08 Septembre 2005

De: Christophe Devys
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Rémy Schwartz
Groupe:
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Caillaud (Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Nautiacq, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saujon (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Thevenard (Hervé, André, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bertrand Geliot, Bernard Perrot, Chantal Danjon et Jacques Léger, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Armandet (Charles-Philippe, Etienne)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bertrand Geliot, Bernard Perrot, Chantal Danjon et Jacques Léger, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Perrot (Bernard, Henri, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand Geliot, Bernard Perrot, Chantal Danjon et Jacques Léger, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
08 Septembre 200508/09/2005
De: Perrot (Bernard, Henri, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Duchatel, Philippe Saccoccio, Sophie Casanova-Tirand et Vincent Bondil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Duchatel (Gérard, François, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Duchatel, Philippe Saccoccio, Sophie Casanova-Tirand et Vincent Bondil, notaires associés
notaire
notaire_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
08 Septembre 200508/09/2005
De: Thiboud (Hervé, Pierre, Marie, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Naacke (Bernard, Georges, Pierre)
notaire
notaire_residence="Rive-de-Gier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Guibert (Charles, Henri)
Objet:
notaire
Remplace:M. Regnard (Jean-François)
notaire
notaire_residence="Bayon (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Montfort (Marie-Françoise), épouse Ghibaudo
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Coulaines (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Brice Laurent
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Guillaume Appéré
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Laurent Cesari
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale de Bourgogne à Dijon
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Charpy
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
date_debut="2005-04-18"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Christian Charpy
conseiller maître à la Cour des comptes, auprès du cabinet du Premier ministre
Objet:
à la mise à disposition
date_debut="2005-04-18"
cour_comptes
cessation de fonction
08 Septembre 200508/09/2005
De: Vergnaud (Claude)
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
13 février 2006
attaché d'administration centrale, 12e échelon
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Septembre 200508/09/2005
De: Emmanuel Starcky
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Gérard Régnier
conservateur général du patrimoine, directeur du musée Picasso, à Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Francis Roche
attaché d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Sylvain Raybaud
attaché des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Rodolphe Rapetti
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Patrick Périn
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille), château de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jacques Perot
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Paul Mironneau
conservateur du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée du château de Pau
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Louis Martinot-Lagarde
architecte urbaniste en chef de l'Etat, chef de projet
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Amaury Lefébure
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Pierre Hochet
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Michel Hignette
agent contractuel, chef du service à compétence nationale de l'aquarium de la porte Dorée
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Pierre Georgel
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de l'orangerie des Tuileries, à Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Michel Foray
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musée Fernand Léger, à Biot, musée du message biblique Marc Chagall, à Nice, musée La Guerre et la Paix de Picasso, à Vallauris)
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Patrick Dubois
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Fred Droin
secrétaire administratif des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Fabien Docaigne
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Thierry Crepin-Leblond
conservateur en chef du patrimoine, directeur du musée de la Renaissance, château d'Ecouen
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Michel Colardelle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Jacques Cleyet-Merle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Eyzies-de-Tayac
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Bernard Chevallier
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Rémi Cariel
conservateur du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Magnin, à Dijon
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Pierre Calmel
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-François Bourraseau
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Guillaume d'Abbadie
administrateur civil, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Dominique Viéville
conservateurs généraux du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Georges Saintesprit
attachés d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Paul Mercier-Baudrier
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Louis-Jean Laurent
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Pierre Ganier
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Robert Fohr
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Emmanuel Cocaul
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Christophe Clément
agent contractuel, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Dominique Bournonville
attaché des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Michel Barthet
administrateur civil, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Paul Astruc
attachés d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Marielle Riche
secrétaire générale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Marion Pourtout
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Sylviane Née
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Christiane Naffah
conservatrice générale du patrimoine, directrice du centre de recherche et de restauration des musées de France
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Chantal Meslin-Perrier
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché, à Limoges
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Elisabeth Ledanois
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Isabelle Le Masne de Chermont
conservatrice générale des bibliothèques, chef du service à compétence nationale des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Cécile Latour
attachée principale des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Marie-Christine Joua
technicienne des services culturels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Marie-Hélène Joly
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Pascale Harasse
attachée principale des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Antoinette Hallé
conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la céramique, à Sèvres
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne Guiheux
attachée des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Corinne Guez
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Julia Fritsch
conservatrice du patrimoine, chef du service à compétence nationale par intérim du musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny, à Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Bérangère Cassette-Raspaut
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Véronique Alémany
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de Port-Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Laura d'Amade
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Françoise Wasserman
conservatrice en chef du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Colette Martin
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne Distel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: France Dijoud
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Eliane Bohnert
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Marie-Christine Bijon
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne-Gabrielle Heilbronner-Lahoud
inspectrice des finances
Objet:
conseillère auprès du ministre
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Baptiste Obeniche
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Martinet (Evelyne)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Nord-Est, délégation territoriale Lorraine-Champagne-Ardenne à Metz-Nancy-Lorraine (Moselle)
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Nacu (Danielle)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la maintenance régionale Centre-Ouest, à Châteauroux (Indre), de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Lambert (Caroline, Marie, Simone)
Objet:
notaire
Remplace:M. Streicher (Francis, Joseph, Lucien, René)
notaire
notaire_residence="Gray (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: François Rosenfeld
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Antonin Ferri
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Soraya Thabet
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jérôme Deschamps
Objet:
directeur délégué du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Gauthier (Vincent, Jean, Marie, Thierry)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
VII. - La composition du Conseil supérieur du service des essences des armées
prévu par l'article 10 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Eulry (François, Jean-Louis)
Médecin général inspecteur
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées
prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Delolme (Henri, Georges)
Médecin général inspecteur
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées
prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Briole (Guy, Elie)
Médecin général inspecteur
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées
prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Eyries (Frédéric, Marc-Marie)
Ingénieur général hors classe
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement
prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Collet-Billon (Laurent, Marie, François)
Ingénieur général hors classe
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement
prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Caplain (Philippe, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement
prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Rémy (Gérard, Maurice)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Macagno (Denis, André, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Lacroix (Luc, Marie)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Fournaise (Jean-Louis, Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Chevillard (Philippe, Marie, Gabriel)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Tilly (Philippe, Claude)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Ricour (Charles, Philippe, Marie, Patrice)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Palomeros (Jean-Paul, Auguste)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Landet (Bernard, Henri, Emile)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Houzé (Georges, Jean, Joël)
Général de division aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Mérer (Laurent, Georges, Henri)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Forissier (Pierre-François)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Devaux (Pierre, Gérard, André)
Contre-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Boiffin (Yves, Georges)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas)
Général de corps d'armée de
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Sublet (Jean-Louis, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Serpollet (Denis, Jean, Maixent)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Richard (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Py (Jean-Louis, Marie, Michel, Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Poulet (Michel, André, Jacques)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Moreau (Jean-Loup)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Mark (Alain, Joël, Eugène, Henri)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Gilles (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Faugère (Jean-Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Cuche (Bruno, Jean, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Bouteiller (Thierry, Frédéric)
Général de corps d'armée de
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Thierry Lambert
inspecteur des finances, chargé de mission au service de l'inspection générale des finances
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Lemoine (Loïc, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Quimper Bréhoulou
Groupe:
date_debut="2005-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Septembre 200508/09/2005
De: Albot (Maxime, Jean-François)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Vincent Charlet et Jean-Louis Segard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Baudry (Laurence, Anita), épouse Le Fur
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Vincent Charlet et Jean-Louis Segard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Guerder (Etienne, Albert, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Simone Dieleman, Véronique Gelin et Sylvie Machet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vitry-le-François (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Caty (Simone, Emilie, Denise), épouse Dieleman
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Simone Dieleman, Véronique Gelin et Sylvie Machet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vitry-le-François (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
08 Septembre 200508/09/2005
De: Hubert Virlet
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Fabien Terraillot
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Thomas Pillot
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Jean-Yves Larraufie
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Benjamin Huteau
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Vincent Designolle
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Sébastien Crombez
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne-Cécile Rigail, née Larrieu
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Aurélie Bray
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Claire Biot
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2005-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Dominique Saulchoir
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale du Sud-Ouest à Toulouse
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Maryse Peignier
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale de Lorraine à Nancy
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne-Marie Laumenech, épouse Bouchy
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale d'Ile-de-France à Fontainebleau
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Serge Fraichard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-02-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Septembre 200508/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.