langer (Laurence)
professeur de droit
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Tricot (Daniel)
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Président titulaire
Groupe:
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Sénéchal (Marc)
mandataire judiciaire
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Petit (Florent)
maître de conférences en droit
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Desprat (François-Charles)
mandataire judiciaire
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Reille (Florence)
maître de conférences en droit
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Guillou (Hélène)
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: René Juillard
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, le mandat de
Groupe:
date_debut="2016-11-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris, le mandat de"
president
renouvellement
08 Juillet 201608/07/2016
De: Dominique MOYAL
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Avocate générale à la Cour de cassation
procureure générale près la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pascale REITZEL
avocate générale près la cour d'appel de Reims
Objet:
Avocate générale à la Cour de cassation
procureure générale près la cour d'appel de Limoges
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Limoges"
magistrat="Procureur"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jacques DALLEST
procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Brice ROBIN
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Nathalie Escaut
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Yves DUPAS
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rouen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dieppe
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Nicolas RIGOT-MULLER
substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Riom
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Eric MAILLAUD
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Riom
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pierre SENNES
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Rennes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Eric VIRBEL
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Reims
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Hervé LEROY
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Papeete
procureur de la République près le tribunal de première instance de Papeete
Groupe:
cour_appel="Papeete"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pierre GAGNOUD
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carpentras
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jean-Jacques FAGNI
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Montpellier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Dietlind BAUDOIN-CAPDEVILLE
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Patrick LELEU
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Omer
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Sébastien PIEVE
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dunkerque
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: André LOURDELLE
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Arras
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Achille KIRIAKIDES
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="D'aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Christian DE ROCQUIGNY DU FAYEL
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Colmar
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Véronique DENIZOT
première vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Annecy
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Patrick DESJARDINS
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tarascon
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Xavier TARABEUX
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Elghoul (Bouchaib)
service ingénierie-conception-opérateur, Le Kremlin-Bicêtre (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-11-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Compastié (Jean-Pierre)
direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Le Kremlin-Bicêtre (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-06-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Hartmann (Denis)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-03-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Aubrun (Daniel)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-02-15"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Scolan (Dominique)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Nallatamby (Aravamoudane)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations de Balard, Paris (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Loucif (Abd-El-Yamine)
groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, Strasbourg (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Letty (Dominique)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Caillosse (Gwen)
établissement des formations de la marine, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Zoboli (Michel)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Roanne (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Voisard (Frédéric)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Cazaux (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Ville (Lionel)
établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Istres (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Verrière (Christian)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, centre technique des systèmes d'information, Bourges (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Vanherpen (Alain)
école nationale supérieure de techniques avancées ParisTech, Palaiseau
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Troncin (Eric)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations, Montigny-lès-Metz (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Tribout (Pascal)
direction générale de l'armement, direction technique, service centralisé des achats techniques, Istres (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Touya (Jean-Paul)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Pau (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Tousch (Etienne)
centre d'expertise des techniques de l'infrastructure de la défense, Versailles (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Tormo (Christophe)
3e régiment parachutistes d'infanterie de marine, Carcassonne (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Torillec (Gwénaël)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Thadome (Jean-Claude)
établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Grenoble (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Stibling (Ronald)
1er régiment d'hélicoptères de combat, Phalsbourg (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Simonet (Jean-Marc)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique d'assistance, Bourges (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Sarian (Christophe)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Istres (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Salgues (Patrick)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Ingénierie des projets, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Roussel (Michel)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Roques (Bernard)
CEA, Gramat (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Puren (Georges)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Poquet (Steve)
établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Angers (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Poncelet (Patrice)
contrôle général des armées, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Polet (Didier)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais de missiles, Biscarrosse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Philipot (Pascal)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Ingénierie des projets, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Peuriere (Pierre)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais propulseurs, Saclay (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pellegrino (Gérald)
9e bataillon de soutien aéromobile, Montauban (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pawlikowska (Xavier)
établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Châlons (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Parlant (Thierry)
direction centrale du service des essences des armées, Malakoff (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pardon (Thierry)
établissement des formations de la marine, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Noël (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques navales, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Noslier (Alain)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Naudet (Pierre)
commandement de la base de défense, Rochefort (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Moutel (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Saint-Denis (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Mourareau (Michel)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Ingénierie des projets, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Mouden (Christian)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Morvan (Lionel)
service du soutien de la flotte en Polynésie française, Papeete (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Mion (Yves)
direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Miguet (Gilbert)
4e régiment du matériel de l'armée de terre, Nîmes (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Maynadier (Stéphane)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Malassenet (Guy)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques terrestres, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Louvencourt (Jean-Luc)
établissement central des matériels du service de santé des armées, Fleury-les-Aubrais (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Louango Koyangbo (Gildas)
établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France, Paris (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lopez (Patrice)
établissement des formations de la marine, Hyères (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Loddo (Florent)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Locatelli (Axel)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, Arcueil (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Levasseur (Eric)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, Angoulême (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lerch (Damien)
établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Strasbourg (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lemonnier (Damien)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lebreton (Emmanuel)
laboratoire du commissariat des armées, Angers (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Le Strat (Yann)
école des transmissions, Cesson-Sévigné (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Le Sciellour (Yannick)
direction générale de l'armement, inspection de l'armement, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Le Mentec (Gildas)
DCNS, Lorient (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Le Cam (Henri-Luc)
établissement des formations de la marine, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Le Bras (Didier)
état-major interarmées des Antilles, Fort-de-France (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Larue (Hervé)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lapaquellerie (Jean-Yves)
établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon, pôle de maîtrise d'œuvre, Borgo (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lamaison (Matthieu)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Laine (Christophe)
direction générale de l'armement, direction des opérations, service du maintien en condition opérationnelle, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lafargue (Jean-Pierre)
école des transmissions, Cesson-Sévigné (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lacroix (Stéphane)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Kervrann (Gilles)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Keiser (Christophe)
centre de conduite informatique de l'armée de terre, Suresnes (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Kaczynski (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques navales, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Juillet (Yannick)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise NRBC, Vert-le-Petit (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Juan (Frédéric)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais de missiles, Toulon (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Joyeux (Jean-Marc)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques terrestres, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Iziquel (Thierry)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Inizan (Michel)
Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne, Brest
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Houy (Laurent)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Haristoy (Pascal)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Hamel (Frédéric)
établissement des formations de la marine, Cherbourg (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Guyonvarch (Stéphane)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Guillois (Roland)
groupement de soutien de la base de défense de Paris-Versailles, Versailles (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Guichard (Philippe)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations de Toulouse, détachement de Montauban (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Guiard (Matthieu)
base aérienne 705, Tours (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gueux (Philippe)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Groizard (Hubert)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gousset (Bertrand)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gilbert (William)
Ecole polytechnique, Palaiseau
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Ghesquière (Fabrice)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gerardin (Laurent)
Office national des anciens combattants et des victimes de guerre, Paris
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Garnier (Jean-Paul)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Galhardo (Michel)
plate-forme achat-finances Sud-Ouest, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Franel (Xavier)
centre national de gestion des fréquences, Saint-Germain-en-Laye (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Francois (Hubert)
DCNS, Cherbourg (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Fouillen (Gildas)
DCNS, Le Mourillon (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Floch (Guy)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Ferreol (Thierry)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Ferhani (Ouamar)
institut de recherche biomédicale des armées, Brétigny (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Fauvaud (Stéphane)
direction générale de l'armement, direction de la stratégie, service des affaires industrielles et de l'intelligence économique, Angoulême (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Fauquette (William)
école de santé des armées, Lyon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Even (Philippe)
direction générale de l'armement, direction des opérations, service du maintien en condition opérationnelle, Toulon (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Duco (Jean-Michel)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Dubreuil (Marc)
centre de transmissions gouvernemental, Paris (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Dubreil (Christian)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Drouhin (Didier)
direction du renseignement militaire, Creil (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Diot (Thierry)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations, Marseille (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Delepine (Jean-François)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Couavoux (Gilles)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques terrestres, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Corroy (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement, direction opérationnelle, service centralisé des achats, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Combes (Joël)
établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Brive (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Coat (André)
direction générale de l'armement, direction des opérations, service du maintien en condition opérationnelle, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Clavel (Jean-François)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Chrisostome (Gilbert)
service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement des ressources humaines, Tours (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Choisnet (Yannick)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais de missiles, Biscarrosse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Chalm (Loïc)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Cavayé (Franck)
direction générale de l'armement, direction des plans, des programmes et du budget, mission performance et contrôle de gestion, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Castejon (Serge)
établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Metz (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Cassol (Giovanni)
base aérienne 110, Creil (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Carbone (Stéphane)
établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense, Ivry-sur-Seine
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Calvi (Jean-Christophe)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Cazaux (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Béraud (Jacques-Olivier)
institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Buffard (Jean-François)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Istres (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bucheron (Franck)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bréhinier (Arnaud)
service parisien de soutien de l'administration centrale, Arcueil (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Brunet (Thierry)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque, Nouâtre (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Brunet (Damien)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations, Creil (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Brunelat (Hervé)
groupement de soutien de la base de défense de Bourges-Avord, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bregeon (Michaël)
direction générale de l'armement, direction opérationnelle, l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bourhis (Joël)
centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, Rambouillet (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bourel (Luc)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques navales, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bouguereau (Julien)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques terrestres, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Boucrot (Pascal)
base aérienne 123, Orléans (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bordes (Jacques)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bonkoski (Christian)
établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Cazaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bonacorsi (Pascal)
NEXTER, Roanne (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Boinette (Pascal)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Cazaux (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Blandin (Jean)
établissement principal des munitions Méditerranée, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bezombes (Patrick)
service parisien de soutien de l'administration centrale, Arcueil (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bernard (Jean-François)
établissement des formations de la marine, Cherbourg (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Benetiere (Jean-Paul)
plate-forme achat-finances Centre-Est, Lyon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Belloc (Jean-Gilles)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, centre technique des systèmes d'information, Saint-Médard-en-Jalles (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bellardi (Jean-Claude)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Beautru (Jean)
plate-forme achat-finances centre-Ouest, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bassail (Marc)
caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Baleich (Eric)
établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Montauban (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Amiel (Florent)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques navales, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Alexandre (Thierry)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Bourges (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Albert (Didier)
13e base de soutien du matériel, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Akouete-Akue (Jean-Luc)
direction d'infrastructure de la défense, Dakar (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Verdier (Sophie)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Schmitz (Mireille)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Rosemain (Delphine)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais de missiles, Toulon (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Portelli (Florence)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Cazaux (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pettinotti (Bénédicte)
service ingénierie-conception-opérateur, Le Kremlin-Bicêtre (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Penchenat (Sophie)
établissement des formations de la marine, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Montroussier (Michèle)
état-major de zone de défense, Lyon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Monti De Reze (Sophie)
plate-forme achat-finances Centre-Ouest, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Mistichelli (Nadine)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques navales, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Marlot (Martine)
centre national de soutien opérationnel, Orléans (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Longère (Christelle)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Huguenin (Gaëlle)
direction générale de l'armement, direction opérationnelle, service centralisé des achats, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Herlin (Anne-Laure)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Metz (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Guerisse (Patricia)
écoles militaires de Draguignan (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Girardon (Jacqueline)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Cazaux (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Faillot (Mathilde)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Dutin (Valérie)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais de missiles, Saint-Médard-en-Jalles (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Deniau (Gisèle)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Ingénierie des projets, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Demets (Carole)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bret (Véronique)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques terrestres, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Almela (Isabelle)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques terrestres, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Abel-Bati (Bénédicte)
base aérienne 106, Mérignac (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Humeau (Gilles, Paul, Marie)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au commandant de zone maritime Méditerranée
Groupe:
date_debut="2016-09-26"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Morio de l'Isle (Bernard-Antoine, François, Henri, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2016-09-19"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Cullerre (Anne, Marie-Josèphe, Henriette)
Vice-amirale
Objet:
chargée de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2016-09-19"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Conessa (Claude, François)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-05"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Catajar (Jean-François, Lucien)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-05"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gygax (Maryline, Joséphine)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-05"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Nicol (Franck, Louis, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au commandant terre pour le territoire national
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Montocchio (Philippe, Jean)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général « relations internationales militaires » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Isnard (Laurent, Daniel, Bernard)
Contre-amiral
Objet:
commandant des opérations spéciales
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Guéguen (Philippe, Yves, Michel)
Général de brigade
Objet:
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gourlez de la Motte (Stanislas, Dominique, Marie)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les relations internationales de l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gomart (Hervé, Jean, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant du commandement pour les opérations interarmées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Damlaimcourt (Frédéric, Luc)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au commandant de zone maritime Atlantique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Crignola (René-Jean, Marie, François)
Contre-amiral
Objet:
commandant de la force aéromaritime de réaction rapide, adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Chenal (Hervé, Michel, Paul)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Chaperon (Éric, Patrick, Christophe, Marie)
Vice-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées et officier général « défense et sécurité » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bizeul (Hervé, Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 1re division de l'armée britannique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Ausset (Isabelle, Hélène, Jeanne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Beaussant (Antoine, Pierre, Stéphane)
Contre-amiral
Objet:
président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
president
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Garié (Charles-Henri, Marie, André, Christian)
Vice-amiral
Objet:
commandant de la marine à Marseille
maintenu
commandant du bataillon de marins-pompiers de Marseille et de l'école des marins-pompiers
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole="École des marins-pompiers"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bertrand (Hervé, François, Joseph)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « emploi des forces » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2016-08-22"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Morio de l'Isle (Bernard-Antoine, François, Henri, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2016-08-08"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Thiébault (Christian, Louis)
Général de brigade
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2016-08-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Montocchio (Philippe, Jean)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Maitrier (Bernard, René)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Goupil (Hubert, Henri, Olivier)
Général de brigade
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2016-08-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Charpentier (Éric, Joseph)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de la brigade aérienne de l'aviation de chasse du commandement des forces aériennes
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Brethous (Patrick, Pierre)
Général de division
Objet:
commandant des forces spéciales terre et commandant de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bléjean (Hervé, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major opérations du commandement des forces alliées à Naples
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Mochin (Jean-Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au chef d'état-major chargé des opérations du grand quartier général des puissances alliées en Europe
Groupe:
date_debut="2016-07-29"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pollet (Francis, Émile, Louis, Georges)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2016-07-20"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Soriano (Francisco, José)
Général de division
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations aéroterrestres » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2016-07-18"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lavigne (Philippe, Émile, Éloïs)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2016-07-13"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Denis (Pierre, Maurice, Julien)
Professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Le Bourhis (François, René, Louis, Gaston)
Professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lobjoit (Rony, Jean-Marie, Pierre)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
nommé « adjoint ressources humaines » du major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
08 Juillet 201608/07/2016
De: Dupuis (Jean-Baptiste, Paul)
Vice-amiral
nommé directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2016-07-13"
conseil_des_ministres
conférés
08 Juillet 201608/07/2016
De: Labourdette Éric
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Henri), nommé directeur de la sécurité aéronautique d'État
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Servière (Jean, François, Michel)
Ingénieur général de 2e classe
nommé directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense
Objet:
au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des ingénieurs militaires de l'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Marboeuf (Laurent, Christophe, Marie, Jacques)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant de la brigade aérienne d'appui projection du commandement des forces aériennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Guirard (Marc, Yves, Lionel)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bouny (Odile, Josiane)
Colonelle du corps des officiers des bases de l'air
maintenue dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Béraud (Denis, Marie, Alexandre)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
major général de la marine
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Briançon (Marc, Marie, Gaston)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
commandant de la force d'action navale
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Luccitti (Jean-Michel, Henri)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Monvoisin (Hervé, Michel Gaston)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
nommé chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Ferré (Jean-Charles, Émile, Henri)
Ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs militaires des essences
nommé directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées et gouverneur militaire de Nancy
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Rebour (François, Pierre, Jacques)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Maleterre (Didier, Jacques, Alain)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lebas (Olivier, Bernard, Eugène)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint au commandant de la force aéromaritime de réaction rapide, adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Catard (Thierry, François, Robert)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint pour le commandement organique à Brest au commandant de la force d'action navale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Reboul (Bertrand, Michel, Maurice)
Colonel des troupes de marine de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gallet (Jean-Claude, Thierry, Robert)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Rémy-Néris (Éric, Claude, Georges)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-08-31"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Picat (Gilles)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2016-08-31"
conseil_des_ministres
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Burnat (Pascal, Guy)
Pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
08 Juillet 201608/07/2016
De: Moncade (Fabrice, Robert)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gerboud (Jean-Marie, François, Louis)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
08 Juillet 201608/07/2016
De: Boin (Jean-François, Pascal)
Médecin chef des services de classe normale
nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la préfiguration de la direction de la médecine des forces
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lozier (Jean-Louis, Maurice, François)
Vice-amiral
nommé inspecteur de la marine nationale
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
08 Juillet 201608/07/2016
De: Servière (Jean, François, Michel)
Ingénieur général de 2e classe
nommé directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense le
1er septembre 2018
conseil_des_ministres
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Barrillon (Patrick, Jean, Alphonse)
Ingénieur en chef de 1re classe
nommé directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense le
1er septembre 2020
conseil_des_ministres
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Zavarsky (Boris, Stéphane, Maurice, Patrice)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Reylé (Yann, Yves, Claude)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Feuillu (Benoît, Paul, Marie)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Roupéras (Françoise, Anne)
née le
1er avril 1958
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Clerc (Laurence, Odile, Brigitte)
née le
1er février 1965
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Greverie (Magalie, Karine), épouse Bernollin
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Fen-Chong (Béatrice, Marie-Christine, Emmanuelle), épouse Chamontin
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Boulay (Catherine), épouse Marmier
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Douadi (Amel), épouse Bellahouel
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: De Brabant (Fabienne, Sophie, Marie-Claire)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Philippe Charpentier
Objet:
membre de la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentant suppléant des employeurs publics hospitaliers
Remplace:Mme Catherine Auger
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Marie-Cécile Mocellin
Objet:
membre de la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentant suppléant des employeurs publics hospitaliers
Remplace:M. Jérôme Sontag
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Alain MEUNIER
directeur général du centre hospitalier régional et universitaire de Clermont-Ferrand
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
date_debut="2016-07-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Henri Osmont d'Amilly
administrateurs généraux
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jean-Pascal Codine
contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Béatrice Julien de Lavergne
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Dominique Calvin
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Xavier Delvart
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur général économique et financier de 2e classe
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Laurent Moquin
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
Objet:
chefs de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Alain Gras
administrateur général
Objet:
chefs de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Emmanuel Charron
Objet:
chefs de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Françoise Camet
Objet:
chefs de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Xavier Regord
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du travail
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Michel Grévoul
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Frédérique Bonifacio
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Frédérique Cousin
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Virginie Lenoble
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Isabelle Pellerin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
au titre des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Edward Jossa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités proposées
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Frédéric Grivot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités proposées
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gérard Gibot
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Edouard Leroy
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Christophe Baulinet
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Yves Bentolila
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Valérie Champagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités proposées
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Valérie Delahaye-Guillocheau
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du travail
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Claire Darchy
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Olivier Geffroy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
au titre des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Hind Saoud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
au titre des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Sophie Clech
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
au titre des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jérôme GOELLNER
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement
Remplace:M. Alain VALLET
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pierre LAHOCHE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-09-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201608/07/2016
De: Christian Bader
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Malabo
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République centrafricaine
Remplace:M. Charles Malinas
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Centrafrique"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Fred Constant
professeur des universités, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée équatoriale
Remplace:M. Christian Bader
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée équatoriale"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pascal CHAMPION
Colonel
sous-directeur de la coopération multilatérale et partenariale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Héléna THOMAS
sous-directrice adjointe de la coopération multilatérale et partenariale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Régis BLANCHARD
Colonel
sous-directeur adjoint de la coopération de sécurité et de gouvernance
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Catherine GALY
contrôleuse générale, sous-directrice de la coopération de sécurité et de gouvernance, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: D'INFORMATION THÉRAPEUTIQUE COSENTYX (SECUKINUMAB)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous
Ces spécialités sont prescrites conformément à la fiche d'information thérapeutique figurant à l'annexe II
ANNEXE II
inscription
08 Juillet 201608/07/2016
De: Davy Lavictoire
agent contractuel, gestionnaire
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme 147 « Politique de la ville »
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Pierre Gmerek
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe du bureau de la programmation budgétaire et élaboration de la stratégie financière du programme 147 « Politique de la ville »
Objet:
tous actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exception des décrets et des arrêtés
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jeanny Taverny
agent contractuel, chargée de mission
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme 147 « Politique de la ville »
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Claudette Piquard
agent contractuel, gestionnaire
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme 147 « Politique de la ville »
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Sylviane Moreaux
agent contractuel, chargée de mission
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme 147 « Politique de la ville »
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gaëlle Limousin-Gallois
agent contractuel, gestionnaire
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme 147 « Politique de la ville »
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Catherine La Chapelle
adjointe administrative principale, assistante
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme 147 « Politique de la ville »
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Nathalie Bontemps
agent contractuel, chargée de mission
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme 147 « Politique de la ville »
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gabrielle de Nadaillac
agent contractuel, responsable du pôle programmation et exécution du programme 147 « Politique de la ville »
Objet:
tous actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exception des décrets et des arrêtés
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Muriel Detrez
agent contractuel, cheffe du bureau de l'exécution financière du programme 147 « Politique de la ville »
Objet:
tous actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exception des décrets et des arrêtés
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Marine Courtois
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la programmation budgétaire et élaboration de la stratégie financière du programme 147 « Politique de la ville »
Objet:
tous actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exception des décrets et des arrêtés
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Catherine Guignet
Objet:
agents contractuels de l'Etat
les actes prévus au c de l'article 1er
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Carole Guérineau
Objet:
agent contractuel de l'Etat
les pièces et décisions prévues aux b et c de l'article 1er, et à
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Sylvie Laurent
Objet:
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Romain Ornato
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Danièle Kramer
agent contractuel, cheffe du bureau des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs au recrutement et à la gestion des agents titulaires et agents sur contrats du Commissariat général à l'égalité des territoires
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Martine Bourcier
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la commande publique
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Juillet 201608/07/2016
De: Puga (Benoît, Marie)
général d'armée. Commandeur du 28 novembre 2003
Cité
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Grand officier"
citation
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2003-11-28"
élévation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gilbert BOUTANT
dans l'unité du CNRS MOY100
à compter du 31 mai
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
08 Juillet 201608/07/2016
De: Olivier Dauchot
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de plein exercice de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Thomas Vernet
maître de conférences à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2016-12-31"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Adrien Delmas
Objet:
directeur adjoint de l'unité de service et de recherche susvisée
à compter du 1er
Groupe:
cessation de fonction
08 Juillet 201608/07/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.