08 Août 1992

De: Coumau (Claude)
chef de service régional des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, nommé et titularisé
Objet:
de son corps d'origine
contrôleur d'Etat de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-03-26"
radiation
08 Août 199208/08/1992
De: Niverd (Jacques)
magistrat honoraire
Objet:
membre de la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Suzanne (Jean-Claude)
Objet:
Vice-président
Groupe:
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Woltner (Pierre)
Objet:
Président
Groupe:
president
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Pouyanne (Patrick)
ingénieur des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Général Gelineau, contrôleur général des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Milliet (Marc)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Général Gelineau, contrôleur général des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Calamy (Hubert)
vétérinaire-inspecteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Général Gelineau, contrôleur général des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Woltner (Pierre)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Général Fauchier, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Suzanne (Jean-Claude)
coordinateur de la mission d'inspection spécialisée de l'environnement
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Général Fauchier, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Richet (Vincent)
délégué général du comité législatif d'information écologique
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Général Fauchier, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Fournier (Jacques)
syndicaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Général Fauchier, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Fert (Vincent)
syndicaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Général Fauchier, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Pecqueur (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par le Conseil national du patronat français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Colin (Alexandre)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par le Conseil national du patronat français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Rosset (Victor, Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Dussardier (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Loyau (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposé par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Mouzay (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposé par l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Lecamu (Roger)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposé par l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Dhaille (Paul)
maire de Lillebonne
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de nuisances ou d'hygiène publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De:
Souleau
Doyen
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De:
Chambon
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Metayer (Claire)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Dechamps (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Renaud (Robert)
inspecteur général des installations classées
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Barthelemy (François)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Bernard Kessedjian
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire
Remplace:M. Jean Audibert
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Algérie"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Fermigier (Claude, Philippe)
notaire
Cazaubon (Gers)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
08 Août 199208/08/1992
De: Faletti (François)
magistrat du parquet du premier grade, second groupe
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale d'un an
Groupe:
date_debut="1992-06-02"
détachement
08 Août 199208/08/1992
De: Emmanuel Duret
secrétaire général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'énergie
représentant du Comité de l'énergie atomique
Remplace:M. Jean Marmot
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Savinien Grignon-Dumoulin
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Frédéric Desportes
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Philibert Demory
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Gérard Cosnard
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Jean-Baptiste Avel
juge au tribunal de grande instance de Paris, du second grade, second groupe
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour extérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Antoine Buchet
juge des enfants au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Laurent Rieuneau
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour extérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Olivier de Baynast de Septfontaines
magistrat du parquet du premier grade, premier groupe, détaché à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Françoise Pieri-Gauthier
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Catherine Cosson, épouse Pornin
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Marie-Françoise Verdun
juge des enfants au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Florence Giordana, épouse Treguier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Agnès Deletang
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Amélie Aubron, épouse Cladiere
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Claire Rocheteau
magistrat
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
date_debut="1992-08-04"
conge_parental
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Perrollaz (Jean)
génie
Objet:
sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences
les capitaines
classés par ordre de mérite
date_debut="1992-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
08 Août 199208/08/1992
De: Gorget (Hervé, René)
génie
Objet:
sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences
les capitaines
classés par ordre de mérite
date_debut="1992-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
08 Août 199208/08/1992
De: Capdevielle-Darre (Maurice, Marie)
air
Objet:
sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences
les capitaines
classés par ordre de mérite
date_debut="1992-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
08 Août 199208/08/1992
De: Spindler (Jacques)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Sevestre (Patrick)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Sardin (Jean-Pierre)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Rullière (Jean-Louis)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Redor (Dominique)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Ravix (Joël)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Piatecki (Cyrille)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Mercier (Christian)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Marimoutou (Vêlayoudom)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Lung (Yannick)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Laurent (Thierry)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Guillotin (Yves)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Gavrel (Frédéric)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Eboué (Chicot)
(à titre étranger)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Crozet (Yves)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Celimène (Fred)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Billot (Antoine)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Ancori (Bernard)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Renard (Mary-Françoise)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Naegelen (Florence)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Lavigne (Anne), épouse Tisal
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Faucheux (Sylvie), épouse Benhaïm
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Cot (Annie), épouse Jeanneney
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Giau (Etienne)
avocat, bâtonnier de l'ordre des avocats de Polynésie française
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Garnier (Jean-Luc)
lieutenant-colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Foster (Tefakahira)
maire de la commune de Hao, à Tahiti
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Ellacott (Alban)
vice-président de la chambre de commerce et de l'industrie de Polynésie française, directeur général d'une société électrique en Polynésie
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Devatine (René-Jean)
professeur de sciences économiques et sociales à Papeete
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Danton (Hervé)
ingénieur adjoint au chef du service territorial de l'énergie de Polynésie
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Chartier (Jean)
colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Chang (Teraiefa)
secrétaire général de l'union des syndicats affiliés des travailleurs de Polynésie française (Force ouvrière)
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Certain (Georges)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Braun-Ortega (Enrique)
administrateur de sociétés à Papeete
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Bodin (Jean-Raymond)
journaliste à la Société nationale de radio-télévision française d'outre-mer à Papeete
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Berteil (Richard)
conseiller technique au ministère de la solidarité, de l'emploi, de la formation professionnelle et des lois du travail à Tahiti
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Barbier (Henri)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Banner-Martin (Mario)
inspecteur de police au commissariat de police de Papeete
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Babin (Olivier)
architecte-urbaniste au service de l'urbanisme à Papeete
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Allain (Joël)
administrateur de société, directeur général de sociétés d'électricité à Tahiti
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Devatine (Flora)
professeur d'espagnol au collègePomaré-IV, à Papeete
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Bambridge (Maiana)
secrétaire générale du conseil économique, social et culturel à Papeete
Objet:
comme auditeurs de la 110e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Cheriet (Hafnaoui)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1992-10-01"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Laville (Marthe, Marie-Louise), épouse Boularand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de travaux à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="1992-09-07"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Allegre (Claude)
Paris-VII
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Poulot (Dominique)
Grenoble-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Jaupart (Claude)
Paris-VII
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Hosseini (Mir Wais)
Strasbourg-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Villermaux (Jacques)
I.N.P. Nancy
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Schwartz (Yves)
Paris-V
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Pouchard (Michel)
Bordeaux-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Pardoux (Etienne)
Aix-Marseille-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Osborn (John)
Strasbourg-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Lequin (Yves)
Lyon-II
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Hansen (Jean-Pierre)
E.N.S. Lyon
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Fougereau (Michel)
Aix-Marseille-II
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Douce (Roland)
Grenoble-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Couder (Yves)
Paris-VII
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Corbin (Alain)
Paris-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Collet (André)
E.N.S. Lyon
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Cohen (Henri)
Bordeaux-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Castaing (Bernard)
Grenoble-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Bismut (Jean-Michel)
Paris-XI
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Birnbaum (Pierre)
Paris-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Virieux (Jean)
Nice
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Serre (Denis)
E.N.S. Lyon
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Loeser (François)
Paris-VI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Lebeau (Gilles)
Paris-XI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Klatzmann (David)
Paris-VI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Gauthier (Jean-Paul)
I.N.S.A. Rouen
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Fauve (Stéphane)
E.N.S. Lyon
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Delrot (Serge)
Poitiers
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Darribere (Thierry)
Paris-VI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Brechet (Yves)
I.N.P. Grenoble
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Blavette (Didier)
Rouen
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Fagot-Largeault (Anne)
Paris-X
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Delmas-Marty (Mireille)
Paris-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Thebaud (Françoise)
Lyon-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Charlier (Julien)
au titre des personnalités proposées par les syndicats professionnels dits Union des industries du textile, l'Union française des industries de l'habillement, de la Fédération de la couture, du prêt-à-porter, des couturiers et des créateurs de mode
Objet:
administrateur du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Remplace:M. Bary (Louis-Charles)
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Clement (Gilles)
Objet:
maître de conférences associé à temps partiel (50 p. 100) à l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
duree="deux ans"
maitre_de_conference
ecole
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Maupas-Oudinot (Marc)
administrateur civil à la direction des relations économiques extérieures, ou
Objet:
au titre de l'article 2 du décret du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Flageat (Jean)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radio- éléments artificiels
premier représentant suppléant du ministère de la défense
Remplace:M. Cosnard (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Cosnard (Guy)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radio- éléments artificiels
Remplace:M. Bocquet (Michel-André)
Groupe:
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Daniel Ludet
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directeur de l'Ecole nationale de la magistrature pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-06-11"
ecole
détachement
08 Août 199208/08/1992
De: Dominique Charvet
magistrat du siège du premier grade, second groupe
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-11-04"
détachement
08 Août 199208/08/1992
De: Daugareil (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 1992 les candidats
1
inscription
08 Août 199208/08/1992
De: André (Thierry, Stéphen)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 1992 les candidats
1
inscription
08 Août 199208/08/1992
De: Giudicelli (Evelyne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 1992 les candidats
1
inscription
08 Août 199208/08/1992
De: Bouton (Paulette)
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
9 octobre 1992
attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Août 199208/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.