08 Octobre 1996

De: Legendre (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Toulouse (Jean)
ancien notaire
Aillant-sur-Tholon (Yonne)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Pessina (Henri-Claude, Georges, Xavier)
ancien notaire
Paris (Paris)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Philippe (Bernard, Jules, Paul)
ancien notaire
Desvres (Pas-de-Calais)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Jean-Marie Coulon
président du tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
président du tribunal de grande instance de Paris
Remplace:
Mme Cochard
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
president
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Fournet (Daniel, Léon, Germain)
ancien notaire
Rivière (Pas-de-Calais)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Boisseau (André, Raymond)
ancien commissaire-priseur
Troyes (Aube)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Malaval (Michel, Marie)
ancien notaire
Albi (Tarn)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Tardieu (Jean)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Strauss (André)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Roudy (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Oberreiner (Maurice)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Michaut (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Methivier (Pierre)
professeur d'italien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Mammeri (Hasseine)
professeur d'arabe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Griolet (Pascal)
professeur de japonais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Daube (Jean-Michel)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Cohen (Georges)
professeur d'italien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Bohn (Gilbert)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Ben Hafsi (Hafsi)
professeur d'arabe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Vorobiov (Anne)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Thibaudet (Brigitte)
professeur d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Royer (Marie-Rose)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Rios (Liliane)
professeur d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Offroy-Torralbo (Nadine)
professeur d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Mopin-Tordjman (Raymonde)
professeur d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Manivel (Elisabeth)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Hagen (Ingeborg)
professeur d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Fonseca (Edmée)
professeur de portugais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Dumas (Françoise)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Delplanque (Madeleine)
professeur d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Le Bourhis (Pierre, Marie)
ancien huissier de justice
Dinan (Côtes-d'Armor)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Michaud (Marcel, Jean)
ancien commissaire-priseur
Nevers (Nièvre)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Bogaert (Michel, Maurice, René)
ancien notaire
Cassel (Nord)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Philippe Desfossés
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Sylvain Picard
Objet:
au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
Conseiller
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Olivier Piton
Objet:
au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
Conseiller
journaliste
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Philippe Desfossés
Objet:
au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Fabrice Larché
Objet:
au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: François Pauli
Objet:
de
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
08 Octobre 199608/10/1996
De: Philippe Desfossés
Objet:
conseillers au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Octobre 199608/10/1996
De: Bernard Legendre
Objet:
conseiller auprès du ministre au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Octobre 199608/10/1996
De: Pelloux (Georges, Marcel)
ancien notaire
Hauterives (Drôme)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Ehrstein (Charles, Frédéric)
ancien notaire
Bischheim (Bas-Rhin)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Nouschi (Gilbert)
ancien huissier de justice
Tarascon (Bouches-du-Rhône)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Milan (Robert, Elie, Joseph)
ancien notaire
Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Schmidt (Jean-Georges)
ancien notaire
Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Mordant (David, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Marchand (Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Guillot (Philippe, Christian)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Goron (Michel, Henri)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Desmoulins (Xavier, Louis)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Boulet (Eric, Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Caroff (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Mariel (Nicolas, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Lenormand (Christophe, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Lemaire (Benoît, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Gatto (Stéphane, Roger, Danielle)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Cubertafond (Aurélia, Madeleine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: du Tyrac de Marcellus (Aymeric, Régis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Péhau (Nicolas, Visant)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Hollier (Gaël, Marion, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Auffret (Yves)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Citron (Sophie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: de Roquetaillade (Julien, Augustin, Albert)
ancien notaire
Millau (Aveyron)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Giard (René, Alexandre, Albert)
ancien notaire
Courtomer (Orne)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Pomez (Pierre, Eugène, Victor)
ancien commissaire-priseur
Troyes (Aube)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Plumier (Charles, Joseph)
ancien notaire
Agay (Var)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Champion (Jean)
ancien huissier de justice
Dreux (Eure-et-Loir)
Objet:
conférés
08 Octobre 199608/10/1996
De: Tisserand (Pierre)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Rocheteau (Henri)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Dhuicque (Rémy)
président
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Wolff (Isabelle)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Sylvaine Carta-Le Vert
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
Objet:
conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Olivier Piton
Objet:
attaché parlementaire
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
08 Octobre 199608/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.