08 Août 1990

De: Vallet (Olivier-Joseph, G., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Caillé (Dominique, M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De:
Sciences
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Yver (Bruno, H., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Weugue (Frédéric, J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Villeminot (Alain, F.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Trouillet (Sylvain)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Tourneur (Bernard, M., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Thibesard (Olivier, R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Thevenon (Vincent, R., L.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Sola (Bruno, L., P., B.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Sarpedonti (Daniel)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Santoro (David, N.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Rouvière (Philippe, G., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Rouvière (Olivier, L., E.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Romanowski (Stéphane)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Ratiaray (Jean-Alain)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Pousset (Luc, M., B.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Pillan (Lionel, D.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Peytou (Jean-Christophe)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Paris (Rodolphe, P., L.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Nowak (Olivier, A., J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Musy (Alain, N., J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Meuriot (Martial, L., L.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Mercadier (Christian, E., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Mathiolon (Christophe, N., R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Masson (Jean-Luc, N.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Masson (François)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Martin (Gilles, G.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Margotin (Luc, P., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Maillot (Hugues, M., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Maigne (Pierre, A., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Légeron (Frédéric, P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Le Roux (Yann, L., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Kopp (Christian, P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Hédé-Hauy (Benoît, M., O.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Hersart de la Villemarqué (Thibaud, P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Hardy (Christophe, A., R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Gonnot (Eric, P., J.-Y.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Gaspari (Louis, M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Florin (Pascal, T.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Fleury (Stéphane, M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Fiot (Bruno, P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: El Iman (Bertrand, M., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Duval (Philippe, J., L.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Durieux (René-Pierre, J., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Dufour (Christophe, S., G.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Dias (Luis)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: De Vathaire (Jean-Noël, M., P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: De Roquefeuil (Jérôme, C., M., J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Couanau (Jean-René.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Costantini (Bruno, P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Cluzel (Laurent, Y., C.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Chérel (Emmanuel, J., R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Chevallier (Gilles, G., R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Chabut (Nicolas, D., P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Carpentier (Jean-Baptiste, M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Capliez (Emmanuel, L., H.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Capdeville (Arnaud, M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Boucly (Yves, J., F.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Bonini (Frédéric)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Blanchard (Jean-Marc, M., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Bizot (Loïc, J., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Baillot (Alexandre, Y.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Ambrosse (Norbert, J., G.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Ortemann (Anne-Cécile, A.-L., C.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1990
Groupe:
ecole
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Louis Gautier
Objet:
conseiller technique au cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Août 199008/08/1990
De: Jean-François Botrel
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Corse
Remplace:M. Christian Verlaque
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Corse"
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Jean-René Garnier
préfet de l'Indre
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Yvan Meyerhoeffer
président hors classe de tribunal administratif (président du tribunal administratif de Montpellier)
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Kaspi (Philippe)
administrateur civil de 2e classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Tokyo
son grade, sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique au Japon
attaché commercial
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Dudillieu (Jean-Jacques)
administrateur de 2e classe de la ville de Paris, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Mexico
son grade, sous l'autorité du conseiller commercial, chef des services d'expansion économique au Mexique
attaché commercial
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Delelis (Philippe)
administrateur civil de 2e classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Moscou
son grade, sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services de l'expansion économique en U.R.S.S
attaché commercial
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Perbos (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective, représentants des employeurs
au titre des entreprises publiques, après consultation du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membres suppléants
Pour le secteur industriel
Remplace:M. Bidegain (José)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Colin (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective, représentants des employeurs
au titre des entreprises publiques, après consultation du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membres suppléants
Pour le secteur industriel
Remplace:M. Santony (Jean-Baptiste)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Prieur (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective, représentants des employeurs
au titre des entreprises publiques, après consultation du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membres suppléants
Pour le secteur du crédit et de l'assurance
Remplace:M. Wolkenstein (Alexis)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Narnio (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective, représentants des employeurs
au titre des entreprises publiques, après consultation du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membres suppléants
Pour le secteur du crédit et de l'assurance
Remplace:Mme Chassagne (Yvette)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Musseau (Joseph)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective, représentants des employeurs
au titre des entreprises publiques, après consultation du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre titulaire
Pour le secteur du crédit et de l'assurance
Remplace:Mme Mayret (Lisette)
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Valluet (Gérard)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Objet:
à Bucarest
chef des services d'expansion économique en Roumanie
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Padovani (François)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Sofia
chef des services d'expansion économique en Bulgarie
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Baudouin (Gilles)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Brasilia
chef des services d'expansion économique au Brésil
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Dors (Laurence)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: I.N.T.E.C. (C.P.C.)
Objet:
par l'administrateur général, après avis du directeur de l'institut
L'administrateur général peut déléguer au directeur de l'institut ses compétences en matière de nomination du personnel enseignant vacataire
Art. 7. - L'institut organise des examens et délivre sous la signature de l'administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers
1. Les diplômes et certificats suivants, dans les conditions fixées à l'article 5 ci-dessus
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Verney (Antoine)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Tilatti (Christian)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Roblin (Laurent)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Richard (Christophe)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Panni (Frédéric)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Ickowicz (Pierre)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Tilliard (Laurence)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Soria (Sylvie), épouse Leluc
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Paris (Agnès)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Lagier (Valérie)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Griffaton (Marie-Laure)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Gatty (Marie-Anne)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Citéra (Frédérique)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Chieze (Valérie)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Barthélémy (Sophie)
Objet:
le diplôme national d'aptitude
conservateur de musée
par ordre alphabétique
diplome
08 Août 199008/08/1990
De: Georges Morin
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Martel (Pierre)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, titularisé dans le corps des contrôleurs d'Etat
Objet:
du corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1989-09-19"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
radiation
08 Août 199008/08/1990
De: Leclerc (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat, président de la 8e sous-section du contentieux
Objet:
président du comité consultatif de règlement amiable des litiges nés à l'occasion des marchés publics
Groupe:
president
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Rebillard (Michel)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Tananarive
chef des services d'expansion économique de Madagascar
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Drogou (Yves)
attaché commercial
Objet:
à l'administration centrale
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Le Pape (Robert, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="1990-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Août 199008/08/1990
De: Ayrault (Marie-France)
secrétaire administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction des recherches archéologiques sous-marines
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Renaud (Jean-Claude)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
dans le corps des conseillers et attachés commerciaux et affecté à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
corps="Conseillers et attachés commerciaux et"
réintégration
08 Août 199008/08/1990
De: Alland (François)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Barcelone pour assurer la gestion du poste d'expansion économique dans cette ville sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Espagne
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Vogt (Jean-Marie)
1re classe: Stockholm
Objet:
aux résidences désignées ci-dessous
chef des services d'expansion économique
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Veaux (Erik)
1re classe: Berlin-Est
Objet:
aux résidences désignées ci-dessous
chef des services d'expansion économique
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Chatignoux (Philippe)
2e classe: Hanoï
Objet:
aux résidences désignées ci-dessous
chef des services d'expansion économique
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Berruet (Claude)
2e classe: Dakar
Objet:
aux résidences désignées ci-dessous
chef des services d'expansion économique
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: Bernard (Jean-Claude)
2e classe: Prague
Objet:
aux résidences désignées ci-dessous
chef des services d'expansion économique
Groupe:
affectation
08 Août 199008/08/1990
De: de Cossé Brissac (Charles-Henri)
président du conseil général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Neuwirth (Lucien)
président du conseil général de la Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Malecot (Kléber)
président du conseil général du Loiret
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Bioulac (Bernard)
président du conseil général de la Dordogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Rossi (José)
président du conseil général de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Pesce (Rodolphe)
président du conseil général de la Drôme
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Hoeffel (Daniel)
président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Gruillot (Georges)
président du conseil général du Doubs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: de la Burgade (Thierry)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: de Pesquidoux (Jean-Paul)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: de Lambert des Granges (Philippe)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Zara (Olivier)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Zanetti (Guy)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Winther (Marc)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Villaine (Bertrand)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Verrier (Pascal)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Trémintin (Jérôme)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Tapon (Jean-Philippe)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Stimpfling (Thierry)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Servy (Pascal)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Sellier (Guillaume)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Saouzanet (Bernard)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Roux (Jean-Claude)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Roche (Thomas)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Robin (Christophe)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Ricard (Gilles)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Prache (Xavier)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Piccirillo (Hervé)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Perry (Aubri)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Perrin (Jean-Emmanuel)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Pericchi (Philippe)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Pelé (Pascal)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Paillard (Christophe)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Monlyade (Bernard)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Martin (Stanislas)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Levavasseur (Pierre)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Lesné (Raphaël)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Lemoine (Marc)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Le Gars (Julien)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Le Gal (Eric)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Le Bras (Michel)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Lauden (Ronan)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Laithier (Bruno)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Ibanez (Antoine)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Gas (Jean-Philippe)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Fromenteau (Pierre-Marie)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Fournier Montgieux (Laurent)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Fourcade (Nicolas)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Fortineau (Gilles)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Flipo (Frédéric)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Fischer (François)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Dutt (Renaud)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Dubuis (Christophe)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Droutman (Nicolas)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Deligne (Jean-Marie)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Degrange (Xavier)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Dagues (Jean-François)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Cornibert (Jack)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Comlan (Gilles)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Colombier (Pierre-Henry)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Collet (Didier)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Coing (Philippe)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Chouvenc (Olivier)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Chardès (Florian)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Calentier (Thierry)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Bucas (Dominique)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Boux de Casson (Emmanuel)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Boulanger (Alain)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Boillot (Ronan)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Bodin (Bernard)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Blanquefort (Philippe)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Bertrand (Frédéric)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Berton (Vincent)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Berregard (Luc)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Bernard (Laurent)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Benoist (Xavier)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Basse (Hubert)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Antier (Patrice)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De:
Rogron(Anne-Catherine)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Sfiligoy (Anne)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Riehl (Fabienne)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Pussiau (Marianne-Frédérique)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Nedelec (Muriel)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Moyenin (Catherine)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Millet (Sylvie)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Malagarie-Cazenave (Catherine)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Le Goff (Anne)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Laurens (Aveline)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Kuentz (Myriam)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Egerszegi (Anne)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Buard (Virginie)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Jean Favoulet
inspecteur de l'agriculture de 1re classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (4e tour)
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Villacampa (Denise)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon (ancienneté du 17 septembre 1986), inscrite au tableau d'avancement à la 1re classe pour l'année 1989
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, pour compter du
15 novembre 1989
promotion
08 Août 199008/08/1990
De: Villacampa (Denise)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe (année 1989)
inscription
08 Août 199008/08/1990
De: Gastinel (Jean-Pierre)
conseiller maître, premier avocat général près la Cour des comptes
Objet:
membre permanent titulaire de la Commission supérieure de codification
Remplace:M. Bergeras (Jean)
Groupe:
désignation
08 Août 199008/08/1990
De: Marc Weibel
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation du Doubs, à Besançon
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation de la Seine-Maritime, à Rouen
Remplace:
M. Rubio
Groupe:
date_debut="1990-07-16"
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Schnabele (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléant au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 199008/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.