08 Octobre 2004

De: Jean-Marie Baudouin
magistrat du premier grade
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2005-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Jean-Michel Coutin
président du tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2005-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Didier Lerner
président de chambre à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Christiane Gibert, épouse Walgenwitz
vice-présidente chargée du service du tribunal de police de Lyon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2004-12-26"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Michel Guilguet
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2004-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Sylviane Holtz, épouse Deseez
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2004-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Migueline Dunod
Objet:
présidente de formation de jugement au tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Beaumont (Serge)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Beaumont, Cyril Castex, Patrick Pirs, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
08 Octobre 200408/10/2004
De: Camille Bossert, épouse Cede
attachée
Objet:
régisseuse d'avances intérimaire auprès de la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse des régions Haute et Basse-Normandie
Remplace:M. Raynald Maisonneuve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Lucette Demarle, épouse Thomine
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Aude
Remplace:M. Jacques Sanchez
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Laurence Védrine
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Groupement d'intérêt public de l'académie de Clermont-Ferrand dans le domaine de la formation professionnelle et de l'insertion »
Remplace:M. Jean-Claude Ravat
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Douaire (Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
e) Représentants des personnels associés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Barrère (Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
e) Représentants des personnels associés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Verillon (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
d) Représentants des ingénieurs d'études et de recherche
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Meunier (Olivier)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
d) Représentants des ingénieurs d'études et de recherche
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Sanchez (Eric)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
c) Représentants des enseignants des premier et second degré
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Mercier (Alain)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Représentants des professeurs des universités et personnels assimilés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Dhombres (Jean)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Wulf (Christoph)
professeur à l'université libre de Berlin (Allemagne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Renoult (Daniel)
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Martinand (Jean-Louis)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Lahire (Bernard)
professeur à l'Ecole normale supérieure lettres et sciences humaines de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Hutmacher (Walo)
professeur émérite à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Dupin (Jean-Jacques)
professeur à l'institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Delas (Daniel)
professeur émérite à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Audigier (François)
professeur à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Lantheaume (Françoise)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
c) Représentants des enseignants des premier et second degré
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Derouet-Besson (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
b) Représentants des maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Chartier (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
b) Représentants des maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Larcher (Claudine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Représentants des professeurs des universités et personnels assimilés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Thiberghien (Andrée)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Nardi (Emma)
professeure à l'université de Rome-III (Italie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Bautier (Elisabeth)
professeure à l'université Paris-Vincennes - Saint-Denis (Paris-VIII)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Henri Ducré
Objet:
sur proposition conjointe du président d'Electricité de France et du président de Gaz de France
membre titulaire du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des entreprises électriques et gazières
Remplace:M. Robert Durdilly
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Ivaldy (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Patricia Dernault, épouse Alphonse
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Martinique
Remplace:Mme Annick Mosset
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: François Olivier
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-12-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Dardayrol (Marie-Claude)
Objet:
directrice du cabinet du président du Conseil économique et social
Groupe:
date_debut="2004-09-21"
cabinet="Président du Conseil économique et social"
grade="Directeur"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Philippe Mettoux
Objet:
conseiller au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2004-10-18"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Octobre 200408/10/2004
De: Annie Gaussen, épouse Cazor
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Marie-Chantal Reoyo
conseillère à la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2004-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Devemy (Jean-François)
sous-préfet en disponibilité
Objet:
auprès de Thalès Engineering & Consulting
consultant en Azerbaïdjan
Groupe:
date_debut="2004-01-22"
duree="deux ans"
détachement
08 Octobre 200408/10/2004
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration centrale mis à disposition du défenseur des enfants
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'institution du défenseur des enfants
Groupe:
date_debut="2004-09-15"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Philippe Hercouet
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Philippe Hercouet
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2004-10-04"
cessation de fonction
08 Octobre 200408/10/2004
De: Patrick Van Gaver
commissaire aux comptes à Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:M. Vincent Baillot
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Jean-Charles Lachesnais
commissaire aux comptes à Antony, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:M. Patrick Van Gaver
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Chezeaubernard (Eric, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Chezeaubernard, Michel Uzel, Xavier Reynaud et François Bouverot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Neuville-sur-Saône (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Adam (Evelyne), épouse Beaume
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaumes-de-Venise (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Rémi Guerrin
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires du Bas-Rhin
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Rémi Guerrin
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de l'Ain
Groupe:
date_debut="2004-11-02"
cessation de fonction
08 Octobre 200408/10/2004
De: Vennesson (Pascal)
professeur des universités (université Paris-II)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Smith (Andy)
directeur de recherche à la FNSP (institut d'études politiques de Bordeaux)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Peres (Hubert)
professeur des universités (université Montpellier-I)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Martin (Michel Louis)
professeur des universités (institut d'études politiques de Toulouse)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Machelon (Jean-Pierre)
professeur des universités (université Paris-V)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Gresle (François)
professeur des universités (université Paris-I)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Gareis (Sven)
docteur en sociologie, chercheur (SOWI - Sozialwissenschaftliches Institut der Bundeswehr)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Devin (Guillaume)
professeur des universités (institut d'études politiques de Paris)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Chevallier (Jacques)
professeur des universités (université Paris-II)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Cailleteau (François)
inspecteur général des finances (inspection générale des finances)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Balmond (Louis)
professeur des universités (université de Nice - Sophia-Antipolis)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Winslow (Donna)
professeure d'anthropologie (université de Vrije, Amsterdam)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Linhart (Danièle)
directrice de recherche au CNRS (université Paris-X)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: La Balme (Natalie)
maître de conférences (institut d'études politiques de Paris)
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études en sciences sociales de la défense, outre les membres de droit nommés par l'arrêté du
15 novembre 1999
portant attributions et organisation du centre d'études en sciences sociales de la défense, les personnalités
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Serge Hubert
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2005-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Viguier (Christophe, Francis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Lucien Chapel, Charles Lequimener, Jacques Guillet, Eric Matusiak et Frédéric Phan Thanh, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Lequimener (Charles, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Lucien Chapel, Charles Lequimener, Jacques Guillet, Eric Matusiak et Frédéric Phan Thanh, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
08 Octobre 200408/10/2004
De: Moreau (Fabienne, Virginie), épouse Maret
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Roger Delage, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Monnaie (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Riegel (Claudine)
Objet:
notaire
Remplace:M. Litzenburger (Daniel)
notaire
notaire_residence="Seltz (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Rolin (Elisabeth)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
Objet:
auprès de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications à Rabat (Maroc)
conseillère technique
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
détachement
08 Octobre 200408/10/2004
De: Carole Albaladejo
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du Centre national de formation et d'études de la protection judiciaire de la jeunesse de Vaucresson
Remplace:M. Jean-François Mossino
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Dominique Allard, épouse Even
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes du centre d'action éducative d'insertion de Pontoise (ex-CAE Courdimanche) auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-d'Oise
Remplace:Mme Micheline Lejeune
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Jean-Claude Ravat
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « GIP FIPAG (Groupement d'intérêt public formation et insertion professionnelles de l'académie de Grenoble) »
Remplace:Mme Laurence Védrine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Odile Bobenriether
administratrice civile hors classe, chef de service, exerçant les fonctions d'adjointe au directeur à la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-10-01"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Octobre 200408/10/2004
De: Gilles Portejoie
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de Seine-et-Marne
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Gilles Portejoie
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
date_debut="2004-11-02"
cessation de fonction
08 Octobre 200408/10/2004
De: Sabeh (Nicole)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentante titulaire de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger
Remplace:Mme Bloch (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Joseph Levy
président de chambre à la cour d'appel de Besançon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité, en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:
date_debut="2005-02-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Jean-Claude Gravereau
vice-président au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité, en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:
date_debut="2005-01-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Jean-Louis Bergez
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Remplace:M. Guy Schmitt
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Dominique Jacques
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Remplace:M. Jean-Louis Bergez
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Louail (Philippe, Bernard, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Hauguel, Philippe Louail et Stéphanie Schambourg, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (8e)"
cessation de fonction
08 Octobre 200408/10/2004
De: Chesterkine (Serge, Guy)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Chesterkine, Stéphane Emery et Evelyne Mieuset, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (9e)"
cessation de fonction
08 Octobre 200408/10/2004
De: Trinel (Régis, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Liévin (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Grave (Amélie, Anne, Jeanne, Léone)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Liévin (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Trinel (Régis, Marcel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Liévin (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
08 Octobre 200408/10/2004
De: Martins (Isabelle, Anne), épouse Rafel
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Yves Huthwohl, Jean-Serge Rafel et Laurent Rafel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amboise (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Huthwohl (Yves, Gabriel, Julien)
Objet:
huissier dejustice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Huthwohl, Jean-Serge Rafel et Laurent Rafel, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Amboise (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
08 Octobre 200408/10/2004
De: Kempkes (Carole)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Schmidt (Anne, Bernadette)
notaire
notaire_residence="Saint-Amarin (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Mounier (Pascal)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
adjoint du contrôleur financier à l'OTAN
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
détachement
08 Octobre 200408/10/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.