08 Septembre 2018

De: Rémy BOUSSAGEON
inscrit sur la liste d'admission au concours ouvert pour le recrutement de professeur des universités de médecine générale
au titre de l'année 2018
Objet:
à compter de sa date d'installation au cours de l'année universitaire 2018-2019
professeur des universités de médecine générale et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine Lyon Sud de l'université Lyon I
Groupe:
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: Loïc BUREAU
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès de l'université Rennes-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: Gwenaëlle MADEC
agente administrative principale des finances publiques de 2e classe
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Marseille, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
date_debut="2018-09-30"
suppleant
cessation de fonction
08 Septembre 201808/09/2018
De: PAILLEAU Marie-José
directeur du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Septembre 201808/09/2018
De: TRIDON Sylvie
inspecteur du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine, unité départementale de la Gironde
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
pour carrière longue
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Septembre 201808/09/2018
De: TOCQUE Hervé
inspecteur du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie, unité départementale de l'Aveyron
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Septembre 201808/09/2018
De: Naegellen-Roy (Olivier)
ingénieur en chef du service des essences des armées, en fonction à l'état-major des armées
Objet:
au titre du ministère des armées, commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz
Remplace:M. Hilairet (Sylvain)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: ROLLAND (Magali, Marie, Annie), épouse PROPICE
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Genest-Lerpt (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: MICHEL (Rozenn)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Bruz (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: SIBILLOTTE (Alban, Jocelyn)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Chavagne (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: CHÉRAIN (Marie-Aude, Elisabeth), épouse MOREL
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: CHÉRAIN (Marie-Aude, Elisabeth), épouse MOREL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DE LA PORTE DE MARS »
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
08 Septembre 201808/09/2018
De: JÉGO (Caroline, Marie, Charlotte), épouse CHAVIGNIER
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Lagord (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: LAYE (Catherine, Simone, Jeanne), épouse LAVILLE
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: BOUDRY (Cyril, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « OFFICE NOTARIAL DES ILES D'OR » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="La Londe-les-Maures (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: BOUDRY (Christophe, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « OFFICE NOTARIAL DES ILES D'OR »
notaire
notaire_residence="La Londe-les-Maures (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
08 Septembre 201808/09/2018
De: REYNIER (Lucile, Anne, Suzanne), épouse ALLOUIS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Contres (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: GOULAS (Kathy, Lucienne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: BELOT (Blaise, Virgile, Pierre, Jean)
Objet:
Office de notaire
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Saint-André (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
transfert
08 Septembre 201808/09/2018
De: SCARRONE (Thomas)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christophe WARGNY, Cyrille LELONG, Solenne de VILLARTAY, Antoine FAVERIE, Colbert MERCIER, Séverine BIENNE THORAVAL, Constance BRÉZAC et Séverine ORSINI, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Arnaud Olivier GRAND-DUFAY-LAUGIER, Benoit VACHER, Bertrand HUS, Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
reprise de fonctions
08 Septembre 201808/09/2018
De: BOREL-GARIN (Nicolas, Jean, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Michel MALATRAY et Franck MALATRAY »
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: BOREL-GARIN (Nicolas, Jean, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Michel MALATRAY et Franck MALATRAY »
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
08 Septembre 201808/09/2018
De: MARTIN (Karine, Michèle, Marie-France), épouse NTJAM
anciennement huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Stéphane EMERY, Thierry LUCIANI, Jacques ALLIEL & Marc DYMANT, Huissiers de Justice Associés »
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « VENEZIA & Associés, Huissiers de Justice associés », à la résidence de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
huissier
huissier_residence="Paris"
reprise de fonctions
08 Septembre 201808/09/2018
De: Vivien DAVID
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
aux fonctions exercées au Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire par
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
08 Septembre 201808/09/2018
De: Ronan LEAUSTIC
directeur du travail détaché
Objet:
sous-préfet de Corte
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Château-Thierry
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: Eric de WISPELAERE
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Draguignan
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Mayotte
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Draguignan"
sous-prefecture_departement_code="83"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: Jean ALMAZAN
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet de Pontarlier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: Vincent ROBERTI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Groupe:
sous-prefet
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: PIETRIGA (Victor)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Remplace:M. COUILLARD (Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: VOISINE (Pia)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentante des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Remplace:Mme AGUETTAZ (Sandra)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: CLICQ (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Remplace:Mme BALTAZAR (Anne)
Groupe:
nomination
08 Septembre 201808/09/2018
De: Thierry BAHOUGNE
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Septembre 201808/09/2018
De: Marc Porta
inspecteur des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, tels que
mentionnés aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Denis Dubost
inspecteur divisionnaire des finances publiques, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, tels que
mentionnés aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Roseline Thiellement
inspectrice divisionnaire des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, tels que
mentionnés aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Gauthier de Tracy
agent sur contrat, chef de la mission de l'ingénierie financière et des contrats complexes
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Vincent Tourtet
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Stéphane Thévenet
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, chef du bureau de l'exécution financière
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Ludovic Segond
Capitaine de vaisseau
chef du bureau des dépenses d'équipement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Pierre-Yves Rondeau
Colonel
adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Adam Romankiewicz
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau des synthèses
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: François Richard
agent sur contrat, chef du bureau Chorus
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Christophe Moret
administrateur civil hors classe, adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Romain Monconduit
administrateur civil, chef du bureau de l'exécution budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Christian Hudellet
agent sur contrat, adjoint au chef du service du réseau financier et des comptabilités
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: François Devoucoux du Buysson
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Bernard-Philippe Daniel
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Christian Collenot
agent sur contrat, adjoint au chef du service du réseau financier et des comptabilités
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Christian Calzada
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, secrétaire général de l'observatoire économique de la défense
dans la limite des attributions de l'observatoire
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Jean-Luc Broutin
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau de la diffusion de l'expertise financière
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Olivier Bayle
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Bernard Alba
inspecteur principal des finances publiques, chef du bureau de la fiscalité et des affaires internationales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Laurent Rouvière
secrétaire administratif de classe normale
au sein du bureau Chorus
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: François Richard
agent sur contrat, chef du bureau Chorus
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Nicolas Peslerbe
secrétaire administratif de classe normale
au sein du bureau de l'exécution financière
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Gilles Merda
secrétaire administratif de classe normale
au sein du bureau Chorus
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Michel Marchetti
ingénieur d'études et de fabrications
au sein du bureau Chorus
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Frédéric Magdziak
secrétaire administratif de classe normale
au sein du bureau Chorus
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Hugues Lollia
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
au sein du bureau du pilotage et du suivi de la masse salariale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Guillaume Lamoulie
Commissaire principal
au sein du bureau du pilotage et du suivi de la masse salariale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Xavier Guéret
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau de la production comptable
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Didier Ethève
secrétaire administratif de classe normale
au sein du bureau Chorus
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Christian Collenot
agent sur contrat, adjoint au chef du service du réseau financier et des comptabilités
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Virginie Lenoble
administratrice civile, cheffe du bureau de la tutelle des opérateurs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Mathilde Delpy
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Ghislaine Pelard
attachée d'administration de l'Etat
au sein du bureau du pilotage et du suivi de la masse salariale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Florence Del Rio
agente sur contrat, adjointe au chef du bureau de la production comptable
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la direction des affaires financières, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018
De: Eric PERIGNON
Objet:
commissaire divisionnaire de police, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Metz (57)
les pièces relatives à la gestion courante du service, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
inspecteur_general="Police nationale"
délégation de signature
08 Septembre 201808/09/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.