08 Septembre 2010

De: Maclou VIOT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
08 Septembre 201008/09/2010
De: BAALI (Nabil)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 la personne
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
08 Septembre 201008/09/2010
De: Patrick Ranvier
conseiller technique et pédagogique supérieur, domaine du sport
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
08 Septembre 201008/09/2010
De: Etienne Martegoutte
Objet:
chef adjoint de cabinet auprès du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
date_debut="2010-09-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
08 Septembre 201008/09/2010
De: Jean-René Cougard
Objet:
directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
08 Septembre 201008/09/2010
De: Jean-René Cougard
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre
date_debut="2010-09-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Septembre 201008/09/2010
De: Jean-François Dobelle
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Maurice
Remplace:M. Jacques Maillard
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maurice"
nomination
08 Septembre 201008/09/2010
De: Francis Etienne
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Remplace:M. Michel Legras
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nouvelle-Zélande"
nomination
08 Septembre 201008/09/2010
De: Christian Fogola
contrôleur général de la police nationale, directement placé sous l'autorité du directeur des ressources et des compétences de la police nationale et de la directrice adjointe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Christian Fogola
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Guillaume Aujaleu
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Marie-France Moneger-Guyomarc'h
inspectrice générale de la police nationale, directrice adjointe des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, instructions, décisions et pièces comptables relevant de la direction des ressources et des compétences de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Geneviève Bernard
conseillers d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Jean-René Cougard
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Marc Giacomini
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de directeur adjoint des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: François Sastourné
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Didier Etienne
attaché principal d'administration centrale, ses adjoints
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Marcel Escure
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du service des affaires francophones
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Edith Ravaux
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Marie-Claire Boulay
chargée de mission hors catégorie, chargée de la mission des fonctionnaires internationaux, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Danièle Louart
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
cessation de fonction
08 Septembre 201008/09/2010
De: Annie Lagardère
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
cessation de fonction
08 Septembre 201008/09/2010
De: Marie-Noëlle Cantin
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
cessation de fonction
08 Septembre 201008/09/2010
De: Bernard Hoflack
Objet:
directeur de l'École supérieure de biotechnologie de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Septembre 201008/09/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.