08 Octobre 2015

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Michel Diament
physicien, université Paris-6, Institut de physique du Globe de Paris
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Gilles Theureau
astronome, université d'Orléans, Observatoire des sciences de l'Univers de la région Centre
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Pierrick Martin
chargé de recherche, université Toulouse-3, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Fatima Laggoun-Defarge
directrice de recherche, université d'Orléans, Observatoire des sciences de l'Univers de la région Centre
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Cecilia Ceccarelli
astronome, université Grenoble-1, Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Cécile Doubre
physicien adjoint, université de Strasbourg, École et Observatoire des sciences de la Terre
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Christine David-Beausire
physicien adjoint, université de Brest, Institut universitaire européen de la mer
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Isabelle Tallon-Bosc
chargée de recherche, université Lyon-1, Observatoire de Lyon
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: La Nouvelle-Orléans
un rapport qui sera communiqué à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats - (DGMDP) du ministère des affaires étrangères et du développement international, à la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération - (Département Amérique, Afrique du Nord et Moyen-Orient - Dreic 1B) et à la direction générale de l'enseignement scolaire (Département des relations européennes et internationales Dgesco-DEI) du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans leur département/académie d'origine. Ils pourront ensuite solliciter un nouveau détachement ou une disponibilité
Les avis des supérieurs hiérarchiques doivent porter sur les compétences linguistiques des candidats, leurs motivations et facultés à adapter leur enseignement en français à des élèves non francophones dans un contexte culturel nouveau, leur capacité à s'adapter aux usages scolaires en vigueur dans le pays d'accueil, et leur désir de contribuer, à leur retour en France à la connaissance de la langue et de la civilisation nord-américaines
Groupe:
duree="un an renouvelable"
réintégration
08 Octobre 201508/10/2015
De: Nabil KHENNOUS M. Kamel RHALMI Mme Kaoutar HACHANI ep. ZAIANI M. Mohamed YEBDRI Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Julien VICAINE M. Sébastien BOURRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Xavier PROUVEZ M. Régis DARRAS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Guy FAUDOT M. Frédéric PETIT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Guillaume CHARIGNON M. Hakim HAMADI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Cécile KRAFT Mme Marianne MUGNIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Claire DROUHIN M. Pierre CANNESSON Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Nathalie CARON Mme Véronique FERRIERE ep. JARDOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Sylvie MONSERGENT ep. AGUSTONI M. Marc JULIENNE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Groupe:
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: François LEPLAT
conseiller à la cour d'appel de Versailles
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
président
Remplace:Mme Anne BEAUVOIS
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Florence DUBOIS-STEVANT
conseillère à la cour d'appel de Versailles
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
président
Remplace:M. François LEPLAT
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Françoise JACQUET
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbéliard
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"
suppleant
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Sophie STIMPFLING
(BRAVO)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbéliard
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"
suppleant
cessation de fonction
08 Octobre 201508/10/2015
De: Céline BILLOTTE
(AMALRIC)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vesoul
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Corinne GILLET
(GRANDJEAN)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vesoul
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
cessation de fonction
08 Octobre 201508/10/2015
De: Thibault Decruyenaere
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
08 Octobre 201508/10/2015
De: Blandine Chavanne
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
sous-directrice de la politique des musées (groupe III) à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2015-10-16"
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Jenny Pankow
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Doan Lebel
Objet:
conseillère technique collectivités territoriales au cabinet de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique
date_debut="2015-09-22"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la décentralisation et de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Octobre 201508/10/2015
De: André DELPECH
Objet:
membre suppléant de la commission de cotations du bassin Sud pour le marché des ovins « entrée abattoir »
Remplace:M. Claude FONT
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Deblaize (Michel, Pierre, Charles)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2015
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement à l'Agence de l'eau
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Octobre 201508/10/2015
De: Chantal Chevalier
attachée principale d'administration de l'Etat, détachée depuis le
1er janvier 2011
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale de la protection des populations du Loiret
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Octobre 201508/10/2015
De: Philippe Chane-Lai
attaché d'administration de l'Etat, affecté à l'Agence de services et de paiement
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 201508/10/2015
De: Christian Larose
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
08 Octobre 201508/10/2015
De: Myriam GARNIER
en remplacement du
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique
Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Paul SAMAKH
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique
Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Alain MOUTARDE
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique
Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Geneviève WAGNER
en remplacement du
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique
Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Noël RENAUDIN
Objet:
membre du conseil d'administration de cet institut
personnalité qualifiée choisie pour son intérêt particulier pour le cancer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: de Guimbert (Philippe)
conseiller pour la communication du directeur général de la gendarmerie nationale et chef du service d'information et de relations publiques des armées-gendarmerie, représentant du directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentants de l'Etat
Remplace:M. Bolot (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Moraillon (Hervé)
chef de service adjoint du service central de la modernisation et de la qualité, représentant du délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentants de l'Etat
Remplace:M. Cutillas (Joaquin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Gravêthe (Yann)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, représentant du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentants de l'Etat
Remplace:M. Louisfert (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Celo (Olivier)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentants de l'Etat
Remplace:M. Breton (Jean-Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Achari (Myriam)
contrôleuse des armées, directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives, représentante du secrétaire général pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentants de l'Etat
Remplace:M. Navelot (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Stéphane Guéné
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur du diagnostic et des prévisions (groupe II) à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2015-10-11"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Octobre 201508/10/2015
De: Antoine Deruennes
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des finances publiques (groupe III) à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2015-10-11"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Octobre 201508/10/2015
De: Solenne Lepage
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice, chargée de la direction de participations transports (groupe III) au sein du service à compétence nationale « Agence des participations de l'Etat » des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2015-10-08"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Octobre 201508/10/2015
De: Hélène MIRALLES, née DARRIEUX
attachée d'administration de l'Etat, 11e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre d'une carrière longue
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 201508/10/2015
De: Joëlle LENGLET
attachée d'administration de l'Etat, 12e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 201508/10/2015
De: Valérie OLMI
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Jean PAGES
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Pierre MOTHES
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
IV. -
personnalités exerçant ou ayant exercé depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Marc SANSON
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
I. -
membres du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Georges-Philippe VALLOIS
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Bernard VASSY
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
IV. -
personnalités exerçant ou ayant exercé depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Catherine CHADELAT
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
I. -
membres du Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Catherine CHADELAT
Objet:
présidente du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Groupe:
president
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Gilles DELLOYE
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Gilles ANDREANI
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
III. -
membre de la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Gérard PLUYETTE
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
conseillers de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Martine RACT-MADOUX
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
conseillers de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Pierrette PINOT
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
conseillers de la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Francine BARDY
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
conseillers de la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Marielle Thuau
Objet:
directrice des services judiciaires
Remplace:M. Jean-François Beynel
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Loïs RASCHEL
maître de conférences à l'université Paris Ouest - Nanterre - La Défense, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Durand (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
personnalité compétente en matière d'impact de l'activité aéroportuaire sur l'environnement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Rozec (Valérie)
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
personnalité compétente en matière de nuisances sonores
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Vallet (Julie)
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
personnalité compétente en matière d'acoustique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Bertrand GUIZARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Orne
Groupe:
date_debut="2015-10-08"
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Lionel CARTELET
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations du Calvados
Groupe:
date_debut="2015-10-12"
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: GODRON (Olivier)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2016-01-24"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Octobre 201508/10/2015
De: GODRON (Olivier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-01-24"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Octobre 201508/10/2015
De: DI DONATO (Pascal)
chef de l'équipe produits dispositifs médicaux de suppléance fonctionnelle, de bloc opératoire, de robotique chirurgicale, de traitement par laser médicaux, de soins intensifs, d'endoscopie, de désinfection et stérilisation ainsi que les procédés et biocides de désinfection des locaux médicaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
08 Octobre 201508/10/2015
De: DESCHENES (Marianne)
chef de l'équipe produits dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
dont les tests d'autodiagnostic ainsi que les matériels à usage général de laboratoire et les logiciels de gestion des laboratoires de biologie médicale, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
08 Octobre 201508/10/2015
De: BRUYERE (Hélène)
chef de l'équipe produits dispositifs médicaux d'imagerie médicale, d'explorations fonctionnelle et physiologique, de radiothérapie, de perfusion, de support patients et les logiciels dispositifs médicaux, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
08 Octobre 201508/10/2015
De: SOULIER (Maud)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Octobre 201508/10/2015
De: NAFTALSKI Hélène
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 4
Fait à Paris, le 18
charge
08 Octobre 201508/10/2015
De: MOULET Véronique
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 4
Fait à Paris, le 18
charge
08 Octobre 201508/10/2015
De: La Déléguée Régionale
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 4
Fait à Paris, le 18
charge
08 Octobre 201508/10/2015
De: INISAN-EHRET Marie-Laure
septembre 2015
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 4
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Groupe:
charge
08 Octobre 201508/10/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.