08 Août 1995

De: Martin (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1995-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Wicker (Guillaume)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Strickler (Yves)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Savaux (Eric)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Ronchewski (Nicolas)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Reigne (Philippe)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Rebut (Didier)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Prum (André)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Picod (Yves)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Paulin (Christophe)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Murat (Pierre)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Molfessi (Nicolas)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Lécuyer (Hervé)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Leclerc (Frédéric)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Le Bars (Thierry)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Gauriau (Bernard)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Garé (Thierry)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.François (Jérôme)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Encinas de Munagorri (Rafael)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Donnier (Jean-Baptiste)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Dockès (Emmanuel)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: M.Desgorces (Richard)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: MmeThullier (Béatrice)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: MmeLeborgne (Anne)
épouse Coulot
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: MmeFauvarque (Bénédicte)
épouse Cosson
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: MmeCastres Saint-Martin (France)
épouse Drummond
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: MlleSchutz (Rose-Noëlle)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: MllePrieto (Catherine)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: MlleMonserie (Marie-Hélène)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: MlleLaude (Anne)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: MlleLabarthe (Françoise)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
25 mai 1994
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit privé et sciences criminelles
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Regnault (François, Xavier)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé sous-chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Saucles (Gérard, Albert)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chef de la division plans, programmes et évaluation de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Delaunay (Jean, Luc, François)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Robatche Claive (Marie, Joseph, Ludovic)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
date_debut="1995-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Douin (Jean-Philippe)
Général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1995-09-09"
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Béreau (Alain, Claude, Robert)
Contre-amiral
Objet:
commandant la zone maritime de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="1995-09-03"
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Mercier (Philippe, Jacques)
Général de corps d'armée
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Lieutaud (Bernard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
délégué adjoint au délégué, directeur des relations internationales
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Fruchard (Michel, Georges, Désiré)
Général de brigade
Objet:
directeur adjoint du collège interarmées de défense, chargé des relations internationales
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Cocault (Serge, Emile, Denis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
délégué adjoint au délégué, directeur des relations internationales
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Brugnon (Michel, Georges, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Thorette (Bernard, Jacques, Jules)
Colonel des troupes de marine
nommé chef du centre opérationnel interarmées de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Lamballe (Alain, André, Emmanuel)
Colonel du cadre spécial
nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lille
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Witrand (Alain, Marcel, Paul)
Contre-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Rannou (Jean, Théophile)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
nommé chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
08 Août 199508/08/1995
De: Jean-Yves Renard
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique les pharmaciens inspecteurs stagiaires
date_debut="1995-06-01"
titularisation
08 Août 199508/08/1995
De: Philippe Morin
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique les pharmaciens inspecteurs stagiaires
date_debut="1995-06-01"
titularisation
08 Août 199508/08/1995
De: Michel Mauratille
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique les pharmaciens inspecteurs stagiaires
date_debut="1995-06-01"
titularisation
08 Août 199508/08/1995
De: Christian Debatisse
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique les pharmaciens inspecteurs stagiaires
date_debut="1995-06-01"
titularisation
08 Août 199508/08/1995
De: Joël Brandt
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique les pharmaciens inspecteurs stagiaires
date_debut="1995-06-01"
titularisation
08 Août 199508/08/1995
De: Mohamed Boubakeur
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique les pharmaciens inspecteurs stagiaires
date_debut="1995-06-01"
titularisation
08 Août 199508/08/1995
De: Christian Berthod
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique les pharmaciens inspecteurs stagiaires
date_debut="1995-06-01"
titularisation
08 Août 199508/08/1995
De: Claudine Riedinger
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique les pharmaciens inspecteurs stagiaires
date_debut="1995-06-01"
titularisation
08 Août 199508/08/1995
De: Griffon (Michel, Claude)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
proviseur adjoint de 1re catégorie, 1re classe, au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Bordeaux-Blanquefort (Gironde)
ingénieur en chef d'agronomie, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
date_debut="1995-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Août 199508/08/1995
De: Oudin (Hervé)
administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances, au lieu et place de
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Kramarz (Jean)
pour la durée du mandat restant à courir de
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Coquery (Michel)
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay -Saint-Cloud
jusqu'à la nomination du directeur
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
ecole
charge
08 Août 199508/08/1995
De: Hausslein (Jean-Paul)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, nommé et détaché
Objet:
dans ses fonctions
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles
Groupe:
date_debut="1995-07-19"
duree="trois ans"
reconduction
08 Août 199508/08/1995
De: Lechartre (Jean-Marie, François, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Coutances (Manche)
date_debut="1995-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Braun (Lucien)
représentant des presses universitaires de Strasbourg
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
pour la durée du mandat restant à courir
usager de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Remplace:M. Salmon (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Bourtayre (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications au ministère des technologies de l'information et de la poste, inspection générale
date_debut="1995-09-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications au ministère des technologies de l'information et de la poste, inspection générale"
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Gambier (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, secrétaire général du Conseil général d'agronomie
Groupe:
date_debut="1995-09-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Cousin (Jean-François)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Segré
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
cessation de fonction
08 Août 199508/08/1995
De: Poyol (Christophe)
élève de l'institut régional d'administration de Lyon déclaré apte à être titularisé
Objet:
dans le grade de délégué du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
affecté à la direction interdépartementale à Lyon
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Lemonnier (Alexandre)
élève de l'institut régional d'administration de Metz déclaré apte à être titularisé
Objet:
dans le grade de délégué du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
affecté à la direction interdépartementale à Lille
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Delamare (Thierry)
élève de l'institut régional d'administration de Nantes déclaré apte à être titularisé
Objet:
dans le grade de délégué du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
affecté à la direction interdépartementale à Rouen
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Borghese (Bruno)
élève de l'institut régional d'administration de Bastia déclaré apte à être titularisé
Objet:
dans le grade de délégué du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
affecté à la direction interdépartementale à Dijon
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Evert Endt
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Groupe:
date_debut="1995-07-16"
duree="trois ans"
ecole
reconduction
08 Août 199508/08/1995
De: Grenouilloux (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Châteauroux
date_debut="1995-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Schwarplies (Jochen)
Objet:
élèves ingénieurs civils de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
ecole
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Gerischer (Franck)
Objet:
élèves ingénieurs civils de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
ecole
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Dumanois (Daniel, Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Beaune (Côte-d'Or)
Groupe:
date_debut="1995-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Rocca (Jean-Yves)
syndicat Administration générale et intendance rassemblées (A.G.I.R.), Syndicat national de l'administration universitaire (S.N.A.U.), Syndicat national de l'intendance de l'éducation nationale (S.N.I.E.N.)
Objet:
au titre du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Remplace:
M. Ripoll
Groupe:
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Beaugiraud (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté au ministère des technologies de l'information et de la poste, inspection générale
Groupe:
date_debut="1995-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Dupont-Friez (Isabelle)
Objet:
membre titulaire du Bureau central de tarification
institué par l'article R. 250-1 (2o) du code des assurances
Groupe:
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Irlinger (Alfred)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1995-09-17"
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Baspeyras (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1995-11-11"
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Maulat (Bernadette, Louise, Hélène), épouse Queinnec
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître de conférences de 2e classe de l'enseignement supérieur agricole, en fonctions à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="1995-09-30"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Delbast (René)
professeur certifié hors classe, nommé et détaché
Objet:
dans ses fonctions
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1995-07-19"
date_fin="1997-06-08"
reconduction
08 Août 199508/08/1995
De: Armanet (François)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Coudour (Jean-Pierre)
professeur certifié, nommé et détaché
Objet:
dans ses fonctions
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Lyon
Groupe:
date_debut="1995-07-19"
duree="trois ans"
reconduction
08 Août 199508/08/1995
De: Besson (Joseph, Jean)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'agronomie de 1re classe au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Hyères (Var), placé dans la position de cessation progressive d'activité
date_debut="1995-09-30"
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Samson (Jacques)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, nommé et détaché
Objet:
dans ses fonctions
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nantes
Groupe:
date_debut="1995-07-19"
duree="trois ans"
reconduction
08 Août 199508/08/1995
De: Vinclair (Christian)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Oziol (Francis)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Faure (René)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Bonny (Jean)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Goetz (Hubert)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Borel (Marc)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Meunier (David)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Gatier (Jérôme)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Delaplace (Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Guinard (Jean)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Gauthey (François)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Gratadour (Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Salha (Bernard)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Nataf (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Fernique (Louis)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Amat (Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Verdier (Thierry)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Serain (Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Hornung (Pascal)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Bourquin (Frédéric)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Wepierre (Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Vande Maele (Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Jeanne (Olivier)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Jaffard (Stéphane)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Dupin (Frédéric)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Parise (Patrice)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Panhaleux (Jean)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Graszk (Edmond)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Cohen De Lara (Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Calcagno (Robert)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Lanly (Claire)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Dadou (Hélène)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Abel-Michel (Hélène)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Portier (Sabine)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Borne (Elisabeth)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Simon (Jean-Emeric)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Hucher (Dominique)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Moutte (André)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Joannis de Verclos (Christian)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Cintra (Daniel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Charreton (Guy)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Calfas (Pierre)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Bouvelot (Gilles)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Rostagnat (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Causse (Gilles)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Touchefeu (Jacques)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Scherrer (Paul)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Rebeyrotte (Eric)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Raust (Gilbert)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Rattier (Philippe)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Orizet (François)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Merlin (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Menager (Thierry)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Massa (Aldo)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Lebacque (Jean)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Lassauce (Philippe)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Larrouturou (Bernard)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Landouer (Pierre-Yves)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Journeault (Alain)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Jean-François (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Hirsch (Denis)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Gounon (Jacques)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Girardot (Pascal)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Gerbenne (Jean-Louis)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Disperati (Jacques)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Delacroix (Gérard)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Crocherie (André)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Caffort (Roland)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Bayle (André)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Ayoun (Philippe)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Cyna (Michèle)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Bernard-Gely (Anne)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Fradin (Bruno)
caisse de mutualité sociale agricole de l'Hérault
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
affectation
08 Août 199508/08/1995
De: Laurent (Bernadette)
caisse de mutualité sociale agricole de la Haute-Garonne
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
affectation
08 Août 199508/08/1995
De: Cannistraro (Yann)
Objet:
membre de la section Plantes fourragères pérennes et à gazon du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentant des obtenteurs de variétés dans la sous-section Fourragères pérennes et à gazon
établissement producteur dans la sous-section Fourragères protéagineuses
Groupe:
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Ory-Lavollée (Bruno)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur général des services de la Comédie-Française
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Sertour (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Deluard (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin à Strasbourg
Objet:
en outre, des fonctions de directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Alsace
Remplace:M. Cleyet-Merle (Roger)
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
charge
08 Août 199508/08/1995
De: Pierre Benazet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1995-10-12"
prefet
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Grelon (Jean, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître de conférences de 1re classe de l'enseignement supérieur agricole, en fonctions à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Maine-et-Loire)
Groupe:
date_debut="1995-09-13"
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Debrie (Roland)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Leger (Jacky, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux agricoles, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Beaune (Côte-d'Or)
date_debut="1995-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.