08 Septembre 2004

De: Pierrette Pinot
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre du Conseil de la concurrence
au titre des personnes désignées parmi les membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, de la Cour des comptes ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
Remplace:Mme Micheline Pasturel
Groupe:
cour_comptes
cour_cassation
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Westphal (Augustin)
ANIMAFAC, suppléant
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Serouart (Michel)
Ligue de l'enseignement, titulaire
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Manac'h (Alain)
CNAJEP, titulaire
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Larcher (Christian)
coordination SUD, suppléant
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Lambert (Michel)
CNAJEP, suppléant
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Huguet (Yves)
UNAT, titulaire
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Hammel (Denys)
CELAVAR, suppléant
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Dubois (Jean-Luc)
CCOMCEN, suppléant
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Canto (Jean-François)
FONDA, suppléant
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Boyer (Christophe)
CELAVAR, titulaire
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Bordereau (Jean-Claude)
UNIOPSS, titulaire
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Aparicio (Romain)
ANIMAFAC, titulaire
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Vinaixa (Anne-Marie)
CCOMCEN, titulaire
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Vayssade (Marie-Claude)
CNL-CAFF, titulaire
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Portois (Christiane)
COFAC, suppléante
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Monnier (Viviane)
CNL-CAFF, suppléante
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
représentants des coordinations associatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Marie (Bernard)
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Demeulier (Jacques)
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Foltran (Alexandra)
Objet:
membres du conseil du développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Tesson (Charles)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Mokneche (Nadir)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Liegeois (Philippe)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Lerouge (Stéphane)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Leclerc du Sablon (Luc)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Dopffer (Jérôme)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Benoliel (Bernard)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Adrien (Gilles)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Toussaint (Anne-Dominique)
Objet:
vice-présidente du troisième collège de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Nougaret (Claudine)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Duthilleul (Jacqueline)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Arnoul (Françoise)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Coulon (Alain)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Chassel (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Pierre Barillier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Septembre 200408/09/2004
De: Jean-Philippe Berlemont
Objet:
chef de la mission d'aide et d'assistance technique de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Jean-Michel Bour
Objet:
régisseur d'avances auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
cessation de fonction
08 Septembre 200408/09/2004
De: Hervé Josseron
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Haute-Loire
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Jérôme de Micheri
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Nièvre
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Alix Barboux
Objet:
directrice départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Orne
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Jacques Guillemin
administrateur civil
Objet:
commissaire délégué de la République pour la province des îles Loyauté en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-09-09"
cessation de fonction
08 Septembre 200408/09/2004
De: Agnès-Christine Tomas
administratrice des postes et télécommunications hors classe de France Télécom
Objet:
sous-directrice des affaires financières et générales de la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Vanlaer (Damien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Vandamme (Matthieu)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Stoltz (Gabriel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Siquier (Julien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Sassi (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Rimoux (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Renne (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Raynaud (Nils)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Onzon (Thomas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Mouren (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Menager (Yann)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Mellier (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Masclaux (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Marx (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Lamy (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Gloria (Antoine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Gerardin (Benoît)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Geffroy (Vincent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Ganneau (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Funfschilling (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Fremiot (Alexandre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Du Souich (Antoine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Doumas (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Douillard (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Domergue (Sylvano)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Desmadryl (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Dejean (Matthieu)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Dehornoy (Julien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Darbour (Romaric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Damien (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Dabo (Ismaïla)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Couillard (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Claudel (Ludovic)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Balderelli (Fabien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Vincent (Isabelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Villette (Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Vernay (Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Simeoni (Raphaëlle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Gerbaldi (Anne-Claire)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: De Guio (Sandrine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Cousi (Aurélie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Cariou (Sophie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Bize (Ariane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Jacques de Larosière
Objet:
membres du conseil d'administration de la société France Télécom
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Henri Serres
Objet:
membres du conseil d'administration de la société France Télécom
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Denis Samuel-Lajeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration de la société France Télécom
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Jean-Pierre Jouyet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société France Télécom
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Pierre-Mathieu Duhamel
Objet:
membres du conseil d'administration de la société France Télécom
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Delpeyrat (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
au titre de président de conseil régional ou de conseiller régional
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Masseret (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
au titre de président de conseil régional ou de conseiller régional
membre titulaire
Remplace:M. Muller (Alphonse)
Groupe:
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Pierre-Yves Henin
président de l'université Paris-I, Panthéon-Sorbonne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Remplace:M. Michel Kaplan
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Françoise Aubert
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
vice-présidente du Conseil de la concurrence
Groupe:
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Nicolas Jacquet
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Septembre 200408/09/2004
De: Bérard, née Marie-Hélène Genstein
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, en disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-15"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
08 Septembre 200408/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.