08 Août 2001

De: Venisse (Philippe, Maurice)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Flèche (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Frans (Erick, Jacques, Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Flèche (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Frans (Erick, Jacques, Charles)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Flèche (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
08 Août 200108/08/2001
De: Florence Tantin
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales de 2e classe à la direction des affaires sanitaires et sociales de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Molins (François)
magistrat
Objet:
chef de service à la direction des affaires criminelles et des grâces de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Gilles Dargnies
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
date_debut="2001-06-01"
cessation de fonction
08 Août 200108/08/2001
De: Caroline Merle
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
experte juniore dans l'établissement Cormagdalena, à Bogota, en Colombie
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
date_fin="2003-05-31"
détachement
08 Août 200108/08/2001
De: Larquié (André)
administrateur civil
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2001-05-04"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
cessation de fonction
08 Août 200108/08/2001
De: Malick (Marie-Hélène, Jacqueline, Claude, Alexis, Henriette, Georgette), épouse Bernard
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Michel Bernard et Odile Lacolley, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Fraychinaud (Guy, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Lucien Vidal et Guy Fraychinaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cavaillon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
08 Août 200108/08/2001
De: Moraud (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration générale à la direction des transmissions et de l'informatique de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Magali Prot
membre du secrétariat général désigné par le délégué général
Objet:
pour représenter la ministre de l'emploi et de la solidarité au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Administratrice suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
08 Août 200108/08/2001
De: Pierre-Yves Reberioux
attaché principal, délégué général de la commission interministérielle pour le logement des populations immigrées
Objet:
pour représenter la ministre de l'emploi et de la solidarité au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Administrateur titulaire
Remplace:M. Jean Rebuffel
Groupe:
conseil_administration
désignation
08 Août 200108/08/2001
De: Lacroix, née Texier (Anne-Marie)
Objet:
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée de 12e échelon à la Caisse nationale de crédit agricole, en service détaché
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Août 200108/08/2001
De: Billarant (Jean-Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Cité de la musique
personnalité qualifiée
Remplace:M. Larquié (André)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Fay (Claude)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2001-04-13"
a_sa_demande
cessation de fonction
08 Août 200108/08/2001
De: Patrice Menglin-Lecreulx
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de département à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Sarpentier (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de sous-directeur du soutien logistique au service des moyens généraux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Le Manach (Corinne, Sylvie), épouse Grange
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noel, Valérie Marmey-Ravau, François Faure et Hervé Ravau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Le Manach (Corinne, Sylvie), épouse Grange
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noel, Valérie Marmey-Ravau, François Faure et Hervé Ravau, notaires associés
Objet:
notaire salariée
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
08 Août 200108/08/2001
De: Fraumont (Laurence), épouse Bigotta
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Spanneut (Jean-Pierre, Joseph, Cornil)
huissier
huissier_residence="Gravelines (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Régis Vereecque
suppléant
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des salariés, vu le code de la sécurité sociale, et notamment des articles L. 143-1, L. 143-3, R. 143-15, R. 143-16 et R. 143-32
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
08 Août 200108/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.