08 Septembre 2007

De: Murielle Busby
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Observatoire de la Côte d'Azur
Remplace:M. Vincent Minaire
Groupe:
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Guillaume de Chanlaire
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des professions paramédicales et des personnels hospitaliers à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Vallon (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Septembre 200708/09/2007
De: Delbec (Jean)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « administration » à la direction centrale du matériel de l'armée de terre, au ministère de la défense
Groupe:
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Renoult (Daniel)
doyen de l'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jullien (Pierre)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Da Costa (Gilles)
directeur de l'Institut national des études territoriales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Callenge (Bertrand)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Terracher (Raymond)
premier adjoint au maire de Villeurbanne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Saby (Frédéric)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Laréal (Pierre)
professeur des universités, adjoint au maire de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Lamicq (Hélène)
professeure des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Bertho-Lavenir (Catherine)
professeure des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Xavier Rzepka
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg
Remplace:M. Jean-François Potier
Groupe:
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Zanotti (Vincent)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Venetz (Ronan)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Tremblin (Pascal)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Testaud (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Stehlin (Guillaume)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Plisson (Thomas)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Patard de la Vieuville (Rémi)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Mercklé (David)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Massart (Sébastien)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Lhermitte (Serge)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Guérin (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Feuillet (Mathieu)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Catz (Sébastien)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Antoine (Philippe)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Ailleret (Thomas)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Abbara (Mamdouh)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Messner (Laëtitia)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jean-Michel Jumez
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Lozère
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Seymour Morsy
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Etampes
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Etampes"
sous-prefecture_departement_code="91"
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jacques Garau
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Etampes
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Etampes"
sous-prefecture_departement_code="91"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Laurent Touvet
conseiller d'Etat
Objet:
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2007-09-10"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais et directeur départemental de l'équipement du Nord
Groupe:
date_debut="2007-09-17"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Yannick Imbert
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef de cabinet
sous-préfet hors classe
sous-prefet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jean-Michel Quenet
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Mathieu Hérondart
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeurs adjoints du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Stéphane Noël
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeurs adjoints du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Pierre Boussaroque
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: François Guéant
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
avocat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jérôme Poirot
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Alexis Delafaye
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Laurence Lasserre
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Emmanuelle Dauvergne
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Nadine Bellurot
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jérôme Deharveng
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jean-David Cavaillé
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Hugues Berbain
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Elisabeth Pelsez
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers
magistrate
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Alexandra Onfray
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
magistrate
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Aude Ab-der-Halden
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef adjointe de cabinet
magistrate
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef adjoint"
magistrat
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Bonnefoy (Vincent)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Dijon, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel de Dijon, Nancy et Reims
Remplace:M. Echappe (Olivier)
Groupe:
cour_appel="Dijon, Nancy et Reims"
magistrat
désignation
08 Septembre 200708/09/2007
De: Catherine Bergeal
Objet:
auprès du ministère de la défense
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
08 Septembre 200708/09/2007
De: Hubert du Mesnil
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Marc Marmoiton
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Moulins-Neuvy (Allier)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jérôme Lacoste
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Chartres-La Saussaye (Eure-et-Loir)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Farick Benabdelmoumene
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de la Durance et du pays des Sorgues (Vaucluse)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Joël Belval
contrôleur principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Amiens-Le Paraclet (Somme)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Florence de Juan
inspectrice du Trésor public, agente comptable du lycée agricole de Dunkerque (Nord)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Aline Voillaume
receveuse-perceptrice du Trésor public, agente comptable intérimaire du lycée agricole d'Avize (Marne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Nicole Siegler
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie, agente comptable du lycée agricole de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Hélène Favard
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie, agente comptable du lycée agricole de Saint-Gaudens (Haute-Garonne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Laurent Aublin
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2007-10-02"
duree="un an renouvelable"
conseil_des_ministres
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Fabien Schilz
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Guillaume Prunier
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Thibaud Normand
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Vincent Le Biez
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Florien Kraft
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Eric Huber
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Pierre-Louis Dubourdeau
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Alexandre Dozières
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Bastien Beley
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jessica Andréani
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Vincent Tejedor
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Antonin Pottier
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Delphine Ruel
élèves de l'Ecole normale supérieure
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2007-09-01"
eleve_mines
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Pegorier (Philippe)
contractuel A2
Objet:
à la mission économique de Kiev (Ukraine) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
08 Septembre 200708/09/2007
De: Hugues Malecki
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brioude
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jean-Louis Amat
sous-préfet
Objet:
sous-préfet d'Issoire
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoire"
sous-prefecture_departement_code="63"
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Catherine Labussiere
sous-préfète, sous-préfète d'Issoudun
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la Lozère
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Alain Mauroy
sous-préfet hors classe, hors cadre
Objet:
sous-préfet de Saint-Claude
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Fabrice Maillard
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membre titulaire
Remplace:M. André Sermage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Stéphane Noël
directeurs adjoints du cabinet, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
08 Septembre 200708/09/2007
De: Yannick Imbert
chef de cabinet, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
08 Septembre 200708/09/2007
De: Mathieu Hérondart
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
08 Septembre 200708/09/2007
De: Patrick Gérard
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
08 Septembre 200708/09/2007
De: Aude Ab-der-Halden
chef adjointe de cabinet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
08 Septembre 200708/09/2007
De: Fredericia (Danemark)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner la catégorie de clients suivante : les fournisseurs de gaz naturel
Groupe:
autorisation
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jean-Pierre Delmares
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université Bordeaux-I
Remplace:M. Claude Beau
Groupe:
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Tayeb-Alexandre S'Hieh
inspecteur du Trésor public
Objet:
pour la durée du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
ecole
détachement
08 Septembre 200708/09/2007
De: Georges Coste
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2007-06-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
08 Septembre 200708/09/2007
De: Cambon (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet « organisation du traitement des dossiers des ayants droit en provenance d'Algérie dans le cadre des mesures de décristallisation des pensions », placé auprès de la directrice des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Cambon (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Oléron (Jean-Marc)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
date_debut="2007-04-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
réintégration
08 Septembre 200708/09/2007
De: Oléron (Jean-Marc)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration du ministère de la défense à la suite de son affectation au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur civil
radiation
08 Septembre 200708/09/2007
De: Francis Dongois
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Côte-d'Or, à Dijon
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Dominique Clequin
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement Agro Paris Tech
Remplace:M. Gérard Demondion
Groupe:
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Laurent Touvet
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2007-09-10"
duree="cinq ans"
détachement
08 Septembre 200708/09/2007
De: Boulestreau (Emmanuelle)
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseillère adjointe de coopération et d'action culturelle à Hanoi (Vietnam)
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
date_fin="2010-08-31"
détachement
08 Septembre 200708/09/2007
De: Lionel Albert
adjoint administratif de 2e classe
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale d'Ile-de-France de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Gaëtan Poncelin de Raucourt
admis au concours prévu au deuxième alinéa de 1'
article 8 du décret n° 67-715 du
16 août 1967
modifié relatif au statut particulier du corps des ingénieurs des télécommunications,
Objet:
ingénieur-élève des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattaché pour sa gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Michel Filhol
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur d'Asie et d'Océanie à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Charles-Edouard Tollu
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Vosges
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jacky Hautier
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Philippe Drevin
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Haut-Rhin
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques - M. Drevin "
grade="Directeur"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Lucien Giudicelli
attaché principal d'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Dumont (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du transport aérien international au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Kalfon (Thierry)
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2007-07-03"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Septembre 200708/09/2007
De: Glippa (Erick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes et"
détachement
08 Septembre 200708/09/2007
De: Vincent de Bernardi
Objet:
directeur du service d'information du Gouvernement
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Xavier Prétot
inspecteur général de l'administration
Objet:
auprès de la Cour de cassation
conseiller en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2007-07-04"
cour_cassation
détachement
08 Septembre 200708/09/2007
De: Aubard (Jacques)
»
Objet:
pour la même durée
membres de la commission des recours des militaires »
Au III
A la neuvième ligne
Groupe:
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Aubard (Jacques)
»
Objet:
pour la même durée
membres de la commission des recours des militaires »
Au III
A la neuvième ligne
Groupe:
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Dubois (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lyon-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Laffue (Nicole)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Aix-Marseille-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Darrois (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Strassel (Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Ecole normale supérieure"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Strassel (Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Ecole normale supérieure"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Damas (Vincent)
commissaire contrôleur des assurances
Objet:
auprès de CNP Assurances
chargé de mission au sein de la direction comptable France
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
détachement
08 Septembre 200708/09/2007
De: Emmanuelle d'Achon
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directrice des ressources humaines, directrice générale adjointe de l'administration, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Alain Valentin
administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Claude
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Maurice Daccord
directeur d'hôpital détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
sous-préfet, sous-préfet de Montdidier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montdidier"
sous-prefecture_departement_code="80"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Pierre Castoldi
sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="2007-07-01"
sous-prefet
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Hamel-Francis Mekachera
administrateur civil en position de service détaché
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Issoire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoire"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Lelarge (Pascal)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Rol-Tanguy (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Vidal (Sylvie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
agent contractuel auprès du Conseil de la concurrence
rapporteur
dont dix-sept mois et quinze jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jean-Henri Pyronnet
administrateur civil, affecté au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Septembre 200708/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.