08 Septembre 2005

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Christophe Devys
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Rémy Schwartz
Groupe:
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Caillaud (Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Nautiacq, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saujon (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Thevenard (Hervé, André, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bertrand Geliot, Bernard Perrot, Chantal Danjon et Jacques Léger, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Armandet (Charles-Philippe, Etienne)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bertrand Geliot, Bernard Perrot, Chantal Danjon et Jacques Léger, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Perrot (Bernard, Henri, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand Geliot, Bernard Perrot, Chantal Danjon et Jacques Léger, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
08 Septembre 200508/09/2005
De: Perrot (Bernard, Henri, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Duchatel, Philippe Saccoccio, Sophie Casanova-Tirand et Vincent Bondil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Duchatel (Gérard, François, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Duchatel, Philippe Saccoccio, Sophie Casanova-Tirand et Vincent Bondil, notaires associés
notaire
notaire_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
08 Septembre 200508/09/2005
De: Thiboud (Hervé, Pierre, Marie, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Naacke (Bernard, Georges, Pierre)
notaire
notaire_residence="Rive-de-Gier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Guibert (Charles, Henri)
Objet:
notaire
Remplace:M. Regnard (Jean-François)
notaire
notaire_residence="Bayon (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Montfort (Marie-Françoise), épouse Ghibaudo
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Coulaines (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Brice Laurent
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Guillaume Appéré
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Laurent Cesari
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale de Bourgogne à Dijon
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Charpy
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
date_debut="2005-04-18"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Christian Charpy
conseiller maître à la Cour des comptes, auprès du cabinet du Premier ministre
Objet:
à la mise à disposition
date_debut="2005-04-18"
cour_comptes
cessation de fonction
08 Septembre 200508/09/2005
De: Vergnaud (Claude)
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
13 février 2006
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Septembre 200508/09/2005
De: Emmanuel Starcky
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Gérard Régnier
conservateur général du patrimoine, directeur du musée Picasso, à Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Francis Roche
attaché d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Sylvain Raybaud
attaché des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Rodolphe Rapetti
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Patrick Périn
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille), château de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jacques Perot
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Paul Mironneau
conservateur du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée du château de Pau
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Louis Martinot-Lagarde
architecte urbaniste en chef de l'Etat, chef de projet
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Amaury Lefébure
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Pierre Hochet
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Michel Hignette
agent contractuel, chef du service à compétence nationale de l'aquarium de la porte Dorée
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Pierre Georgel
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de l'orangerie des Tuileries, à Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Michel Foray
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musée Fernand Léger, à Biot, musée du message biblique Marc Chagall, à Nice, musée La Guerre et la Paix de Picasso, à Vallauris)
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Patrick Dubois
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Fred Droin
secrétaire administratif des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Fabien Docaigne
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Thierry Crepin-Leblond
conservateur en chef du patrimoine, directeur du musée de la Renaissance, château d'Ecouen
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Michel Colardelle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Jacques Cleyet-Merle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Eyzies-de-Tayac
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Bernard Chevallier
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Rémi Cariel
conservateur du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Magnin, à Dijon
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Pierre Calmel
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-François Bourraseau
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Guillaume d'Abbadie
administrateur civil, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Dominique Viéville
conservateurs généraux du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Georges Saintesprit
attachés d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Paul Mercier-Baudrier
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Louis-Jean Laurent
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Pierre Ganier
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Robert Fohr
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Emmanuel Cocaul
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Christophe Clément
agent contractuel, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Dominique Bournonville
attaché des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Michel Barthet
administrateur civil, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Paul Astruc
attachés d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Marielle Riche
secrétaire générale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Marion Pourtout
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Sylviane Née
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Christiane Naffah
conservatrice générale du patrimoine, directrice du centre de recherche et de restauration des musées de France
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Chantal Meslin-Perrier
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché, à Limoges
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Elisabeth Ledanois
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Isabelle Le Masne de Chermont
conservatrice générale des bibliothèques, chef du service à compétence nationale des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Cécile Latour
attachée principale des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Marie-Christine Joua
technicienne des services culturels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Marie-Hélène Joly
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Pascale Harasse
attachée principale des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Antoinette Hallé
conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la céramique, à Sèvres
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne Guiheux
attachée des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Corinne Guez
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Julia Fritsch
conservatrice du patrimoine, chef du service à compétence nationale par intérim du musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny, à Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Bérangère Cassette-Raspaut
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Véronique Alémany
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de Port-Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Laura d'Amade
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Françoise Wasserman
conservatrice en chef du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Colette Martin
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne Distel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: France Dijoud
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Eliane Bohnert
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Marie-Christine Bijon
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne-Gabrielle Heilbronner-Lahoud
inspectrice des finances
Objet:
conseillère auprès du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Baptiste Obeniche
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Martinet (Evelyne)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Nord-Est, délégation territoriale Lorraine-Champagne-Ardenne à Metz-Nancy-Lorraine (Moselle)
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Nacu (Danielle)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la maintenance régionale Centre-Ouest, à Châteauroux (Indre), de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Lambert (Caroline, Marie, Simone)
Objet:
notaire
Remplace:M. Streicher (Francis, Joseph, Lucien, René)
notaire
notaire_residence="Gray (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: François Rosenfeld
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Antonin Ferri
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Soraya Thabet
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jérôme Deschamps
Objet:
directeur délégué du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Gauthier (Vincent, Jean, Marie, Thierry)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
VII. - La composition du Conseil supérieur du service des essences des armées
prévu par l'article 10 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Eulry (François, Jean-Louis)
Médecin général inspecteur
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées
prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Delolme (Henri, Georges)
Médecin général inspecteur
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées
prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Briole (Guy, Elie)
Médecin général inspecteur
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées
prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Eyries (Frédéric, Marc-Marie)
Ingénieur général hors classe
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement
prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Collet-Billon (Laurent, Marie, François)
Ingénieur général hors classe
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement
prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Caplain (Philippe, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement
prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Rémy (Gérard, Maurice)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Macagno (Denis, André, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Lacroix (Luc, Marie)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Fournaise (Jean-Louis, Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Chevillard (Philippe, Marie, Gabriel)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Tilly (Philippe, Claude)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Ricour (Charles, Philippe, Marie, Patrice)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Palomeros (Jean-Paul, Auguste)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Landet (Bernard, Henri, Emile)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Houzé (Georges, Jean, Joël)
Général de division aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Mérer (Laurent, Georges, Henri)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Forissier (Pierre-François)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Devaux (Pierre, Gérard, André)
Contre-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Boiffin (Yves, Georges)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas)
Général de corps d'armée de
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Sublet (Jean-Louis, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Serpollet (Denis, Jean, Maixent)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Richard (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Py (Jean-Louis, Marie, Michel, Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Poulet (Michel, André, Jacques)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Moreau (Jean-Loup)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Mark (Alain, Joël, Eugène, Henri)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Gilles (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Faugère (Jean-Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Cuche (Bruno, Jean, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Bouteiller (Thierry, Frédéric)
Général de corps d'armée de
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Thierry Lambert
inspecteur des finances, chargé de mission au service de l'inspection générale des finances
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Lemoine (Loïc, Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Quimper Bréhoulou
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2005-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Septembre 200508/09/2005
De: Albot (Maxime, Jean-François)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Vincent Charlet et Jean-Louis Segard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Baudry (Laurence, Anita), épouse Le Fur
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Vincent Charlet et Jean-Louis Segard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Guerder (Etienne, Albert, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Simone Dieleman, Véronique Gelin et Sylvie Machet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vitry-le-François (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Caty (Simone, Emilie, Denise), épouse Dieleman
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Simone Dieleman, Véronique Gelin et Sylvie Machet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vitry-le-François (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
08 Septembre 200508/09/2005
De: Hubert Virlet
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Fabien Terraillot
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Thomas Pillot
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Yves Larraufie
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Benjamin Huteau
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Vincent Designolle
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Sébastien Crombez
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne-Cécile Rigail, née Larrieu
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Aurélie Bray
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Claire Biot
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Dominique Saulchoir
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale du Sud-Ouest à Toulouse
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Maryse Peignier
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale de Lorraine à Nancy
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne-Marie Laumenech, épouse Bouchy
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale d'Ile-de-France à Fontainebleau
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Serge Fraichard
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-02-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Septembre 200508/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.