08 Novembre 2000

De: Zulberti (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Sarthe
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Jean-François Castell
maître-assistant d'école supérieure de 2e classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Karine Monfray, épouse Chalvet
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
23 octobre 1997
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1999-10-23"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200008/11/2000
De: Agnès Leblond
maître-assistante d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Brigitte Brunel
maître-assistante d'école supérieure de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="2000-03-01"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Delarue (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
administrateur de la Caisse de garantie du logement social
Remplace:M. Lemas (Pierre-René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: François Mimin
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-07-07"
a_sa_demande
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Vuillaume (Romain)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Vaysset (Olivier)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Picquart (Hédi)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Paillard (Laurent)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Luprich (Christophe)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Letrilliart (Philippe)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Leroy (Didier)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Lavertu (Eric)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Girard (Sébastien)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Desplechin (Fabrice)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Bertin (Yves)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Seydoux (Stéphanie)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Orlandini (Marie-Josée)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Jaffré-Baron (Claudine)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Fages (Christine)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Dubois (Frédérique)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Cernicchiaro (Muriel), épouse Soret
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Brochard (Georgia)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Bruno Jouve
commandant de police
Objet:
régisseur d'avances de la direction de la surveillance du territoire du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Marc Lauthier
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Pierson (Hervé, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Pierson et Hervé Pierson, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Gobet (Jean-Marc, Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Petitcolin, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Troyes (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Da Silva (Jean-Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Franck Jagu, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Bezard (Stéphane, Jean-Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Remy, Frédéric Denjean et Nadine Aupecle, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Denjean (Frédéric, Aimé, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Remy, Frédéric Denjean et Nadine Aupecle, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Arlaud (Frédéric, Christophe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Jauvert, Catherine Meola-Jauvert, Xavier Titton, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Meola (Catherine, Madeleine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Pierre Jauvert, Catherine Meola-Jauvert, Xavier Titton, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Thaumiaux (Jean-Louis)
conseiller commercial hors classe en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
date_debut="2000-01-01"
corps="Expansion économique à l'étranger"
réintégration
08 Novembre 200008/11/2000
De: Thaumiaux
Objet:
d'office des cadres de l'administration
Groupe:
radiation
08 Novembre 200008/11/2000
De: Jeanne-Marie Bonnet
maître-assistante d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="2000-08-01"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Denise Remy
maître-assistante d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Jean-Pierre Plavinet
maître-assistant d'école supérieure de 2e classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Nicolet (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2001
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
inscription
08 Novembre 200008/11/2000
De: Chavoz (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2001
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
inscription
08 Novembre 200008/11/2000
De: Pradet (Dominique), épouse Dieud
é
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2001
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
inscription
08 Novembre 200008/11/2000
De: Alfonsi (Martine), épouse Godard
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2001
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
inscription
08 Novembre 200008/11/2000
De: Basseville (Bertrand, Gérard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Basseville et Marie-Françoise Basseville-Bruant, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Meola (Catherine, Madeleine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude de Gregorj et Antoine Lachambre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Roquebrune-sur-Argens (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: de Gregorj (Jean-Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude de Gregorj et Antoine Lachambre, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Roquebrune-sur-Argens (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Pierson (Hervé, Jean)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Henry (Suzanne, Marie, Thérèse)
huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Gérard Michaut
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chargés de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Guy Gillot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chargés de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Valérie Gramond
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Attachée parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Claude Forget
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Laurent Caussat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Pierre Brouder
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Pierre Amidey
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Stéphane Layani
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Michelle Aubert
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère technique chargée de la communication, et des relations avec la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Maria Venes
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Pierrette Robine
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Antoine de Rocquigny
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Antoine de Rocquigny
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Marc Vizy
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Objet:
administrateur de la société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
Remplace:Mme Catherine Delmas-Comolli
Groupe:
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Armanet (François)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers, pour un second mandat de cinq ans
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers, pour un second mandat de cinq ans"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Hélène Vestur
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Aubry (Jean-Paul, René, Marie, Albert, Elie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Aubry (Eric, Georges, René, Marie, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Aubry (Jean-Paul, René, Marie, Albert, Elie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Verstraete (Brigitte, Françoise, Germaine, Marie-Joseph), épouse Bertin
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Hemelsdael, Bertrand Ryssen, Jean-François Ryssen et Bruno Delabre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Hemelsdael (Jean-Marie, François, Géry)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Hemelsdael, Bertrand Ryssen, Jean-François Ryssen et Bruno Delabre, notaires associés
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Legallais (Laetitia, Frédérique, Josiane)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Roger Demichelis et Frédéric Arlaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nyons (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Arlaud (Frédéric, Christophe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Demichelis et Frédéric Arlaud, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nyons (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Mayeur (Paul, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Freyming-Merlebach (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Leclaire (Jacques)
Objet:
membre titulaire à titre consultatif
personnalité scientifique exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Remplace:M. Schaefer (Hans)
Groupe:
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Gautier (Jean-Louis)
administrateur civil
Objet:
rapporteur auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Remplace:M. Guillou (Hervé)
Groupe:
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: De Peretti (Gaël)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
date_debut="2000-09-06"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Buffeteau (Sophie)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
date_debut="2000-09-06"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Lacôte (Guillaume)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Ragache (Nicolas)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Rousselot (Emmanuel)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe (2000)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Piel (Paul-Emmanuel)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe (2000)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Duchamp (Philippe)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe (1998)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Rebillard (Cyril)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Raspiller (Sébastien)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Ouvrard (Jean-François)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Lhermitte (Stéphane)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Daubaire (Aurélien)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Bourquard (Vianney-Marie)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Boisson (Antoine)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Aubert (Patrick)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Fourcade (Nathalie)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Muniesa (Lucie)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Le Minez (Sylvie)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Lebon (Sandrine)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe (2000)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Ravon (Marie-Astrid)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Ponçon (Magali)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Gazave (Marc)
administrateur civil de 2e classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Athènes
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Grèce
Groupe:
affectation
08 Novembre 200008/11/2000
De: Michel Barbet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
conseiller commercial hors classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2001-01-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Novembre 200008/11/2000
De: Manuello (Claudine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration centrale, 10e échelon
Groupe:
date_debut="2001-06-23"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Novembre 200008/11/2000
De: Pascale Chavatte, épouse Palmer
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er décembre 1997
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-02-22"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200008/11/2000
De: Michel Bascle
chef de travaux d'école nationale, affecté à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
stagiaire et affecté
à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Cazottes (François)
administrateur civil hors classe, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
sous-directeur
date_debut="2000-10-01"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Bertrand Perisse
Objet:
conseiller technique chargé des affaires budgétaires
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Louis Sillard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2000-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Novembre 200008/11/2000
De: Righini (Philippe)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Quereilhac (Raymond)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Moreau (Philippe)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Guillonneau (Gérard)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Gomez (José)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Capet (Hugues)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Sportis (Cécile)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Soulabaille (Michèle), épouse Gallibour
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Ravaux (Edith)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Colomb (Anne)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
08 Novembre 200008/11/2000
De: Tilliette (François-Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2000
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
inscription
08 Novembre 200008/11/2000
De: Genoud (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2000
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
inscription
08 Novembre 200008/11/2000
De: Leroy (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
inscription
08 Novembre 200008/11/2000
De: Bertin (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
inscription
08 Novembre 200008/11/2000
De: Jaffré-Baron (Claudine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
inscription
08 Novembre 200008/11/2000
De: Sylvie Birhart, épouse Andrews
maître-assistante d'école supérieure de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="2000-07-10"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Tisot (Jean-Paul)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de géologie de l'Institut national polytechnique de Nancy, pour un second mandat de cinq ans
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de géologie de l'Institut national polytechnique de Nancy, pour un second mandat de cinq ans"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Turon (Marc)
attaché d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite et
radié des cadres de l'administration centrale
date_debut="2001-12-03"
a_sa_demande
admission
08 Novembre 200008/11/2000
De: Roblet (Christophe, Frédéric, Jacques, Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle James Lubin et Jérôme Bouquet des Chaux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Florent-sur-Cher (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Lubin (James, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle James Lubin et Jérôme Bouquet des Chaux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Florent-sur-Cher (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Grandjean (Charles-Albert, Louis, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Kerbellec, Jean-Paul Le Port, Guy Chauchat-Rozier, Hervé Offredo et Jean-Dominique Roché, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Kerbellec (Yves, Joseph, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Kerbellec, Jean-Paul Le Port, Guy Chauchat-Rozier, Hervé Offredo et Jean-Dominique Roché, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Colombani (Patrick, Jean, Michel, Alex)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Colombani et André Blanc, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Draguignan (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
08 Novembre 200008/11/2000
De: Chodorge (Maryse)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directrice de l'informatique, des statistiques et des études économiques à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: de Bernières (Pierre)
Objet:
membre du Conseil national du crédit et du titre
représentant de la clientèle des établissements de crédit
Remplace:M. de Crépy (Régis)
Groupe:
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Antoine de Rocquigny
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Chabrun (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes, comme président des commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Objet:
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Remplace:M. Rosier (Guy)
Groupe:
cour_comptes
désignation
08 Novembre 200008/11/2000
De: Marinette Tiffay
agente de constatation principale
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes du Centre
Groupe:
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Christophe Pron
contrôleur des douanes de 2e classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes de Rhône-Alpes-Auvergne
Groupe:
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Marcel Ramos
contrôleur des douanes de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guadeloupe
Groupe:
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Jean-Paul Guyon
professeur d'école nationale
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="2000-08-29"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Dominique Remy
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="2000-06-12"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Maurice Tremoy
maître-assistant d'école supérieure de 2e classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur de 2e classe par intégration
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Eric Dubreucq
maître-assistant d'école supérieure de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="2000-03-16"
maitre_de_conference
nomination
08 Novembre 200008/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.