08 Octobre 2010

De: Gauthier JONARD
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Agen
date_debut="2010-09-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Valérie CHEREAU, épouse FRAMARIN
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Agen
date_debut="2010-09-01"
cessation de fonction
08 Octobre 201008/10/2010
De: DURSENT Marianne, épouse DOUFFET
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Valenciennes
Remplace:Mme BUSIER Stéphanie
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
suppleant
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: HERRAULT (Christian)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
08 Octobre 201008/10/2010
De: Mark Alizart
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller
date_debut="2010-11-01"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Bernard SALLAT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
Remplace:M. Jean-Michel SCHAEFFER
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Gaël GAUTIER
Objet:
membre du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité représentant la production agricole
Remplace:M. Bruno LEDRU
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Alain Thébault
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de l'Orne
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Louis MORET
détaché
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes à Marseille. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Marseille (direction interrégionale des douanes de Marseille)
Groupe:
date_debut="2010-12-02"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Pierre BAILLY
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sanitaire de gastro-entérologie du sud du Tarn
Remplace:M. Martial COUPAS
Groupe:
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Benoît SAMSON
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sociale et médico-sociale de La Chapelle-Saint-Laurent
Groupe:
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jérôme BREGAND
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public de préfiguration du parc national « Entre Champagne et Bourgogne » (GIP PN ECB)
Groupe:
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Christian MENOU
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du musée Rodin
Remplace:M. Christian FOURNAND
Groupe:
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Laurent MACHUREAU
sous-directeur à la direction du budget, au ministère du budget des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense - Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Véronique LEBLOIS
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
Remplace:M. Jean-Luc BELLOUIN
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Bernard MORVAN
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière
Remplace:M. Roger NEGRI
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Yveline FOURRIER
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Proqualiss plate-forme technologique »
Remplace:M. Lionel LE GALL
Groupe:
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Cubaynes (Marie-Hélène)
Objet:
sous-directrice de la prévention des risques infectieux, à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
cessation de fonction
08 Octobre 201008/10/2010
De: David JACOBI
nutrition : 4 ans 2 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Tours
date_debut="2010-09-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: CHU de Paris-XIII (UFR Bobigny)
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: CHU de Paris-VII (UFR Paris Diderot)
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: CHU de Paris (UFR Paris-Ile-de-France-Ouest)
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Acil JAAFAR
biologie médicale : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Toulouse
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Stéphane JOUNEAU
pneumologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Rennes
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: François-Xavier LESAGE
médecine du travail : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Reims
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Philippe MAY
chirurgie plastique reconstructive et esthétique : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Cédric LEMOGNE
psychiatrie polyvalente : 5 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Roland AMATHIEU
anesthésie réanimation : 3 ans 10 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Marc ALSAC
chirurgie vasculaire : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Stéphane PLOTEAU
gynécologie et obstétrique : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Nantes
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Kevin BUFFENOIR-BILLET
neurochirurgie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Nantes
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Sébastien PARRATTE
chirurgie orthopédique et traumatologique : 5 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Marseille
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Vlad GARIBOLDI DELLIAUX
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Marseille
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Xavier Benoît D'JOURNO
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Marseille
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Hervé COLLADO
médecine physique et de réadaptation : 4 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Marseille
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Stéphane TRINGALI
oto-rhino-laryngologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lyon
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Sébastien LUSTIG
chirurgie orthopédique et traumatologique : 4 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lyon
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Thomas GELAS
chirurgie infantile : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lyon
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Julien CHOUTEAU
chirurgie orthopédique et traumatologique : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lyon
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Laurent ZINI
chirurgie urologique : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lille
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Dimitri SALAMEIRE
anatomie et cytologie pathologiques : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Grenoble
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean Alexandre LONG
chirurgie urologique : 4 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Grenoble
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Vincent BONNETERRE
médecine du travail : 4 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Grenoble
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Bertrand EVRARD
immunologie biologique : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Clermont-Ferrand
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Pierre BLANC
biochimie et biologie moléculaire : 5 ans 4 mois 1 jour
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Clermont-Ferrand
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Yan LEFEVRE
chirurgie infantile : 5 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Bordeaux
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Anne CHARPIOT
oto-rhino-laryngologie : 4 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Strasbourg
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Claire HAEGELEN-VOLPE
neurochirurgie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Rennes
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Noëlle VIGNAT
cardiologie et maladies vasculaires : 3 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Georgia MALAMUT WIND
gastro-entérologie et hépatologie : 4 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Astrid LIEVRE MOUTEL
gastro-entérologie et hépatologie : 4 ans 8 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Emmanuelle BILLE SEGARD
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : 5 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Anne BATS MONGARDON
gynécologie et obstétrique : 5 ans 4 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Virginie BARRAUD LANGE
cytologie et histologie : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Nathalie BOURGEOIS
parasitologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Nîmes
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Sylvie FABRE
rhumatologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Montpellier
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Caroline BRET
hématologie biologique : 4 ans 4 mois 5 jours
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Montpellier
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Claire LEGER FALANDRY
gériatrie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lyon
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Delphine STAUMONT SALLE
dermatologie et vénéréologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lille
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Chrystèle RUBOT DIT GUILLET
gynécologie et obstétrique : 6 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lille
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Marie-Claude BRINDISI
endocrinologie et métabolisme : 4 ans 2 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Dijon
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Aline TANGUY SCHMIDT
hémobiologie transfusion : 4 ans 10 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU d'Angers
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Emilie LERMITE
chirurgie viscérale et digestive : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU d'Angers
date_debut="2010-07-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Juan Pablo MAUREIRA
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Nancy
date_debut="2010-05-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Sébastien PLANTADIS
chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales (bureau RH3) à la direction générale de l'offre de soins, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentant de l'Etat désigné par le ministre de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jihane BENDAIRA
chargée de mission au bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales (bureau RH3) à la direction générale de l'offre de soins, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentant de l'Etat désigné par le ministre de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Antoine Gendry
Objet:
président du conseil d'administration de SNPE
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Cocol (Steeve, Michaël)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie ; 4 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 18 juin 2010
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
23 juin 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="4"
citation
décoration
08 Octobre 201008/10/2010
De: Mosic (Laurent, Paul, Valéry)
adjudant, génie ; 20 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 8 juillet 2010
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
8 juillet 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
décoration
08 Octobre 201008/10/2010
De: LEVEQUE (Thierry)
professeur agrégé, sciences physiques et chimiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: GUINEZ (Gilbert)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: BRISWALTER (Yaël)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: BLONDEL (Didier)
personnel de direction, établissements et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: SOLOM, née CALIAROS (Sabrina)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: LELIEVRE, née DARRAS (Agnès)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: LAURENT, née COLOMBET (Mireille)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: JOURDEN, née BIHAN (Maryannic)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: JEANDROT (Régine)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: HUMBERT (Marie-Noëlle)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: ESNAULT, née BOURILLON (Guylène)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: DURUPT (Marylène)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: DIKSA, née TURCHINO (Silvana)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: DAUVERGNE (Anne)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: BOUST (Véronique)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
08 Octobre 201008/10/2010
De: Robert KORB
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Thomas ANDRIEU
directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-François VERDIER
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
Membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Marcel POCHARD
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
Membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Sophie MOATI
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
Membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Etienne Destouches)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Luc Eschemann
Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT (suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Philippe Rutten
directeur de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux d'Angers
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
c)
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Thibaut de Berranger
maître de conférences, directeur de l'institut de préparation à l'administration générale de Nantes
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
b)
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Philippe Merillon
chef du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
a)
fonctionnaire de l'Etat choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Rodney Sabourdy
(suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Didier Delesse
Fédération CFTC des fonctionnaires et agents de l'Etat)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jérôme Darsy
secrétaire national de l'Union nationale des syndicats autonomes Fonction publique UNSA)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Dominique Clomes
Fédération CFTC des fonctionnaires et agents de l'Etat (suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Jacques Duffourc
directeur de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux de Nancy
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
c)
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Francesco De Palma
maître de conférences, directeur de l'institut de préparation à l'administration générale de Strasbourg
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
b)
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Vincent Soetemont
sous-directeur des ressources humaines de l'administration centrale à la direction des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
a)
fonctionnaire de l'Etat choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Laorans Draoulec)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Yves Raichl
Fédération générale des fonctionnaires FO)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Marin Favret
Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Hervé Botton
Fédération générale des fonctionnaires FO (suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: François Laplanche-Servigne
maître de conférences, directeur du centre de préparation à l'administration générale de l'Institut d'études politiques de Lyon
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
b)
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Edmond Graszk
sous-directeur des personnels d'encadrement, maritimes et des contractuels à la direction des ressources humaines du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
a)
membre choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Philippe Poulet
(suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Eric Pombayen-Soupramanien)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Stéphane Lefevre
Fédération syndicale unitaire FSU)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Yann Hamon
Fédération générale des fonctionnaires FO)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Eric Fouchou-Lapeyrade
Fédération syndicale unitaire FSU (suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Frédéric Marchiani
Union nationale des syndicats autonomes Fonction publique (UNSA) (suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Norbert Pancrazi
directeur régional de la délégation Corse du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
c)
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Georges Moracchini
professeur des universités, vice-président du conseil des études et de la vie universitaire de l'université de Corse
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
b)
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jacqueline Gonet
(suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Catherine Marty
Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Brigitte Jumel
secrétaire générale de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Maïté Druelle
Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Stephanie Vigne)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Nilda Robinot
Union nationale des syndicats autonomes Fonction publique (UNSA) (suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Béatrice Youmbi
(suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Dominique Panico-Mialon
Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT (suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Marie-Odile Reynaud
directrice des personnels et des affaires sociales des hospices civils de Lyon
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
c)
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Béatrice Leroy
Fédération générale des fonctionnaires FO (suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Sylvie Guillet
directrice de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux de Dunkerque
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
c)
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Stéphanie Damarey
maître de conférences, directrice de l'institut de préparation à l'administration générale de Lille
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
b)
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Anne-Marie Rieger
chef du service des ressources humaines civiles, adjointe au directeur des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
a)
fonctionnaire de l'Etat choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Mélanie Samson
(suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Anne Le Moal)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Brigitte Jumel
secrétaire générale de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Maïté Druelle
Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Elisabeth David
secrétaire générale de l'Union nationale des syndicats autonomes Fonction publique UNSA)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Nathalie Marthien
chef de service, adjointe au directeur de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Objet:
au conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
a)
fonctionnaire de l'Etat choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: David PHILOT
administrateur civil hors classe, sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales, au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
représentant de l'Etat à la commission consultative d'évaluation des normes
Remplace:M. Jean-Christophe MORAUD
Groupe:
désignation
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Michel DREVET
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Michel JEANJEAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Christian Chocquet
général de brigade de la gendarmerie nationale
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Albert Dupuy
préfet hors cadre
Objet:
haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Yves Dassonville
préfet, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Paul Mourier
préfet du Cantal
Objet:
préfet du Var
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Hugues Parant
préfet du Var
Objet:
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Provence-Alpes-Côte d'Azur"
prefet_departement="Bouches-du-Rhône"
prefet_departement_code="13"
prefet
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Michel SAPPIN
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2010-11-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Luc NEVACHE
sous-préfet hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
08 Octobre 201008/10/2010
De: Olivier MAGNAVAL
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
08 Octobre 201008/10/2010
De: François Schoeffler
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directeur du droit public et droit européen et international, à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-10-30"
renouvellement
08 Octobre 201008/10/2010
De: Cécile PENDARIES
sous-directrice à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
08 Octobre 201008/10/2010
De: BUKSPAN (Elisabeth)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des finances
Groupe:
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
08 Octobre 201008/10/2010
De: Bernard Valero
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Laurent Stefanini
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Marc Rives
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: François Gauthier
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Nicolas Galey
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Luc Florent
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Patrick Bonneville
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Marc Barety
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Nicole Michelangeli
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Martine Dorance
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Maurice RIPERT
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Jean-Félix PAGANON
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Philippe ETIENNE
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Xavier DRIENCOURT
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Sylvie BERMANN
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2010-11-01"
promotion
08 Octobre 201008/10/2010
De: Nada Yafi
conseillère des affaires étrangères
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat du Koweït
Remplace:M. Jean-René Gehan
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Koweït"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: PIRET (Donatienne, Wiwine, Marie, Edouard), épouse DOUCEDE
Objet:
greffière du tribunal de commerce de Nevers (Nièvre)
Remplace:M. SALGAS (Franck, René)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Nevers"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: CONTÉ (Renan, Dominique, Marie)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Auray (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: SALOMON-SALZEDO (James)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Yves DUMEZ
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Loïc Charbonnier
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2010-10-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
08 Octobre 201008/10/2010
De: Marc CAFFET
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Pélisson (Eric)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
du corps des administrateurs civils, date de son intégration dans le corps des administrateurs territoriaux
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
corps="Administrateurs civils, date de son intégration dans le corps des administrateurs territoriaux"
radiation
08 Octobre 201008/10/2010
De: Denis Badré
sénateur des Hauts-de-Seine
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
charge
08 Octobre 201008/10/2010
De: Vachia (Jean-Philippe)
conseillers maîtres à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
date_debut="2010-10-27"
conseil_des_ministres
renouvellement
08 Octobre 201008/10/2010
De: Pêcheur (Bernard)
conseillers d'Etat
Objet:
membres de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
date_debut="2010-10-27"
conseil_des_ministres
renouvellement
08 Octobre 201008/10/2010
De: Mayaud (Guy)
Objet:
Groupe:
date_debut="2010-10-27"
conseil_des_ministres
renouvellement
08 Octobre 201008/10/2010
De: Loloum (François)
Objet:
Groupe:
date_debut="2010-10-27"
conseil_des_ministres
renouvellement
08 Octobre 201008/10/2010
De: Duchadeuil (Pascal)
Objet:
Groupe:
date_debut="2010-10-27"
conseil_des_ministres
renouvellement
08 Octobre 201008/10/2010
De: PVC/aluminium) (B/30)
(laboratoires ABBOTT PRODUCTS SAS)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Rectificatif
Dans l'arrêté du
12 août 2010
portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique (NOR : SASS1021258A) publié au Journal officiel
en date du
31 août 2010
pour l'exploitant, lire : « ABBOTT PRODUCTS SAS » au lieu de : « ABBOTT FRANCE »
Le laboratoire exploitant des spécialités citées ci-dessous est par conséquent rectifié
34009 355 649 4 8, BETAHISTINE BIPHAR 24 mg, comprimés (B/60) (laboratoires ABBOTT PRODUCTS SAS)
radiation
08 Octobre 201008/10/2010
De: SERP (SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge
34009 338 262 8 4, BROMAZEPAM RPG 3 mg, comprimés sécables (B/30), (laboratoires RPG AVENTIS)
radiation
08 Octobre 201008/10/2010
De: SERP (SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge
34009 338 262 8 4, BROMAZEPAM RPG 3 mg, comprimés sécables (B/30), (laboratoires RPG AVENTIS)
radiation
08 Octobre 201008/10/2010
De: SERB (SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES)
34009 375 479 7 0, TIBERAL (ornidazole), comprimés (B/50) (laboratoires
Objet:
34009 557 346 2 8, TIBERAL ROCHE (ornidazole), comprimés (B/50) (laboratoires
radiation
08 Octobre 201008/10/2010
De: SERB (SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES)
Objet:
34009 557 346 2 8, TIBERAL ROCHE (ornidazole), comprimés (B/50) (laboratoires
radiation
08 Octobre 201008/10/2010
De: Cocol (Steeve, Michaël)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie ; 4 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 18 juin 2010
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
23 juin 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="4"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Mosic (Laurent, Paul, Valéry)
adjudant, génie ; 20 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 6 juillet 2010
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
8 juillet 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.